III / Les batailles de la propriété intellectuelle (1791-1893)

Si le xviiie siècle voit s’affirmer une reconnaissance partielle du travail intellectuel et des droits des créateurs, le xixe siècle est assurément celui d’une accélération de la construction de la propriété intellectuelle. La production des œuvres de l’esprit atteint alors un stade industriel. Sur l’ensemble du siècle, près de 6 millions d’ouvrages sont publiés dans le monde, soit deux fois plus environ que pour toute la période qui précède. L’augmentation du nombre de brevets vient aussi renforcer ce sentiment de brutale accélération : entre le début et la fin du xixe siècle, leur nombre est multiplié par plus de trois cents à l’échelle du monde [Federico, 1964]. Il en va de même pour les marques, les dessins et les modèles.
Au-delà de ces chiffres, dont l’interprétation est toujours complexe, il apparaît que les lois relatives aux propriétés littéraire, artistique ou industrielle se diffusent dans un grand nombre de pays à la faveur de l’industrialisation et du développement du capitalisme. Ce processus n’est cependant pas continu car ces propriétés nouvelles suscitent aussi d’importantes controverses : certains les considèrent toujours comme d’insupportables monopoles et leur assimilation à une propriété fait toujours débat. Un mouvement d’abolition de la propriété industrielle s’affirme même en Europe avec un certain succès.
Pourtant, à la fin du xixe siècle, lorsque les économies des pays industriels commencent à sortir de la Grande Dépression, cette crise qui les touche des années 1870 jusqu’aux années 1890 environ, la propriété intellectuelle commence à être repensée comme le droit général des créations intellectuelles et donne même lieu à l’émergence d’une organisation internationale…