F. Ost, Si le droit m’était conté…, Paris, Dalloz, 2019, 214 p.

1Pour faire comprendre à quel point la Justice est aux mains des puissants, Jean de la Fontaine imagine un tribunal composé d’animaux recherchant le coupable qui leur a valu la peste ; pour expliquer le drame de l’humanité qui se prend pour Dieu, l’auteur du livre de la Genèse raconte la vieille affaire de la pomme et du serpent ; pour montrer les ravages qu’entraîne le manque de vigilance à l’égard des libertés démocratiques, George Orwell décrit la société redoutable de 1984 ; dans la même ligne – mais la ligne est plurielle, comme on sait –, François Ost consacre son vingt-quatrième ouvrage (excusez du peu !) à huit récits qui nous font réfléchir sur le droit : d’où vient-il ? A quoi sert-il ? Que disons-nous de lui ? Que dit-il de nous ?

2Les trois premiers récits touchent la qualification de notre humanité : Dans l’arche de Noé, faut-il comprendre la loi naturelle à la manière du lion comme loi de la jungle, ou de la colombe comme loi de l’amour ? Qu’y a-t-il donc dans la nature humaine pour que le juriste puisse tenir l’une ou l’autre thèse ? Et que cache ce procès médiéval fait au malheureux ours à cinq pattes ? Le rejet du réprouvé que Dieu lui-même a châtié, ou les prodromes de l’eugénisme qui n’admet, entre humains, qu’une race parfaite ? Et cet autre procès – futuriste cette fois – où une femme, ingénieure spécialisée en bio-électronique, est jugée pour avoir noyé son propre clone pourvu par ailleurs du cerveau numérique de l’androïde qu’elle avait elle-même conçu : infanticide ? Comment le jury pourrait-il se prononcer s’il n’a pas les idées claires (mais est-ce encore possible ?) sur l’identité de la personne humaine ?

3Les deux récits suivants nous plongent dans le sombre fonctionnement actuel du droit, soumis aux pressions, soit des pouvoirs économiques comme on le voit dans le naufrage de l’Amoco Cadiz mais où, dans ce cas, la persévérance résolue des maires bretons a fini par obtenir justice, soit des pouvoirs politiques, ainsi qu’il apparaît dans cette fiction – qui n’en est malheureusement pas une – d’une « grande démocratie contemporaine » dont le président rejette une bonne partie des engagements pris avant lui, de telle sorte que, écartant toute instance tierce, sa volonté propre en vienne à triompher : jamais deux sans moi.

4Retour à la fiction dans les trois derniers contes de l’ouvrage : d’abord, le rêve de ce juriste en partance pour le congrès brésilien Droit et littérature qui, dans l’avion, passe en revue les diverses îles où s’est posée la question du droit, mais sait-on que, par exemple, Robinson Crusoé l’a résolue en y important tout ce que son éducation individualiste lui avait mis en tête avant qu’il n’échoue sur sa fameuse plage ? Ensuite cette belle mise en scène des doubles-fonds du palais de justice de Bruxelles – évoqués par le Premier président de la Cour de cassation himself – où se plaident les affaires qui ne sont pas reçues par les juges « sérieux » : les minima du quotidien dont le préteur n’a cure ou les maxima de l’histoire qui dépassent sa compétence, l’exorcisme des vengeances, l’écoute des compulsifs, la désintrication des affaires complexes, et ce curieux tribunal de la conscience qui compte pour tout personnel un miroir et une feuille blanche. Enfin, cette fantaisie théologique où un tribunal céleste présidé par saint Yves en personne doit trancher la question de savoir – l’avocat pro Deo tirant dans un sens, celui du diable, fatalement, dans l’autre – de savoir si le déroulement du Jugement dernier répond aux garanties procédurales en vigueur de nos jours dans les juridictions internationales : impartialité du juge, présomption d’innocence, double degré de juridiction, etc.

5Ajoutons que, sous l’intitulé Si nous débattions…, chaque conte se termine par une brève série de questions – le philosophe Ost n’oublie pas qu’il fut professeur – invitant le lecteur à relire l’histoire imaginaire pour en extraire la substance philosophique ; avec aussi, chaque fois, une bibliographie dite sommaire qui donne les références essentielles à l’étude du problème traité.

6En refermant ce feu d’artifice de l’imagination et de l’érudition littéraire, on en vient à penser que le droit est décidément plus riche que le tableau prétendument fidèle auquel le réduit le syllogisme judiciaire : « le législateur a dit ceci ; or les faits sont cela ; donc les faits doivent être ceci ». Il faut, en effet, poursuivre l’enquête plus avant : Quels sont ces pouvoirs plus ou moins occultes qui commandent tant l’énoncé de la loi que son application aux faits ? Qui a le courage de dénoncer « les faits » ? D’où vient que l’homme est « cette bête saugrenue qui devait inventer le calcul intégral et rêver de justice » (J. Rostand) ? Comment résoudre la tension entre le principe général que recommande le dauphin en vue de sa souplesse d’application et la règle ultra-précise prônée par l’abeille pour écarter l’arbitraire ? Plus grave : comment le droit sauvegardera-t-il la reconnaissance mutuelle des humains alors que les techniques actuelles nous embarquent vers l’ère apparemment radieuse du transhumain ? Last but not least : comment entendre l’articulation entre d’une part la manière dont les hommes s’infligent les châtiments prévus par le droit pénal pour réprimer les infractions aussi justement que possible, d’autre part la miséricorde divine sur laquelle ils comptent pour couvrir leurs péchés ?

7C’est dans la nature humaine, au plus vif de ses aspirations et de ses misères, que se loge le droit. Il faut savoir gré à François Ost de nous l’avoir rappelé à l’aide de la littérature dont les divers registres – onirique, biblique, historique… – cherchent précisément à rejoindre la vie comme elle est, et donc le droit comme il doit être. Bien sûr, la comparaison du droit et de la littérature tire ses limites de leurs différences, car si le premier est une discipline éthique, la seconde compte un aspect d’esthétique qui l’en écarte. Il ne conviendrait donc pas d’esthétiser le droit en l’attirant dans le registre de la belle description que l’on peut lire dans un fauteuil, alors que son glaive et sa balance mettent en œuvre la prescription qui touche les humains à l’endroit où ils peuvent se faire mal, au croisement du pouvoir et de la justice. On raconte une histoire, mais on prononce un jugement. Il n’en reste pas moins vrai que si le droit est autre chose qu’une pyramide normative, il a tout intérêt à rejoindre la vie, jusque dans les histoires qui la racontent.

8Ainsi ce beau jugement rendu par le roi Salomon, appelé à régler le conflit entre deux prostituées à propos de l’enfant (vivant) de l’une d’elles, substitué à l’enfant (mort) de l’autre. Pour trancher la querelle, le Sage avait ordonné de trancher… l’enfant lui-même : alors la vraie mère a hurlé, pour que l’on donne l’enfant à l’autre femme plutôt que de le tuer. Exactement la réaction qu’attendait le roi. Et Fr. Ost de conclure : « La solution juste, Monsieur, il ne l’avait pas tirée du code, mais des entrailles de cette femme » (p. 184). Or la solution viscérale vient peut-être aussi d’en-haut puisque ce récit biblique du jugement de Salomon (1 Rois 3,16-28) suit immédiatement la prière que le jeune roi avait adressée à Dieu – l’indéfectible Tiers – aux fins d’obtenir « un cœur plein de jugement pour discerner entre le bien et le mal » (1 Rois, 3,8).

9Achevons notre lecture de Si le droit m’était conté…par une dernière histoire (vraie).

10Au terme d’une leçon donnée en 2011 à Yaoundé sur les méthodes d’interprétation en droit à des doctorants camerounais, nous avons lu ensemble, à titre d’exercice, le cas imaginé par le philosophe américain du droit Lon L. Fuller (dont Fr. Ost fait état dans sa bibliographie relative au 6^e conte sur les îles de justice, p. 167) : l’affaire des spéléologues homicides. Le procès se passe en l’an 4300 de notre ère aux États-Unis pour juger les « faits » tels qu’imaginés par l’auteur. Explorant une grotte, cinq spéléologues se sont retrouvés emmurés à la suite d’un éboulement. Après 20 jours d’enfermement, tandis que s’acharnent les équipes de secours, les prisonniers du gouffre apprennent par radio que le déblaiement prendra encore 10 jours et que, vu leur manque de provisions, on ne les retrouvera probablement qu’à l’état de cadavres. Du coup, ils tombent d’accord pour tirer au sort celui qu’ils tueront et mangeront. Ce qu’ils firent. Après leur délivrance et le rétablissement de leur santé, les spéléologues sont poursuivis pour meurtre. Le jury, appliquant la loi de l’État, les condamne à la peine de mort (pendaison) mais introduit aussitôt un recours en grâce auprès du Gouverneur pour demander la commutation de la peine en six mois de prison. Après ce rappel des « faits » et de la procédure, le philosophe Fuller imagine la discussion au sein de la Cour suprême de Newgarth : les cinq juges vont-ils confirmer ou non la première sentence ? Tout y passe dans leurs arguments : l’absurdité de la condamnation, l’indépendance du pouvoir judiciaire à l’égard du Gouverneur, l’invocation de la légitime défense ou de l’état de nécessité, le droit naturel, l’avis de l’opinion publique, la rigueur de la soumission à la loi, etc.

11Au terme de l’exercice au cours duquel les étudiants optaient pour telle ou telle lecture de la loi criminelle, nous nous sommes demandé comment se serait soldé le procès s’il s’était passé au Cameroun, sous l’arbre à palabres. Une doctorante, magistrat déjà aguerrie, a répondu qu’en Afrique, la justice ne vise pas d’abord la sanction, mais la réparation. La solution retenue aurait donc consisté, dit-elle, à demander aux quatre auteurs de l’homicide de donner une de leurs filles en mariage aux membres de la famille de la victime, compensant ainsi, par cette promesse de vie, la perte d’un des leurs. Gageons qu’aucun des juges de la Cour suprême de Newgarth ni aucun lecteur de L. Fuller – ou de Fr. Ost – n’aurait songé à cette issue.