Article de revue

Obéissance, désobéissance militaires et démocratie

Pages 137 à 148

Citer cet article


  • Durieux, B.
(2015). Obéissance, désobéissance militaires et démocratie. Pouvoirs, 155(4), 137-148. https://doi.org/10.3917/pouv.155.0137.

  • Durieux, Benoît.
« Obéissance, désobéissance militaires et démocratie ». Pouvoirs, 2015/4 N° 155, 2015. p.137-148. CAIRN.INFO, droit.cairn.info/revue-pouvoirs-2015-4-page-137?lang=fr.

  • DURIEUX, Benoît,
2015. Obéissance, désobéissance militaires et démocratie. Pouvoirs, 2015/4 N° 155, p.137-148. DOI : 10.3917/pouv.155.0137. URL : https://droit.cairn.info/revue-pouvoirs-2015-4-page-137?lang=fr.

https://doi.org/10.3917/pouv.155.0137


Notes

  • [1]
    Sun Tse, L’Art de la guerre, trad. fr. Jean-Jacques Amyot, Paris, Pocket, 1993, p. 44.
  • [2]
    Cité par Charles de Gaulle, Le Fil de l’épée, Paris, Berger-Levrault, 1932, p. 51.
  • [3]
    Karl-Heinz Frieser, Le Mythe de la guerre éclair, Paris, Belin, 2003, p. 239-241 et 271-280.
  • [4]
    Céline Bryon-Portet, « Du devoir de soumission au devoir de désobéissance ? Le dilemme militaire », Res militaris, vol. 1, n° 1, automne 2010.
  • [5]
    Décret 66-749 du 1er octobre 1966, préambule, al. V.
  • [6]
    Loi 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, art. 15.
  • [7]
    Céline Bryon-Portet, « Du devoir de soumission au devoir de désobéissance ?… », art. cité.
  • [8]
    Dans le film documentaire The Fog of War réalisé par Errol Morris en 2003.
  • [9]
    Charles de Gaulle, La Discorde chez l’ennemi, Paris, Berger-Levrault, 1923.
  • [10]
    Discours du 23 avril 1961.
  • [11]
    Alphonse Juin, Trois siècles d’obéissance militaire, Paris, Plon, 1964.
  • [12]
    Identifiée par Carl von Clausewitz, De la guerre (1832), Paris, Minuit, 1955, livre I, chap. 4-7.
  • [13]
    Nicolas Machiavel, Le Prince (1532), trad. fr. Jean-Vincent Périès, Paris, Nathan, 1998, chap. 17.
  • [14]
    Emmanuel Kant, Essai philosophique sur la paix perpétuelle (1795), Paris, Fischbacher, 1880, p. 15.
  • [15]
    Léon Duguit, Traité de droit constitutionnel, 2e éd., t. 4, Paris, Boccard, 1924, cité par Philippe Vial (conférence au Centre des hautes études militaires, septembre 2014).
  • [16]
    Jonathan D. Caverley, Democratic Militarism, Cambridge, Cambridge University Press, 2014.
  • [17]
    Ces mécanismes, liés aux procédures employées, ont été décrits dans l’ouvrage classique de Graham Allison, Essence of Decision : Explaining the Cuban Missile Crisis (1971), New York (N. Y.), Pearson, 1999.
  • [18]
    Pierre Manent, Enquête sur la démocratie, Paris, Gallimard, 2007, p. 166.
  • [19]
    cedh, 2 octobre 2014, Matelly c. France.
  • [20]
    Pierre Manent, Enquête sur la démocratie, op. cit., p. 193.
  • [21]
    Contrairement aux réflexions de Clausewitz, selon qui « la guerre ne consiste pas en une bataille unique et sans durée ». (De la guerre, op. cit., livre I, chap. 1, al. 8).
  • [22]
    Jean-Jacques Rousseau, Du contrat social, 1762, livre I, chap. 8.

1L’obéissance est assez naturellement associée au registre militaire ; elle évoque alors le mode de fonctionnement bien huilé d’un mécanisme dont les rouages successifs sont présumés relayer sans difficulté des décisions venues du sommet. Il y a quelques fondements à cette idée reçue et l’article 1er du règlement de discipline générale des armées de 1933 est passé dans la vulgate : « La discipline faisant la force principale des armées, il importe que tout supérieur obtienne de ses subordonnés une obéissance entière et une soumission de tous les instants, que les ordres soient exécutés littéralement, sans hésitation ni murmure ; l’autorité qui les donne en est responsable et la réclamation n’est permise au subordonné que lorsqu’il a obéi. »

2Si ce règlement semble aujourd’hui décalé, ce n’est pas seulement en raison des évolutions de nos sociétés. Le concept d’obéissance est ambigu par nature ; il s’accommode mal d’une division binaire qui le verrait s’opposer strictement à la désobéissance. Pour avoir un sens, il doit se différencier à la fois du libre consentement à une proposition et de la soumission à la force. L’obéissance consiste à orienter l’action dans le sens indiqué par une autorité supérieure, mais elle repose sur un mélange de liberté et de conformité à une contrainte. Point de désobéissance sans contrainte, fût-elle seulement morale ; point d’obéissance sans liberté et donc point d’obéissance sans contingence, pour que la liberté puisse s’exercer. La double nécessité de la contrainte et de la liberté explique les formes variées qu’a pu prendre au cours du temps la complémentarité de l’obéissance et de la désobéissance. Elle rend compte des conditions plus difficiles dans lesquelles, appliquée aux circonstances spécifiques de la vie militaire, cette complémentarité se déploie dans la société démocratique. Ces difficultés sont notables parce qu’elles sont, en dernière analyse, celles de la démocratie, bien au-delà du monde militaire.

Exception de désobéissance et valeur de l’obéissance

3Le dilemme de l’obéissance militaire est un phénomène qui n’est ni nouveau ni marginal. Les plis des drapeaux des unités militaires portent en lettres d’or, depuis la Révolution, les mots « Honneur et Patrie » et, lorsqu’un officier reçoit le commandement d’une unité, ses subordonnés reçoivent l’ordre de lui obéir en tout ce qu’il leur commandera « pour l’observation des lois et le succès des armes de la France ». Cette dualité des injonctions laisse ouverte la question de ce qu’il convient de faire si l’honneur et la patrie, par exemple, indiquent des voies divergentes. C’est dans ces entre-deux que se sont joués quelques-uns des cas de conscience les plus célèbres de la République et ils n’ont fait que renvoyer à une histoire beaucoup plus ancienne. Davantage que l’obéissance, c’est la désobéissance qui a suscité l’intérêt des historiens, des stratèges et des juristes. Ils se sont régulièrement attachés à identifier les circonstances dans lesquelles elle pouvait se justifier. Il a d’abord pu être considéré que le succès des armes pouvait, au nom des intérêts supérieurs de la patrie, justifier la désobéissance formelle aux ordres reçus par la voie hiérarchique. Sun Tzu a posé les fondements de cette justification dès le vie siècle avant J.-C. : « Quand il faut agir promptement, il ne faut pas attendre les ordres du Prince. Si même il vous faut agir contre les ordres reçus, faites-le sans crainte ni hésitation. Vous avez été mis à la tête des troupes pour vaincre l’ennemi [1]. » Il prend soin de résoudre par avance le cas de conscience du général en indiquant qu’ainsi « la conduite que vous tiendrez est celle qui vous eût été prescrite par le Prince s’il avait prévu les circonstances où vous vous trouvez ». Le général de Gaulle devait reprendre la même idée en disant de Leclerc : « Il a obéi à tous mes ordres, même ceux que je n’avais pas formulés. » On se rappelle aussi du jugement du premier lord de l’Amirauté sur l’amiral Jellicoe après la bataille du Jutland : « Il a toutes les qualités de Nelson, sauf une : il ne sait pas désobéir. » [2] Parmi les exemples historiques les plus frappants de ce type de désobéissance figurent encore les décisions des généraux allemands qui, placés à la tête des formations blindées, percèrent dans les Ardennes en mai et juin 1940. Ils désobéirent formellement à plusieurs ordres d’arrêt donnés par Hitler et le haut commandement [3] et emportèrent ainsi la décision sur les forces françaises. Au-delà de ces cas exceptionnels et rarement documentés, les initiatives heureuses, sur la ligne de crête entre obéissance et désobéissance, ont fait les grandes pages de l’histoire militaire.

4Dans une logique différente, la désobéissance à des ordres donnés en vue du succès des armes peut aussi être justifiée par le respect de normes supérieures. Ce type de principe de désobéissance a longtemps dû s’appuyer sur des règles religieuses ou sur une conception assez subjective de l’honneur militaire. Il a trouvé sa place à l’époque moderne dans le droit positif à la conjonction de plusieurs évolutions, liées à l’affirmation du principe de responsabilité individuelle dans le domaine des idées, à l’essor du juridisme, à la décentralisation du commandement militaire et à une sensibilité croissante aux droits de l’homme. Le jugement des crimes nazis à la fin de la Seconde Guerre mondiale représenta une étape marquante de ce processus. L’article 8 du statut du tribunal de Nuremberg disposait que « le fait que l’accusé a agi conformément aux instructions de son gouvernement ou d’un supérieur hiérarchique ne le dégagera pas de sa responsabilité, mais pourra être considéré comme un motif de diminution de la peine, si le Tribunal décide que la justice l’exige ».

5Cette idée s’est graduellement traduite dans les règlements militaires français, où l’on note que le droit à la désobéissance a progressivement évolué en devoir de désobéissance [4]. C’est ainsi que le règlement de discipline générale de 1966 mentionne, sans encore faire référence à la désobéissance formelle, que « le devoir d’obéissance ne décharge jamais le subordonné des responsabilités qui lui incombent au regard de la loi. Il peut en appeler à l’autorité compétente s’il se croit l’objet d’une mesure injustifiée ou s’il reçoit un ordre illégal [5] ». Le statut général des militaires de 1972 prolongera cette évolution en affirmant un droit à la désobéissance : « Les militaires doivent obéissance aux ordres de leurs supérieurs et sont responsables de l’exécution des missions qui leur sont confiées. Toutefois, il ne peut leur être ordonné et ils ne peuvent accomplir des actes qui sont contraires aux lois, aux coutumes de la guerre et aux conventions internationales ou qui constituent des crimes ou des délits notamment contre la sûreté et l’intégrité de l’État [6]. » Cette formule, reprise dans la loi du 24 mars 2005, donne l’état actuel du statut des militaires. Une instruction fixant les modalités pratiques de mise en œuvre du décret d’application de cette loi dispose que « le subordonné doit refuser un ordre prescrivant d’accomplir un acte manifestement illégal [7] ». Le code du soldat de l’armée française, distribué à chaque militaire, prescrit quant à lui d’obéir « aux ordres, dans le respect des lois, des coutumes de la guerre et des conventions internationales ». Ces règles ont constitué le fondement des accusations portées contre les officiers et les sous-officiers qui, en 2005, ont donné la mort, ou contribué à le faire en raison de la compréhension qu’ils avaient des ordres de leurs supérieurs, à Firmin Mahé, un Ivoirien par ailleurs accusé de crimes et de viols.

6C’est ainsi que, progressivement, la portée du devoir d’obéissance a été précisée par les conditions qui devaient permettre d’y déroger, qu’il s’agisse d’augmenter les perspectives de succès militaire ou de respecter les lois et les valeurs d’une société. Si ce devoir a ainsi été mis en valeur, c’est d’abord parce qu’il a été associé au courage de celui qui brave les règles communément établies au péril de sa réputation, de sa carrière ou de sa vie. Aujourd’hui, Antigone continue de susciter notre admiration. Il faudrait pourtant prendre garde à ne pas céder à la fascination d’une vision trop romantique de la désobéissance. Toute l’histoire militaire enseigne que, le plus souvent, elle est animée par les penchants les moins recommandables ou les faiblesses de l’homme au combat. Au premier rang de ses faiblesses, il y a certainement la lâcheté de celui qui ne saura pas dominer sa peur. Elle est plus naturelle que le courage. Robert McNamara raconte [8] que, jeune officier supérieur dans l’armée américaine durant la Seconde Guerre mondiale, il fut chargé de procéder à un audit sur les missions de bombardement au-dessus de l’Allemagne. Il découvrit que 20 % d’entre elles étaient avortées par leurs équipages avant le survol de la cible, sans autre explication que l’angoisse provoquée par ces missions qui connaissaient un taux de pertes très important. Ceci ne fait d’ailleurs que souligner l’héroïsme de ceux qui allaient au bout de leur plan de vol et la part de la liberté dans le choix de ceux qui décidèrent d’obéir. Si les cas de panique sont récurrents dans l’histoire de la guerre, il est toujours très difficile de distinguer ce qui relève d’une saine prudence tactique de ce qui procède du manque d’audace ou de la vraie lâcheté ; la guerre est souvent une dialectique des peurs beaucoup plus qu’une dialectique de la destruction.

7D’autres raisons moins excusables conduisent à la désobéissance militaire. De manière très commune, un de ses principes récurrents a trait à l’orgueil, qui va de pair avec l’incompétence. Cet orgueil peut mettre en péril le succès des armes ; de Gaulle montre que c’est la désobéissance du général Von Bülow qui, en 1914, coûta la victoire aux Allemands lors de la bataille de la Marne [9] : il infléchit sa marche à la poursuite de la Ve armée de Lanrezac, ce qui contraignit Von Kluck à réorienter à son tour sa marche vers l’ouest. Ce sont d’autres penchants plus bas encore qui, combinés à l’esprit de vengeance, peuvent conduire les soldats à se livrer aux pires agissements. Dans ce domaine, la désobéissance aux ordres reçus a conduit à beaucoup plus d’exactions qu’elle n’en a évité. C’est d’ailleurs l’autre aspect de la jurisprudence de la justice internationale, qui rend le chef responsable du comportement de ses subordonnés et qui, par conséquent, met l’accent sur l’importance de l’obéissance ordinaire autant qu’elle peut exalter la désobéissance extraordinaire.

8Enfin, la désobéissance a fréquemment puisé ses ressorts dans l’ambition personnelle poursuivie au détriment du bien commun ; le franchissement du Rubicon par Jules César reste emblématique de ce type de tentations. Au lendemain du putsch d’Alger en avril 1961, le général de Gaulle regretta qu’il fût organisé « hélas ! hélas ! par des hommes dont c’était le devoir, l’honneur, la raison d’être, de servir et d’obéir [10] ». Quant au maréchal Juin, son camarade de promotion à Saint-Cyr, il s’employa par contraste à prôner et illustrer la nécessaire loyauté du chef militaire au dirigeant politique [11].

9Cette rapide typologie de la désobéissance ordinaire caractérise en creux l’action de guerre [12], marquée par le danger qui suscite la peur, la fatigue qui érode la détermination, le sort contraire des armes qui génère sidération, révolte ou désir de vengeance, et l’incertitude qui affaiblit la confiance dans les dispositions du chef. Dans ce contexte, si la transgression des ordres est souvent risquée, elle peut aussi traduire une tendance assez spontanée. Elle est d’autant plus naturelle que l’obéissance nécessite deux vertus dont la combinaison est insuffisamment partagée, l’humilité d’admettre la prééminence d’une autorité et l’intelligence de comprendre ce que celle-ci cherche à mettre en œuvre. L’homme en guerre, plongé au cœur du combat, dont la souffrance fragilise le jugement, que l’incertitude fait douter et qui risque sa vie et celle de ses subordonnés pourra être vite tenté de s’affranchir des ordres de ses chefs supposés méconnaître les réalités du terrain. Il pourra, plus simplement, être amené à faire passer au premier plan les instincts de l’individu en proie à la peur, à la soif et à la fatigue. On reconnaît le chef militaire efficace à ce qu’il entretient une relation forte avec ceux qu’il commande ; dans ce cas, il lui est plus difficile de risquer la vie de ses subordonnés que la sienne propre. En ce sens, une bataille, si elle est une dialectique des peurs, est aussi une dialectique des obéissances : le chef qui cède le premier est celui qui le premier perçoit que ses subordonnés ne pourront plus obéir à ses ordres de fermeté face à l’adversaire. Ces quelques considérations suffisent à montrer à quelle nécessité répondent les règles qui permettent de favoriser l’obéissance. Le règlement de 1933 l’avait caractérisée de manière caricaturale, mais l’association qu’il faisait entre la discipline et la force des armées avait beaucoup de sens et reste aujourd’hui une réalité d’expérience.

10Si donc l’obéissance doit être le principe et si ce principe doit prévoir des exceptions qui reconnaissent la variabilité et l’incertitude propres à la guerre, cela ne suffit pas à clore le débat. Dans cette matière marquée par le primat de l’action collective et la durée, la désobéissance interagit en permanence avec l’obéissance. Que les règles qui visent à garantir celle-ci soient trop strictes, elles vont rendre celle-là à la fois inévitable et générale, faute de laisser les caractères s’exprimer au milieu des circonstances. Le huis clos que représente la vie d’un équipage de bâtiment de guerre a pu générer ce type de situation, illustré par les mutineries où le cinéma a trouvé tous les ressorts de la tragédie classique.

11Mais que les règles soient trop souples et la désobéissance deviendra la règle jusqu’à mettre en péril la communauté. Car chaque désobéissance, aussi légitime qu’elle puisse être, n’est pas sans effet sur le principe d’obéissance. Machiavel avait réfléchi à ce problème : « Je dis que tout prince doit désirer d’être réputé clément et non cruel. Il faut pourtant bien prendre garde de ne point user mal à propos de la clémence. César Borgia passait pour cruel, mais sa cruauté rétablit l’ordre et l’union dans la Romagne ; elle y ramena la tranquillité de l’obéissance. […] Pour se convaincre que les autres qualités d’Annibal ne lui auraient pas suffi, il n’y a qu’à considérer ce qui arriva à Scipion, homme tel qu’on n’en trouve presque point de semblable, soit dans nos temps modernes, soit même dans l’histoire de tous les temps connus. Les troupes qu’il commandait en Espagne se soulevèrent contre lui, et cette révolte ne put être attribuée qu’à sa clémence excessive, qui avait laissé prendre aux soldats beaucoup plus de licence que n’en comportait la discipline militaire. C’est aussi ce que Fabius Maximus lui reprocha en plein sénat, où il lui donna la qualification de corrupteur de la milice romaine [13]. »

Obéissance et désobéissance militaire dans la société démocratique

12Ainsi, les exigences de la guerre veulent que soit à la fois garanties, dans des proportions toujours variables et difficiles à établir, le principe d’obéissance qui fonde l’action collective au milieu de l’adversité et les possibilités, limitées par un système contraignant, d’une désobéissance extraordinaire, pensée à la fois comme marge d’adaptation face à l’incertitude et comme mise en jeu de la responsabilité individuelle au regard de valeurs supérieures. Cette double garantie n’est jamais aisée à protéger. Dans nos démocraties, sa préservation se heurte à de nouveaux obstacles.

13Ce sont d’abord les conditions d’exercice de la responsabilité individuelle qui sont affectées. De ce point de vue, on assiste à des évolutions contradictoires. D’une part, cette responsabilité prend une importance accrue en raison du retentissement que les médias peuvent donner à la plus locale des actions militaires, un phénomène qui a pu être désigné par la notion de « caporal stratégique ». Mais, d’autres facteurs, liés en particulier à l’évolution de nos démocraties, risquent de rendre son exercice plus difficile. L’impatience des opinions publiques a ainsi trouvé dans la technologie le moyen de tendre vers une forme d’instantanéité des opérations en phase avec celles des chaînes d’information en continu. La guerre ancienne voyait les ordres édictés par l’autorité politique ou militaire supérieure transiter par une chaîne relativement longue de maillons intermédiaires avant de donner lieu à l’usage effectif de la violence. Si chacun de ces échelons ne disposait que d’une possibilité limitée d’examiner la pertinence ou la légalité des ordres reçus, leur exécution nécessitait néanmoins leur contribution active, ce qui, dans les faits, contribue à une forme de régulation. Plus les acteurs étaient nombreux, plus l’action se déployait dans le temps, plus le sens de l’action devait être clairement perçu par chacun. C’est une logique analogue qui avait conduit Kant à estimer que la constitution républicaine pouvait seule garantir une paix durable. Dans ce système de gouvernement, en effet, celui qui « combat en personne », c’est-à-dire le citoyen, est le plus à même d’apprécier « si on fera la guerre ou non » [14].

14Aujourd’hui, par contraste, la technologie tend à exaucer le souhait que le doyen Duguit avait fait pour conjurer le risque que pouvait faire peser sur la République la possibilité de désobéissance militaire : « L’idéal serait que la force armée fut une machine inconsciente que le gouvernement pourrait mettre en mouvement en pressant un bouton électrique [15]. » En supprimant toute possibilité de désobéissance, ce schéma théorique présente des dangers différents de ceux que le doyen envisageait. L’image de la frappe de drone – un moyen dont la France ne dispose pas – vient à l’esprit, mais la tendance vers l’instantanéité est plus large et représente une tendance de fond de toutes les armées modernes. Moins il y a d’acteurs dans la chaîne qui relie le décideur à l’opérateur et plus cette boucle temporelle est courte, plus la responsabilité individuelle doit s’exercer dans des conditions difficiles. Sans doute la réalité des opérations est-elle plus complexe, et d’autres acteurs sont parties prenantes de l’intelligence collective. En particulier, et pour poursuivre sur cet exemple, la chaîne de mise en œuvre d’une frappe de drone ne se limite pas aux deux personnages que sont le décideur et l’exécutant. Sans même parler du contrôle démocratique, elle nécessite la contribution de nombreux autres acteurs, qu’il s’agisse des spécialistes du renseignement, des mécaniciens ou des opérateurs des communications, et si l’action est parfois instantanée, sa préparation ne l’est pas.

15Mais une autre limite apparaît alors à la possibilité d’un exercice effectif de la responsabilité individuelle. Elle tient à la tendance générale de nos sociétés à la spécialisation des fonctions, sans doute en partie en lien avec l’affirmation de l’individu. L’abandon de la conscription est emblématique de cette dynamique. Une défense reposant sur un service militaire universel ne pouvait aller sans reconnaissance de l’objection de conscience, soit d’une forme de désobéissance légale, qui signifiait que chacun était invité à réfléchir au sens de l’activité consistant à porter les armes. La spécialisation que représente une armée professionnelle a fait disparaître ce type d’implication de tous dans la décision d’utiliser la force. Par ailleurs, si la fin de la conscription a exempté le citoyen de l’impôt du sang, le fort niveau de redistribution des ressources qui a cours dans nos démocraties rend la répercussion du coût de la guerre sur l’impôt en monnaie également insensible, et ceci limite encore le sentiment de responsabilité du citoyen [16].

16En outre, la spécialisation est une tendance des organisations militaires modernes, structurées de manière croissante suivant des logiques fonctionnelles. Dans le paradigme de la guerre classique, le commandant d’un bateau ou le chef d’une unité terrestre sont ceux qui, à l’échelon tactique, décident de l’usage des armes en vue de la finalité opérationnelle. Ils sont en particulier en mesure d’en apprécier la pertinence et la conformité aux valeurs, parce qu’ils intègrent à leur niveau les différentes fonctions nécessaires : acquisition des cibles, analyse de la nécessité, évaluation des effets secondaires éventuels, mise en œuvre, etc. Ce modèle est toujours dominant, mais il en serait autrement dans une organisation où l’effet produit sur le terrain serait seulement la résultante d’une multitude d’analyses et de mécanismes partiels, articulés suivant des chaînes fonctionnelles dont la mise en cohérence ne pourrait se faire qu’au sommet de l’organisation. Les différentes parties prenantes n’auraient alors connaissance que d’un aspect infime de la situation, de l’action à laquelle elles contribuent et de ses conséquences prévisibles. Le risque est incontestablement celui d’une dilution du sentiment de responsabilité individuelle au regard de la finalité. Cette dimension systémique de l’action rend finalement difficile toute adaptation à des circonstances locales ou toute évaluation de l’action commune, un risque que la crise de Cuba avait déjà permis d’appréhender [17].

17Enfin, troisième obstacle, il faut bien convenir que le souci de respecter la loi est rendu plus aigu par le décalage entre le droit positif et l’évolution de la guerre. Bien au-delà de la péremption de la notion de déclaration de guerre, la dilution croissante des distinctions entre menace interne et menace externe, la difficulté à identifier combattants et non-combattants et à distinguer ami et ennemi ainsi que la disparition des repères qui permettaient de différencier la violence politique régulière du crime ou du terrorisme rendent ardue l’identification de ce qui est « manifestement illégal ». L’ensemble de ces difficultés illustrent l’importance accrue de la formation pour décider dans ces circonstances difficiles.

18Dans une démocratie moderne, c’est aussi l’économie générale de l’obéissance militaire qui doit se développer dans un nouveau contexte. Plus précisément, elle est moins naturelle. L’obtenir de manière régulière est plus difficile. Il faut y voir les conséquences de la distance croissante qui sépare les exigences du combat des habitudes et des attentes de la société démocratique. La démocratie induit une société dans laquelle « le principe de légitimité est le principe du consentement [18] », ce qu’illustre la prédominance de la forme juridique du contrat. De ce fait, l’obéissance, qui ne peut reposer sur la seule liberté du consentement, voit sa légitimité affectée et la contrainte qui lui est également nécessaire est tout aussi difficile à mettre en œuvre. La sanction de la désobéissance apparaît comme une nécessité, si l’on considère les circonstances de combat dans lesquelles elle fait peser un risque sur la vie du reste du groupe, mais elle est rendue suspecte ; dans les faits, le risque apparaît de voir la lourdeur des procédures, dans lesquelles le recours au juge est une tentation forte, dissuader progressivement le détenteur de l’autorité d’y avoir recours. Cette tendance n’est pas sans risque, car il serait illusoire de penser garantir l’obéissance sur un théâtre d’opérations sans vouloir la favoriser hors du temps opérationnel. Les unités indisciplinées en « temps de paix » sont condamnées à la déroute militaire en opérations. L’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme qui a récemment condamné la France pour ne pas avoir intégré dans son droit la possibilité d’associations professionnelles de militaires pose le même type de questions [19]. Cela a été toute la difficulté de l’élaboration des nouvelles règles que de concilier les exigences de la Cour avec celles qui sont liées, directement ou indirectement, aux spécificités du combat et qui déterminent celles de la condition militaire.

19D’autres contrastes entre tendances sociales et exigences des opérations militaires rendent l’obéissance moins aisée à obtenir. Il en est ainsi des valeurs qui, de manière ultime, peuvent seules fonder la décision de risquer sa vie. Pierre Manent souligne que « la démocratie se définit aujourd’hui par le libre choix des valeurs [20] », alors que la vie militaire ne peut reposer que sur un unique système de valeurs partagées pour justifier le risque pris en commun. Inversement, on conçoit qu’une unité dans laquelle chacun serait libre de décider de son obéissance en fonction de sa propre appréciation des valeurs perdrait toute cohérence et, en fait, toute utilité militaire. De la même façon, si la démocratie consacre aujourd’hui le droit de tous à la diversité des expériences, l’entraînement au combat conduit au contraire chacun à une expérience unique vers laquelle chacun est tendu. Plus largement, la montée progressive de la place de l’individu et la dissolution des communautés sous l’effet de la quête d’égalité prévu par Tocqueville rendent l’exigence d’obéissance plus difficile, dans une armée qui est et ne peut être autre chose qu’une communauté à la forte cohésion, où le sens du collectif prend une place prépondérante.

Au-delà de la question militaire

20Ainsi, il y a une tension entre certaines des mutations de la société démocratique et la nécessité d’une possibilité de désobéissance extraordinaire accompagnée d’un appui pour l’obéissance ordinaire. L’institution militaire joue ici le rôle de marqueur d’évolutions plus larges qui sont autant de défis pour la préservation des fondements de la démocratie. La possibilité de donner sa pleine portée au principe de responsabilité individuelle est certainement un élément majeur de l’aventure démocratique et, de ce point de vue, le secteur civil de la société connaît des symptômes proches du secteur militaire. La combinaison du rythme que les médias en temps réel imposent au débat et de la spécialisation croissante des citoyens dans des domaines toujours plus nombreux rend difficile la délibération démocratique.

21Le débat sur la guerre est un exemple de ce déficit de réflexion partagée. Si nous pouvons être tentés de faire la guerre à l’aide d’une « machine inconsciente » que l’on commande à l’aide d’« un bouton électrique », pour reprendre les termes du doyen Duguit, c’est que la tentation existe d’une vision utilitariste de la guerre conçue comme « un seul coup sans durée » [21] qui en ignore à la fois la nature politique et la réalité dialectique. C’est là un enjeu majeur, tant la façon dont nous faisons la guerre dit ce que nous sommes et engage la responsabilité de tous, tant aussi le débat sur la guerre est en réalité un débat sur nos valeurs partagées.

22La valeur de l’obéissance est une autre question importante pour nos sociétés. La crise de légitimité qu’elle connaît doit nous interroger car elle procède moins de la notion de consentement elle-même que de la difficulté de valoriser le partage, la pérennité et le sérieux du consentement. C’est là une condition de la démocratie, si l’on admet que « l’obéissance à la loi qu’on s’est prescrite est liberté [22] ».

23En définitive, la dialectique entre obéissance et désobéissance est un indicateur efficace du dynamisme de notre système démocratique. Par le passé, la place insuffisante faite au consentement pouvait priver d’une partie de sa portée la notion d’obéissance ; aujourd’hui, notre difficulté à penser la contrainte, qui mesure notre détermination à agir collectivement, rend incertaine la notion de désobéissance. L’enjeu est de permettre à ces deux notions de conserver leur sens.


Date de mise en ligne : 04/12/2015

https://doi.org/10.3917/pouv.155.0137