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Article de revue
Particularités immatérielles et matérielles en droit des marques
- Par Andrej Stec
Dans Pin Code (2025/4-5 n° 24-25)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 4. La fonction essentielle et l’objet spécifique en matière de marques. Quelles incidences ?
- Par Andrej Stec
Dans L'objet et la fonction de la propriété intellectuelle (2022)
Article de revue
Sur l’interprétation de quelques « notions autonomes » du droit de l’Union européenne dans le secteur de la propriété intellectuelle
Analyse de deux arrêts récents de la CJUE CJUE, arrêt constantin film verleih, du 9 juillet 2020, C-264/19 CJUE, arrêt sky E.A., du 29 janvier 2020, C-371/18
- Par Andrej Stec
Dans Pin Code (2020/4 N° 6)