Numéro de revue

Le renouveau du Parlement

Pouvoirs
2013/3 n° 146


216 pages

Tableau
Tableau avec des projets de loi, temps alloués, utilisés et de séance, et dates de discussion.

Temps législatif programmé

Source : Service de la séance de l’Assemblée.

Tableau
Tableau de temps législatif avec projets de loi et leurs horaires respectifs.

Temps législatif programmé

Source : Service de la séance de l’Assemblée.

Tableau
Tableau de programmation des projets de loi avec horaires et dates.

Temps législatif programmé

Source : Service de la séance de l’Assemblée.

Tableau
Tableau avec années et nombres de déclarations d'urgence/procédures accélérées et textes adoptés.

Déclarations d’urgence et procédures accélérées1,2,3,4

1. Il s’agit du nombre de déclarations d’urgence/procédures accélérées engagées sur les textes déposés dans l’année concernée (et non sur les textes adoptés).

Source : Service de la séance du Sénat.

Tableau
Tableau avec des nombres de déclarations d’urgence et procédures accélérées par année de 1986 à 2013.

Déclarations d’urgence et procédures accélérées1,2,3,4

1. Il s’agit du nombre de déclarations d’urgence/procédures accélérées engagées sur les textes déposés dans l’année concernée (et non sur les textes adoptés).

Source : Service de la séance du Sénat.

Figure
Description de l'image par IA : Portrait en noir et blanc d'un homme âgé avec des cheveux gris, regardant directement l'appareil photo.
Tableau
Description de l'image par IA : Résultats des élections législatives en Israël avec pourcentages et sièges pour chaque parti politique.

Élections législatives en Israël

Tableau
Description de l'image par IA : Tableau électoral avec pourcentages et sièges pour divers partis politiques.

Chambre des députés*

* Ces résultats ne tiennent pas compte du Val d’Aoste. Stella Alpina grâce au soutien de l’Union valdôtaine a eu un député.

Tableau
Description de l'image par IA : Tableau de résultats électoraux avec nombres de votes et sièges obtenus.

Chambre des députés*

* Ces résultats ne tiennent pas compte du Val d’Aoste. Stella Alpina grâce au soutien de l’Union valdôtaine a eu un député.

Tableau
Description de l'image par IA : Tableau de résultats électoraux avec pourcentages et sièges pour divers partis politiques.

Sénat*

* Ces résultats n’incluent pas le Val d’Aoste et le Trentin-Haut-Adige (Tyrol du Sud). La coalition Vallée d’Aoste-Autonomie, progrès, fédéralisme a eu le siège du Val d’Aoste. Dans le Trentin-Haut-Adige, la coalition Parti démocratique-Parti populaire sud-tyrolien a eu six sièges et la coalition Peuple de la liberté-Ligue du Nord un siège.

Tableau
Description de l'image par IA : Résultats des tours de l'élection présidentielle en République tchèque, incluant les votes et pourcentages pour divers candidats.

Élection présidentielle en République tchèque

Tableau
Description de l'image par IA : Tableau avec dates de nomination, noms de membres, et décisions législatives en français.
Tableau
Description de l'image par IA : Texte législatif avec des articles et amendements, numérotés et référencés par des codes et des lois spécifiques.