Notes

• [1]
  Cf. le chapitre d’Alain Wijffels, « Des droits savants au droit public de l’Europe : modèles juridiques de solidarité », infra, p. 47-68.
• [2]
  R.-J. Pothier, Traité des obligations [1761], préface de J.-L. Halpérin, Paris, Dalloz/Sirey, 2011.
• [3]
  Cf. le chapitre d’André Pichot, « Biologie et solidarité », infra, p. 69-91.
• [4]
  Cf. le chapitre de Pierre Musso, « La solidarité : généalogie d’un concept sociologique », infra, p. 93-107.
• [5]
  Pour un état des lieux récent, cf. S. Paugam, Repenser la solidarité. L’apport des sciences sociales, Paris, PUF, 2007.
• [6]
  Cf. André Masson, Des liens et des transferts entre générations, Paris, EHESS, 2009. Cf. déjà Charles Gide, La Solidarité. Cours au Collège de France 1927-1928, PUF, 1932. ; rééd. in Œuvres de Charles Gide, vol. XI : Solidarité, Paris, L’Harmattan, 2010, texte présenté et annoté par P. Devillers, p. 153-265.
• [7]
  Cf. Léon Duguit, L’État, le droit objectif et la loi positive, Paris, Fontemoing, 1901 ; réimp. (avec préf. de F. Moderne), Paris, Dalloz, 2003.
• [8]
  L. Bourgeois, Solidarité [1896], Villeneuve-d’Ascq, Septentrion, 1998. Pour une vue d’ensemble de l’histoire juridique et politique de la solidarité, cf. l’ouvrage de référence de Michel Borgetto, La Notion de fraternité en droit public français. Le passé, le présent et l’avenir de la solidarité, Paris, LGDJ, 1993 ; également J. Chevallier et al., La Solidarité : un sentiment républicain, Paris, PUF, 1992. ; S. Stjernø (dir.), Solidarity in Europe. The History of an Idea, Cambridge, Cambridge University Press, 2004 ; M.-C. Blais, La Solidarité. Histoire d’une idée, Paris, Gallimard, 2007.
• [9]
  Cf. le chapitre de Mohamed Mahmoud Mohamed Salah, « La solidarité dans le monde africain (aspects juridiques) », infra, p. 281-310.
• [10]
  Cf. La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Témoignage et commentaires de Guy Braibant, Paris, Seuil, 2001, p. 40.
• [11]
  Cf. le chapitre de Charles Malamoud, « En quête de l’idée de solidarité dans l’Inde ancienne », infra, p. 127-137.
• [12]
  Décrets d’Allarde et loi Le Chapelier. Ces textes fameux ont été réédités avec un commentaire de F. Soubiran-Paillet, in J.-P. Le Crom (dir.), Deux siècles de droit du travail, Paris, Éditions de l’Atelier, 1998, p. 17 sq. Sur ce tournant historique, voir S. L. Kaplan, La Fin des corporations, Paris, Fayard, 2001.
• [13]
  Sur cette notion, voir Critique du droit du travail, Paris, PUF, 1994, « Quadrige », 2002, nouvelle éd., p. 146 sq.
• [14]
  J.-J. Dupeyroux, « Les exigences de la solidarité », Droit social, 1990, p. 741.
• [15]
  Cf. le chapitre de Danouta Liberski-Bagnoud, « Les formes africaines de la solidarité », infra, p. 167-181.
• [16]
  Cf. M. Foucault, Naissance de la biopolitique. Cours au Collège de France. 1978-1979, Paris, EHESS/Seuil/Gallimard, 2004, p. 203-213 ; voir également son entretien avec Robert Bono, dans Sécurité sociale : l’enjeu, Paris, Syros, 1983, p. 39-63.
• [17]
  Cf. le chapitre de Michael J. Piore, « Évolutions récentes de la solidarité aux États-Unis », infra, p. 201-211 ; voir, du même auteur, Beyond Individualism, Harvard, Harvard University Press, 1995 ; également : A. Supiot, « L’idée de justice sociale », in L. Burgorgue-Larsen (dir.), La Justice sociale saisie par les juges en Europe, Paris, Pedone, coll. « Cahiers européens », 2013, n^o 4, p. 5-30.
• [18]
  Cour de justice des communautés européennes (CJCE), 25 juillet 1991, aff. C-345/89, Stoeckel ; voir A. Supiot, « Principe d’égalité et limites du droit du travail (en marge de l’arrêt Stoeckel) », Droit social, 1992, n^o 4, p. 382-385.
• [19]
  Ministère du Travail, Le Travail de nuit en 2012, Dares Analyses, août 2014, n^o 62.
• [20]
  Voir le chapitre d’André Pichot, infra, p. 69-91.
• [21]
  Sur cette idéologie économique, voir l’ouvrage classique de Louis Dumont : Homo aequalis, t. I. : Genèse et épanouissement de l’idéologie économique, Paris, Gallimard, 1985, 2^e éd.
• [22]
  Cf. le chapitre de Jean-Pierre Laborde, « La solidarité, entre adhésion et affiliation », infra, p. 109-123.
• [23]
  Sur ce point, cf. D. Liberski-Bagnoud, infra, p. 173 et M. M. Mohamed Salah, infra, p. 301-303.
• [24]
  R. Castel, Les Métamorphoses de la question sociale. Une chronique du salariat, Paris, Fayard, 1995.
• [25]
  Cf. C. Boutayeb (dir.), La Solidarité dans l’Union européenne, Paris, Dalloz, 2011.
• [26]
  CJCE, 23 avril 1991, Höfner et Elser, C-41/90, Rec. p. I-1979, point 21 ; 16 nov. 1995, Fédération française des sociétés d’assurance e.a., C-244/94, Rec. p. I-4013, point 14 ; 21 septembre 1999, Albany, aff. C-67/96, point 77. Voir S. Hennion-Moreau, « La notion d’entreprise en droit social communautaire », Droit social, 2001, p. 957.
• [27]
  CJCE, 17 fév. 1993, aff. C-159 et 160/91 (Poucet et Pistre) ; CJCE, 16 nov. 1995 aff. C-244/94 (Coreva) ; CJCE, 26 mars 1996, aff. C-238/94 (Garcia). Voir J.-J. Dupeyroux : « Les exigences de la solidarité », art. cit., p. 741 ; P. Rodière, Droit social de l’Union européenne, Paris, LGDJ, 2014, p. 394 sq.
• [28]
  CJCE, 21 déc. 1999 (Albany) (voir ci-dessus), points 60 et suivants.
• [29]
  CJCE, 19 mai 1993 (Corbeau), A.J.D.A. 1993, 865, note F. Hamon, cité § 17.
• [30]
  Cf. le chapitre de Pierre Rodière, « Actualité des solidarités sociales en droit européen », infra, p. 311-345.
• [31]
  F. A. Hayek, Droit, législation et liberté. Une nouvelle formulation des principes de justice et d’économie politique, vol. 2 : Le Mirage de la justice sociale [1976], trad. de R. Audouin, Paris, PUF, 1981, p. 131.
• [32]
  Ibid., p. 133-134.
• [33]
  World Bank, Averting the Old Ages Crisis. Policies to Protect Old and Promote Growth Oxford, Oxford University Press, 1994.
• [34]
  Cf. P. Rodière, infra, p. 333-345.
• [35]
  CJCE, 20 sept. 2001, Grzelczyk, aff. C-184/99. Sur cette jurisprudence, voir S. Barbou des Places, « Solidarité et mobilité des personnes en droit de l’Union européenne : des affinités sélectives ? », in C. Boutayeb, La Solidarité dans l’Union européenne, op. cit., p. 218-244. Conformément aux dispositions de la directive 2004/38 du 29 avril 2004, la Cour reconnaît toutefois à un État membre la possibilité de refuser l’octroi de prestations sociales à des citoyens de l’Union économiquement inactifs qui exercent leur liberté de circulation dans le seul but d’obtenir le bénéfice de l’aide sociale d’un autre État membre alors même qu’ils ne disposent pas de ressources suffisantes pour prétendre au bénéfice d’un droit de séjour (CJCE 11 nov. 2014, Dano, aff. C-333/13).
• [36]
  F. Scharpf, Balancing Positive and Negative Integration : The Regulatory Options for Europe, MPIfG Working Paper 97/8, novembre 1997 ; et, du même auteur, The Asymmetry of European Integration or Why the EU Cannot Be a « Social Market Economy », KFG Working Paper n^o 6, Freie Universität Berlin, septembre 2009.
• [37]
  CJCE, 6 déc. 2007, aff. C-438/05, Viking, et CJCE 18 déc. 2007, aff. C-341-05, Laval.
• [38]
  Cf. D. Hiez, « L’entreprise sociale et solidaire, une source d’inspiration pour le droit de l’entreprise ? », in A. Supiot (dir.), L’Entreprise dans un monde sans frontières, Paris, Dalloz, 2015.
• [39]
  Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), 3 mars 2011, aff. C-437/09. Voir J. Barthélémy, « Clauses de désignation et de migration au regard du droit communautaire de la concurrence », Jurisprudence sociale Lamy, 2011, n^o 296.
• [40]
  Conseil constitutionnel, décision n^o 2013-672 DC du 13 juin 2013. Voir J.-P. Chauchard, « La prévoyance sociale complémentaire selon le Conseil constitutionnel », RDSS, n^o 4/2014 ; J. Barthélémy, « Le concept de garantie sociale confronté à l’article L.1 du Code du travail et la décision des sages du 13 juin 2013 », Droit social, n^o 9, 2013, p. 673-679 ; et du même auteur : « Protection sociale complémentaire. La survie des clauses de désignation », Droit social, n^o 10, 2014.
• [41]
  Cité par S. Chabas, « Complémentaire santé : le Conseil constitutionnel rejette les “clauses de désignation” », Batiactu, 14 juin 2013 http://www.batiactu.com/edito/complementaire-sante---le-conseil-constitutionnel--35457.php (consulté le 2 août 2014).
• [42]
  Cf. le chapitre de Roberto Fragale Filho, « Les nouvelles démarches de la solidarité au Brésil : le cas du programme “Bourse famille” », infra, p. 261-279.
• [43]
  Cf. le chapitre de Supriya Routh, « Droits sociaux et initiative privée : les figures de la solidarité en faveur de la dignité des travailleurs informels en Inde », infra, p. 239-259 ; et, du même auteur, Enhancing Capabilities through Labour Law. Informal Workers in India, New York, Routledge, 2014.
• [44]
  Cf. le chapitre de Feng Xiang, « Chine : la solidarité en chanson. Les enseignements d’une grève », infra, p. 221-237.
• [45]
  Cf. le chapitre de Gilbert Achcar, « Le conflit des solidarités dans le monde arabe », infra, p. 213-220.
• [46]
  Cf. M. J. Piore, infra, p. 207 sq.
• [47]
  Cf. A. Berque, Poétique de la Terre. Histoire naturelle et histoire humaine, essai de mésologie, Paris, Belin, 2014 ; W. Tetsurô, Fûdo, ningengakuteki kôsatsu, 1935, commentaire et traduction de A. Berque, Fûdo, le milieu humain, Paris, Éditions du CNRS, 2011.
• [48]
  A. Prochiantz, Qu’est-ce que le vivant ?, Paris, Seuil, 2012, p. 83 sq.
• [49]
  A. Pichot, infra, p. 76 ; également du même auteur, Aux origines des théories raciales. De la Bible à Darwin, Paris, Flammarion, 2008.
• [50]
  Anne Cheng, « Solidarités horizontales et verticales en Chine ancienne », infra, p. 139-149.
• [51]
  Sur cette notion, cf. Simone Weil, L’Enracinement. Prélude à une déclaration des devoirs envers l’être humain (1943), in Œuvres, Gallimard, coll. « Quarto », 1999, p. 1128 sq.
• [52]
  D. Liberski-Bagnoud, infra, p. 174.
• [53]
  L’un des buts assignés aux travaux réalisés dans le cadre de garantie de l’emploi en Inde (NREGA : voir S. Routh, infra, p. 241) est de prévenir les inondations.
• [54]
  Jean-Noël Robert, « Le concept de “solidarité” et la doctrine bouddhique », infra, p. 151-165.
• [55]
  Sur cette figure constitutive du droit, voir A. Kojève, Esquisse d’une phénoménologie du droit, Paris, Gallimard, 1981, p. 73 sq.
• [56]
  Cf. Feng Xiang, infra, p. 222 sq.
• [57]
  Cf. le chapitre d’Alain Rauwel, « La communion des saints : fondements théologiques et manifestations rituelles d’une solidarité spirituelle », infra, p. 35-46.
• [58]
  Cf. A. Rauwel, infra, p. 44 sq.
• [59]
  Cf. le chapitre de Mohammad Ali Amir-Moezzi, « “Les descendants d’Adam sont les organes d’un même corps”. Remarques sur la solidarité non communautaire en islam », infra, p. 183-197.
• [60]
  Cf. L. Baeck, L’Essence du judaïsme [1922], Paris, PUF, 1993, p. 269 sq.
• [61]
  Cf. la dénonciation par ses membres les plus prospères des PIGS (littéralement, « porcs » en anglais), acronyme utilisé pour désigner les pays de l’Union européenne qui s’avèrent incapables de se plier aux disciplines des marchés internationaux : Portugal, Italie, Grèce et Espagne (Spain, en anglais), dont la paupérisation ne serait qu’un juste châtiment de leur paresse.
• [62]
  Cf. la remontée de la germanophobie et du racisme qu’alimentent dans un pays comme la Grèce le démantèlement systématique de l’État social et la paupérisation de masse.
• [63]
  J.-P. Laborde, infra, p. 113.
• [64]
  J. Nguebou Toukam et M. Fabre-Magnan, « La tontine : une leçon africaine de solidarité », in Du droit du travail aux droits de l’humanité. Études offertes à Philippe-Jean Hesse, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2003, p. 299.
• [65]
  Directive européenne 85/374 du 25 juillet 1985.
• [66]
  Code du travail, art. L.8222-5.
• [67]
  Directive adoptée le 16 avril 2014 par le Parlement européen, relative à l’exécution de la directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d’une prestation de services. Code du travail, art. L.13453245-2 (loi n^o 2014-790 du 10 juillet 2014 visant à lutter contre la concurrence sociale déloyale).
• [68]
  Cf. au Royaume-Uni la décision rendue en 2012 par la Court of Appeal (Civil division), Revue critique de droit international privé, 2013, p. 632, obs. Horatia Muir-Watt.
• [69]
  CJUE, 10 sept. 2009, aff. C-97/08P, Akzo Nobel.
• [70]
  Cf. aux États-Unis, le Foreign Corrupt Practices Act (FPCA) tel que révisé en 1998 ; et, au Royaume-Uni le UK Bribery Act (2010).
• [71]
  Cf. la décision rendue par la Cour de cassation dans l’affaire de l’Erika : Chambre criminelle, 25 septembre 2012, aff. n^o 10-82938 (Revue de droit des transports, octobre 2012, n^o 4, comm. Martin Ndendé). Cf. P. Delebecque, « L’arrêt “Erika” : un grand arrêt de droit pénal, de droit maritime ou de droit civil ? », Recueil Dalloz, 2012, p. 2711.
• [72]
  Code de l’environnement, art. L.512-17.
• [73]
  Cf. l’avant-projet Catala de réforme du droit des obligations, projet de nouvel article 1360 du Code civil.
• [74]
  Sur cette affaire, cf. OCDE – Point de contact national français, Rapport sur la mise en œuvre des principes directeurs de l’OCDE dans la filière textile-habillement, 2 décembre 2013.
• [75]
  La catastrophe du Rana Plaza est à l’origine d’une proposition de loi visant à introduire un devoir de vigilance des sociétés mères et donneuses d’ordres (Assemblée nationale, Proposition n^o 1524, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordres, 6 novembre 2013). L’idée a été vidée de sa substance par le Parlement lors de la discussion de la loi du 10 juillet 2014 visant à lutter contre la concurrence sociale déloyale, qui oblige seulement les donneurs d’ordres à faire des remontrances à leurs sous-traitants lorsque l’Inspection du travail les informe de leurs infractions : cf. Code du travail, art. L.3245-2.
• [76]
  A. Wijffels, infra, p. 57 sq.