Le cadre conceptuel IFRS

Le cadre conceptuel représente pour les normes comptables ce que les fondations sont pour une maison. Un ancrage qui donne de la solidité et de la cohérence.
Le cadre conceptuel des International Financial Reporting Standards (IFRS) fixe les objectifs de l’information financière, regroupent les grands principes autour de quatre grandes qualités principales, la pertinence, la fiabilité, la comparabilité et la lisibilité, définit les éléments, actifs, passifs, produits et charges, fixe les critères de comptabilisation et de sortie de bilan, et enfin traite du choix de la méthode d’évaluation et des modalités de présentation de la performance financière. C’est un document de référence, sans caractère normatif, les normes IFRS sont les textes d’application obligatoire.
Les grandes fonctions du cadre conceptuel tel que l’International Accounting Standards Board (IASB) nous les propose :1. Le guide de référence pour le normalisateur et son comité d’interprétation : il évite de réinventer la roue à chaque problème posé, il permet de vérifier si on a suivi une démarche cohérente avec les fondamentaux du référentiel, il permet de mesurer et de justifier tout écart avec les concepts établis. Par exemple dans un modèle tel que le modèle IFRS dans lequel conceptuellement on ne comptabilise au bilan que des éléments satisfaisant la définition des actifs et des passifs, on déroge à la règle de base dans la comptabilisation des subventions. Ainsi, pour permettre une présentation d’un résultat net plus pertinent, on ne comptabilise le revenu des subventions qu’au fur et à mesure de la réalisation de l’effort ayant justifié la subvention comme si l’objet de la subvention déterminait son obtention alors même que l’octroi de la subvention serait inconditionnel…