Jurisprudence du Conseil constitutionnel
Pages 173 à 218
Citer cet article
- MAGNON, Xavier,
- DISPERATI, Tatiana,
- CATELAN, Nicolas
- et PERRIER, Jean-Baptiste,
- Magnon, Xavier.,
- et al.
- Magnon, X.,
- Disperati, T.,
- Catelan, N.
- et Perrier, J.-B.
https://doi.org/10.3917/rfdc.113.0173
Articles
Xavier Magnon, professeur de droit public, Aix Marseille Université, université de Toulon, université Pau & Pays Adour, CNRS, DICE, ILF, Aix-en-Provence, France.
Dernières publications
Qu’est-ce qu’une Cour illibérale ? Quelle approche théorique ?
Dans Revue internationale de droit comparé (2025/3 77e année)
Article
Tatiana Disperati, docteur en droit, membre du CDPC Jean-Claude Escarras, université de Toulon, CNRS UMR 7318 DICE.
Dernière publication
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Xavier Magnon,
- Tatiana Disperati,
- Nicolas Catelan
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2018/1 N° 113)
Articles
Nicolas Catelan, maître de conférences à Aix-Marseille Université, LDPSC (EA 4690).
Dernières publications
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Marc-Antoine Granger,
- Véronique Bertile,
- Léo Griffaton-Sonnet,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2022/1 N° 129)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Xavier Magnon,
- Nicolas Catelan,
- Sébastien Fucini,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2021/3 N° 127)
Articles
Jean-Baptiste Perrier, professeur à Aix-Marseille Université, LDPSC (EA 4690).
Dernières publications
Droit pénal
- Par Guillaume Beaussonie,
- Jean-Baptiste Perrier,
- François Rousseau
- et al.
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2025/4 N° 4)