L’intelligence artificielle et les raisonnements des magistrats
- Par Etienne Vergès
- et Géraldine Vial
Pages 205 à 221
Citer cet article
- VERGÈS, Etienne
- et VIAL, Géraldine,
- Vergès, Etienne.
- et al.
- Vergès, E.
- et Vial, G.
https://doi.org/10.3917/cdlj.2502.0205
Citer cet article
- Vergès, E.
- et Vial, G.
- Vergès, Etienne.
- et al.
- VERGÈS, Etienne
- et VIAL, Géraldine,
https://doi.org/10.3917/cdlj.2502.0205
Notes
-
[1]
E. Vergès, « Le juge face à la boîte noire », D. 2022. 1920 ; G. Vial, « Prise en main d’un outil d’intelligence artificielle par des auditeurs de justice : l’office du juge sous l’influence des algorithmes », D. 2022. 1928.
-
[2]
E. Vergès et G. Vial, « Les raisonnements probabilistes des juges », D. 2025. 542.
-
[3]
Ibid.
-
[4]
Par exemple, l’extraction d’informations dans des documents juridiques, G. Zambrano, Case Law as Data : Prompt Engineering Strategies for Case Outcome Extraction with Large Language Models in a Zero-Shot Setting, Law, Technology and Humans, vol. 6 (3) 2024.
-
[5]
« Explorer et anticiper les raisonnements des juges avec l’intelligence artificielle », Dossier spécial, La Semaine juridique, édition générale, supplément au no 6, 10 févr. 2025, par E. Vergès, G. Vial, M. Coavoux, C. Bazzoli et O. Vaudaux.
-
[6]
« Intelligence artificielle contre intelligence humaine - Comment l’esprit humain prédit les décisions des juges », in Dossier spécial préc. p. 21.
-
[7]
CA Paris, 24 nov. 2016, no 15/11525.
-
[8]
C. civ., art. 373-2-11.
-
[9]
Le poids du critère de la violence de l’un des parents et celui du souhait exprimé par l’enfant dans la détermination judiciaire de la résidence de l’enfant ont été statistiquement démontrés. V. not. G. Vial et C. Bazzoli, « Comprendre la détermination de la résidence de l’enfant à l’aide des statistiques - Les juges face aux représentations sociales de la famille contemporaine », La Semaine juridique, hors-série, « Explorer et anticiper les raisonnements des juges avec l’IA », supplément au no 6, 10 févr. 2025.
-
[10]
CA Rennes, 21 sept. 2010, no 08/05967.
-
[11]
CA Nancy, 29 mars 2010, no 08/01165.
-
[12]
L’IA semble avoir intuitivement saisi que les enfants résidaient chez le père, alors que cet élément ne figurait pas explicitement dans le texte qu’elle a dû analyser.
-
[13]
Elle n’apporte aucune réponse.
-
[14]
Par exemple « Le procureur cherchera une réponse proportionnée, ferme, mais adaptée à un primo-délinquant ».
-
[15]
Com. 13 févr. 2019, no 17-25.316, le numéro de pourvoi renvoyant, en réalité, à une décision de la chambre sociale (Soc. 11 sept. 2019, no 17-25.316).
En quelques années seulement, l’IA juridique a connu de profonds bouleversements. Née sous la bannière de la justice prédictive, expression controversée, l’IA juridique s’est immiscée dans le quotidien des juristes à une rapidité sidérante avec l’apparition des agents conversationnels. Si la plupart des technologies émergentes dans l’univers juridique reposent sur des technologies d’IA, celles-ci remplissent des fonctions très différentes et il convient, en ouverture de cette étude, d’en dresser un très rapide panorama.
Dans un premier temps, les recherches en IA se sont développées sur le terrain académique. Des projets assez divers ont porté sur l’analyse statistique des décisions de justice dans le but de comprendre quels étaient les critères qui pouvaient avoir une influence sur ces décisions. Deux grands courants de recherche ont été menés en parallèle. D’un côté, les chercheurs ont identifié de façon manuelle les différentes caractéristiques d’une décision de justice et ont associé ces informations à la décision elle-même. D’un autre côté, certaines équipes ont utilisé des modèles de traitement automatisé du langage naturel pour associer les mots ou les phrases figurant dans la motivation, à la décision de justice. Dans tous les cas, ces premières tentatives reposaient sur l’idée que les décisions de justice pouvaient être analysées à partir de leur contenu (par exemple, les faits d’une espèce) en vue de comprendre quels étaient les éléments susceptibles d’influencer les juges et, en définitive, de prédire leurs décisions…