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Une révolution scientifique en droit ? Les fondements cybernétiques des théories juridiques contemporaines

Pages 3 à 41

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  • Bernatchez, S.
(2023). Une révolution scientifique en droit ? Les fondements cybernétiques des théories juridiques contemporaines. Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 90(1), 3-41. https://doi.org/10.3917/riej.090.0003.

  • Bernatchez, Stéphane.
« Une révolution scientifique en droit ? Les fondements cybernétiques des théories juridiques contemporaines ». Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2023/1 Volume 90, 2023. p.3-41. CAIRN.INFO, droit.cairn.info/revue-interdisciplinaire-d-etudes-juridiques-2023-1-page-3?lang=fr.

  • BERNATCHEZ, Stéphane,
2023. Une révolution scientifique en droit ? Les fondements cybernétiques des théories juridiques contemporaines. Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2023/1 Volume 90, p.3-41. DOI : 10.3917/riej.090.0003. URL : https://droit.cairn.info/revue-interdisciplinaire-d-etudes-juridiques-2023-1-page-3?lang=fr.

https://doi.org/10.3917/riej.090.0003


Notes

  • [1]
    D. Mockle, « Mondialisation et État de droit », Les Cahiers de droit, vol. 41, 2000, n°2, p. 237-288 ; D. Mockle (dir.), Mondialisation et État de droit, Bruxelles, Bruylant, 2002 ; A.-J. Arnaud, Entre modernité et mondialisation. Leçons d’histoire de la philosophie du droit et de l’État, Paris, L.G.D.J., 2e éd., 2004 ; K. Benyekhlef, Une possible histoire de la norme. Les normativités émergentes de la mondialisation, Montréal, Éditions Thémis, 2e éd., 2015, p. 781.
  • [2]
    D. Mockle, La gouvernance, le droit et l’État, Bruxelles, Bruylant, 2007 ; L. Lalonde et S. Bernatchez (dir.), La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2011 ; D. Mockle, La gouvernance publique, Paris, L.G.D.J., 2022.
  • [3]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ? Pour une théorie dialectique du droit, Bruxelles, PUSL, 2002 ; D. Mockle, « La gouvernance publique et le droit », Les Cahiers de droit, vol. 47, 2006, n°1, p. 89-165 ; P. G. Cerny, « Globalization and the Changing Logic of Collective Action », International Organization, vol. 49, 1995, n°4, p. 595-625.
  • [4]
    F. Ost et M. van de Kerchove, ibidem, p. 14 ; B. Frydman, « Comment penser le droit global », in La science du droit dans la globalisation, J.-Y. Chérot et B. Frydman (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2012, p. 17, aux pages 20 et 21.
  • [5]
    P. Issalys, Répartir les normes. Le choix entre les formes d’action étatique, Québec, Société de l’assurance automobile du Québec, 2001 ; D. Mockle, La gouvernance, le droit et l’État, op. cit., supra note 2.
  • [6]
    P. Issalys, ibidem, p. 189 ; D. Mockle, « Gouverner sans le droit ? Mutation des normes et nouveaux modes de régulation », Les Cahiers de droit, vol. 43, 2002, n°2, p. 143-211.
  • [7]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3.
  • [8]
    I. Hachez et al. (dir.), Les sources du droit revisitées, 4 vol., Bruxelles, Anthemis/PUSL, 2012.
  • [9]
    C. Thibierge, « Le concept de « force normative », in La force normative. Naissance d’un concept, C. Thibierge et al., Paris/Bruxelles, L.G.D.J./Bruylant, 2009, p. 813-846.
  • [10]
    C. Thibierge, « Conclusion. Le processus de densification normative », in La densification normative. Découverte d’un processus, C. Thibierge et al., Paris, Mare & Martin, 2014, p. 1103-1153.
  • [11]
    C. Sintez, « Les postures normatives face à la gestion normative de la crise d’urgence sanitaire de la COVID-19 », Revue interdisciplinaire d’études juridiques, vol. 85, 2020, n°2, p. 65-88.
  • [12]
    L. Lalonde et S. Bernatchez (dir.), La norme juridique reformatée. Perspective québécoise des notions de force normative et de sources revisitées, Sherbrooke, Éditions RDUS, 2016.
  • [13]
    B. Barraud, Qu’est-ce que le droit ? Théorie syncrétique et échelle de juridicité, Paris, L’Harmattan, 2017.
  • [14]
    Voir J. Lenoble et M. Maesschalck, Démocratie, droit et gouvernance, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2011.
  • [15]
    Sur les rapports entre droit et science, voir notamment P. Amselek (dir.), Théorie du droit et science, Paris, PUF, 1994.
  • [16]
    M. St-Hilaire, Les positivismes juridiques au XXe siècle. Normativismes, sociologismes, réalismes, Québec, PUL, 2020.
  • [17]
    A. Renaut et L. Sosoe, Philosophie du droit, Paris, PUF, 1991, p. 337 et s.
  • [18]
    H. Kelsen, « Réponse à l’enquête de Michel Villey Qu’est -ce que la philosophie du droit ? », Archives de philosophie du droit, 1962, n°7, p. 136.
  • [19]
    L. Menand, The Metaphysical Club : A Story of Ideas in America, New York, Farrar, Straus and Giroux, 2001.
  • [20]
    B. Leiter, « Legal Realism », in A Companion to Philosophy of Law and Legal Theory, D. Patterson (dir.), Oxford, Blackwell, 1999, p. 261-279 ; M.-C. Belleau et D. McKee, « Le réalisme juridique et ses précurseurs dans la théorie du droit des États-Unis », in Approches et fondements du droit, tome 3, Interdisciplinarité et théories critiques, S. Bernatchez et L. Lalonde (dir.), Montréal, Éditions Yvon Blais, 2021, p. 495-530 ; V. Lemay et M. Cumyn, « La recherche et l’enseignement en faculté de droit : le cœur juridique et la périphérie interdisciplinaire d’une discipline éprouvée », in Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique, G. Azzaria (dir.), Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 57.
  • [21]
    A. Viala, Le pessimisme est un humanisme. Schopenhauer et la raison juridique, Paris, Mare et Martin, 2017.
  • [22]
    F. Cusset, French Theory. Foucault, Derrida, Deleuze & Cie et les mutations de la vie intellectuelle aux États-Unis, Paris, La Découverte, 2e éd., 2005.
  • [23]
    M. St-Hilaire et J. Baron, « Introductory Essay : The Rule of Law as the Rule of Artificial Reason », in Attacks on the Rule of Law from Within, J. Baron et M. St-Hilaire (dir.), Toronto, LexisNexis, 2019, p. 1-45.
  • [24]
    F. Ost et A. Bailleux, « De la guerre des disciplines à celle des paradigmes ? », R.I.E.J., vol. 77, 2016, n°2, p. 5-24 ; D. Méda, « Une réaction : L’urgence d’un changement de paradigme », R.I.E.J., vol. 77, 2016, n°2, p. 55-72.
  • [25]
    A. Bailleux et F. Ost, « Six hypothèses à l’épreuve du paradigme croissanciel », R.I.E.J., vol. 77, 2016, n°2, p. 27-53.
  • [26]
    Th. S. Kuhn, The Structure of Scientific Revolutions, Chicago, University of Chicago Press, 1962.
  • [27]
    G. Bachelard, La formation de l’esprit scientifique, Paris, Vrin, 1993 [1938], p. 14.
  • [28]
    G. Zagrebelsky, Le droit en douceur (Il diritto mite), Paris, Economica, 2000, p. 35.
  • [29]
    J. Lenoble, « Au-delà du juge : Des Approches Herméneutique et Pragmatiste à une Approche Génétique du Concept de Droit », European Journal of Legal Studies, vol. 1, 2007, n°2, p. 1-67.
  • [30]
    J. Lenoble, « Retour sur Droit, Mythe et Raison : commenter penser l’obéissance au droit ? Sur les traces de Freud, Lefort et Castoriadis », in Le droit malgré tout. Hommage à François Ost, Y. Cartuyvels et al. (dir.), Bruxelles, Presses de l’Université Saint-Louis, 2018, p. 141-167.
  • [31]
    A. Supiot, La Gouvernance par les nombres, Paris, Fayard, 2015.
  • [32]
    Une première défense de cette thèse, dans le contexte du droit en transition, a été proposée dans S. Bernatchez, « Le droit en transition : le droit de la gouvernance et le paradigme cybernétique », in Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance, A. Bailleux (dir.), Bruxelles, Presses de l’Université Saint-Louis, 2020, p. 85-108.
  • [33]
    S. Bernatchez, « Les porosités du droit à l’ère de la gouvernance », in Porosités du droit / Law’s porosities, V. Grosswald Curran (dir.), Paris, Société de législation comparée, 2020, p. 21-42.
  • [34]
    N. Wiener, Cybernétique et société. L’usage humain des êtres humains, Paris, Le Seuil, 2014, p. 46.
  • [35]
    Voir notamment : C. Lafontaine, L’empire cybernétique. Des machines à penser à la pensée machine, Paris, Seuil, 2004 ; B. Rappin, Les origines cybernétiques du management contemporain, Nice, Éditions Ovadia, 2022.
  • [36]
    I. Duplessis, « Le vertige et la soft law. Réactions doctrinales en droit international », Revue québécoise de droit international, hors-série, 2007, p. 245-268.
  • [37]
    C.-A. Morand, L’État propulsif. Contribution à l’étude des instruments d’action de l’État, Paris, Publisud, 1991 ; M. Miaille (dir.), La régulation entre droit et politique, Paris, L’Harmattan, 1995 ; C.-A. Morand, Le droit néo-moderne des politiques publiques, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1999 ; J. Commaille et B. Jobert (dir.), Les métamorphoses de la régulation politique, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1998 ; P. Issalys, Répartir les normes, op. cit., supra note 5 ; J. Chevallier, L’État post-moderne, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1ère éd., 2003 ; F. Cantelli, S. Jacob, J.-L. Genard et Ch. de Visscher (dir.), Les constructions de l’action publique, Paris, L’Harmattan, 2006 ; D. Mockle, La gouvernance, le droit et l’État, op. cit., supra note 2.
  • [38]
    D. Mockle, « L’évincement du droit par l’invention de son double : les mécanismes néo-réglementaires en droit public », Les Cahiers de droit, vol. 44, 2003, n°3, p. 297-360.
  • [39]
    S. Comtois, « Administrer des lois en marge du droit », in La gestion publique sous le microcosme, M. Charih et R. Landry (dir.), Québec, Les Presses de l’Université du Québec, 1997, p. 127-138.
  • [40]
    J. Caillosse, L’État du droit administratif, Paris, LGDJ Lextenso, 2015 ; D. Mockle, « Le droit administratif doit-il être vu autrement ? », Droit et Société, vol. 1, 2016, n°92, p. 231-244.
  • [41]
    J. Chevallier, L’État post-moderne, Paris, L.G.D.J., 5e éd., 2017.
  • [42]
    S. Bernatchez, « Les porosités du droit à l’ère de la gouvernance », op. cit., supra note 33.
  • [43]
    X. Delgrange et L. Detroux, « La soft law intralégislative : les lois dépourvues de contenu normatif ou mollis lex sed lex ? », in Les sources du droit revisitées, vol. 2, I. Hachez et al. (dir.), Bruxelles, Anthémis, 2012, p. 147-197.
  • [44]
    Th. S. Kuhn, The Structure of Scientific Revolutions, op. cit., supra note 26.
  • [45]
    Ibidem, p. 82, 133 et 140.
  • [46]
    G. Bachelard, La formation de l’esprit scientifique, op. cit., supra note 27.
  • [47]
    F. Ost et A. Bailleux, « De la guerre des disciplines à celle des paradigmes ? », op. cit., supra note 24.
  • [48]
    Voir notamment : F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3 ; H. Rabault, « Le paradigme de la machine : politique et cybernétique sociale », Droit et société, vol. 1, 2002, n°50, p. 209-232 ; H. Rabault, « Hommage à Niklas Luhmann. L’apport épistémologique de la pensée de Niklas Luhmann : un crépuscule pour l’Aufklärung ? », Droit et société, 1999, n°42-43, p. 449-465 ; A. Bailleux et F. Ost, « Six hypothèses à l’épreuve du paradigme croissanciel », op. cit., supra note 25 ; A. Bailleux (dir.), Le droit en transition, op. cit., supra note 32.
  • [49]
    E.-L. Comtois-Dinel, « La fragmentation du droit internationa : vers un changement de paradigme ? », Lex Electronica, vol. 11, 2006, n°2, p. 1-22 ; J.-G. Belley, « Le pluralisme juridique comme orthodoxie de la science du droit », Revue canadienne Droit et Société, vol. 26, 2011, n°2, p. 257-276.
  • [50]
    E. Mackaay, A. Parent et A. Désy, « L’analyse économique du droit », in Approches et fondements du droit, tome 3, Interdisciplinarité et théories critiques, op. cit., supra note 20, p. 107-135.
  • [51]
    C. Thibierge, « Le droit souple, Réflexion sur les textures du droit », RTDciv., 2003, n°04, p. 599-628 ; Association Henri-Capitant, Le droit souple, Journées internationales, t. XIII, Boulogne-sur-Mer, Paris, Dalloz, 2009 ; Conseil d’État, Le droit souple. Étude annuelle 2013, Paris, La documentation française, 2013.
  • [52]
    B. Frydman, Petit manuel pratique de droit global, Bruxelles, Académie royale de Belgique, 2014 ; B. Frydman, « Le droit global selon l’École de Bruxelles : l’évolution d’une idée centenaire », in Vers un droit global ?, K. Benyekhlef (dir.), Montréal, Thémis, 2016, p. 115-148.
  • [53]
    J. Chevallier, « Vers un droit postmoderne ? Les transformations de la régulation juridique », Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 1998, n°3, p. 659-714 ; K. Benyekhlef, op cit., supra note 1 ; K. Benyekhlef, « Droit postmoderne », in Approches et fondements du droit, tome 2, Philosophie et théorie juridique, S. Bernatchez et L. Lalonde (dir.), Montréal, Éditions Yvon Blais, 2019, p. 393-435 ; B. Barraud, Le droit postmoderne. Une introduction, Paris, L’Harmattan, 2017.
  • [54]
    K. Poitras et P.C. Gagnon (dir.), Psychologie et droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020.
  • [55]
    J. Lenoble, « Retour sur Droit, Mythe et Raison : commenter penser l’obéissance au droit ? Sur les traces de Freud, Lefort et Castoriadis », op. cit., supra note 30.
  • [56]
    F. Ost, « Droit et littérature : variété d’un champ, fécondité d’une approche », RJTUM, vol. 49, 2015, n°1, p. 3-33 ; M. Giroux, « Droit et littérature », in Approches et fondements du droit, tome 3, Interdisciplinarité et théories critiques, op. cit., supra note 20, p. 217.
  • [57]
    V. Lemay et M. Cumyn, op. cit., supra note 20, particulièrement aux p. 74 et s. pour une typologie des formes d’interdisciplinarité présentes en faculté de droit.
  • [58]
    A. Renaut et L. K. Sosoe, Philosophie du droit, Paris, P.U.F., 1991, p. 348 ; S. Bernatchez, « Oh! Le beau droit. La pertinence du jugement esthétique pour le jugement juridique », Les Cahiers de droit, vol. 58, 2017, n°1-2, p. 87-106.
  • [59]
    P. Amselek, « La part de la science dans les activités des juristes », Recueil Dalloz, 1997, p. 337-342 ; P. Amselek (dir.), Théorie du droit et science, Paris, P.U.F., 1994 ; B. Barraud, « La science et la doctrine juridiques à l’épreuve de la polysémie des concepts », Revue interdisciplinaire d’études juridiques, vol. 76, 2016, n°1, p. 5-47.
  • [60]
    A. Bensoussan et J. Bensoussan, IA, robots et droit, Bruxelles, Bruylant, 2019 ; C.-É. Daniel, « Quelle(s) forme(s) de gouvernance juridique pour l’encadrement de l’IA et de la robotique interactive ? », in La personne transformée. Nouveaux enjeux éthiques et juridiques, J.-P. Béland et C.-É. Daniel (dir.), Québec, Presses de l’Université Laval, Québec, 2019, p. 113-146 ; C.-É. Daniel, « Quel(s) droit(s) pour la robotique ? Pistes de réflexion sur la gouvernance par le droit du développement de la robotique interactive », in La société robotisée. Enjeux éthiques et politiques, M.-H. Parizeau et S. Kash (dir.), Québec, Presses de l’Université Laval, Québec, 2019, p. 69-93.
  • [61]
    P. De Filippi, « Repenser le droit à l’ère numérique : entre la régulation technique et la gouvernance algorithmique », in Droit + Machine, P.-E. Moyse et V. Gautrais (dir.), Montréal, Éditions Thémis, 2017, p. 53-95 ; S. Bernatchez, A. Bouchard et S.-M. Bélanger, « Le droit de la gouvernance pour réguler la gouvernance algorithmique », Éthique publique. Revue internationale d’éthique sociétale et gouvernementale, vol. 23, 2021, n°2, p. 1-15 ; S. Bernatchez, « From Democracy through Law to the Dictatorship of Algorithms ? Legal Theory in the Cybernetic Age », in AI and Law. A Critical Overview, K. Benyekhlef (dir.), Montréal, Éditions Thémis, 2020, p. 47-74 ; S. Bernatchez, « De la démocratie par le droit à la dictature des algorithmes ? La théorie juridique à l’ère cybernétique », Lex Electronica, vol. 25, 2020, n°3, p. 10-33.
  • [62]
    S. Bernatchez, « Le réseau du droit de la gouvernance », in Les écoles de pensée en droit / Legal Schools of ThoughtActes du XVe congrès de l’Association internationale de méthodologie juridique, M. Devinat, M. Samson et G. Azzaria (dir.), Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2021, p. 1-38.
  • [63]
    A. Supiot, La Gouvernance par les nombres, op. cit., supra note 31, p. 23.
  • [64]
    M.-C. Belleau et D. McKee, « Le réalisme juridique et ses précurseurs dans la théorie du droit des États-Unis », op. cit., supra note 20.
  • [65]
    S. Bernatchez, « La Legal Process Theory : la procéduralisation du droit aux États-Unis au milieu du XXe siècle », in Approches et fondements du droit, tome 2, Philosophie et théorie juridiques, op. cit., supra note 53, p. 359-392.
  • [66]
    R. Dworkin, L’empire du droit, Paris, PUF, 1985.
  • [67]
    C. Lafontaine, L’empire cybernétique, op. cit., supra note 35. Voir aussi B.D. Geoghegan, Code. From Information Theory to French Theory, Durham, Duke University Press, 2023.
  • [68]
    M. Triclot, Le moment cybernétique. La constitution de la notion d’information, Champ Vallon, 2008.
  • [69]
    F. Dumont, Le lieu de l’homme. La culture comme distance et mémoire, Montréal, Éditions HMH, 1968.
  • [70]
    P. Krieg, « The human face of cybernetics : Heinz von Foerster and the history of a movement that failed », Kybernetes, vol. 34, 2005, n°3-4, p. 551-557.
  • [71]
    A. Viala, Philosophie du droit, Paris, Ellipses, 2e éd., 2019, p. 7.
  • [72]
    P. Bourdieu, avec L. J. D. Wacquant, Réponses, Paris, Seuil, 1992, p. 108.
  • [73]
    P. Sloterdijk, L’Heure du crime et le temps de l’œuvre d’art, Paris, Calmann-Lévy, 2000.
  • [74]
    C. Lafontaine, L’empire cybernétique, op. cit., supra note 35, p. 168.
  • [75]
    G. Boulanger, « Allocution », dans les Actes du 3e Congrès international de cybernétique, 11-15 septembre 1961, Namur, 1965, cité dans C. Lafontaine, L’empire cybernétique, op. cit., supra note 35, p. 21.
  • [76]
    G. Dyson, Turing’s Cathedral : The Origins of the Digital Universe, New York, Pantheon, 2012, p. 308. Dyson ne mentionne pas Microsoft, ni Apple.
  • [77]
    S. Bernatchez, A. Bouchard et S.-M. Bélanger, « Le droit de la gouvernance pour réguler la gouvernance algorithmique », op. cit., supra note 61.
  • [78]
    N. Wiener, Cybernétique et société, op. cit., supra note 34, p. 38.
  • [79]
    C. Lafontaine, L’empire cybernétique, op. cit., supra note 35, p. 16.
  • [80]
    M. Triclot, Le moment cybernétique, op. cit., supra note 68, p. 9. Voir notamment : J. von Neumann, L’ordinateur et le cerveau, Paris, La Découverte, 1992 (version originale : The Computer and the Brain, New Haven-London, Yale University Press, 1958).
  • [81]
    B. Rappin, Les origines cybernétiques du management contemporain, op. cit., supra note 35.
  • [82]
    B. Rappin, Au fondement du Management. Théologie de l’Organisation, vol. 1, Nice, Éditions Ovadia, 2014, p. 14.
  • [83]
    Ibidem, p. 15.
  • [84]
    E. Nicolas, Penser les flux normatifs. Essai sur le droit fluide, Paris, Mare & Martin, 2018.
  • [85]
    B. Rappin, Au fondement du Management, op. cit., supra note 82 ; M. Triclot, Le moment cybernétique, op. cit., supra note 68.
  • [86]
    S.J. Heims, Constructing a Social Science for Postwar America, Cambridge (Mass.), MIT Press, 1991.
  • [87]
    C. Pias (dir.), Cybernetics. The Macy Conferences 1946-1953 – The Complete Transactions, Berlin, Diaphanes, 2016.
  • [88]
    G. Boulanger, « Allocution », op. cit., supra note 75, cité dans C. Lafontaine, L’empire cybernétique, op. cit., supra note 35, p. 25.
  • [89]
    N. Wiener, Cybernetics or Control and Communication in the Animal and the Machine, Paris-Cambridge (Mass.), Hermann & Cie-The MIT Press, 1948 (traduction : N. Wiener, La cybernétique. Information et régulation dans le vivant et la machine, Paris, Seuil, 2014).
  • [90]
    N. Wiener, La cybernétique, ibidem, p. 70.
  • [91]
    N. Wiener, Cybernétique et Société, op. cit., supra note 34, p. 47.
  • [92]
    M. Minsky, Semantic Information Processing, Cambridge, MIT Press, 1968.
  • [93]
    M. Triclot, Le moment cybernétique, op. cit., supra note 68, p. 10.
  • [94]
    J.-P. Dupuis, Aux origines des sciences cognitives, Paris, La Découverte, 1999 [1994], p. 35.
  • [95]
    C. Lafontaine, L’empire cybernétique, op. cit., supra note 35, p. 117-136.
  • [96]
    J.-G. Belley, « Le pluralisme juridique comme orthodoxie de la science du droit », op. cit., supra note 49, p. 269.
  • [97]
    L. Binet, « Le droit comme système social ou la méthode systémique appliquée au droit », Les Cahiers de droit, vol. 32, 1991, n°2, p. 443-456.
  • [98]
    J. Goulet, « La machine et le droit et la machine du droit », Les Cahiers de droit, vol. 14, 1973, n°3, p. 489-490.
  • [99]
    La seconde cybernétique s’incarne dans la théorie des systèmes, avec notamment H. von Forster, W. R. Ashby, H. Maturana et F. Varela. La théorie cybernétique fut par la suite prolongée et remplacée en partie par la théorie générale des systèmes et la théorie des systèmes complexes, qui reprennent certains éléments fondamentaux de la cybernétique.
  • [100]
    A. Supiot, La Gouvernance par les nombres, op. cit., supra note 31, p. 50.
  • [101]
    Voir notamment : N. Luhmann, Le droit de la société, Québec, PUL, 2019.
  • [102]
    Voir notamment : G. Teubner, Le droit, un système auto-poïétique, Paris, PUF, 1993.
  • [103]
    L. von Bartalanffy, Théorie générale des systèmes, Paris, Dunod, 2012, p. 16 (version originale anglaise publiée en 1968).
  • [104]
    H. Rabault, « La théorie des droits fondamentaux de Niklas Luhmann : une apologie critique des droits fondamentaux », Droits, vol. 65, 2017, n°1, p. 167.
  • [105]
    H. Rabault, « À propos de Luhmann Niklas, Die Politik der Gesellschaft (herausgegeben von André Kieserling), Frankfurt/Main, Suhrkamp, 2000, 444 p. - Le paradigme de la machine : politique et cybernétique sociale », Droit et société, vol. 50, 2002, n°1, p. 209-232.
  • [106]
    F. J. Varela, Principles of Biological Autonomy, New York, Appleton & Lange, 1979.
  • [107]
    N. Luhmann, op. cit., supra note 101, p. 45-46.
  • [108]
    Voir notamment : J.A. Sigler, « A Cybernetic Model of the Judicial System », Temple Law Quarterly, vol. 41, 1968, p. 398.
  • [109]
    N. Luhmann, Le droit de la société, op. cit., supra note 101, p. 7.
  • [110]
    Ibidem, p. 6, note 15. Luhmann renvoie aux travaux de R. Granville, Objekte, Berlin, 1988, ainsi qu’à la théorie des jeux en référant expressément à F. Ost, « Pour une théorie ludique du droit », Droit et société, vol. 20-21, 1992, p. 89 et M. van de Kerchove et F. Ost, Le droit ou les paradoxes du jeu, Paris, Presses universitaires de France, 1992.
  • [111]
    N. Luhmann, La légitimation par la procédure, Québec/Paris, PUL/Cerf, 2001, p. 25.
  • [112]
    Ibidem, p. 25.
  • [113]
    Ibidem, p. 25-26.
  • [114]
    N. Luhmann, Le droit de la société, op. cit., supra note 101, p. 29.
  • [115]
    Ibidem, p. 29.
  • [116]
    J. A. Sigler, « A Cybernetic Model of the Judicial System », Temple Law Quarterly, vol. 41, 1968, p. 398-427.
  • [117]
    H. von Foerster, « On Self-organizing Systems and their Environments », in Self-organizing Systems: Proceedings of an Interdisciplinary Conference (5 and 6 May 1959, Oxford), M. C. Yovits et S. Cameron (dir.), London, Pergamon Press, 1960, p. 31.
  • [118]
    N. Luhmann, Le droit de la société, op. cit., supra note 101, p. 29.
  • [119]
    G. Teubner, Droit et réflexivité. L’autoréférence en droit et dans l’organisation, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bruxelles, Bruylant, 1996 ; G. Teubner, Le droit, un système auto-poïétique, op. cit., supra note 102.
  • [120]
    G. Teubner, Le droit, un système auto-poïétique, ibidem, p. 3. Voir notamment : F. G. Varela, H. F. Maturana et R. Uribe, « Autopoiesis : The organization of living systems, its characterization and a model », Biosystems, vol. 5, 1974, n°4, p. 187-196.
  • [121]
    Dans Droit et réflexivité (op. cit., supra note 119, p. 71), Teubner réfèrent à la fois à Maturana, Varela et Uribe lorsqu’il écrit que : « Les concepts d’auto-référence et d’autopoïèse sont utilisés en biologie aussi bien qu’en sciences sociales, pour identifier un système qui produit et reproduit les éléments dont il se compose ». Voir aussi : H. Rottleuthner, « Biological Metaphors in Legal Thought », in Autopoietic Law : A New Approach to Law and Society, G. Teubner (dir.), Berlin, W. de Gruyter, 1988, p. 97.
  • [122]
    F. G. Varela, F. H. Maturana et R. Uribe, « Autopoiesis », op. cit., supra note 120. Voir aussi : F. J. Varela, Principles of Biological Autonomy, New York, Elsevier, 1979 ; F. J. Varela, « Autonomy and Autopoiesis », in Self-Organizing Systems, G. Roth et H. Schwegler (dir.), Francfort, Campus, 1981, p. 14-24.
  • [123]
    J.-P. Dupuy, Aux origines des sciences cognitives, Paris, La Découverte, 1999, p. 38.
  • [124]
    H. Rabault, « “La machine comme modèle”. Programmation et algorithmisation de la vie sociale par le droit » in Systèmes psychiques et systèmes sociaux, L. K. Sosoe (dir.), Hildesheim, OLMS, 2017, p. 20.
  • [125]
    Ibidem.
  • [126]
    L.K. Sosoe, « Préface à l’édition française », in N. Luhmann, La légitimation par la procédure, Québec, Presses de l’Université Laval, Paris, Cerf, 2001, p. XIII.
  • [127]
    J. Clam, « Une nouvelle sociologie du droit ? Autour de Das Recht der Gesellschaft de Niklas Luhmann », Droit et société, 1996, n°33, p. 405-423.
  • [128]
    E. Debray, « La critique luhmannienne des théories du contrat social et du droit naturel conçu comme Vernunftrecht : penser les limites de la raison humaine », in L. K. Sosoe (dir.), Le droit – un système social. Un commentaire coopératif de Niklas Luhmann, New York, Hildesheim, Zurich Georg Olms Verlag, 2015, p. 135-156.
  • [129]
    H. Rabault, « L’apport épistémologique de la pensée de Niklas Luhmann : un crépuscule pour l’Aufklärung? », Droit et Société, 1999, n°42-43, p. 449-465.
  • [130]
    H. Rabault, « Le paradigme de la machine : politique et cybernétique sociale », Droit et Société, vol. 50, 2002, p. 209 – republié dans H. Rabault, Un monde sans réalité ? En compagnie de Niklas Luhmann : épistémologie, politique et droit, Québec, Presses de l’Université Laval, 2012, p. 87.
  • [131]
    N. Luhmann, Le droit de la société, op. cit., supra note 101, p. 41.
  • [132]
    Ibidem, p. 42.
  • [133]
    H. Rabault, « La machine comme modèle », op. cit., supra note 124, p. 23-24.
  • [134]
    P. Livet, « La notion de récursivité, de la première cybernétique au connexionnisme », Intellectica, vol. 39, 2004, p. 125.
  • [135]
    Voir l’ouvrage collectif Droit + Machine, op. cit., supra note 61.
  • [136]
    H. Rabault, « La machine comme modèle », op. cit., supra note 124, p. 29.
  • [137]
    Ibidem.
  • [138]
    N. Luhmann, Le droit de la société, op. cit., supra note 101, p. 81.
  • [139]
    H. Rabault, « La machine comme modèle », op. cit., supra note 124, p. 31.
  • [140]
    N. Luhmann, Le droit de la société, op. cit., supra note 101, p. 70.
  • [141]
    H. Rabault, « La machine comme modèle », op. cit., supra note 124, p. 32.
  • [142]
    Ibidem, p. 39.
  • [143]
    N. Luhmann, Recht und Automation in des öffentlichen Verwaltung. Eine verwaltungswissenschaftliche Untersuchung, Berlin, Duncker & Humblott, 1997 [1966] (Droit et automation dans l’administration publique. Une recherche de science administrative [traduction du titre tirée de H. Rabault, « La machine comme modèle », op. cit., supra note 124, p. 21]).
  • [144]
    N. Luhmann, Rechtssoziologie, Westdeutscher Verlag, 1983, p. 230 (traduction tirée de H. Rabault, « La machine comme modèle », op. cit., supra note 124, p. 49).
  • [145]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3.
  • [146]
    M. van de Kerchove et F. Ost, Le système juridique entre ordre et désordre, Paris, PUF, 1988.
  • [147]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3, p. 14.
  • [148]
    Ibidem, p. 14.
  • [149]
    Voir notamment ibidem, p. 150.
  • [150]
    N. Wiener, La cybernétique, op. cit., supra note 89, p. 351, n. 1. Dans la préface la seconde édition (1961), Wiener définit ainsi la boîte noire : « J’entends par boîte noire un appareil, par exemple un circuit avec deux entrées et deux sorties, accomplissant une opération définie sur le présent et le passé du potentiel d’entrée, mais pour lequel on ne possède pas nécessairement d’information concernant la structure par laquelle cette opération est accomplie ».
  • [151]
    J. Commaille et B. Jobert, « Introduction » in La régulation politique : l’émergence d’un nouveau régime de connaissance, J. Commaille et B. Jobert (dir.), Paris, LGDJ, 1998, p. 29.
  • [152]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3, p. 14 et 23.
  • [153]
    Ibidem, p. 22.
  • [154]
    Ibidem, p. 17.
  • [155]
    Ibidem, p. 18.
  • [156]
    C. Lafontaine, L’empire cybernétique, op. cit., supra note 35, p. 160-161.
  • [157]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3, p. 14.
  • [158]
    Ibidem, p. 25.
  • [159]
    M. Castells, La société en réseaux, tome 1, L’ère de l’information, Paris, Fayard, 1998, p. 526. Évidemment, la notion de réseau, comme il en est de tout autre notion, n’est pas exempte de critiques, mais ce n’est pas ici l’objet de notre propos. Voir notamment, en ce sens : P. Musso, Critique des réseaux, Paris, PUF, 2003.
  • [160]
    L’hypothèse cybernétique, Tiqqun, vol. 2, 2001, p. 245 (texte anonyme).
  • [161]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3, p. 26.
  • [162]
    Ibidem, p. 26-27.
  • [163]
    J. Chevallier, « De quelques usages du concept de régulation », in La régulation entre droit et politique, M. Miaille (dir.), Paris, L’Harmattan, 1995, p. 71-93.
  • [164]
    A. Supiot, La Gouvernance par les nombres, op. cit., supra note 31, p. 11.
  • [165]
    Ibidem, p. 23.
  • [166]
    Ibidem, p. 50.
  • [167]
    Ibidem, p. 50.
  • [168]
    A. Deneault, Gouvernance. Le management totalitaire, Montréal, Lux, 2013 ; J.-P. Gaudin, Critique de la gouvernance. Une nouvelle morale politique ?, Paris, L’aube, 2014.
  • [169]
    J. Lenoble et M. Maesschalck, L’action des normes. Éléments pour une théorie de la gouvernance, Sherbrooke, Éditions RDUS, 2009.
  • [170]
    L’hypothèse cybernétique, op. cit., supra note 160, p. 228-229.
  • [171]
    A. Supiot, L’esprit de Philadelphie : la justice sociale face au marché total, Paris, Seuil, 2010, p. 84.
  • [172]
    B. Barraud, Repenser la pyramide des normes à l’ère des réseaux. Pour une conception pragmatique du droit, Paris, L’Harmattan, 2012.
  • [173]
    J. Lenoble, Droit et communication, Paris, Cerf, 1994.
  • [174]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3, p. 18.
  • [175]
    N. Wiener, Cybernétique et société, op. cit., supra note 34, p. 138.
  • [176]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3, p. 18. Les auteurs réfèrent à J. Lenoble, Droit et communication, op. cit., supra note 173 et à M. Van Hoecke, Law as Communication, Oxford, Hart Publishing, 2002.
  • [177]
    J. Habermas, Droit et démocratie. Entre faits et normes, Paris, Gallimard, 1997 ; B. Melkevik, « Le modèle communicationnel en science juridique: Habermas et le droit », Les Cahiers de droit, vol. 31, 1990, n°3, p. 901-915.
  • [178]
    Voir notamment J. Lenoble, « L’efficience de la gouvernance par le droit. Pour une procéduralisation contextuelle du droit », R.D.U.S., vol. 33, 2002-2003, n°1-2, p. 13-67.
  • [179]
    F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., supra note 3, p. 18.
  • [180]
    Voir notamment A. Rosenblueth, N. Wiener et J. Bigelow, « Behavior, Purpose and Teleology », Philosophy of Science, vol. 10, 1943, n°1, p. 18-24 (traduction : A. Rosenblueth, N. Wiener et J. Bigelow, « Comportement, intention, téléologie », Les Études philosophiques, vol. 16, 1961, n°2, p. 147-156.
  • [181]
    L. Wittgenstein, Recherches philosophiques, Paris, Gallimard, 1994 [1953], n°67.
  • [182]
    Voir J. Lenoble et M. Maesschalck, Démocratie, droit et gouvernance, op. cit., supra note 14.
  • [183]
    Sur le caractère prodigieux de cet enfant, voir notamment : F. Conway et J. Siegelman, Héros pathétique de l’âge de l’information. En quête de Norbert Wiener, père de la cybernétique, Paris, Hermann, 2012.
  • [184]
    Th. C. Dalton, « Myrtle McGraw, The Maturation Debate and Aftermath », in The Life of Psychological Ideas. Understanding Prominence and the Dynamics of Intellectual Change, T.C. Dalton et Rand B. Evans (dir.), New York, Kluwer, 2004, p. 254 ; T. C. Dalton and B. J. Baars, « Consciousness Regained: The Scientific Restoration of Mind and Brain », in The Life Cycle of Psychological Ideas. Understanding Prominence and the Dynamics of Intellectual Change, T.C. Dalton et R. B. Evans (dir.), New York, Kluwer Academic/Plenum, 2004, p. 210.
  • [185]
    N. Wiener, « Relativism », The Journal of Philosophy and Scientific Methods, vol. XI, 1914, n°21, p. 561-577.
  • [186]
    S. Gorn, « Computer and Information Sciences and the Community of Disciplines », Behavioral Science, vol. 12, 1967, n°6, p. 433-452 ; L.Moorhead, « Down the Rabbit Hole : Tracking the Humanizing Effect of John Dewey’s Pragmatism on Norbert Wiener », IEEE Technology and Society Magazine, vol. 34, 2015, n°3, p. 65.
  • [187]
    Pour les boucles de rétroaction, voir : J. Dewey, « The Reflex Arc Concept in Psychology », Psychological Review, vol. 3, 1896, p. 357-370.
  • [188]
    J. J. Chambliss, Philosophy of Education : An Encyclopedia, New York, Taylor & Francis, 1996, p. 126.
  • [189]
    J. Dewey, Democracy and Education, Mineola, Dover, 2004, p. 22-23.
  • [190]
    N. Wiener, Cybernétique et société, op. cit., supra note 34, 2014, p. 91-92.
  • [191]
    Ibidem, p. 46.
  • [192]
    Th. C. Dalton et B.J. Baars, « Consciousness Regained : The Scientific Restoration of Mind and Brain », op. cit., supra note 184, p. 210 (traduction libre). Voir A. Rosenblueth, N. Wiener et J. Bigelow, « Behavior, Purpose and Teleology », op. cit., supra note 180.
  • [193]
    J.-P. Dupuy, Aux origines des sciences cognitives, op. cit., supra note 123, p. 36.
  • [194]
    C. M. Radaelli et C. A. Dunlop, « Learning in the European Union: theoretical lenses and meta-theory », Journal of European Public Policy, vol. 20, 2013, n°6, p. 937.
  • [195]
    J. Lenoble et M. Messchalck, Démocratie, droit et gouvernance, op. cit., supra note 14, p. 245.
  • [196]
    M. C. Dorf et Ch. F. Sabel, « A Constitution of Democratic Experimentalism », Columbia Law Review, vol. 98, 1998, n°2, p. 267-473; Ch. F. Sabel et W. H. Simon, « Democratic Experimentalism », in Searching for Contemporary Legal Thought, J. Desautels-Stein et Ch. Tomlins (dir.), Cambridge, Cambridge University Press, 2017, p. 477-498.
  • [197]
    Voir notamment : Ch. F. Sabel, « Dewey, Democracy, and Democratic Experimentalism », Contemporary Pragmatism, vol. 9, 2012, n°2, p. 35-55 ; Ch. F. Sabel et J. Zeitlin, « Experimentalist Governance », in The Oxford Handbook of Governance, D. Levi-Faur (dir.), Oxford, Oxford University Press, 2012, p. 169-183 ; Ch.F. Sabel, « Révolution tranquille de la gouvernance démocratique : vers une démocratie expérimentale », in La gouvernance au XXIe siècle. Études prospectives, OCDE, Paris, Service des publications de l’OCDE, 2002, p. 141-176.
  • [198]
    J. Lenoble et M. Maesschalck, L’action des normes, op. cit., supra note 169, p. 40.
  • [199]
    B. Rappin, « Une brève histoire cybernétique du management contemporain », La Revue des Sciences de la Gestion, vol. 5, 2018, n°293, p. 15.
  • [200]
    C. Argyris et D. Schön, Organizational Learning : A Theory of Action Perspective, Reading (Mass.), Addison Wesley, 1978, p. 18. Voir G. Bateson, Naven, New York, Wiley, 1960 ; G. Bateson, Steps to an Ecology of Mind, New York, Ballantine, 1972.
  • [201]
    C. Argyris et D. Schön, ibidem, p. 325-326.
  • [202]
    Ibidem, p. 326.
  • [203]
    J. Lenoble et M. Messchalck, Démocratie, droit et gouvernance, op. cit., supra note 14.
  • [204]
    J. Lenoble, « Pour une Théorie génétique du Droit. Au-delà des approches herméneutique et positiviste », in Approches et fondements du droit, tome 2, Philosophie et théorie juridiques, op. cit., supra note 53, p. 503-532.
  • [205]
    J. Lenoble, « Concept de droit et théorie de la gouvernance », in La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, L. Lalonde et S. Bernatchez (dir.), Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2011, p. 1-18 ; J. Lenoble, « Retour sur Droit, Mythe et Raison : comment penser l’obéissance à la loi ? Sur les traces de Freud, Lefort et Castoriadis », op. cit., supra note 30.
  • [206]
    J. Coleman, The Practice of Principle : In Defence of a Pragmatist Approach to Legal Theory, Oxford, Oxford University Press, 2003.
  • [207]
    J. Lenoble et M. Maesschalck, Démocratie, droit et gouvernance, op. cit., supra note 14, p. 323.
  • [208]
    J. Lenoble et M. Maesschalck, L’action des normes, op. cit., supra note 169, p. 353.
  • [209]
    M. Triclot, Le moment cybernétique, op. cit., supra note 68, p. 75.
  • [210]
    J.C. Maxwell, « On Governors », in Proceedings of the Royal Society of London, 5 mars 1868, p. 270.
  • [211]
    B. Rappin, « Une brève histoire cybernétique du management contemporain », op. cit., supra note 199, p. 13.
  • [212]
    A. Rosenblueth, N. Wiener et J. Bigelow, « Behavior, Purpose and Teleology », op. cit., supra note 180.
  • [213]
    J. Lenoble, « Au-delà du Juge: Des Approches Herméneutique et Pragmatiste à une Approche Génétique du Concept de Droit », op. cit., supra note 29.
Français

Devant l’appel à un changement de paradigme en droit, il importe de savoir si une révolution scientifique est en cours pour penser les transformations contemporaines du phénomène normatif. Le présent article est fondé sur l’hypothèse que la recherche d’un nouveau paradigme n’est pas nécessaire, puisque la cybernétique qui s’élabore depuis plusieurs décennies se trouve déjà en arrière-plan du droit. En examinant certaines théories du droit récemment élaborées, il est possible en effet de montrer que celles-ci sont fondées, souvent expressément parfois implicitement, sur les concepts définis par cette « nouvelle science ». La généalogie de trois théories est ici présentée : la théorie des systèmes, la théorie du réseau et la théorie génétique du droit.


English

A scientific revolution in law ? The cybernetic foundations of contemporary legal theories

Faced with the call for a paradigm shift in law, it is important to know whether a scientific revolution is underway to think about the contemporary transformations of the normative phenomenon. This article is based on the assumption that the search for a new paradigm is not necessary, since the cybernetics that has been developing for several decades is already in the background of the law. By examining certain theories of law recently developed, it is indeed possible to show that they are founded, often expressly sometimes implicitly, on the concepts defined by this « new science ». The genealogy of three theories is presented here : systems theory, network theory and genetic theory of law.


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Date de mise en ligne : 17/07/2023

https://doi.org/10.3917/riej.090.0003

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