Présentation

Formidable passerelle d’échanges en tous genres, la mer est un vecteur très privilégié des activités humaines puisque, notamment, environ 90 % du commerce mondial s’effectue par voie maritime. Dès lors, l’importance économique et commerciale des océans justifie la mise en œuvre de règles destinées à organiser les activités humaines qui ont la mer pour cadre et les contrats maritimes pour support. Dans une grande variété, ces contrats peuvent être présentés selon quatre grandes catégories, chacune présentant un caractère dominant selon son objet et sa finalité.
Le contrat d’affrètement a pour objet un navire mis à la disposition d’un affréteur par un fréteur pour son exploitation en mer (chapitre 1). Le contrat de transport porte sur l’acheminement, d’un port à un autre, de marchandises ou de personnes (chapitre 2). Lorsqu’il porte sur des marchandises, le contrat de transport a pour corollaire un contrat de vente maritime (chapitre 3). Enfin, parce que ces contrats s’exécutent en milieu hostile, la place du contrat d’assurance maritime y est plus que prépondérante (chapitre 4)…