Fiche 6. L’exercice libéral
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- BOUTEILLE-BRIGANT, Magali,
- BOUTEILLE-BRIGANT, Magali
- et BOUTEILLE, ,
- Bouteille-Brigant, Magali.
- Bouteille-Brigant, M.
Chapitre 17. Les sociétés d’exercice libéral (SEL)
Dans DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires - Manuel (2022)
Chapitre 18. Les sociétés civiles
Dans DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires - Manuel (2022)
Chapitre 17. Les sociétés d’exercice libéral (SEL)
Dans DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires - Manuel 2023-2024 (2023)
Chapitre 18. Les sociétés civiles
Dans DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires - Manuel 2023-2024 (2023)
Fiche 2. Les sources internes du droit médical
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 4. Indépendance professionnelle et liberté thérapeutique du médecin
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 8. L’assurance responsabilité civile professionnelle obligatoire
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 9. Accès aux soins et liberté de choix du médecin par le patient
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 15. L’obligation d’information
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 17. La nature de la responsabilité du médecin
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 22. Les infections nosocomiales
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 23. L’indemnisation au titre de la solidarité nationale
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 41. Aperçu des différentes personnes morales
Dans Les indispensables du droit des personnes (2017)
Fiche 12. Le droit à l’information du patient, l’indemnisation du préjudice né d’un défaut d’information sur les risques de l’acte médical
- Par Stéphane Elshoud
Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)
Fiche 13. La responsabilité médicale en exercice libéral
- Par Stéphane Elshoud
Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)
Fiche 5. La diversité des personnes morales
- Par Patricia Vannier
Dans Fiches de droit des personnes (2020)
Chapitre 30. La prévention des difficultés des entreprises
- Par Laure Bataille,
- Frédéric Bottaro,
- Hervé Morell
- et al.
Dans DSCG 1 Gestion juridique, fiscale et sociale 2017-2018 (2017)