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Protéger le cadavre. Controverses pénales dans le royaume d’Italie (1861-1946)

Pages 455 à 476

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  • Ciancio, C.
(2020). Protéger le cadavre. Controverses pénales dans le royaume d’Italie (1861-1946) Dans
  • N. Cornu-Thénard,
  • A. Mergey
  • et S. Soleil
La controverse : Études d'histoire de l'argumentation juridique (p. 455-476). Société de législation comparée. https://doi.org/10.3917/slc.cornu.2020.01.0455.

  • Ciancio, Cristina.
« Protéger le cadavre. Controverses pénales dans le royaume d’Italie (1861-1946) ». La controverse Études d'histoire de l'argumentation juridique, Société de législation comparée, 2020. p.455-476. CAIRN.INFO, droit.cairn.info/la-controverse--9782365170932-page-455?lang=fr.

  • CIANCIO, Cristina,
2020. Protéger le cadavre. Controverses pénales dans le royaume d’Italie (1861-1946) In :
  • CORNU-THÉNARD, Nicolas,
  • MERGEY, Anthony
  • et SOLEIL, Sylvain,
La controverse Études d'histoire de l'argumentation juridique. Société de législation comparée. Colloques, p.455-476. DOI : 10.3917/slc.cornu.2020.01.0455. URL : https://droit.cairn.info/la-controverse--9782365170932-page-455?lang=fr.

https://doi.org/10.3917/slc.cornu.2020.01.0455


Notes

  • [1]
    « Toutes les cultures visent à vaincre la mort. On peut dire que tout ce que les hommes ont pensé, connu, écrit ou formé comme culture, a été formé, écrit, connu ou pensé dans le but de se réconcilier avec la mort ». Cette phrase est tirée de l’article « Sui limiti della violenza », Nuovi argomenti, 1970, n. 17, pp. 154-173 : 171.
  • [2]
    Au début du xxe siècle, l’anthropologue et sociologue Robert Hertz affirmait que « quand il s’agit d’un être humain, les phénomènes physiologiques ne sont pas le tout de la mort » (R. HERTZ, « Contribution à une étude sur la représentation collective de la mort », L’Année Sociologique, (1905-1906), p. 48). Des études récentes attribuent encore à Hertz la première théorisation systématique de l’analyse du traitement du cadavre et des dépouilles mortelles comme des éléments fondamentaux pour comprendre le sens qu’une société assigne à la mort et à la valeur de la vie humaine (A. FAVOLE, Resti di umanità: vita sociale del corpo dopo la morte, Rome-Bari, Laterza, 2003, p. 21).
  • [3]
    « L’efficacité symbolique des dépouilles mortelles consiste aussi dans le fait qu’elles évoquent incertitudes, craintes, peurs concernant des questions d’importance ‘cosmologique’. En tant que signes tangibles de mort et objets de deuil, ils obligent les êtres humains à réfléchir sur le rapport entre les morts, les vivants et ceux qui naitront ensuite, sur les valeurs de fond qui sont à la base de notre essence humaine […]. Toutes les fois qu’on met en discussion l’héritage culturel reçu par les défunts, les vivants redéfinissent les espaces de leur propre socialité » (A. FAVOLE, Resti di umanità: vita sociale del corpo dopo la morte, op. cit., pp. 163-164).
  • [4]
    J. -P. BAUD, L’affaire de la main volée. Une histoire juridique du corps, Paris, Édition du Seuil, 1993.
  • [5]
    « Dans ce corps demeure une dualité. Ce corps, d’une part, est celui d’un défunt dont il faut respecter la mémoire et, d’autre part, est aussi un cadavre qu’on doit éloigner pour se protéger des infections qu’il peut provoquer. C’est dans ce dualisme que réside le caractère ambivalent des comportements à son égard, une contradiction émotionnelle et culturelle que la politique mortuaire moderne vise à effacer à l’aide de la rationalité » (S. NONNIS VIGILANTE, « Les intolérables des politiques mortuaires modernes. Le corps mort entre religion, idéologie et hygiène, en France et en Italie », D. FASSIN et P. BOURDELAIS (dir.), Les constructions de l’intolérable. Études d’anthropologie et d’histoire sur les frontières de l’espace moral, Paris, Recherches – La Découverte, 2005, pp. 129-164 : 130).
  • [6]
    R. SUGG, « Good Physic but Bad Food: Early Modern Attitudes to Medicinal Cannibalism and its Suppliers », Social History of Medicine, XIX, 2006, pp. 225-240 ; R. SUGG, Mummies, Cannibals and Vampires. The History of Corpse Medicine from the Renaissance to the Victorians, New York, Routledge, 2011.
  • [7]
    T. W. LAQUEUR, Le travail des morts. Une histoire culturelle des dépouille mortelles, Paris, Gallimard, 2018, pp. 155-252. « Nel primo Settecento, […] il rigore scientifico e la riscossa erudita, insieme all´esigenza di un metodo, invitano ad un´indagine oggettiva del fenomeno morte all´insegna della chiarezza, dell´igiene e della prevenzione » (S. BUCCINI, Sentimento della morte dal Barocco al declino dei lumi, Ravenne, Longo, 2000, p. 98).
  • [8]
    S. NONNIS VIGILANTE, « Les intolérables des politiques mortuaires modernes. Le corps mort entre religion, idéologie et hygiène, en France et en Italie », op. cit., pp. 129-164 : 130. Pour plus de détails sur la politique mortuaire introduite par la législation napoléonienne, ID., « Entre normes et pratiques : la mort apparente et les inhumations précipitées. xixe-xxe siècles », G. COSMACINI et G. VIGARELLO (dir.), Il medico di fronte alla morte (secoli xvi-xxi), Turin, Fondazione Fabretti, 2008 (Milano, Mondadori, 2008), pp. 131-158.
  • [9]
    R. BERTRAND et A. CAROL, Aux origines des cimetières contemporains. Les réformes funéraires de l’Europe occidentale xviiie-xixe siècle, Aix-en-Provence, Presses Universitaires de Provence, 2016.
  • [10]
    Il s’agit d’ouvrages désormais réputés classiques : P. ARIÈS, Essais sur l’histoire de la mort en occident : du Moyen Age à nos jours, Paris, Édition de Seuil, 1975, et M. VOVELLE, La mort et l’Occident de 1300 à nos jours, Paris, Gallimard, 1983. Leurs travaux précurseurs ont été repris et développés dans diverses directions, surtout en France. Ici on renvoie, pour l’intérêt de notre recherche, à A. CAROL, Les Médecins et la mort, Paris, Aubier, 2004 et à S. NONNIS VIGILANTE, « Les intolérables des politiques mortuaires modernes. Le corps mort entre religion, idéologie et hygiène, en France et en Italie », op. cit., pp. 129-164.
  • [11]
    V. C. CIANCIO, Il momento della morte come evento giuridico. Definire, tutelare, gestire fra Ottocento e primo Novecento, Bologne, Bononia University Press, 2017, pp. 149-159.
  • [12]
    « La politique visant à la séparation des vivants et des morts traverse donc différentes phases dans le processus de civilisation de la société et continue à évoluer » (S. NONNIS VIGILANTE, « Les intolérables des politiques mortuaires modernes. Le corps mort entre religion, idéologie et hygiène, en France et en Italie », op. cit., p. 131).
  • [13]
    F. HÉLIE, Traité de l´instruction criminelle, t. II, Paris, H. Plon, 1866, § 971. Code d’instruction criminelle 1808, Livre I, art. 2, I comma, « L’action publique pour l’application de la peine s’éteint par la mort du prévenu ». V. G. GRIOLET, C. VERGÈ, Code d’instruction criminelle et Code pénal annotés d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, neuvième édition, Paris, Bureau de la Jurisprudence Générale Dalloz, 1909, p. 2 ; G. TIMBAL, La condition juridique des morts, Toulouse, Librairie de l’Université, 1903, pp. 137-152. Sur le code de 1791, v. A. LAINGUI, « Il diritto penale della Rivoluzione francese e dell’Impero », S. VINCIGUERRA (dir), Diritto penale dell’Ottocento. I codici preunitari e il Codice Zanardelli, Padoue, CEDAM, 1999, pp. 38-53. V. M. N. MILETTI, « Ultima linea rerum. La morte dell’imputato nel processo penale italiano tra Otto e Novecento », paper 28, pp. 1-8, et C. CIANCIO, « Requiescant in pace. Alcune osservazioni sulla protezione del cadavere nel Regno d’Italia », paper 26, pp. 6-8, parus in C. CIANCIO (dir.), « La morte nel prisma criminale », Historia et Ius, 10/2016 (en ligne à http://www.historiaetius.eu/num-10.html).
  • [14]
    Pour les perspectives philosophiques, sociologiques et anthropologiques, v. les ouvrages suivantes : E. MORIN, L’Homme et la mort, Paris, Corrêa, 1951 ; V. JANKÉLÉVITC, La mort, Paris, Flammarion, 1966 ; L.-V. THOMAS, Anthropologie de la mort, Paris, Payot, 1975 ; ID, Le cadavre, Bruxelles, Complexe, 1980 ; D. LE BRETON, Anthropologie du corps et modernité, Paris, PUF, Quadrige, 2004 ; ID., « Le cadavre ambigu : approche anthropologique », Études sur la mort, 2006/1 (n. 129), pp. 79-90 ; DOI 10.3917/eslm.129.0079 ; et W. M. SPELLMAN, A Brief History of Death, Londres, Reaktion Books, 2014.
  • [15]
    T. W. LAQUEUR, Le travail des morts. Une histoire culturelle des dépouille mortelles, op.cit.
  • [16]
    A. PASTORE, « Tra magia e scienza. Governare la città appestata : giuristi e medici a confronto », A. PROSPERI (dir.), Piacere del testo: saggi e studi per Albano Biondi, 2 vol., Rome, Bulzoni, 2001, vol. 1, pp. 422-444 ; G. COSMACINI, L’arte lunga. Storia della medicina dall’antichità ad oggi, Rome-Bari, Laterza, 2006 ; G. COSMACINI et G. VIGARELLO (dir.), Il medico di fronte alla morte (secoli xvi-xxi), op. cit.
  • [17]
    M. CAVINA, Andarsene al momento giusto. Culture dell’eutanasia nella storia europea, Bologne, Il Mulino, 2015.
  • [18]
    V. F. COLAO, « Florian, Eugenio », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (xii-xx secolo), Bologne, Il Mulino, 2013, v. I, pp. 878-879.
  • [19]
    E. FLORIAN, Delitti contro il sentimento religioso e la pietà dei defunti: Delitti contro la libertà individuale, titolo IV e titolo IX del libro II del Codice Penale, Milan, Vallardi Editore, 1936, p. 245.
  • [20]
    A. DE CUPIS, « Cadavere (Diritto sul) », Novissimo Digesto Italiano, Turin, Utet, 1968, II, pp. 657-658.
  • [21]
    P. E. BENSA et C. FADDA, « Note dei Professori Carlo Fadda e Paolo Emilio Bensa ai libri I Del diritto in generale, II Dei diritti in generale », B. WINDSCHEID, Diritto delle Pandette, Turin, Unione Tipografico Editrice Torinese, 1926, vol. 4, p. 128. V. F. FURFARO, Recezione e traduzione della Pandettistica in Italia tra Otto e Novecento. Le note italiane al Lehrbuch des Pandektenbrechts di B. Windscheid, Turin, Giappichelli, 2016.
  • [22]
    Code Pénal, édition conforme à l’édition originale du Bulletin des lois ; précédé de l’Exposé des Motifs par les Orateurs du Conseil d’État, sur chacune des lois qui composent ce Code, avec une Table alphabétique des Matières, Paris, de l’Imprimerie de A. Belin, 1812, p. 106.
  • [23]
    A. CHAREYRE, Traité de la législation relative aux cadavres. Des inhumations. Des lieux de sépulture. Des exhumations. Des violations de tombeaux, Paris, L. Larose et Forcel, 1884, pp. 276-277. Dans le Royaume d’Italie, la possibilité de classer les violations des cadavres et sépultures dans les contraventions n’eut que de rares soutiens. Comme le sénateur Tancredi Canonico le rappela auprès de la Commission législative qui travaillait sur le projet du code de 1889, « la religion des tombeaux » semblait une « chose trop importante pour réduire sa violation à une banale contravention », cité par G. CRIVELLARI, Il Codice Penale per il Regno d’Italia interpretato sulla scorta della dottrina, delle fonti, della legislazione comparata e della giurisprudenza, Milan Rome Naples, Unione Tipografico Editrice, 1893, vol. 5, p. 421. Sur Giulio Crivellari et sur son adhésion à l’école classique, v. F. ROSSI, « Crivellari, Giulio », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (xii-xx secolo), op. cit., vol. 1, pp. 613-614.
  • [24]
    A. CHAREYRE, Traité de la législation relative aux cadavres. Des inhumations. Des lieux de sépulture. Des exhumations. Des violations de tombeaux, op. cit., p. 274.
  • [25]
    G. TIMBAL, La condition juridique des morts, op. cit., p. 51.
  • [26]
    A. CHAUVEAU et F. HÉLIE, Théorie du Code Pénal, Troisième édition, 6 vol. ; v. 4°, Paris, Cosse et Delamotte, 1852 ; ch. LV, Lois sur les inhumations, pp. 407-422 : 419-420.
  • [27]
    Commenté dans G. TIMBAL, La condition juridique des morts, op. cit., p. 54.
  • [28]
    Codice penale per gli Stati di Sua Maestà il Re di Sardegna, 1840, livre II, titre IX, capo VI, Della violazione delle leggi sulle inumazioni, art. 567 : « Tous ceux qui se seront rendus coupables d’offenses aux cadavres ou de violation de tombeaux ou de sépulcres seront punis à la réclusion ou à la geôle ou à une amende jusqu’à trois cent livres selon la majeure ou mineure gravité des cas ».
  • [29]
    Codice penale per il Regno d’Italia, 1859, livre II, titre IX, capo VI, Della violazione delle leggi sulle inumazioni, art. 519 : « Celui qui se rend coupable d’offenses vers les cadavres, ou de violation de tombeaux ou de sépulcres sera puni avec réclusion jusqu’à cinq ans, ou à la geôle, ou à une amende jusqu’à cinq cent livres, selon la gravité des cas ».
  • [30]
    Codice penale per il Regno d’Italia, 1865, livre II, titre IX, capo VI, Della violazione delle leggi sulle inumazioni, art. 519. Le code gardait le même texte et nombre de l’article du code savoyard de 1859. Nous soulignons.
  • [31]
    Codice penale dei crimini, dei delitti e delle contravvenzioni per l’Impero d’Austria, 1852, Parte II, Dei delitti e delle contravvenzioni, Capo V, Dei delitti e delle contravvenzioni contro la tranquillità e l’ordine pubblico, § 306: « Celui qui, poussé par des pulsions perverses et agressives, endommage les lieux destinés aux sépultures de dépouilles humaines, ouvre sans autorisation des sépulcres, emporte cadavres humains ou simples parties de corps de ces lieux ou d’autres destinés à la conservation, ou les maltraite, est coupable d’un délit, et doit être puni avec sévérité de un mois jusqu’à six mois d’arrêt. Les soustractions dans les lieux de sépulture, sépulcres ou cadavres, commises par avidité de gain, doivent être considérées comme vols » (§§ 172 et 460).
  • [32]
    V. G. GIULIANI, Istituzioni di diritto criminale con notizie sullo stato attuale delle legislazioni penali pontificia e toscana, Macerata, Tipografia di Alessandro Mancini, 1856, vol. 2 ; F. MORI, Teorica del codice penale toscano, Florence, Dalla stamperia delle Murate, 1854 ; G. PUCCIONI, Il Codice penale toscano illustrato sulla scorta delle fonti, del diritto e della giurisprudenza, Pistoie, Tipografia Cino, 1856, vol. 3 (art. 96-221).
  • [33]
    V. G. FIANDACA, « Carnevale, Emanuele », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (xii-xx secolo), op. cit., vol. I, pp. 459-460.
  • [34]
    E. CARNEVALE, « Intorno alla nozione del violato sepolcro », Rivista Penale di Dottrina, Legislazione e Giurisprudenza, XXVIII (1888 - VIII della Seconda Serie), p. 133.
  • [35]
    V. M. MONTORZI, « Francesco Carrara (1805-1888) », S. BORSACCHI et G. S. PENE VIDARI (dir.), Avvocati che fecero l’Italia, Bologne, Il Mulino, 2011 ; P. CAPPELLINI, « Francesco Carrara e la codificazione del diritto », Criminalia, II, 2007, pp. 305-323 ; L. LACCHÈ, « La penalistica costituzionale e il “liberalismo giuridico”. Problemi e immagini della legalità nella riflessione di Francesco Carrara », Quaderni fiorentini, XXXVI (2007), pp. 663-695 ; M. P. GERI, « ‘La metamorfosi che la politica voleva fare a danno della giustizia’. Francesco Carrara e l’unità del ‘giure penale’ », Materiali per una storia della cultura giuridica, XXXV, 2005, pp. 333-359 ; F. COLAO, « Carrara, Francesco », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (xii-xx secolo), op. cit., vol. 1, pp. 463-467.
  • [36]
    F. CARRARA, Programma del corso di diritto criminale. Parte speciale ossia esposizione dei delitti in specie, Lucques, Tipografia Giusti 1870, II éd., vol. 6, §3184, pp. 344-345. Sur le Programma del corso di diritto criminale, v. M. MONTORZI, « Tra progetto scientifico e politica del diritto : dentro il disegno del Programma di Francesco Carrara », Crepuscoli granducali. Incontri di esperienza e di cultura giuridica in Toscana sulle soglie dell’età contemporanea, Pise, ETS, 2006 ; T. PADOVANI, Il legislatore alla scuola della ragione : introduzione allo studio del “Programma” di Francesco Carrara, Lucques, Accademia Lucchese di Scienze Lettere ed Arti, 1985.
  • [37]
    V. E. SPAGNESI, « Buonamici, Francesco », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (xii-xx secolo), op. cit., vol. 2, pp. 360-361.
  • [38]
    F. BUONAMICI, Del delitto di violato sepolcro, dissertazione del prof. F. Buonamici, Pise, Tipografia Nistri, 1873, pp. 148-149. Luigi Cesare Civoli, Enea Noseda et Eugenio Florian furent parmi les auteurs en accord avec la théorie de Buonamici en rapport aux positions de Francesco Carrara.
  • [39]
    Il s’agit de la note n. 1 du § 3196 dans le sixième volume.
  • [40]
    V. MANZINI, Trattato di diritto penale italiano, Turin, Unione Tipografico-Editrice torinese, 1921, II éd., vol. 4, pp. 442-443, note n. 5.
  • [41]
    A. A. CASSI, « Zanardelli, Giuseppe », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (xii-xx secolo), op. cit., vol. 2, pp. 2077-2080.
  • [42]
    S. LARIZZA, « Civoli, Cesare », Ibid., vol. 1, p. 552.
  • [43]
    C. CIVOLI, Trattato di diritto penale, volume terzo-parte speciale, Delitti direttamente lesivi di interessi sociali, Milan, Ditta Tip. Ed. Libraria Luigi di Giacomo Pirola, 1913, pp. 511-512.
  • [44]
    E. PESSINA, Il nuovo Codice Penale Italiano con le disposizioni transitorie e di coordinamento e brevi note dilucidative, parte prima, Milan, Ulrico Hoepli, 1890, p. 173. V. M. N. MILETTI, « Pessina, Enrico », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (XII-XX secolo), op. cit., vol. 2, pp. 1554-1558.
  • [45]
    E. PINCHERLI, Il codice penale annotato, Turin, Fratelli Bocca Editori, 1890, p. 214. Pour des considérations analogues v. aussi A. NEGRI, « Dei delitti contro la libertà », P. COGLIOLO (dir.), Completo trattato teorico e pratico di diritto penale secondo il codice unico del Regno d’Italia, vol. II, part I, Milan, Vallardi Editore, 1888, p. 424 ; R. CRESPOLANI, « Dei delitti contro la libertà dei culti », Supplemento alla Rivista Penale di Luigi Lucchini, vol. 8, fasc. 1, 1899, p. 28 ; P. TUOZZI, « Intorno ai delitti contro la libertà del culto », Supplemento alla Rivista di Diritto Penale, vol. 5, 1896-1897, pp. 65-75 : 72.
  • [46]
    E. CARNEVALE, « Intorno alla nozione del violato sepolcro », op. cit., pp. 138-139 et note 2.
  • [47]
    E. NOSEDA, « Dei delitti contro la libertà. Codice penale, libro II, titolo II », E. PESSINA (dir.), Enciclopedia del diritto penale italiano, Milan, 1909, VI, p. 345.
  • [48]
    E. FLORIAN, Delitti contro il sentimento religioso e la pietà dei defunti : Delitti contro la libertà individuale, titolo IV e titolo IX del libro II del Codice Penale, Milan, Vallardi Editore, 1936, p. 164.
  • [49]
    V. MANZINI, Trattato di diritto penale italiano, Turin, Unione Tipografico-Editrice torinese, 1921, vol. 4, p. 436.
  • [50]
    V. MANZINI, Trattato di diritto penale italiano, Turin, Unione Tipografico-Editrice torinese, 1950, vol. 6, pp. 62-63.
  • [51]
    V. MANZINI, Trattato di diritto penale italiano, op. cit., 1921, vol. 4, p. 444. La position de Manzini était assez proche dans ce cas de l’opinion de Buonamici.
  • [52]
    E. FLORIAN, Delitti contro il sentimento religioso e la pietà dei defunti : Delitti contro la libertà individuale, titolo IV e titolo IX del libro II del Codice Penale, op. cit., p. 235.
  • [53]
    Code pénal du Royaume d’Italie 1889, Liv, II, Tit. II, Des délits contre la liberté, chap. II, Des délits contre la liberté des cultes (art. 140-144), art. 144, « Profanation de cadavre ou de sépulture : Quiconque commet des actes outrageants sur un cadavre humain ou sur ses cendres, ou bien, dans un dessein injurieux ou dans tout autre but illicite, soustrait intégralement ou en partie le cadavre ou les cendres, ou en viole, de quelque manière que ce soit, le sépulcre ou l’urne, est puni à la réclusion de six à trente mois et avec une amende qui peut atteindre mille livres ». En dehors des cas ci-dessus indiqués, « quiconque soustrait intégralement ou en partie, ou bien, sans autorisation, déterre un cadavre humain ou en soustrait les cendres, est puni de la détention d’un mois au plus et à amende qui peut atteindre trois cents livres ». « Si le fait a été commis par une personne préposée ou employée au cimetière ou autres lieux de sépulture, ou bien à laquelle auraient été confiés le cadavre ou les cendres, la peine est, dans le premier cas, de la réclusion de trois mois jusqu’à trois ans et avec une amende de cinquante à quinze cents livres, et, dans le second cas, de la détention de deux mois au plus et d’une amende qui peut atteindre cinq cents livres » (Code pénal d’Italie traduit, annoté et précédé d’une introduction par Jules Lacointa, Paris, Imprimerie Nationale, 1890, pp. 78-79).
  • [54]
    Code pénal du Royaume d’Italie 1930, Titre IV, Des délits contre le sentiment religieux et contre la piété vers les défunts, ch. II, Des délits contre la piété vers les défunts.
  • [55]
    P. COSTA, « Rocco, Alfredo », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (XII-XX secolo), op. cit., vol. 2, pp. 1701-1704.
  • [56]
    L. GARLATI, M. N. MILETTI, « Rocco, Arturo », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (xii-xx secolo), op. cit., vol. 2, pp. 1704-1708.
  • [57]
    M. MIELE, Il nuovo confessionismo dello Stato italiano, Pise, Nistri-Lischi, 1934.
  • [58]
    E. FLORIAN, Delitti contro il sentimento religioso e la pietà dei defunti: Delitti contro la libertà individuale, titolo IV e titolo IX del libro II del Codice Penale, op. cit., p. 163.
  • [59]
    V. MANZINI, Trattato di diritto penale, op. cit., 1950, vol. 6, p. 1.
  • [60]
    E. FLORIAN, Delitti contro il sentimento religioso e la pietà dei defunti: Delitti contro la libertà individuale, titolo IV e titolo IX del libro II del Codice Penale, op. cit., p. 164.
  • [61]
    V. MANZINI, Trattato di diritto penale, op. cit., 1950, vol. 6, p. 62, note n. 2.
  • [62]
    S. SEMINARA, « Maggiore, Giuseppe », I. BIROCCHI, E. CORTESE, A. MATTONE, M. N. MILETTI (dir.), Dizionario biografico dei giuristi italiani (xii-xx secolo), op. cit., vol. 2, pp. 1227-1228.
  • [63]
    G. MAGGIORE, Principi di diritto penale, parte speciale. Delitti e contravvenzioni, Bologne, Zanichelli Nicola, 1938, vol. 2, p. 290.
  • [64]
    M. LONGO, Commento al Codice penale italiano, Turin, Fratelli Bocca Editori, 1911, vol. 1, p. 449.
  • [65]
    E. FLORIAN, Dei delitti contro il sentimento religioso e la pietà dei defunti, op. cit., p. 247, et note n. 4.
  • [66]
    Ibid. De la même opinion, C. L. CIVOLI, Trattato di diritto penale, op. cit., p. 510.
  • [67]
    F. CAMPOLONGO, I delitti contro la religione e la pietà dei defunti: studio di storia e di legislazione, Naples, Alberto Morano Editore, 1931, p. 135.
  • [68]
    M. LONGO, Commento al Codice penale, op. cit., p. 449.
  • [69]
    C. L. CIVOLI, Trattato di diritto penale, op. cit., pp. 509-510, et note n. 2.
  • [70]
    E. FLORIAN, Dei delitti contro il sentimento religioso e la pietà dei defunti, op. cit., pp. 248-249.
  • [71]
    V. MANZINI, Trattato di diritto penale, op. cit., p. 446.
  • [72]
    Sur ce sujet, v. A. CAROL, L’embaumement, une passion romantique. France xixe siècle, Ceyzérieu, Champ Vallon, 2015.
  • [73]
    Sur le complexe débat juridique à propos de la qualification humaine des errata corpora, les nommés “monstres”, et sur son enchevêtrement avec la philosophie, la théologie et la science médicale, v. F. MIGLIORINO, « Un animale in più. Efferati, inumani, mostruosi nelle maglie del diritto », A. CERNIGLIARO (dir.), Diritto e controllo sociale. Persone e status nelle prassi giuridiche, Turin, Giappichelli, 2014, pp. 7-15.
  • [74]
    V. MANZINI, Trattato di diritto penale italiano secondo il codice del 1930, Turin, Unione Tipografico-Editrice torinese, 1935, vol. 6, p. 89.
  • [75]
    A. SANDULLI, « Delitti contro la pietà verso i defunti », Rivista Penale già diretta da Luigi Lucchini dal 1874 al 1929 e da Silvio Longhi dal 1930 al 1937, 1938 – XVI E.F, p. 252. Sur l’ancienne coutume à propos de la suppression du difforme, v. A. CHAUVEAU et F. HÉLIE, Théorie du Code Pénal, op. cit., vol 3°, chap. XLIII, De l’homicide volontaire, § 1 Du meurtre, pp. 574-575. V. Aussi F. CARRARA, Programma del corso di diritto criminale. Parte speciale ossia esposizione dei delitti in specie, op. cit., vol 1, § 1087, p. 53, note n. 1, et E. PESSINA, Manuale di diritto penale italiano, II, Napoli, Marghieri, 1894, p. 9.
  • [76]
    G. MAGGIORE, Principi di diritto penale, parte speciale. Delitti e contravvenzioni, op. cit., vol. 2, p. 292, note n. 2.
  • [77]
    V. MANZINI, Trattato di diritto penale italiano secondo il codice del 1930, op. cit., 1935, vol. 6, p. 100.
  • [78]
    Cour de Cassation, arrêt du 3 Mars 1893, in Rivista penale, (1893), pp. 150-151.
  • [79]
    Cour de Cassation, arrêt de 9 décembre 1903, in Rivista penale, LIX, p. 573.
  • [80]
    E. FLORIAN, Dei delitti contro il sentimento religioso e la pietà dei defunti, op. cit., p. 247.
  • [81]
    Pour la suite du débat sur l’incertitude des signes de la mort et sur la mort apparente encore aux xixe et xxe siècles, v. S. NONNIS VIGILANTE, « Les intolérables des politiques mortuaires modernes. Le corps mort entre religion, idéologie et hygiène, en France et en Italie », op. cit., pp. 150-156, et ID., « Entre normes et pratiques : la mort apparente et les inhumations précipitées. xixe-xxe siècles », op. cit., pp. 131-148 ; C. CIANCIO, Il momento della morte come evento giuridico. Definire, tutelare, gestire fra Ottocento e primo Novecento, op. cit.

L’analyse du traitement social et juridique du cadavre et des restes humains fournit plusieurs éléments importants pour comprendre la signification profonde qu’une société assigne à la mort et à la valeur même de la vie. Dans chaque société, le traitement des corps des défunts est le miroir dans lequel se reflète le sens attribué à la mort et, surtout, à la vie. En effet, à la vue d’un cadavre, chacun a la projection de sa propre condition humaine dans sa plus complète impuissance. Et les cadavres ont ainsi aisément catalysé tous les sentiments de pitié, de solidarité et de compassion humaine.D’un point de vue juridique, le cadavre est un rebus. Il ne s’agit plus d’un sujet, mais, en même temps, il n’est pas un objet. Il n’est pas complètement considéré comme un bien immatériel, mais l’ordre juridique ne le considère pas non plus comme un quelconque résidu de vie organique. L’ordre juridique doit protéger la communauté des risques sanitaires que le cadavre peut engendrer en tant que porteur de miasmes et d’épidémies. Cependant, il doit aussi garantir le respect du cadavre en le protégeant de tout outrage, d’autant plus que celui-ci peut fournir des éléments de preuve dans le cas de crimes de sang, et permettre d’assurer la justice et la sûreté collective. Enfin, le cadavre est considéré comme la plus importante source de connaissance du corps humain et son examen permet de trouver des moyens pour soigner ou prévenir les maladies. Selon une historiographie médicale récente la corpse medicin…


Date de mise en ligne : 09/09/2024

https://doi.org/10.3917/slc.cornu.2020.01.0455

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