La réforme des lotissements
- Par Sylvain Pérignon
Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2012 (2012)
Chapitre 3. Les règlements de zone
- Par Jean-François Inserguet,
- Sylvain Pérignon,
- Yves Pittard,
- et al.
Dans Cahiers du GRIDAUH (2012/1 N° 23)
Les divisions de propriété
- Par Sylvain Pérignon
Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2009 (2009)
Opérations d’aménagement
Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2006 (2006)
Opérations d’aménagement
Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2005 (2005)
Le transfert du permis de construire
- Par Sylvain Pérignon
Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2005 (2005)
Les nouvelles modalités de gestion de la densité
- Par Sylvain Pérignon
Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2004 (2004)
Opérations d’aménagement
Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2004 (2004)
Changement de destination et changement d’affectation
- Par Sylvain Pérignon
Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2003 (2003)
Table ronde n° 3 : les interrogations
- Animée par Étienne Fatôme,
- Sylvain Pérignon,
- Bruno Cheuvreux,
- et al.
Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2001 (2001)