Notes

• [1]
  F. Paillot, « Pesticides : une médiation inédite s’organise à La Rochelle », Le Parisien, 27 janvier 2023.
• [2]
  E. Fonteneau, « Médiation sur les pesticides à La Rochelle : entre agriculteurs et habitants, "le fossé est trop grand" », Libération, 19 avril 2023.
• [3]
  A. Torre, T. Kirat, R. Melot, H. V. Pham, « Les conflits d’usage et de voisinage de l’espace. Bilan d’un programme de recherche pluridisciplinaire », L’Information géographique, 2016, vol. 80, n° 4, p. 8-29.
• [4]
  C. Le Bivic, F. Pepin, T. Kirat, R. Melot, « La planification des espaces ruraux et périurbains à l’épreuve des contestations : une perspective sociologique sur les pratiques de recours en Île-de-France », Géographie, économie, société, 2021, vol. 23, n° 4, p. 387-411.
• [5]
  R. Melot, H. V. Pham, « Protection de l’environnement et stratégies contentieuses. Une étude du recours à la justice administrative », Droit et société, 2012, vol. 82, n° 3, p. 621-641.
• [6]
  C. Lamine, S. Bui, G. Ollivier, « Pour une approche systémique et pragmatique de la transition écologique des systèmes agri-alimentaires », Cahiers de recherche sociologique, 2015, n° 58, p. 95-117.
• [7]
  Sauf exception signalée, les verbatims sont issus de nos observations ou des comptes-rendus officiels.
• [8]
  Au sein d’une abondante littérature, voy. notamment : L. Mermet, D. Salles, Environnement : la concertation apprivoisée, contestée, dépassée ?, De Boeck Universités, 2015.
• [9]
  N. Le Méhauté, Médiations environnementales. Pour construire un monde commun, Érès, 2022.
• [10]
  Collectif Médiation 21, Livre blanc de la médiation, 2019.
• [11]
  La maison de la communication. Ce sont principalement des juristes et des coachs en communication qui ont été mobilisés dans cette médiation.
• [12]
  Pour une étude de cas local : L. Bossuet, G. Roland, L. François, « L’aménagement territorial du Pays d’Aunis : entre conflits d’intérêts et concertation », Espaces et sociétés, 2011, vol. 146, n° 3, p. 141-157.
• [13]
  J.-N. Jouzel, G. Prete, « Les riverains, des victimes "hors champ" ? », in J.-N. Jouzel, G. Prete (dir.), L’agriculture empoisonnée. Le long combat des victimes des pesticides, Presses de Sciences Po, 2024, p. 223-243.
• [14]
  Huit cancers pédiatriques ont été détectés sur les deux communes entre 2008 et 2016. Une étude de l’INSERM conclut en 2018 qu’un « excès de risques ne pouvait être écarté chez les sujets les plus jeunes (0-24 ans) pour la commune de Saint-Rogatien ». G. Defossez, P. Ingrand, Incidence des tumeurs solides et des hémopathies malignes chez les résidents des communes de Saint-Rogatien et de Périgny (Charente-Maritime) de 2008 à 2018, RGCPC/INSERM, octobre 2021. En ligne sur www.agglo-larochelle.fr
• [15]
  C. Rouillier, « L’encadrement juridique de l’utilisation des pesticides : de la réglementation à la concertation. À propos de l’arrêté et du décret du 27 décembre 2019 », RJE, n° 3/2021, p. 559-575.
• [16]
  Les projets alimentaires territoriaux, ci-après PAT, sont introduits à l’article L. 111-2-2 du Code rural et de la pêche maritime.
• [17]
  Les pesticides dans l’air - Bilan annuel 2021, en ligne sur : www.atmo-nouvelleaquitaine.org
• [18]
  J. Fleury, « La Rochelle, championne de France du prosulfocarbe, herbicide potentiellement dangereux pour la santé », France Bleu, 8 juillet 2022.
• [19]
  A. Badaud, « Pesticides près de La Rochelle : 50 volontaires recherchés en Plaine d’Aunis pour dialoguer avec les agriculteurs », Sud-Ouest, 20 octobre 2022.
• [20]
  Les agriculteurs ont été sélectionnés par la CA 17 avec la consigne d’assurer une diversité des pratiques (conventionnelle, bio, élevage, céréaliers, etc.). Les riverains, résidents d’une des cinq communes test et non-impliqués dans l’association ASE – par ailleurs représentée –, ont été recrutés par appel à volontaires et tirage au sort sur les listes électorales. Le recrutement a été difficile et les organisateurs ont craint de ne pas atteindre le chiffre de 50.
• [21]
  Sur les difficultés des agriculteurs à se reconnaître comme « victimes » des produits phytosanitaires : J.-N. Jouzel, G. Prete, « De l’intoxication à l’indignation. Le long parcours d’une victime des pesticides », Terrains & travaux, 2013, vol. 22, n° 1, p. 59-76 ; J.-N. Jouzel, G. Prete, « Devenir victime des pesticides. Le recours au droit et ses effets sur la mobilisation des agriculteurs Phyto-victimes », Sociologie du travail, 2014, vol. 56, n° 4, p. 435-453.
• [22]
  C. Rouillier, « L’encadrement juridique de l’utilisation des pesticides », op. cit.
• [23]
  T. Rombauts-Chabrol, « Les limites de la police municipale : le maire et les pesticides », Sociétés, 2021, vol. 152, n° 2, p. 99-108.
• [24]
  Voy. notamment : P. Lécole, S. Thoyer, « La PAC et l’environnement : freins et leviers pour la transition agroécologique », in P. Lubello (dir.), Systèmes agroalimentaires en transition, Éditions Quæ, 2017, p. 51-70 ; S. Brimo (dir.), Les pesticides saisis par le droit. Regards croisés et pluridisciplinaires, LexisNexis, 2023.
• [25]
  Au sein d’une abondante littérature, voy. : G. Maréchal, J. Noël, F. Wallet, « Les projets alimentaires territoriaux (PAT) : entre rupture, transition et immobilisme ? », Pour, 2018, vol. 234-235, n° 2, p. 261-270 ; J. Serrano, C. Tanguay, J.-L. Yengué, « Le rôle des collectivités locales dans la gouvernance alimentaire : le cas du projet alimentaire territorial de Tours-Métropole-Val-de-Loire », Économie rurale, vol. 375, n° 1, 2021.
• [26]
  Sur le droit comme « un système qui fonctionne en circuit fermé, et qui n’intègre les exigences de santé publique et de préservation de l’environnement que dans la seule mesure où elles ne remettent pas en cause le système de production conventionnel » : I. Doussan, « Conclusion générale », in S. Brimo (dir.), Les pesticides saisis par le droit. Regards croisés et pluridisciplinaires, LexisNexis, 2023, p. 203-214.
• [27]
  Y. Picard, « Le maire de L’Houmeau Jean-Luc Algay dans le collimateur des agriculteurs », Sud-Ouest, 23 mars 2023.
• [28]
  J.-N. Jouzel, G. Prete. « Mettre en mouvement les agriculteurs victimes des pesticides. Émergence et évolution d’une coalition improbable », Politix, 2015, vol. 111, n° 3, p. 175-196.