Chapitre III - La causalité
Pages 135 à 159
Citer ce chapitre
- CONTE, Philippe,
- MAISTRE DU CHAMBON, Patrick
- et FOURNIER, Stéphanie,
- Conte, Philippe.,
- et al.
- Conte, P.,
- Maistre du Chambon, P.
- et Fournier, S.
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- Conte, P.,
- Maistre du Chambon, P.
- et Fournier, S.
- Conte, Philippe.,
- et al.
- CONTE, Philippe,
- MAISTRE DU CHAMBON, Patrick
- et FOURNIER, Stéphanie,
146/ Pour qu’une responsabilité puisse être déclarée, il ne suffit pas que le juge ait observé l’existence d’un dommage et celle d’un fait illicite né dans la sphère d’autorité d’une personne. Encore faut-il que ce fait illicite apparaisse bien comme ayant causé le dommage ; l’exigence est évidente, puisque c’est à cette seule condition que le préjudice est imputable à celui dans la sphère d’autorité duquel le fait illicite a pris naissance.
La responsabilité civile postule donc un lien de causalité, qui en constitue l’une des composantes (S. 1). Mais les rapports de causalité sont complexes : le plus souvent, un même dommage se révélera avoir eu plusieurs causes, de telle sorte que le responsable pourra éventuellement prétendre à une exonération partielle de responsabilité, en établissant qu’une partie du dommage ne lui est pas imputable, pour avoir eu d’autres causes apparues en dehors de sa sphère d’autorité ; bien plus, la personne dont la responsabilité est recherchée pourra démontrer que, contrairement à ce que l’on avait supposé, elle n’a en rien causé le dommage et obtenir ainsi, cette fois-ci, une exonération totale. C’est dire que, dans de telles circonstances, le défendeur, en prouvant que le dommage a une cause qui lui est, en tout ou en partie, étrangère, se servira de la causalité comme d’un mode d’exonération (S. 2).147/ Le rapport de causalité soulève une double difficulté, l’une ayant trait à l’existence proprement dite d’un lien causal entre un dommage et un événement donné, l’autre se rapportant plutôt à « l’intensité » de ce lien entre ces deux mêmes composantes de la responsabilité…
Date de mise en ligne : 26/09/2019
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