À propos
Président de la chambre criminelle de la Cour de cassation
Dernière publication
Droit pénal et question préjudicielle - La perspective de la Cour de cassation française
- Par Nicolas Bonnal
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2025/4 N° 4)
Articles les plus consultés
Infractions de droit commun et liberté d’expression : le contrôle de la Cour de cassation
- Par Nicolas Bonnal
Dans Archives de politique criminelle (2025/1 n°47)
Une politique jurisprudentielle de la chambre criminelle ?
- Par Nicolas Bonnal
Dans Archives de politique criminelle (2023/1 n° 45)
Droit pénal et question préjudicielle - La perspective de la Cour de cassation française
- Par Nicolas Bonnal
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2025/4 N° 4)
Comment l'institution judiciaire contribue-t-elle au respect du principe de laïcité ?
- Par Nicolas Bonnal
Dans Les Cahiers de la Justice (2018/3 N° 3)
Les conflits entre les droits de la personnalité et la liberté de création et d'illustration
- Par Nicolas Bonnal
Dans LEGICOM (2009/2 N° 43)
L'article 38 de la loi du 29 juillet 1881 : la protection formelle du secret de l'instruction
- Par Nicolas Bonnal
Dans LEGICOM (2013/2 N° 50)
Coauteur(e)s
Articles
Droit pénal et question préjudicielle - La perspective de la Cour de cassation française
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2025/4 N° 4)
Infractions de droit commun et liberté d’expression : le contrôle de la Cour de cassation
Dans Archives de politique criminelle (2025/1 n°47)
Une politique jurisprudentielle de la chambre criminelle ?
Dans Archives de politique criminelle (2023/1 n° 45)
Propos introductif – La QPC, 10 ans de jurisprudence
Dans Titre VII (2020/Octobre Hors-série)
Comment l'institution judiciaire contribue-t-elle au respect du principe de laïcité ?
Dans Les Cahiers de la Justice (2018/3 N° 3)
L'article 38 de la loi du 29 juillet 1881 : la protection formelle du secret de l'instruction
Dans LEGICOM (2013/2 N° 50)
Le spectre de la dépénalisation du droit de la presse
- Par Nicolas Bonnal
- et William Bourdon
Dans LEGICOM (2010/2 N° 45)