La science et la doctrine juridiques à l’épreuve de la polysémie des concepts
- Par Boris Barraud
Pages 5 à 47
Citer cet article
- BARRAUD, Boris,
- Barraud, Boris.
- Barraud, B.
https://doi.org/10.3917/riej.076.0005
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https://doi.org/10.3917/riej.076.0005
Notes
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[1]
Cité par A. Dulot, Ce que penser veut dire, L’Harmattan, coll. Pour comprendre, 2013, p. 86.
-
[2]
V° « Polysémie », in Trésor de la langue française.
-
[3]
V° « Monosémie », in Trésor de la langue française.
-
[4]
M. de Montaigne, Les essais, 1588, L. III, chap. 8 (« Le monde n’est qu’une école de recherche. Dans ces exercices, ce n’est pas à qui atteindra le but mais à qui fera les plus belles courses. Autant peut faire le saut celui qui dit vrai que celui qui dit faux. Car ce qui est en cause pour nous, c’est la manière de dire, non la matière. […] Ce qui compte n’est pas le résultat mais la démarche qui y conduit »).
-
[5]
F. Heritier, Le goût des mots, Odile Jacob, 2013. Néanmoins, l’auteur souligne que certains mots voient leurs sens particulièrement bien exprimés par leurs sonorités. Et de citer, par exemple, « éternuer » et « explosif ». Mais, à l’inverse, la sonorité de « procrastiner » laisse entendre que ce verbe signifierait « dire des injures ou invectiver », ce qui ne correspond guère à son sens communément admis (ibidem).
-
[6]
J.-L. Bergel, « Méthodologie juridique », in Dictionnaire de la culture juridique, D. Alland, S. Rials (dir.), Lamy-Puf, coll. Quadrige-dicos poche, 2003, p. 1021.
-
[7]
M. Troper, « Science du droit », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 1394 (non souligné dans le texte original).
-
[8]
J.-M. Carbasse, « Professeurs à la faculté de droit », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 1245.
-
[9]
G. Thuillier, « Obsolescence des travaux juridiques », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 1102.
-
[10]
J.-P. Chazal, « Philosophie du droit et théorie du droit, ou l’illusion scientifique », Arch. phil. droit 2001, p. 328.
-
[11]
A. Leca, La genèse du droit – Essai d’introduction historique au droit, 3e éd., Librairie de l’Université d’Aix-en-Provence, 2002, p. 11.
-
[12]
A. Leca, La lyre de Thémis ou la poésie du droit, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2011, p. 18. Cependant, l’auteur observe à juste titre que, comme le notait déjà Pascal, « on ne sait pas en quoi consiste l’agrément qui est l’objet de la poésie » (ibidem, p. 24).
-
[13]
M. Xifaras, « La Veritas Iuris selon Raymond Saleilles – Remarques sur un projet de restauration du juridisme », Droits 2008, n° 47, pp. 77 et s.
-
[14]
N. Boileau, L’art poétique, 1674, Chant Ier.
-
[15]
J. Piaget, Logique et connaissance scientifique, 2e éd., Gallimard, coll. Encyclopédie de la Pléiade, 1986.
-
[16]
Réf. à E. Morin, La Méthode – t. III : Connaissance de la connaissance, Le Seuil, 1992.
-
[17]
Ch. Atias, Épistémologie juridique, Puf, 1985, p. 18.
-
[18]
M. Olivier, Peirce : la pensée et le réel, Hermann, 2013.
-
[19]
Cf. G. Cornu, Linguistique juridique, 3e éd., Montchrestien, coll. Domat droit privé, 2005.
-
[20]
J.-L. Bergel, « Méthodologie juridique », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 1023.
-
[21]
H. Arendt, La crise de la culture (1968), trad. P. Lévy, Gallimard, coll. Folio essais, 2011, p. 17.
-
[22]
L. Duguit, Traité de droit constitutionnel – Tome deuxième : La théorie générale de l’État – Première partie : Éléments, fonctions et organes de l’État, 3e éd., De Boccard, 1928, p. 87.
-
[23]
É. Durkheim, Les règles de la méthode sociologique, 2e éd. (1937), Puf, coll. Bibliothèque de philosophie contemporaine, 1973, p. XIV-XV.
-
[24]
Cité par S. Launay, « La théorie réaliste est-elle morte pour cause de “mondialisation” ? », in L’État face à la globalisation économique – Quelles formes de gouvernance ?, G. Demuijnck, P. Vercauteren, (dir.), Sandre, 2009, p. 75.
-
[25]
R. von Jhering, Le combat pour le droit, 1875.
-
[26]
Réf. à M. Cardinal, Les mots pour le dire, Le livre de poche, 1977.
-
[27]
L. Wittgenstein, Tractatus logico-philosophicus, trad. P. Klossowski, Gallimard, coll. Tel, 2001.
-
[28]
F. Geny, Science et technique en droit privé positif, t. IV, Librairie du Recueil Sirey, 1924, p. 123. La « traduction » ici en cause n’a rien à voir avec la « traduction juridique » comprise comme traduction d’un concept juridique ou d’une autre donnée juridique d’une langue vers une autre (C. Bocquet, La traduction juridique – Fondement et méthode, De Boeck, coll. Traducto, 2008). Il y aurait beaucoup à dire sur le lien entre traduction et polysémie dès lors que, par exemple, le terme latin « lex » a été traduit en français par « loi » et en anglais par « law », « law » se traduisant en français non par « loi » mais par « droit ».
-
[29]
G. Deleuze, F. Guattari, Mille plateaux – Capitalisme et schizophrénie 2, Minuit, coll. Critique, 1980.
-
[30]
H. Bergson, Essai sur les données immédiates de la conscience, 10e éd., PUF, coll. Quadrige, 2013, p. 7.
-
[31]
L. Duguit, Traité de droit constitutionnel – Tome deuxième : La théorie générale de l’État – Première partie : Éléments, fonctions et organes de l’État, 3e éd., De Boccard, 1928, p. 87.
-
[32]
K. Popper, La logique de la découverte scientifique (1959), Payot, 1973, p. 41.
-
[33]
R. Ricci, « Le statut épistémologique des théories juridiques : essai de définition d’une pratique scientifique juridique », Dr. et société 2002, p. 156.
-
[34]
Ibidem.
-
[35]
K. Popper, Conjectures et réfutations – La croissance du savoir scientifique, trad. M.-I. et M. B. de Launay, Payot (Lausanne), 1985, p. 79.
-
[36]
J. Locke, Essai philosophique concernant l’entendement humain, 1735, L. I.
-
[37]
F. Colonna d’Istria, « Le concept de concept juridique », RRJ-Cahiers de méthodologie juridique 2012, n° 26.
-
[38]
M. Weber, L’Éthique protestante et l’esprit du capitalisme (1920), Pocket, coll. Agora, 1967, pp. 23-24.
-
[39]
Cf. W. Dross, « L’identité des concepts juridiques : quelles distinctions entre concept, notion, catégorie, qualification, principe ? », RRJ-Cahiers de méthodologie juridique 2012, n° 26.
-
[40]
Par suite, le Vocabulaire de la philosophie d’André Lalande distingue : « 1° Les concepts a priori ou purs », c’est-à-dire les concepts qui ne dérivent pas de l’expérience, et « 2° Les concepts a posteriori ou empiriques » (V° « Concept », in Vocabulaire technique et critique de la philosophie, A. Lalande, PUF, coll. Quadrige dicos poche, 2010). Il n’est pas lieu, ici, de distinguer de la sorte différents types de concepts. Simplement est-il possible d’observer que, par nature, les premiers sont plus que les seconds menacés par le danger de la polysémie.
-
[41]
L. Duguit, Traité de droit constitutionnel – Tome premier : La règle de droit, le problème de l’État, 3e éd., De Boccard, 1927, p. 72.
-
[42]
F. Geny, Science et technique en droit privé positif, t. III, Librairie du Recueil Sirey, 1921, p. 198.
-
[43]
G. Gurvitch, L’expérience juridique et la philosophie pluraliste du droit, Pedone, 1935, p. 63.
-
[44]
Cf. M. Waline, « Empirisme et conceptualisme dans la méthode juridique – Faut-il tuer les catégories juridiques ? », in Mélanges Jean Dabin, t. I, Sirey, 1963, pp. 363 et s.
-
[45]
J.-L. Bergel, Théorie générale du droit, 5e éd., Dalloz, coll. Méthodes du droit, 2012, p. 225.
-
[46]
O. Cayla, « La qualification ou la vérité du droit », Droits 1993, n° 18, pp. 3 et s.
-
[47]
Il n’est pas lieu, en ces lignes, de chercher à préciser la distinction entre « science juridique » et « doctrine juridique » car ce qui est en cause est la scientificité du discours tenu par les auteurs composant la doctrine. Sur ce point, cf. J. Chevallier, « Doctrine juridique et science juridique », Dr. et société 2002, pp. 103 et s. ; E. Picard, « Science du droit ou doctrine juridique », in Mélanges Rolland Drago, LGDJ, 1989, pp. 12 et s. Peut-être, si science du droit et doctrine entendent toutes deux produire de la connaissance sur le droit, seule la seconde cherche-t-elle également à participer de son élaboration, adoptant à cet instant non plus un point de vue extérieur et scientifique mais un point de vue intérieur au droit et intéressé. Ici, importe essentiellement la question de la connaissance du droit, si bien qu’il est permis de considérer que science du droit et doctrine se recouvrent largement.
-
[48]
M. Troper, Pour une théorie juridique de l’État, PUF, coll. Léviathan, 1994, p. 188.
-
[49]
A. Jeammaud, « La règle de droit comme modèle », Recueil Dalloz 1990, p. 199.
-
[50]
N. Bobbio, « Pour un lexique de théorie générale du droit », in Essais de théorie du droit, trad. Ch. Agostini, M. Guéret, LGDJ-Bruylant, coll. La pensée juridique, 1998, p. 63.
-
[51]
Ch. Eisenmann, « Quelques problèmes de méthodologie des définitions et des classifications en science juridique », Arch. phil. droit 1966, p. 26.
-
[52]
M. Troper, Pour une théorie juridique de l’État, PUF, coll. Léviathan, 1994, p. 188.
-
[53]
O. Beaud, La puissance de l’État, PUF, coll. Léviathan, 1994, p. 12.
-
[54]
Cf. B. Barraud, « L’échelle de juridicité : un outil pour mesurer le droit et fonder une théorie syncrétique », Arch. phil. droit 2013, pp. 365 et s.
-
[55]
G. Gurvitch, L’expérience juridique et la philosophie pluraliste du droit, Pedone, 1935, p. 84.
-
[56]
E. Kant, Prolégomènes à toute métaphysique future qui pourra se présenter comme science, Vrin, 1993, p. 66.
-
[57]
K. Popper, Conjectures et réfutations – La croissance du savoir scientifique, trad. M.-I. et M. B. de Launay, Payot (Lausanne), 1985, p. 272.
-
[58]
F. Geny, Science et technique en droit privé positif, t. I, Librairie du Recueil Sirey, 1913, p. 148.
-
[59]
R. Ricci, « Le statut épistémologique des théories juridiques : essai de définition d’une pratique scientifique juridique », Dr. et société 2002, p. 172.
-
[60]
G. Bachelard, La philosophie du non (1940), PUF, coll. Quadrige grands textes, 2005.
-
[61]
M. Villey, La formation de la pensée juridique moderne (1968), PUF, 2003, p. 46.
-
[62]
A. Laingui, « La poésie dans le droit », Arch. phil. droit 1996, pp. 134 et s.
-
[63]
P. Amselek, « La part de la science dans les activités des juristes », Recueil Dalloz 1997, pp. 337 et s.
-
[64]
J.-P. Sartre, Qu’est-ce que la littérature ?, Gallimard, coll. Blanche, 1948.
-
[65]
Cf. B. Barraud, « L’usage du plan en deux parties dans les facultés de droit françaises », RTD civ. 2015, pp. 807 et s.
-
[66]
G. Cornu, « Linguistique juridique », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 952.
-
[67]
F. de Saussure, Cours de linguistique générale (1916), Payot, 1979, p. 33.
-
[68]
Ibidem, p. 37.
-
[69]
L. Wittgenstein, Recherches philosophiques (1953), Gallimard, coll. NRF - Bibliothèque de philosophie, 2005.
-
[70]
V° « Concept », in Trésor de la langue française.
-
[71]
Cf., sur la satisfaction à l’exigence de sécurité juridique comme critère de juridicité, B. Barraud, « L’échelle de juridicité : un outil pour mesurer le droit et fonder une théorie syncrétique », Arch. phil. droit 2013, pp. 396-397.
-
[72]
J.-M. Carbasse, Introduction historique au droit, PUF, coll. Droit fondamental, 1998, p. 159.
-
[73]
M. Proust, À la recherche du temps perdu – t. II : À l’ombre des jeunes filles en fleurs, Gallimard, coll. NRF, 1918.
-
[74]
M. de Montaigne, Les essais, 1588, L. III, chap. 1.
-
[75]
Cf. A. Tarski, « La construction d’une sémantique scientifique », in Logique, sémantique, métamathématique – 1923-1944, t. II, Armand Colin, 1974, pp. 133 et s.
-
[76]
Cité par H. Isar, « L’organisation structurale des pluralismes : contribution à une approche épistémologique de la pluridisciplinarité en sciences humaines et sociales », in Pluralisme, pluralismes, O. Benoist, H. Isar, (dir.), Presses universitaires d’Aix-Marseille, coll. Inter-normes, 2011, p. 228.
-
[77]
R. Carre de Malberg, Contribution à la théorie générale de l’État spécialement d’après les données fournies par le droit constitutionnel français, t. I, Librairie du Recueil Sirey, 1920, p. 259-260.
-
[78]
N. Bobbio, « La science du droit comme analyse du langage », in Essais de théorie du droit, trad. Ch. Agostini, M. Guéret, LGDJ-Bruylant, coll. La pensée juridique, 1998, p. 269.
-
[79]
S. Romano, L’ordre juridique (1946), trad. L. François, P. Gothot, Dalloz, coll. Philosophie du droit, 1975, p. 6.
-
[80]
X. Magnon, Théorie(s) du droit, Ellipses, coll. Universités droit, 2008, p. 27.
-
[81]
M. Eisenman, Cours de droit administratif, t. I, LGDJ, 1982, p. 26.
-
[82]
G. Bachelard, La formation de l’esprit scientifique – Contribution à une psychanalyse de la connaissance objective, Vrin, 1938, p. 14.
-
[83]
R. Alexy, « Idée et structure d’un système du droit rationnel », Arch. phil. droit 1988, pp. 25 et s.
-
[84]
P. Livet, « Argumentation et rhétorique juridique », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 85.
-
[85]
G. Cornu, « Linguistique juridique », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 954.
-
[86]
P. Deumier, Introduction générale au droit, 2e éd., LGDJ, coll. Manuel, 2013, p. 12 ; également J.-L. Sourioux, « Pour l’apprentissage du langage du droit », RTD civ. 1999, p. 343.
-
[87]
Montesquieu, De l’esprit des lois, 1748, L. XXIV, chap. 16.
-
[88]
Cité par A. Leca, La lyre de Thémis ou la poésie du droit, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2011, p. 60.
-
[89]
J. Pini, « Débats et discussions », in Autour de la qualité des normes, M. Fatin-Rouge Stéfanini, L. Gay, J. Pini, (dir.), Bruylant, coll. À la croisée des droits, 2010, p. 305.
-
[90]
L’article 565 du Code civil est ainsi un bon exemple : « Le droit d’accession […] est entièrement subordonné aux principes de l’équité naturelle ». En réalité, cela signifie que le pouvoir est délégué aux juges qui deviennent des sortes de « ministres d’équité ».
-
[91]
Cf., par exemple, S. Rials, Le juge administratif français et la technique du standard, LGDJ, coll. Bibliothèque de droit public, 1980.
-
[92]
Réf. à S. Rials, « Les standards, notions critiques du droit », in Les notions à contenu variable en droit, Ch. Perelman, R. Vander Elst, (dir.), Bruylant, coll. Travaux du Centre national de recherches de logique, 1984, pp. 40 et s.
-
[93]
R. Libchaber, « Qu’est-ce qu’une loi ? », RTD civ. 1999, p. 242.
-
[94]
V. Fortier, « La fonction normative des notions floues », RRJ 1991, pp. 755 et s.
-
[95]
É. Millard, Théorie générale du droit, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 2006, pp. 59-60.
-
[96]
Réf. à C. Belot, « La maladie de la norme – Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales », n° 317 (2010-2011), déposé au Sénat le 16 févr. 2011.
-
[97]
Ch. Perelman, « L’usage et l’abus des notions confuses », in Le raisonnable et le déraisonnable en droit – Au-delà du positivisme juridique, LGDJ, coll. Bibliothèque de philosophie du droit, 1984, p. 163.
-
[98]
Ch. Atias, « Restaurer le droit du contrat », Recueil Dalloz 1998, p. 137.
-
[99]
M. Merleau-Ponty, Sens et non-sens (1948), Gallimard, coll. NRF - Bibliothèque de philosophie, 1996.
-
[100]
J. de la Bruyere, « Des jugements », in Les Caractères ou les Mœurs de ce siècle, 1688. André Gide écrivit, le 26 septembre 1926, ce commentaire qui ne manque pas de résonner avec le propos tenu en la présente étude : « Je relis Les Caractères de La Bruyère. Si claire est l’eau de ces bassins, qu’il faut se pencher longtemps au-dessus pour en comprendre la profondeur » (A. Gide, Journal : 1889-1939, Gallimard, coll. Bibliothèque de la Pléiade, 1951, p. 826).
-
[101]
K. Popper, La logique de la découverte scientifique (1959), Payot, 1973, p. 69.
-
[102]
G. Deleuze, F. Guattari, Mille plateaux – Capitalisme et schizophrénie 2, Minuit, coll. Critique, 1980.
-
[103]
Par exemple, B. Barraud, « Dictionnaire du droit postmoderne », in Repenser la pyramide à l’ère des réseaux – Pour une conception pragmatique du droit, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2012, pp. 305 et s.
-
[104]
Réf. à E. Le Dolley, (dir.), Les concepts émergents en droit des affaires, LGDJ-Lextenso, 2010.
-
[105]
É. Millard, « Rendre compte du droit dans un contexte de globalisation », in La science du droit dans la globalisation, J.-Y. Chérot, B. Frydman, (dir.), Bruylant, coll. Penser le droit, 2012, p. 51.
-
[106]
Par exemple, A.-J. Arnaud, « De la régulation par le droit à l’heure de la globalisation », Dr. et Société 1997, pp. 11 et s.
-
[107]
Ibidem.
-
[108]
G. Bachelard, La philosophie du non (1940), PUF, coll. Quadrige grands textes, 2005.
-
[109]
É. Durkheim, Les règles de la méthode sociologique, 2e éd. (1937), PUF, coll. Bibliothèque de philosophie contemporaine, 1973, p. VII.
-
[110]
G. Cornu, « Linguistique juridique », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 954.
-
[111]
Ch. Atias, Épistémologie juridique, Dalloz, coll. Précis, 2002, p. 190.
-
[112]
J.-L. Autin, C. Ribot et al., Environnements – Les mots du droit et les incertitudes de la modernité – Mélanges Jean-Philippe Colson, Presses universitaires de Grenoble, 2004.
-
[113]
K. Benyekhlef, Une possible histoire de la norme – Les normativités émergentes de la mondialisation, Thémis, 2008, p. 59.
-
[114]
L. Bal, Le mythe de la souveraineté en droit international – La souveraineté des États à l’épreuve des mutations de l’ordre juridique international, th., Université de Strasbourg, 2012, p. 19. L’auteur dénombre une dizaine de significations différentes de « souveraineté » et souligne qu’il y a « autant de théories de la souveraineté que de disciplines » (ibidem, p. 20).
-
[115]
S. Goyard-Fabre, « Contrat social (doctrines) », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 281.
-
[116]
J.-L. Bergel, « Le processus des concepts émergeants », in Les concepts émergeants en droit des affaires, E. Le Dolley, (dir.), LGDJ-Lextenso, 2010, pp. 439 et s.
-
[117]
Par exemple, J. Becquart, Les mots à sens multiples en droit civil français – Contribution au perfectionnement du vocabulaire juridique, Puf, 1928.
-
[118]
Par exemple, V. Fortier, « La fonction normative des notions floues », RRJ 1991, pp. 755 et s.
-
[119]
S. Lebel-Grenier, Pour un pluralisme juridique radical, th., Université McGill de Montréal, 2002, p. 2
-
[120]
M. Mekki, « La force normative des groupes d’intérêt : entre ombre et lumière », in La force normative – Naissance d’un concept, C. Thibierge, (dir.), LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 233 et s.
-
[121]
M. Meyer, Questionnement et historicité, Puf, 2000, p. 140 ; repris par Ch. Atias, « La question de droit », RTD civ. 2010, p. 249.
-
[122]
M. Loiselle, « L’analyse du discours de la doctrine juridique : l’articulation des perspectives interne et externe », in CURAPP, Les méthodes au concret – Démarches, formes de l’expérience et terrains d’investigation en science politique, PUF, 2000, p. 188.
-
[123]
A. Jeammaud, « La règle de droit comme modèle », Recueil Dalloz 1990, p. 199.
-
[124]
N. Bobbio, « Pour un lexique de théorie générale du droit », in Essais de théorie du droit, trad. Ch. Agostini, M. Guéret, LGDJ-Bruylant, coll. La pensée juridique, 1998, p. 63.
-
[125]
E. Jouannet, « Du droit des gens au droit international », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 463.
-
[126]
Cité par J. Le Goff, Georges Gurvitch – Le pluralisme créateur, Michalon, coll. Le bien commun, 2012.
-
[127]
Notamment, H. Kelsen, Théorie pure du droit, 2e éd., trad. Ch. Eisenmann, Dalloz, 1962 ; H. Kelsen, Théorie générale des normes, trad. O. Beaud, Puf, coll. Léviathan, 1996.
-
[128]
Notamment, H. L. A. Hart, Le concept de droit, trad. M. van de Kerchove, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1994.
-
[129]
A. Seriaux, « Droit naturel », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 508.
-
[130]
B. Beignier, « Droits (classification) », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 536.
-
[131]
C. Puigelier, « Mots à sens multiples et règle de droit », Arch. phil. droit 2004, p. 381.
-
[132]
M. Meyer, Découverte et justification en science – Kantisme, néo-positivisme et problématologie, Klincksieck, 1979, p. 321.
-
[133]
Par exemple, B. Frydman, « Le droit, de la modernité à la postmodernité », Réseaux 2000, n° 88, pp. 67 et s. ; B. de Sousa Santos, « Droit : une carte de lecture déformée – Pour une conception post-moderne du droit », Dr. et société 1988, p. 380 ; A.-J. Arnaud, « Du jeu fini au jeu ouvert – Réflexions additionnelles sur le droit post-moderne », Dr. et société 1991, pp. 43 et s.
-
[134]
A. Carty, « Du Postmodernisme en théorie et en sociologie du droit, ou Rousseau et Durkheim lus par Baudrillard », Dr. et société 1989, pp. 371 et s.
-
[135]
Par exemple, J. Chevallier, L’État post-moderne, 3e éd., LGDJ, coll. Droit et société, 2008 ; L. Rouban, « Les paradoxes de l’État postmoderne », Cités 2004, n° 18, pp. 11 et s. ; R. Draï, L’État purgatoire – La tentation post-démocratique, Michalon, 2005.
-
[136]
Par exemple, F. Ost, « Jupiter, Hercule ou Hermès : quel modèle pour un droit postmoderne ? », Journal des procès 1990, n° 179-180.
-
[137]
Réf. à B. Latour, Nous n’avons jamais été modernes – Essai d’anthropologie symétrique, La découverte, 1997 ; cf. également Ch. Taylor, « Critique de la post-modernité », Société 1998, n° 18-19.
-
[138]
A. Giddens, Les conséquences de la modernité, L’Harmattan, trad. O. Meyer, 1994, p. 69.
-
[139]
B. Frydman, « Le droit, de la modernité à la postmodernité », Réseaux 2000, n° 88, p. 69.
-
[140]
F. Ost, M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ? – Pour une théorie dialectique du droit, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2002, p. 63.
-
[141]
C. Mahieu, K. Volter, « Utilisation du concept de “gouvernance” : Quelle(s) justification(s) ? », in L’État face à la globalisation économique – Quelles formes de gouvernance ?, G. Demuijnck, P. Vercauteren, (dir.), Sandre, 2009, pp. 155 et s.
-
[142]
C. Baron, « La gouvernance : débats autour d’un concept polysémique », Dr. et société 2003, p. 330.
-
[143]
Ibidem.
-
[144]
Également, par exemple, J. N. Roseneau, E.-O. Czempiel, (dir.), Governance without Government : Order and Change in World Politics, Cambridge University Press, 1992 ; J. Leca, « La gouvernance de la France sous la Cinquième République », in Mélanges Jean-Louis Quermonne, Presses de Sciences Po, 1996 ; R. Draï, « La gouvernance négative », Cités 2004, n° 18, pp. 87 et s. ; O. Paye, « Pour la gouvernance comme problématique générale de science politique », in L’État face à la globalisation économique – Quelles formes de gouvernance ?, G. Demuijnck, P. Vercauteren, (dir.), Sandre, 2009, pp. 129 et s.
-
[145]
D. Bourcier, « Comment s’accorder sur les normes ? Le Droit et la Gouvernance face à Internet », Lex electronica 2006, vol. 10, n° 3, p. 9.
-
[146]
J. Morand-Deviller, Droit administratif, 13e éd., LGDJ, coll. Cours, 2013, p. 474.
-
[147]
Réf. à A. Kazancigil, « La gouvernance : itinéraires d’un concept », in Mélanges Guy Hermet, Karthala, 2002, pp. 121 et s.
-
[148]
V° « Gouvernance », in Trésor de la langue française.
-
[149]
B. du Marais, « Régulation de l’internet : des faux-semblants au retour à la réalité », RFAP 2004, n° 109, p. 83.
-
[150]
A.-J. Arnaud, Critique de la raison juridique – 2. Gouvernants sans frontières – Entre mondialisation et post-mondialisation, LGDJ, coll. Droit et société, 2003, p. 93.
-
[151]
Ibidem.
-
[152]
G. Timsit, « La régulation : la notion et le phénomène », RFAP 2004, n° 109, p. 5.
-
[153]
A. Jeammaud, « Introduction à la sémantique de la régulation juridique – Des concepts en jeu », in J. Clam, G. Martin, (dir.), Les transformations de la régulation juridique, LGDJ, coll. Droit et société, 1998, pp. 47 et s.
-
[154]
J. Carbonnier, Droit civil – Introduction, 27e éd., PUF, coll. Thémis droit privé, 2002, p. 38.
-
[155]
G. Timsit, « Normativité et régulation », Cah. Cons. const. 2007, n° 21.
-
[156]
G. Marcou, F. Moderne, (dir.), Droit de la régulation, service public et intégration régionale, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2005 ; M.-A. Frison-Roche, « Définition du droit de la régulation économique », in Les régulations économiques – Légitimité et efficacité, M.-A. Frison-Roche, (dir.), Presses de Sciences Po-Dalloz, coll. Droit et économie de la régulation, 2004.
-
[157]
M.-A. Frison-Roche, « Le droit de la régulation », Recueil Dalloz 2001, p. 610.
-
[158]
Ibidem.
-
[159]
M. Crozier, « La crise des régulations traditionnelles », in La sagesse et le désordre, H. Mendras, (dir.),, Gallimard, 1980, pp. 375 et s.
-
[160]
B. du Marais, Droit public de la régulation économique, Presse de Sciences Po-Dalloz, 2004, pp. 485 et s.
-
[161]
Réf. à J. Chevallier, « De quelques usages du concept de régulation », in La régulation, entre droit et politique, M. Miaille, (dir.), L’Harmattan, 1995, pp. 71 et s.
-
[162]
J. Chevallier, « La régulation juridique en question », Dr. et société 2001, p. 830.
-
[163]
Réf. à J.-G. Padioleau, « Les régulations flexibles », in Piloter la société de l’information, Fondation IDATE, Hermès, 2000.
-
[164]
Par exemple, A.-J. Arnaud, Critique de la raison juridique – 2. Gouvernants sans frontières – Entre mondialisation et post-mondialisation, LGDJ, coll. Droit et société, 2003, p. 93.
-
[165]
N. Dreyfus, « L’Icann entre régulation et gouvernance », RLDI 2012, n° 81, pp. 119 et s.
-
[166]
V. Trovatello, L’infrastructure d’internet – Entre régulation et gouvernance, th., Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, 2009.
-
[167]
M.-A. Frison-Roche, « Les nouveaux champs de la régulation », RFAP 2004, n° 109, pp. 53 et s.
-
[168]
Par exemple, G. Marcou, « La notion juridique de régulation », AJDA 2006, pp. 347 et s.
-
[169]
V. Trovatello, L’infrastructure d’internet – Entre régulation et gouvernance, th., Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, 2009, p. 29.
-
[170]
Tel est le cas de « l’exigence d’efficacité du droit impose un rapprochement entre l’ordre et le désordre » (J. Cattan, Le droit et les communications électroniques, th., Université d’Aix-Marseille, 2012, p. 16) tant il est difficile de saisir à quoi pourrait ressembler le visage de ce droit efficace à la fois ordonné et désordonné.
-
[171]
Thomas d’Aquin, Somme théologique, XIIIe s., Ia, q. 11, art. 3 (cité par A. Seriaux, Le Droit – Une introduction, Ellipses, 1997, p. 30).
-
[172]
A. Seriaux, Le Droit – Une introduction, Ellipses, 1997, p. 60.
-
[173]
Par exemple, S. Diebolt, « La complexité comme paradigme pour concevoir une régulation juridique adéquate », Dr. et société 2000, pp. 501 et s. ; S. Diebolt, Le droit en mouvement – Éléments pour une compréhension constructiviste des transformations complexes des systèmes juridiques, th., Université Paris X-Nanterre La Défense, 2000.
-
[174]
H. Kelsen, Théorie pure du droit, 2e éd., trad. Ch. Eisenmann, Dalloz, 1962, p. 134 ; également P. Amselek, « Brèves réflexions sur la notion de sources du droit », Arch. phil. droit 1982, p. 254.
-
[175]
P. Musso, Télécommunications et philosophie des réseaux – La postérité paradoxale de Saint-Simon, Puf, 1997, p. 36.
-
[176]
H. Bakis, Les réseaux et leurs enjeux sociaux, Puf, 1993, p. 8.
-
[177]
Réf. à F. Ost, M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ? – Pour une théorie dialectique du droit, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2002.
-
[178]
R. Draï, L’État purgatoire – La tentation postdémocratique, Michalon, 2005, p. 100.
-
[179]
D. Loschak, « La société civile : du concept au gadget », in La société civile, CURAPP, PUF, 1986, pp. 43 et s.
-
[180]
R. Aron, Paix et Guerre entre les nations, Calmann-Lévy, 1962, p. 58.
-
[181]
Y. Cartuyvels, H. Dumont, Ph. Gerard, I. Hachez, F. Ost, M. van de Kerchove, (dir.), Les sources du droit revisitées – Volume 4 : Théorie des sources du droit, Publications de l’Université Saint-Louis-Anthémis, 2013.
-
[182]
C. Thibierge, « Le droit souple – Réflexion sur les textures du droit », RTD civ. 2003, p. 599.
-
[183]
C. Thibierge, « Rapport de synthèse », in Le droit souple, Association Henri Capitant, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, p. 144.
-
[184]
V. Lasserre, Le nouvel ordre juridique – Le droit de la gouvernance, LexisNexis, 2015, p. 349.
-
[185]
Ibidem.
-
[186]
M. Delmas-Marty, « Le mou, le doux et le flou sont-ils des garde-fous de nos sociétés dites post-modernes ? », in J. Clam, G. Martin, (dir.), Les transformations de la régulation juridique, LGDJ, coll. Droit et société, 1998, p. 209.
-
[187]
F. Rouviere, « La globalisation du droit : une idée théoriquement inutile », in La science du droit dans la globalisation, J.-Y. Chérot, B. Frydman, (dir.), Bruylant, coll. Penser le droit, 2012, pp. 115 et s.
-
[188]
B. Frydman, « Comment penser le droit global ? », in La science du droit dans la globalisation, J.-Y. Chérot, B. Frydman, (dir.), Bruylant, coll. Penser le droit, 2012, p. 17.
-
[189]
M. Xifaras, « Après les Théories Générales de l’État : le droit global ? », Jus Politicum 2012, n° 8, p. 4. L’auteur décrit ainsi le préjugé de certains auteurs mais, pour sa part, il entend défendre l’utilité du concept de « droit global ».
-
[190]
G. Timsit, « Système », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 1462.
-
[191]
Ibidem.
-
[192]
Réf. à N. Luhmann, « Le droit comme système social », Dr. et société 1994, pp. 53 et s.
-
[193]
Réf. à G. Teubner, Le droit, un système autopoïétique, PUF, coll. Les voies du droit, 1993.
-
[194]
Réf. à R. David, C. Jauffret-Spinosi, Les grands systèmes de droit contemporains, 11e éd., Dalloz, coll. Précis, 2002.
-
[195]
S. Romano, L’ordre juridique (1946), trad. L. François, P. Gothot, Dalloz, coll. Philosophie du droit, 1975, passim.
-
[196]
J.-J. Sueur, « Analyser le pluralisme pour comprendre la mondialisation ? », in La science du droit dans la globalisation, J.-Y. Chérot, B. Frydman, (dir.), Bruylant, coll. Penser le droit, 2012, p. 96.
-
[197]
Ibidem, p. 94.
-
[198]
J.-F. Akandji-Kombe, « Propos introductifs », in Droit et pluralisme, L. Fontaine, (dir.), Nemesis-Bruylant, coll. Droit et justice, 2007, p. 11.
-
[199]
J.-J. Sueur, « Analyser le pluralisme pour comprendre la mondialisation ? », in La science du droit dans la globalisation, J.-Y. Chérot, B. Frydman, (dir.), Bruylant, coll. Penser le droit, 2012, p. 94.
-
[200]
Ch. Atias, Science des légistes, savoir des juristes, 3e éd., Presses universitaires d’Aix-Marseille, 1993, p. 10.
-
[201]
C’est pourquoi l’auteur de ces lignes propose d’adopter une posture syncrétique par rapport aux notions de « droit », de « norme juridique » et d’« institution juridique ». Cf. B. Barraud, « L’échelle de juridicité : un outil pour mesurer le droit et fonder une théorie syncrétique », Arch. phil. droit 2013, pp. 365 et s.
-
[202]
P. Kahn, L’État, Quintette, coll. Philosopher, 1989, p. 5.
-
[203]
P. Musso, Critique des réseaux, PUF, coll. La politique éclatée, 2003.
-
[204]
C. Thibierge, (dir.), La force normative – Naissance d’un concept, LGDJ-Bruylant, 2009.
-
[205]
C. Thibierge, « Le droit souple – Réflexion sur les textures du droit », RTD civ. 2003, p. 599.
-
[206]
M. Xifaras, « Après les Théories Générales de l’État : le droit global ? », Jus Politicum 2012, n° 8, p. 4.
-
[207]
Ch.-A. Morand, « Le droit saisi par la mondialisation – Définitions, enjeux et transformations », in Le droit saisi par la mondialisation, Ch-A. Morand, (dir.), Bruylant, 2001, p. 81.
-
[208]
Ch. Eberhard, « Penser la pluralisme juridique de manière pluraliste – Défi pour une théorie interculturelle du droit », Cahiers d’anthropologie du droit 2003, n° 2.
-
[209]
Ibidem.
-
[210]
M. Delmas-Marty, « La grande complexité juridique du monde », in Mélanges Gérard Timsit, Bruylant, 2004, p. 93.
-
[211]
J.-L. Bergel, « Méthodologie juridique », in Dictionnaire de la culture juridique, op. cit., supra n. 6, p. 1024.
-
[212]
G. Teubner, « Societal Constitutionalism : Alternatives to State Centred Constitutional Theory ? », in Constitutionalism and Transnational Governance, C. Joerges, I.-J. Sand, G. Teubner, (dir.), Hart Publishing, 2004, p. 3.
-
[213]
Réf. à G. Tusseau, « Un chaos conceptuel qui fait sens : la rhétorique du constitutionnalisme global », in La science du droit dans la globalisation, J.-Y. Chérot, B. Frydman, (dir.), Bruylant, coll. Penser le droit, 2012, pp. 182 et s.
-
[214]
H. Kelsen, Théorie pure du droit, 2e éd., trad. Ch. Eisenmann, Dalloz, 1962, p. VII.
-
[215]
M. Hauriou, Principes de droit public à l’usage des étudiants en licence et en doctorat ès sciences politiques, 2e éd., Sirey, 1916, p. VII.
-
[216]
G. Vedel, « De l’arbitrage à la mystique », Preuves 1960, n° 112, p. 17.
-
[217]
M. de Montaigne, Les essais, 1588, L. III, chap. 8.
-
[218]
R. Descartes, Discours de la méthode – Pour bien conduire sa raison, et chercher la vérité dans les sciences, 1637.
-
[219]
R. Carre de Malberg, Contribution à la théorie générale de l’État spécialement d’après les données fournies par le droit constitutionnel français, t. I, Librairie du Recueil Sirey, 1920, p. 86.
-
[220]
V° « Science », in Vocabulaire technique et critique de la philosophie, A. Lalande, PUF, coll. Quadrige dicos poche, 2010.
-
[221]
F. Rouviere, « La vulnérabilité de la science du droit : histoire d’une science sans méthode », in Le droit à l’épreuve de la vulnérabilité – Études de droit français et de droit comparé, F. Rouvière, (dir.), Bruylant, coll. CRJFC, 2011, pp. 537 et s.
-
[222]
L. Duguit, Traité de droit constitutionnel – Tome premier : La règle de droit, le problème de l’État, 3e éd., De Boccard, 1927, p. XVI.
-
[223]
Ibidem, p. 30.
-
[224]
J. Rivero, « Existe-t-il un critère du droit administratif ? », RDP 1953, p. 292.
-
[225]
J. W. von Goethe, Faust, trad. G. de Nerval, 1828.
-
[226]
G. W. F. Hegel, Principes de la philosophie du droit, 1820, § 78.
-
[227]
Ch. Atias, Épistémologie juridique, Dalloz, coll. Précis, 2002, p. 85.
-
[228]
N. Bobbio, « Être et devoir-être dans la science du droit », in Essais de théorie du droit, trad. Ch. Agostini, M. Guéret, LGDJ-Bruylant, coll. La pensée juridique, 1998, p. 188.
-
[229]
B. Lacroix, « Transformations du champ juridique et crise dans les représentations savantes du droit », in Le droit dérobé, D. Rousseau, (dir.), Montchrestien, coll. Grands colloques, 2007, pp. 28 et s.
-
[230]
G. Zagrebelsky, Le droit en douceur (1992), Economica, 1999, p. 12.
-
[231]
M. Grawitz, Méthodes des sciences sociales, 11e éd., Dalloz, coll. Précis, 2000, 4e de couverture.
-
[232]
R. Romi, Méthodologie de la recherche en droit, 2e éd., Litec, coll. Objectif droit, 2010, p. 45.
-
[233]
Y. Gingras, Sociologie des sciences, PUF, coll. Que sais-je ?, 2013.
-
[234]
É. Durkheim, Les règles de la méthode sociologique, 2e éd. (1937), PUF, coll. Bibliothèque de philosophie contemporaine, 1973, p. 144.
-
[235]
F. Nietzsche, Par-delà bien et mal, 1886.
« Mal nommer les choses, écrivait Albert Camus, c’est ajouter aux malheurs du monde ». En cette étude, est soutenu que « mal nommer les choses juridiques, c’est ajouter aux malheurs du monde juridique ». L’ambition est de souligner combien le développement de l’usage de concepts polysémiques peut être préjudiciable à la qualité scientifique des analyses doctrinales et, par conséquent, combien l’attachement aux termes et expressions monosémiques est une donnée cardinale pour l’idée de « science » juridique. Si l’incertitude quant aux signifiés désignés par les signifiants est parfois un instrument utile du point de vue des législateurs, les commentateurs et penseurs du droit, eux, doivent s’efforcer de recourir à un arsenal conceptuel rigoureux et précis, n’obligeant le lecteur ou auditeur à aucune interprétation. L’enjeu devient capital à l’aube de l’avènement d’un droit et d’une culture juridiques dits « postmodernes » qui invitent à refondre en partie les outils « modernes » d’étude et de pensée du droit.