Ouvrage

Comparutions immédiates

Enquête sur une pratique judiciaire

Enquêtes de terrain
2008


204 pages

Présentation

Les émeutes urbaines de l’automne 2005 ont projeté sur le devant de la scène publique une procédure judiciaire jusqu’alors assez peu connue : les comparutions immédiates, anciennement « flagrants délits ». On y juge tous les délits estimés « simples » ou peu importants par la justice, des outrages à policiers aux violences conjugales, en passant par les vols et les conduites en état d’ébriété. Les audiences, où des peines d’emprisonnement ferme sont décidées en quelques dizaines de minutes par des magistrats pressés, ont frappé les différents observateurs par leur caractère expéditif et brutal. Cet ouvrage s’intéresse à la partie des comparutions immédiates restée dans l’ombre : la procédure qui précède les audiences et qui détermine largement le déroulement du procès. L’enquête ethnographique menée par l’auteure aux tribunaux de Créteil et de Paris suit les étapes de la construction du dossier pénal par les substituts, les avocats commis d’office et les juges, aux cours des vingt-quatre heures comprises entre l’arrestation du prévenu par les forces de police et le rendu du jugement. L’étude des magistrats et des avocats met en lumière à la fois d’autres enjeux et d’autres contraintes que celles des audiences. Face à des conditions d’urgence et de pénurie dont ils critiquent souvent les conséquences, ces professionnels de la justice mobilisent en effet des ressources multiples, à la fois judiciaires et sociales, afin de juger correctement des dossiers « qui tiennent » et par là même essayer de rendre une justice conforme à leurs exigences.

Sommaire

Chapitre d’ouvrage

Pages de début

Chapitre d’ouvrage

Préface

Chapitre d’ouvrage

Introduction

Chapitre d’ouvrage

1. Du côté du public. Trois audiences de comparutions immédiates

Chapitre d’ouvrage

2. Des flagrants délits à la comparution immédiate

Chapitre d’ouvrage

3. La comparution immédiate au sein du système judiciaire français

Chapitre d’ouvrage

4. Un ordre négocié entre parquetiers et policiers

Chapitre d’ouvrage

5. Au parquet

Chapitre d’ouvrage

6. Un moment clé de la procédure : la notification

Chapitre d’ouvrage

7. Les avocats et leurs « clients »

Chapitre d’ouvrage

8. Les juges entre gestion et jurisprudence

Chapitre d’ouvrage

9. Une audience sous pression

Chapitre d’ouvrage

10. Le jugement

Chapitre d’ouvrage

Conclusion

Chapitre d’ouvrage

Bibliographie

Chapitre d’ouvrage

Pages de fin


Date de parution : 01/01/2008

Date de mise en ligne : 20/10/2011

ISBN 9782707153241

https://doi.org/10.3917/dec.chris.2008.01

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