Astreintes à l’italienne : la nouveauté sous influence
Pages 239 à 252
Citer ce chapitre
- MAZZAMUTO, Salvatore,
- BEAUCHARD, Jean,
- Mazzamuto, Salvatore.
- Mazzamuto, S.
- J. Beauchard
Stratégies pour une harmonisation des systèmes pénaux européens
Dans Archives de politique criminelle (2002/1 n° 24)
Les différentes expressions de la détention à domicile dans la législation italienne
- Par Marco Venturoli
Dans Archives de politique criminelle (2021/1 n° 43)
Les jugements civils par rapport aux arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme. Lignes d’évolution
- Par Marino Marinelli
Dans Justice étatique et justice ecclésiale (2024)
Fiche 1. La notion de procédures civiles d’exécution
- Par Guillaume Payan
Dans Fiches de Droit de procédures civiles d’éxécution (2016)
Fiche 18. L’astreinte
- Par Guillaume Payan
Dans Fiches de Droit de procédures civiles d’éxécution (2016)
Italie
Dans Quel filtrage des requêtes par la Cour européenne des droits de l’homme ? (2011)
Chapitre II. Les moyens de la déformation
- Par Paul Coëffard
Dans Garantie des vices cachés et responsabilité contractuelle de droit commun (2005)
Chapitre II. L’exigibilité condition de l’exécution forcée de l’obligation
- Par Benoît Grimonprez,
- Claude Ophèle,
- Pascal Ancel,
- et al.
Dans De l'exigibilité en droit des contrats (2006)
Annulation, cassation, révision : l’anéantissement du jugement dans la procédure civile française
- Par Silvère Zearo
Dans La théorie des nullités (2009)
La théorie des nullités dans le code européen des contrats de Pavie
- Par Valerio Forti
Dans La théorie des nullités (2009)
La classification des sources des obligations dans le code de 1942
- Par Edoardo Varano
Dans L'enrichissement sans cause - La classification des sources des obligations (2007)
Les remèdes à l’inexécution du contrat dans la proposition espagnole pour la modernisation du droit des obligations et des contrats
Dans La recodification du droit des obligations en France et en Espagne (2016)
La réception de la Convention européenne des droits de l’homme par l’ordre juridique italien : itinéraire du dualisme italien à la lumière du monisme français
- Par Fanny Jacquelot
Dans Revue du droit public (2011/5 Septembre)
L’attribution des effets erga omnes aux arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme en Italie : la révolution est en marche
- Par Nicoletta Perlo
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2015/4 N° 104)
Extradition et détention provisoire injustifiée
- Par Mario Pisani
Dans Revue intern. de droit pénal (2005/1-2 Vol. 76)
Entre la pyramide et le réseau : les effets de l’européanisation du droit sur le système pénal
Dans Revue interdisci. d'études juridiques (2004/1 Volume 52)
Astreinte à l’italienne
Dans Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle (2019)
L’original et la copie. la constitution de partie civile en italie entre modèle français et débat national
- Par Luca Luparia
Dans Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle (2019)
Réparation en nature et affectation des dommages et intérêts
- Par Michel Boudot
Dans Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle (2019)
Les “survenances contractuelles” en France et en Italie
- Par Alberto Cinque
Dans La réparation du dommage (2023)