Notes

• [1]
  Baron Pierre-Victor Malouet, Mémoire sur l’esclavage des Nègres, Neufchâtel, 1788, p. 15-16.
• [2]
  Michel Foucault, Surveiller et punir, Naissance de la prison, Paris, Gallimard, coll. « Tel », 1975, p. 98.
• [3]
  Ministère de la Marine et des Colonies, Compte rendu au Roi de l’exécution des lois du 18 et 19 juillet 1845 sur le régime des esclaves…, Paris, Impr. royale, 1847, p. 92.
• [4]
  Nous avons entamé cette réflexion dans un article intitulé « Pouvoir du maître et pouvoir judiciaire : opposition, collusion et confusion (Guadeloupe, Martinique, xvii^e-xix^e siècles) », Recherches haïtiano-antillaises, n^o 4, Paris, L’Harmattan, 2006.
• [5]
  Lettre de M. Deslandes, procureur du Roi, au Fort-Royal, 24 juin 1824, au gouverneur de la Martinique Donzelot, Caom série géographique Martinique carton 149 dossier 1325.
• [6]
  Émile Hayot, Les officiers du conseil souverain de la Martinique et leur successeurs, les conseillers de la cour d’appel, 1675-1830, Mémoires de la société d’Histoire de la Martinique, 1, 1964, n^o spécial des « Annales des Antilles », Limoges, impr. A. Bontemps, 1965, p. 52. Selon A. Lacour, la situation était identique à la Guadeloupe (Histoire de la Guadeloupe, réédition Fort-de-France, Édition et diffusion de la culture antillaise, 1976, tome 4 p. 397).
• [7]
  Eugène-Édouard Boyer-Peyreleau, Les Antilles françaises, particulièrement la Guadeloupe, depuis leur découverte jusqu’au 1^er novembre 1825, deuxième édition, Paris, chez Ladvocat, libraire, 1825, t. 1, p. 393.
• [8]
  Ary Broussillon, L’exécution de l’esclave Gertrude, L’empoisonneuse du Petit-Bourg, Abymes, éditions Créapub, 1999, p. 43-45.
• [9]
  Observations du Bureau des colonies concernant un rapport du maître des requêtes Delamardelle sur l’ordonnance locale de 1822 instaurant la cour prévôtale à la Martinique, Caom Série géographique Martinique, carton52 dossier 431.
• [10]
  Ordonnance du gouverneur Donzelot instituant la cour prévôtale (18 août 1822), Gazette de la Martinique, samedi 7 décembre 1822, Caom Série géographique Martinique carton 52 dossier 430.
• [11]
  Françoise Thésée, Le général Donzelot à la Martinique. Vers la fin de l’Ancien Régime colonial (1818-1826), Paris, Karthala, 1997, p. 96 et 102.
• [12]
  Une brochure intitulée De la situation des gens de couleur libres aux Antilles françaises attribuée à Cyrille Bissette fut à l’origine d’un retentissant procès politique retracé par Stella Pame dans son ouvrage Cyrille Bissette, un martyr de la liberté, Désormeaux, 1999.
• [13]
  Dans un courrier envoyé au gouverneur de la Martinique en janvier 1820, le ministre explique que l’objectif de la mission Delamardelle est d’élaborer pour les colonies une organisation judiciaire proche de celle de la métropole afin d’y instaurer une justice qui soit pas livrée « sans défense à l’action des intérêts purement locaux ». Dans ses instructions à Delamardelle, en date du 31 décembre 1819, le ministre lui soumettait diverses questions dont la première portait sur le choix des magistrats : les juges des tribunaux de première instance et les procureurs, demandait-il, ne devaient-ils pas être systématiquement envoyés d’Europe ? (Caom série géographique Martinique carton 140 dossier 1265).
• [14]
  Jacqueline Picard a procédé à une intéressante réédition des libelles de Xavier Tanc et Adolphe Juston dans un ouvrage intitulé Les Kalmankious, Des magistrats indésirables aux Antilles en temps d’abolition, Gosier, Guadeloupe, Caret, 1998. Nous avons pour notre part étudier l’affaire Spoutourne, survenue à la Martinique au début de la Monarchie de Juillet, qui permet notamment d’appréhender les manœuvres auxquelles se livraient les planteurs pour maintenir leur suprématie : on y voit trois magistrats – les juges Belletête, Duquesne et Juston – payer de leur carrière leur engagement en faveur des libres de couleur et des esclaves (Caroline Oudin-Bastide, Des nègres et des juges, la scandaleuse affaire Spoutourne (1831-1834), Paris, Complexe, 2008).
• [15]
  Voir à ce sujet Margaret Tanger, Les juridictions coloniales devant la cour de cassation, Économica, 2007 et la contribution de Frédéric Charlin dans cette revue.
• [16]
  Emilien Petit, Traité sur le gouvernement des esclaves, Paris, Knapen, 1777, première partie, p. 238.
• [17]
  Ministère de la Marine et des Colonies, Exposé général des résultats du patronage des esclaves dans les colonies françaises, Paris, Impr. royale, juin 1844, p. 37.
• [18]
  Caom Série géographique Martinique carton 42 dossier 346.
• [19]
  Ministère de la Marine et des Colonies, Compte rendu au Roi de l’exécution des lois du 18 et 19 juillet 1845 sur le régime des esclaves…, Paris, Impr. royale, 1847, p. 9.
• [20]
  Caom F3 90.
• [21]
  Françoise Thésée, op. cit., p. 87
• [22]
  Comptes rendus des séances du conseil privé de la Guadeloupe, année 1832, Caom série Géographique Guadeloupe correspondance registre 152.
• [23]
  Hannah Arendt, Du mensonge à la violence, Agora Pocket, Calmann-Lévy, Paris, 1972, p. 151.