Obligations, procès et droit savant
Mélanges en l'honneur de Jean Beauchard
- Sous la direction de Jean Beauchard
Mélanges
2013
752 pages
Citer cet ouvrage
- BEAUCHARD, Jean,
- Beauchard, Jean.
- Beauchard, J.
Présentation
Obligations, procès et droit savant, ces mélanges rassemblent des textes dont la variété traduit la diversité des attachements intellectuels de celui dont ils honorent la mémoire. En première partie se trouvent les actes enrichis des 9" journées Poitiers-Roma Tre que l'Equipe de recherche en droit privé, l'Institut d'histoire du droit et la Faculté de droit de Poitiers ont organisées en juin 2011 sur le thème "Procès civil et rapport d'obligation" pour lui rendre hommage.
"Il ne pouvait y en avoir de plus approprié car, au procès civil et au rapport d'obligation, Jean Beauchard a donné le meilleur de lui-même, que ce soit dans ses enseignements ou dans ses travaux de recherche". La seconde partie réunit des études inspirées par les travaux de Jean Beauchard. Auteur d'une thèse sur le renouvellement de la matière litigieuse en appel dans le procès civil, son goût pour la procédure fut toujours au coeur de son activité de praticien et d'universitaire, sans jamais l'éloigner du droit substantiel : civiliste, théoricien du marché, comparatiste, grand connaisseur du droit des assurances, la réflexion savante nourrissait tous les jours aussi bien ses écrits que les discussions qu'il avait avec ses collègues et amis.
Ces mélanges lui offrent des textes nourris par son oeuvre ou qui auraient excité son insatiable curiosité. Il y avait en lui tout ce qui fait l'âme d'un grand professeur : grand esprit, grande plume, grande bonté. "Jean Beauchard nous a légué de grands et beaux souvenirs. Il a accompli une chose rare, vivre, quand beaucoup se contentent d'exister. C'est sa dernière leçon, de vie cette fois, sans doute la plus précieuse".
Sommaire
Hommages
Première partie. Actes enrichis des Journées Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard 2011 « Procès civil et Rapport d’obligation »
Approche historique
La ‘forme’ en rapport aux obligations et au procès en droit romain
- Par Vincenzo Mannino
Quelques exemples d’actes de notoriété délivrés par le Châtelet de Paris à l’occasion de procès civils dans la matière des obligations (XVIIe - XVIIIe siècle).
- Par Didier Veillon
Approche comparatiste
La prorogation du for : entre contrat et procédure, entre droits nationaux et droit international (privé)
Le fond et la forme : une réflexion sur le rapport entre le style des jugements des tribunaux d’appel et les attributs des règles de droit en matière civile
- Par Roderick Munday
Il Diritto processuale dei consumatori L’influenza del diritto dei consumi sul diritto processuale (postilla a Calais-Auloy, 20 anni dopo)
Approche civiliste
Inexécution contractuelle et élaboration de procédures communautaires
- Par Pierre Guerin
Construction et déconstruction du contrat médical par la Cour de cassation
- Par Gérard Mémeteau
Le juge et le contrat dans le projet européen de Cadre commun de référence : éléments de réflexion pour une réforme à venir
- Par Philippe Rémy
Approche processualiste
Désistement d’instance et extinction de procédure aux fins de protection d’un majeur vulnérable
- Par Laurence Gatti
Deuxième partie. Autour des attachements de Jean Beauchard
Droit savant, philosophie et polémique
Les juristes ont-ils le dernier mot ? La place du droit dans la pensée néo-institutionnelle
- Par Renaud Beauchard
Pour ou contre l’enseignement du droit par la dialogique Pro et Contra
- Par Michel Boudot
Droit du marché
Le marché à forfait : une histoire des interprétations doctrinales de l’article 1794 du code civil
Du contrat à l’opération économique en droit de la consommation
- Par Valerio Forti
Droit civil, liberté et marché. À propos de quelques lectures de Jean Beauchard
- Par Sébastien Pimont
Droit des assurances
L’assurance des catastrophes naturelles et le risque de sécheresse
- Par Joël Monnet
Procédure
L’articulation de la prescription des actions publique et civile devant le juge pénal : la nouvelle rédaction de l’article 10 du code de procédure pénale
- Par Laurence Leturmy
Date de parution : 03/09/2013
Date de mise en ligne : 02/10/2025
ISBN 9791090426207
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