Fiche 7. L’exercice non libéral
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- BOUTEILLE-BRIGANT, Magali,
- BOUTEILLE-BRIGANT, Magali
- et BOUTEILLE, ,
- Bouteille-Brigant, Magali.
- Bouteille-Brigant, M.
Fiche 38. Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel au travail
- Par Bernard Bossu,
- Alexandre Barège,
- Céline Leborgne-Ingelaere
- et al.
Dans Les indispensables du droit du travail (2017)
Fiche 4. Indépendance professionnelle et liberté thérapeutique du médecin
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 8. L’assurance responsabilité civile professionnelle obligatoire
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 9. Accès aux soins et liberté de choix du médecin par le patient
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 15. L’obligation d’information
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 17. La nature de la responsabilité du médecin
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 18. Le principe de responsabilité pour faute des professionnels et établissements de santé
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 22. Les infections nosocomiales
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 23. L’indemnisation au titre de la solidarité nationale
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 12. Le droit à l’information du patient, l’indemnisation du préjudice né d’un défaut d’information sur les risques de l’acte médical
- Par Stéphane Elshoud
Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)
Fiche 13. La responsabilité médicale en exercice libéral
- Par Stéphane Elshoud
Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)
Fiche 15. La méconnaissance des risques constitutive de faute(s) médicale(s)
- Par Stéphane Elshoud
Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)
Fiche 16. L’aléa thérapeutique, un système de réparation fondée sur la solidarité nationale hors la responsabilité pour faute
- Par Stéphane Elshoud
Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)
Fiche 22. La valeur des recommandations en médecine
- Par Stéphane Elshoud
Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)
Séquence 5. La responsabilité contractuelle du fait d’autrui
Dans Droit des obligations. 41 exercices d'application (2021)
Chronique - 5. Assurances des activités de santé
- Par Luc Grynbaum,
- David Noguéro
- et Bertrand Vorms
Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2013/3 N° 3)
Fiche 4. Différentes responsabilités
- Par Karine Bréhaux
Dans Réussir tout le semestre 4 et 5 - IFSI (2022)