Jean Schaffner

9
Articles

Dernière publication

Article de revue

Arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne dans l’affaire Apple

Victoire de la Commission européenne : les règles du jeu ont-elles changé ?

Dans Revue de droit fiscal (2025/1-2 n° 24-25)


Articles les plus consultés

Article de revue

L’échange d’informations dans le domaine de la fiscalité et les droits fondamentaux : un équilibre délicat

Dans Revue de droit fiscal (2021/1 nº 10)

Article de revue

Arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne dans l’affaire Apple

Victoire de la Commission européenne : les règles du jeu ont-elles changé ?

Dans Revue de droit fiscal (2025/1-2 n° 24-25)

Article de revue

Affaires danoises, la cour de justice et le dépassement de soi

Dans Revue de droit fiscal (2019/3 nº4)

Article de revue

Arrêts du tribunal de l’Union européenne dans les affaires fiat et Starbucks

Prix de transfert et aides d’état ou quand la fin ne justifie pas les moyens

Dans Revue de droit fiscal (2020/2 nº 7)

Article de revue

La rétroactivité fiscale des fusions : une machine à remonter le temps ?

Dans Revue de droit fiscal (2021/1 nº 10)

Article de revue

Éditorial

Dans Revue de droit fiscal (2018/1 nº1)


Coauteur(e)s

  • Sophie Balliet

    3
    Articles
  • Flora Castellani

    UEL

    10
    Articles
  • Benjamin Dahan

    1
    Article
  • Stephanie Yiolitou

    1
    Article
  • Chiara Wolf

    1
    Article

Articles

Cette action rechargera les résultats de la page.
Article de revue

Arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne dans l’affaire Apple

Victoire de la Commission européenne : les règles du jeu ont-elles changé ?

Dans Revue de droit fiscal (2025/1-2 n° 24-25)

Article de revue

L’impôt sur la fortune minimum frappé d’inconstitutionnalité – coup de tonnerre ou vent de liberté ?

Dans Revue de droit fiscal (2024/1 n° 22)

Article de revue

Arrêt de la cour de justice de l’union européenne dans l’affaire Fiat. Les éclaircissements bienvenus de la cour sur l’articulation entre aide d’état et principe de pleine concurrence

Dans Revue de droit fiscal (2023/1 nº 17)

Article de revue

La rétroactivité fiscale des fusions : une machine à remonter le temps ?

Dans Revue de droit fiscal (2021/1 nº 10)

Article de revue

L’échange d’informations dans le domaine de la fiscalité et les droits fondamentaux : un équilibre délicat

Dans Revue de droit fiscal (2021/1 nº 10)

Article de revue

Fiscalité équitable et liberté de gestion des entreprises : de l’abstrait au concret

Dans Revue de droit fiscal (2020/3 nº 8)

Article de revue

Arrêts du tribunal de l’Union européenne dans les affaires fiat et Starbucks

Prix de transfert et aides d’état ou quand la fin ne justifie pas les moyens

Dans Revue de droit fiscal (2020/2 nº 7)

Article de revue

Affaires danoises, la cour de justice et le dépassement de soi

Dans Revue de droit fiscal (2019/3 nº4)

Article de revue

Éditorial

Dans Revue de droit fiscal (2018/1 nº1)