À propos
Ingénieur Polytech'Orléans Responsable du laboratoire d'analyse et de l'assistance technique – R&D Lhoist – Groupe Lhoist
Dernière publication
Le contrôle de constitutionnalité et l’évolution de la protection du contribuable
- Par Marc Pelletier
Dans Titre VII (2024/Juillet Hors-série)
Articles les plus consultés
Le numérique
Quelles (r)évolutions socio-économiques ?
- Par Igor Martinache
- et Marc Pelletier
Dans Idées économiques et sociales (2018/4 N° 194)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Pierre-François Racine,
- Michel Lascombe,
- Audrey Bachert,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2013/2 n° 94)
Protection des attentes légitimes et doctrine de l’administration en droit fiscal
- Par Marc Pelletier
Dans La protection des attentes légitimes en droit public (2020)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Marc Pelletier,
- Alexandre Mangiavillano,
- La chronique est coordonnée par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2014/2 n° 98)
Le contrôle de constitutionnalité et l’évolution de la protection du contribuable
- Par Marc Pelletier
Dans Titre VII (2024/Juillet Hors-série)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Alexandre Mangiavillano,
- Sophie Hutier,
- Marc Pelletier,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2013/1 n° 93)
Coauteur(e)s
Chapitres et articles
Air lime
Chaux aérienne
Le contrôle de constitutionnalité et l’évolution de la protection du contribuable
Dans Titre VII (2024/Juillet Hors-série)
Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d’un outil processuel sui generis
- Responsable scientifique Emmanuel Cartier,
- Vanessa Barbé,
- Marina Bénigni,
- et al.
Dans Titre VII (2020/Octobre Hors-série)
Protection des attentes légitimes et doctrine de l’administration en droit fiscal
Dans La protection des attentes légitimes en droit public (2020)
Le numérique
Quelles (r)évolutions socio-économiques ?
- Par Igor Martinache
- et Marc Pelletier
Dans Idées économiques et sociales (2018/4 N° 194)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Marc Pelletier,
- Alexandre Mangiavillano,
- La chronique est coordonnée par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2014/2 n° 98)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Patricia Rrapi,
- Carine David,
- Kelly Picard,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2013/4 n° 96)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Pierre-François Racine,
- Michel Lascombe,
- Audrey Bachert,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2013/2 n° 94)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Alexandre Mangiavillano,
- Sophie Hutier,
- Marc Pelletier,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2013/1 n° 93)