À propos
Professeur de droit public à l’Université de Perpignan Via Domitia Centre de droit économique et du développement Yves Serra (CDED YS – EA 4216)
Dernière publication
L’imprévision en droit administratif et en droit civil : la diversité des approches
- Par Marcel Sousse
Dans L'imprévision et le nouveau droit des obligations (2024)
Articles les plus consultés
Faut-il adapter la loi littoral face au phénomène d’érosion ?
- Par Marcel Sousse
Dans Revue juridique de l’environnement (2019/1 Volume 44)
Le contrôle des dérogations par le juge administratif en matière de chasse aux oiseaux migrateurs
- Par Marcel Sousse
Dans Revue du droit public (2022/5 Septembre)
Les clauses abusives dans les contrats administratifs
- Par Marcel Sousse
Dans Les clauses abusives (2013)
L’imprévision en droit administratif et en droit civil : la diversité des approches
- Par Marcel Sousse
Dans L'imprévision et le nouveau droit des obligations (2024)
L’encadrement de l’occupation des sols en zone littorale
- Par Marcel Sousse
Dans Revue juridique de l’environnement (2012/5 n° spécial)
La protection des espaces boisés dans les communes littorales
- Par Marcel Sousse
Dans Sociétés (2021/2 n° 152)
Chapitres et articles
L’imprévision en droit administratif et en droit civil : la diversité des approches
Dans L'imprévision et le nouveau droit des obligations (2024)
Le contrôle des dérogations par le juge administratif en matière de chasse aux oiseaux migrateurs
Dans Revue du droit public (2022/5 Septembre)
La protection des espaces boisés dans les communes littorales
Dans Sociétés (2021/2 n° 152)
Faut-il adapter la loi littoral face au phénomène d’érosion ?
Dans Revue juridique de l’environnement (2019/1 Volume 44)
Les clauses abusives dans les contrats administratifs
Dans Les clauses abusives (2013)