Chapitre III. Les théories volontaristes du droit : ontologie et théorie de la science du droit
- Par Michel Troper
Pages 57 à 68
Citer ce chapitre
- TROPER, Michel,
- Troper, Michel.
- Troper, M.
https://doi.org/10.3917/puf.trope.1994.01.0057
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https://doi.org/10.3917/puf.trope.1994.01.0057
Notes
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[1]
« A curious thing about the ontological problem is its simplicity. It can be put in three Anglo-Saxon monosyllabes : “What is there ?” » (Quine, 1980, p. 1).
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[2]
Bulygin, 1985, spécialement p. 146 ; dans le même sens, cf. Von Wright, 1985. Cette impossibilité de concilier une conception expressiviste, impérativiste ou prescriptiviste des normes avec une logique limitée aux propositions dotées d’une valeur de vérité, est connue sous le nom de dilemme de Jorgensen (J. Jorgensen, Imperatives and Logic, in Erkenntnis, 1937-1938, p. 288-296).
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[3]
Weinberger s’est défendu d’avoir voulu donner à ce terme une valeur péjorative (1985, p. 195) et il a ensuite voulu lui substituer l’expression normenlogischer Skepticismus (1986-2), qui peut en effet sembler meilleure, non seulement parce qu’elle est dépourvue de toute valeur négative, mais aussi parce que le terme d’irrationalisme peut être trompeur et laisser supposer que ce sont les auteurs des théories irrationalistes qui refusent l’usage de la raison, alors qu’en réalité ces auteurs sont parfaitement rationalistes et prétendent, au moyen de la raison justement, montrer que leur objet, c’est-à-dire le droit, n’est pas, lui, produit par la raison, mais par l’autorité. L’expression normenlogischer Skepticismus est à cet égard bien préférable, parce qu’elle désigne clairement l’attitude de la doctrine qui est sceptique quant à la possibilité d’une logique des normes. Cependant, le mot d’irrationalisme a été repris par Mario Losano (1985), et l’on peut considérer qu’il est aujourd’hui passé dans la langue de la théorie du droit. En outre, la concision de la formule normenlogischer Skepticismus paraît intraduisible en français.
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[4]
« The kelsenian enterprise is, indeed, the raising of jurisprudence to “the level of a genuine science”. It is primarily an epistemological project », Richard Tur, 1986, p. 156.
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[5]
Reproduit en tête de la 2e édition française avec une nouvelle traduction de Charles Eisenmann.
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[6]
Was ist die Reine Rechtslehre, 1953, cité par Weinberger, 1986-2.
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[7]
Ce lien est mis en lumière par J. Behrend, Untersuchungen zur Stufenbaulehre Adolf Merkls undHans Kelsens, Berlin, Duncker & Humblot, 1977 ; compte rendu par S. Paulson, in American Journal of Jurisprudence, vol. 27 (1982), p. 159-165.
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[8]
Kelsen cite Dubislav à plusieurs reprises, notamment dans sa correspondance avec Klug (1981) et dans l’Allgemeine Theorie der Normen. Pour ce qui concerne Englis, Weinberger souligne que, si ses travaux étaient en langue tchèque, Kelsen en a néanmoins eu connaissance par leur ami commun F. Weyr et à travers le livre de Weinberger lui-même, Die Sollsatzproblematik in der modern en Logik, Prague, 1958 (Weinberger, 1985, n. 4).
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[9]
Les guillemets sont de Kelsen.
La question de l’ontologie porte sur « ce qu’il y a ». Toute théorie du droit implique nécessairement une certaine conception de ce qu’est le droit, une réalité matérielle ou une entité idéale, et du genre de réalité ou d’entité dont il s’agit. Si, par exemple, l’on se représente le droit comme un ensemble de normes, il reste à déterminer ce que sont les normes.
Carlos Alchourron et Eugenio Bulygin ont récemment présenté une distinction entre deux ontologies ou conceptions des normes (1981). Selon la première, la conception hylétique, les normes sont des entités conceptuelles ou idéales. De même que les propositions, qui sont descriptives, sont les significations de certains énoncés, de même les normes sont des significations prescriptives, par lesquelles on n’exprime pas l’idée que quelque chose est, mais l’idée que quelque chose doit être. Selon une deuxième conception, dite expressive, les normes ne sont pas des significations, mais les produits de l’usage prescriptif du langage. En d’autres termes, ce sont des commandements.
Eugenio Bulygin (1985) attribue à Ota Weinberger la conception hylétique et à Hans Kelsen la conception expressive. C’est cette adhésion de Kelsen à la conception expressive, qui le conduirait à l’idée qu’une logique des normes est impossible et cela pour deux raisons : d’une part, on ne peut établir des relations de contradictions ou d’implications logiques qu’entre des entités possédant une valeur de vérité, alors que si les normes sont des commandements, elles ne sont ni vraies ni fausses ; d’autre part, si les normes sont les produits d’actes de volonté, elles ne peuvent être considérées comme en vigueur que si ces actes de volonté, qui ne sont que de…
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