Construction et déconstruction du contrat médical par la Cour de cassation
- Par Gérard Mémeteau
Pages 253 à 275
Citer ce chapitre
- MÉMETEAU, Gérard,
- BEAUCHARD, Jean,
- Mémeteau, Gérard.
- Mémeteau, G.
- J. Beauchard
À la recherche du juste consentement en matière de soins
- Par Marion Girer
Dans Les Cahiers de la Justice (2021/4 N° 4)
Commission régionale de conciliation et d’indemnisation des aléas médicaux
T.A. Limoges 9 Janvier 2014, JCP. Adm. Coll. Territoriales, 8 Septembre 2014, 2254, conclusions Mme Béria-Guillaumée
- Par Gérard Mémeteau
Dans Droit, Santé et Société (2016/4 N° 4)
2. Les transformations du contrat médical
- Par Jacques Hardy
Dans Normes et valeurs dans le champ de la santé (2004)
Fiche 17. La nature de la responsabilité du médecin
Dans Les indispensables du droit médical (2016)
Fiche 13. La responsabilité médicale en exercice libéral
- Par Stéphane Elshoud
Dans Fiches de droit de la santé et de droit médical (2017)
Chronique - 6. Responsabilité et indemnisation
Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2013/1 N° 1)
Chronique - 6. Responsabilité et indemnisation
Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2013/2 N° 2)
Chronique - 5. Assurances des activités de santé
- Par Luc Grynbaum,
- David Noguéro
- et Bertrand Vorms
Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2013/3 N° 3)
Chapitre 4. La jurisprudence française relative à la contamination des produits sanguins : une clarification de la perception juridique du sang humain
- Par Christian Byk
Dans Journal International de Bioéthique (2001/2 Vol. 12)
Chapitre 5. Placebo et recherches médicales, un droit de fin de série !
- Par Gérard Mémeteau
Dans Journal International de Bioéthique (2004/4 Vol. 15)
Chapitre 2. L’information, droit fondamental du patient ?
- Par Gérard Mémeteau
Dans Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences (2015/1 Vol. 26)
Facteurs influençant la décision thérapeutique
- Par Yves Soyer,
- Alain Bery,
- Sophie Carolus
- et al.
Dans L'Orthodontie Française (2023/1 Vol. 94)
Chapitre 2 – Les droits et obligations spécifiques des professionnels de santé
Dans Droit de la santé (2012)
Balzac et Jules Romains : cession de cabinet médical
- Par Gérard Mémeteau
Dans Études et Recherches Sanitaires et Médico-Sociales (2025)
Chapitre II. Rationaliser l’obligation contractuelle
- Par Marianne Faure-Abbad,
- Philippe Rémy,
- Pierre-Yves Gautier,
- et al.
Dans Le fait générateur de la responsabilité contractuelle (2003)
Chapitre I. Analyse moderne du fait des choses comme un fait générateur de responsabilité
- Par Marianne Faure-Abbad,
- Philippe Rémy,
- Pierre-Yves Gautier,
- et al.
Dans Le fait générateur de la responsabilité contractuelle (2003)
L’abandon de la classification des obligations : quelles conséquences sur l’appréciation des effets du contrat ?
- Par Thomas Genicon
Dans La réforme du droit français des contrats (2019)