Chapitre d’ouvrage

Fiche 6. L’exercice libéral

Pages 47 à 52

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 17. Les sociétés d’exercice libéral (SEL)

Dans DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires - Manuel (2022)

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 18. Les sociétés civiles

Dans DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires - Manuel (2022)

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 17. Les sociétés d’exercice libéral (SEL)

Dans DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires - Manuel 2023-2024 (2023)

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 18. Les sociétés civiles

Dans DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires - Manuel 2023-2024 (2023)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 2. Les sources internes du droit médical

Dans Les indispensables du droit médical (2016)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 4. Indépendance professionnelle et liberté thérapeutique du médecin

Dans Les indispensables du droit médical (2016)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 7. L’exercice non libéral

Dans Les indispensables du droit médical (2016)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 8. L’assurance responsabilité civile professionnelle obligatoire

Dans Les indispensables du droit médical (2016)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 9. Accès aux soins et liberté de choix du médecin par le patient

Dans Les indispensables du droit médical (2016)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 15. L’obligation d’information

Dans Les indispensables du droit médical (2016)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 17. La nature de la responsabilité du médecin

Dans Les indispensables du droit médical (2016)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 22. Les infections nosocomiales

Dans Les indispensables du droit médical (2016)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 23. L’indemnisation au titre de la solidarité nationale

Dans Les indispensables du droit médical (2016)

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 4. Les commerçants

Dans Le droit commercial en cartes mentales (2021)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 41. Aperçu des différentes personnes morales

Dans Les indispensables du droit des personnes (2017)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 12. Le droit à l’information du patient, l’indemnisation du préjudice né d’un défaut d’information sur les risques de l’acte médical

Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 13. La responsabilité médicale en exercice libéral

Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)

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Présentation

Dans Droit des sociétés (2020)

Chapitre d’ouvrage

Fiche 5. La diversité des personnes morales

Dans Fiches de droit des personnes (2020)

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Chapitre 30. La prévention des difficultés des entreprises

Dans DSCG 1 Gestion juridique, fiscale et sociale 2017-2018 (2017)