Dans le paysage complexe de la propriété intellectuelle européenne, la décision rendue dans l’affaire T-220/23 s’est démarquée par son analyse approfondie des circonstances pouvant conduire à la dégénérescence d’une marque de l’Union européenne et, partant, à la déchéance des droits du titulaire.
Au cœur de ce litige se trouvait la société Sports et loisirs (Casal sport), qui a introduit une demande en déchéance à l’encontre de la marque européenne figurative « CITY STADE », détenue par la société Tennis d’Aquitaine SAS.
Enregistrée le 20 mars 2015, à la suite d’une demande déposée le 1er juillet 2013, cette marque est composée de l’expression « city stade » en caractères gras et majuscules de couleur rouge. Les produits désignés par la marque relèvent de la classe 6 au sens de l’arrangement de Nice, visant précisément les « constructions transportables métalliques à savoir constructions permettant la pratique de sports ».
Le débat juridique autour de la marque s’est concentré sur l’évolution de l’expression « city stade » devenue, pour le demandeur, la désignation usuelle dans le langage courant des produits auxquels la marque est associée. Pour rappel, l’article 58, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001 prévoit que le titulaire d’une marque de l’Union européenne peut être déchu de ses droits, si cette marque devient la désignation habituelle des produits ou services pour lesquels elle a été enregistrée, du fait de l’activité ou de l’inactivité de celui-ci…