Notes

• [1]
  Pour reprendre l’association soulignée par Louis Chevalier, Classes laborieuses et classes dangereuses à Paris pendant la première moitié du xix^e siècle, Perrin, Paris, 1958.
• [2]
  Cette analyse doit beaucoup à René Lévy, « Un aspect de la mutation de l’économie répressive au xix^e siècle : la loi de 1863 sur le flagrant délit », Revue historique, n° 555, 1985, p. 43-77, ainsi qu’à Xavier Moroz, « Les initiatives procédurales des parquets au xix^e siècle », communication au colloque Parquet et politique pénale depuis le xix^e siècle, mission de recherche « Droit et justice », 2002.
• [3]
  René Lévy, « Un aspect de la mutation de l’économie répressive au xix^e siècle : la loi de 1863 sur le flagrant délit », op. cit., p. 56.
• [4]
  Daman C. Woods, « The French correctional courts », Journal of Criminal Law and Criminology (1931-1951), vol. 23, n° 1, 1932, p. 20-27.
• [5]
  Dreyfus, Caillaux, Stavisky, ainsi que les procès des bandes d’Apaches, pour ne citer que les plus connues. Cf. Dominique Kalifa, « Magistrature et crise de la répression à la veille de la Grande Guerre (1911-1912) », Vingtième Siècle. Revue d’histoire, n° 67, 2000, p. 43-59.
• [6]
  Alain Peyrefitte, Robert Schmelck, Roger Dumoulin, Réponses à la violence. Rapport à M. le Président de la République présenté par le Centre d’étude sur la violence, la criminalité et la délinquance, La Documentation française, Paris, 1977, p. 37.
• [7]
  Sur le contenu de la loi, les réactions à son vote et une comparaison avec la situation canadienne à la même époque, voir André Normandeau, « Politiques pénales et peur du crime. “Ordre et sécurité” (Canada) et “Sécurité et liberté” (France) », Criminologie, vol. 16, n° 1, 1983, p. 51-68.
• [8]
  « Dossier sécurité et liberté », Justice, vol. 77, p. 1-32, ici p. 1. Cité dans André Normandeau, « Politiques pénales et peur du crime », op. cit., p. 58.
• [9]
  « Chapitre III : dispositions relatives au jugement des délits », Projet de loi d’orientation et de programmation pour la justice, n° 362 (2001-2002), déposé le 17 juillet 2002, http://senat.fr/rap/l01-370/l01-37012.html.
• [10]
  Pour des précisions sur ces procédures, voir « L’organisation de la justice française » dans le chapitre suivant.
• [11]
  Cf. Christian Mouhanna et Benoît Bastard, « Une justice dans l’urgence. Le traitement en temps réel des affaires pénales », Synthèse, n° 138, mission de recherche « Droit et justice », 2005, http://www.gip-recherche-justice.fr.
• [12]
  Cf. François Zocchetto (sénateur), Rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale par la mission d’information sur les procédures accélérées de jugement en matière pénale, n° 17, Sénat, annexe au procès-verbal de la séance du 12 octobre 2005, p. 98.
• [13]
  Cf. « Les procédures pénales accélérées », Les Documents de travail du Sénat, série « Législation comparée », No. LC 146, 2005, http://cubitus.senat.fr/lc/lc146/lc1460.html.
• [14]
  Cf. Pierre Landreville, « Ordre social et répression pénale. Un demi-siècle de transformations », in René Lévy, Laurent Mucchielli et Renée Zauberman (dir.), Crime et insécurité, op. cit., p. 290-313, et Pierre Landreville, « Va-t-on vers une américanisation des politiques de sécurité en Europe ? » in Laurent Mucchielli et Philippe Robert (dir.), Crime et sécurité. L’état des savoirs, La Découverte, Paris, 2002, p. 424-434.
• [15]
  David Garland, « Les contradictions de la “société punitive” : le cas britannique », Actes de la recherche en sciences sociales, n° 124, 1998, p. 49-67.
• [16]
  Cf. Loïc Wacquant, « Des “ennemis commodes”. Étrangers et immigrés dans les prisons d’Europe », Actes de la recherche en sciences sociales, n° 129, 1999, p. 63-67.
• [17]
  Pour une application au cas français du tournant managérial, voir Dan Kaminski, « Deux leviers d’articulation de l’ordre social et de la répression pénale : les cibles et les procédures », in René Lévy, Laurent Mucchielli et Renée Zauberman (dir.), Crime et insécurité, op. cit., p. 315-332. Voir également, à propos du système américain, Jonathan Simon, Poor Discipline : Parole and the Social Control of the Underclass, 1890-1990, University of Chicago Press, Chicago, 1994.
• [18]
  Pour reprendre la chronologie de Michel Foucault, dans Surveiller et punir. Naissance de la prison moderne, Gallimard, Paris, 1975, même si certains voient la naissance du système moderne plus tard, à la fin du xix^e siècle, cf. David Garland, Punishment and Welfare. A History of Penal Strategies, Gower Publishing, Aldershot (Great Britain), 1985.