Liberté d’expression et religion

Introduction

1789-1905. Du blasphème aux droits et devoirs des ministres du culte

La tradition française de protection des caricatures

Liberté d’expression, loi de 1881, et respect des croyances : une cohabitation impossible ?

Le procès de presse, ses règles et ses garanties démocratiques

Laïcité, respect des croyances et liberté d’expression

Le droit au respect des croyances, un droit fondamental de la personnalité ?

Blasphème, respect des croyances et liberté d’expression : l’impasse de l’article 1382 du Code civil

Dieu est partout ^*

*Même dans la publicité.

Liberté d’expression et respect des croyances et des croyants dans la jurisprudence française et de la Cour européenne des droits de l’homme

Interprétation du sens de l’affiche d’un film par le juge

2.1. Affiche publicitaire de Marithé François Girbaud inspirée du tableau « La Cène »

La Cour de cassation et les marchands du temple : publicité et injure aux sentiments religieux

2.1. Affiche publicitaire de Marithé François Girbaud inspirée du tableau « La Cène »

La pub nous fera-t-elle perdre foi en la justice ?

L'exploitation publicitaire des croyances

2.1. Affiche publicitaire de Marithé François Girbaud inspirée du tableau « La Cène »

Vinci et le Code

2.2. Support publicitaire d’une association de lutte contre le Sida, « La Nuit de la Sainte Capote »

Injure envers la communauté catholique : contrôle de la Cour de cassation

3.1. Caricatures de Mahomet dans Charlie Hebdo

Caricatures, blasphème et défi

3.1. Caricatures de Mahomet dans Charlie Hebdo

Les caricatures de Mahomet, suite

3.1. Caricatures de Mahomet dans Charlie Hebdo

De la liberté de la caricature

3.2. Autres exemples

Cour de cassation (ch. crim.), 15 mars 2011 – AGRIF c/ Charlie Hebdo

3.2. Autres exemples

Tribunal de grande instance de Paris (17^e ch.), 30 septembre 2014 – Ministère public c/ E. Fottorino et a.

3.2. Autres exemples

Tribunal de grande instance de Paris (17^e ch.), 3 février 2015 – UEJF c/ Y. de Kerdrel

Dieudonné ou la subversion par l’ambiguïté

Cour de cassation (ch. crim.), 16 octobre 2012 – D. M’bala M’bala

TGI de Paris (17^e ch.), 27 mai 2004 – UEJF, LICRA, Le Consistoire israélite de France, Avocats sans frontières et autres c/ D. M’bala M’bala

Tribunal de grande instance de Nanterre (14^e ch.), 5 avril 2011 – MRAP et a. c/ J-M. Le Pen et a.

Tribunal de grande instance Avignon, Jugement de référé 20 avril 2011 – AGRIF c/ Association Collection Lambert

Liberté d’expression et convictions religieuses dans la jurisprudence européenne

Cour européenne des droits de l’homme, 20 septembre 1994 – Otto-Preminger-Institut c/ Autriche

Cour européenne des droits de l’homme, 25 novembre 1996 – Wingrove c/ Royaume-Uni