Michele Papa, Fantastic voyage. Attraverso la specialità del diritto penale, Turin, Giappichelli, 2017, 145 p.
- Par Claudia Riccardi
Pages 317a à 319a
Citer cet article
- RICCARDI, Claudia,
- Riccardi, Claudia.
- Riccardi, C.
https://doi.org/10.3917/rsc.1801.0317a
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- Riccardi, C.
- Riccardi, Claudia.
- RICCARDI, Claudia,
https://doi.org/10.3917/rsc.1801.0317a
Notes
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[1]
M. Papa, Fantastic voyage. Attraverso la specialità del diritto penale, Turin, Giappichelli, 2017, p. 13.
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[2]
Ibidem, p. 15.
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[3]
Paul H. ROBINSON, « A Functional Analysis of Criminal Law », Northwestern University Law Review, 1994, Vol. 88, p. 857-913 ; Paul H. ROBINSON - Natasha R. GOLDSTEIN - Peter D. GREENE, « Making Criminal Codes Functional : A Code of Conduct and a Code of Adjudication », Journal of Criminal Law & Criminology, 1996, Vol. 86, p. 304-365.
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[4]
F. Carrara, Il codice per i Giurati, in Lineamenti di pratica legislativa penale (1882), Il Mulino, Bologne, 2007, p. 117 s.
-
[5]
En droit italien, le terme est employé pour la première fois par N. Irti dans l’ouvrage L’età della decodificazione paru en 1979.
-
[6]
M. Papa, Fantastic voyage, op. cit., p. 105.
-
[7]
Ibid., p. 115.
-
[8]
Ibid., p. 140.
-
[9]
Le vers d’A. Machado (Proverbios y cantares XXIX, Campos de Castilla, 1912) est le titre du dernier chapitre de l’ouvrage.
1 L’ouvrage du Professeur Michele Papa sort de l’ordinaire des publications académiques. L’auteur abandonne l’approche dogmatique, très chère aux pénalistes italiens, pour emprunter une démarche originale qui conjugue, dans une forme simple, mais rigoureuse, les apports des sciences humaines et de l’expérience comparative. Né d’une exigence didactique précise visant à donner un support supplémentaire aux étudiants du cours de droit pénal spécial de l’Université de Florence où enseigne l’auteur, ce livre se révèle tout aussi passionnant pour le juriste expérimenté, italien ou étranger. La lecture de cet ouvrage est un voyage fantastique, comme l’indique bien son intitulé.
2 La narration de ce voyage est l’histoire d’une plongée dans un univers microscopique, celui d’un mot : « spécial », associé au droit pénal. Dans le premier chapitre, l’auteur suggère de dépasser la signification traditionnelle associée à ce terme - le droit pénal spécial comme l’étude des infractions - pour s’intéresser à son signifiant, c’est-à-dire au corps de ce mot, à sa structure intrinsèque. En effet, l’origine étymologique du mot « spécial » (du latin specio/spicio qui signifie « regarder attentivement ») révèle l’existence de deux sens : le mot spécial renvoie aussi bien à l’action dynamique d’observer attentivement un objet qu’à la forme statique restituée par cette action, à savoir la figure, l’apparence, l’image visuelle. Or, le voyage commence par cette découverte : si la nature intrinsèque du mot « spécial » indique la « forme extérieure par laquelle les choses se présentent dans la réalité » [1], le caractère « spécial » du droit pénal est sa capacité de traduire les comportements incriminés (les « faits typiques ») en images iconographiques de la réalité. Paradigme descriptif qui exprime la morphologie objective de chaque infraction, la « fattispecie penale » doit alors s’interpréter comme la représentation figurative (species) d’un fait (factum), réprimé par la loi.
3 Dans les deux chapitres suivants, l’auteur s’interroge sur la portée de cette découverte. « Specula maleficarum » [2], les « fattispecie penali » sont des miroirs qui reflètent dans leur corps l’image des comportements incriminés par le législateur. Meurtre, viol, vol, incendie, violation de domicile... autant d’incriminations, autant d’images visuelles des différentes conduites interdites. Et afin de donner au lecteur la possibilité de saisir le lien étroit entre parole et image, entre langage verbal et langage iconographique, le texte est enrichi par de nombreuses illustrations issues des arts figuratifs. Avec un style original, l’auteur se sert de ces supports pour explorer la forme de l’interdit dans différentes époques historiques pour montrer que la justice pénale, surtout dans l’antiquité, attribuait une importance considérable à la forme. Calquée sur la réalité, l’incrimination était la « mimèsis », la copie conforme du monde extérieur. Et le droit pénal était « spécial » puisqu’il permettait à ses destinataires (juriste ou citoyen) de se forger une image de l’interdit spéculaire à la réalité. C’est à travers ces images, que des messages clairs et simples véhiculaient, que les citoyens pouvaient alors orienter leurs agissements et intégrer les valeurs protégées par ces interdits. L’auteur observe qu’à l’heure actuelle la complexité économique et sociale du monde contemporain rend plus difficile la tâche du législateur de restituer à travers des images les nombreuses typologies de conduite incriminées. Par l’emploi de formules techniques et de concepts abstraits, l’incrimination s’éloigne progressivement de la réalité et cesse d’évoquer des images iconographiques réalistes, claires et précises, des interdits. La « fattispecie penale » contemporaine ressemble désormais à un code-barre. Pour comprendre son sens et sa portée, le destinataire doit apprendre à la déchiffrer. D’où la question : la spécialité du droit pénal, cette capacité de transformer les interdits en images visuelles correspondantes, est-elle actuellement en crise ?
4 Après avoir proposé au lecteur un détour sur le rapport ambigu entre forme et substance des incriminations dans le quatrième chapitre, l’auteur poursuit le voyage explorant les causes qui ont déterminé la remise en question de la « spécialité » du droit pénal. Une première difficulté consiste à réunir la pluralité des fonctions rattachées aux incriminations (la répression des infractions, l’orientation des comportements des citoyens, l’encadrement du pouvoir discrétionnaire du juge) dans une forme univoque. Dans le but de dépasser cet écueil, l’auteur tourne son regard vers d’autres expériences juridiques, présentant les résultats des recherches menées aux États-Unis par le Professeur Paul Robinson [3]. La solution envisagée par le pénaliste américain est d’introduire plusieurs codes : un code of conduct pour les citoyens et un code of adjudication pour le juge. Le résultat serait alors la multiplication des sources du droit pénal en fonction de ses destinataires. Cette approche, déjà envisagée et critiquée au XIXe siècle [4], est pourtant rejetée par Michele Papa. L’auteur propose plutôt d’imaginer la « fattispecie penale » comme un instrument musical bien accordé. Comme le musicien qui souhaite éviter la cacophonie, le législateur est tenu de maîtriser les différents registres et de tempérer les différentes fonctions rattachées aux incriminations. L’amélioration de ces tâches demeure pourtant une question ouverte.
5 Mais un autre facteur est à l’origine de la crise de la spécialité du droit pénal : la décodification [5]. Tel un « big bang » [6], ce phénomène est le résultat de la création incessante de nouvelles « galaxies naines » [7]. En droit pénal, la sortie de l’orbite de la forme-code et l’éloignement progressif des confins des nouvelles galaxies répondent à l’exigence du législateur contemporain de lutter contre des formes inédites de criminalité (la criminalité organisée, le terrorisme, les substances stupéfiantes). Ce processus a engendré un changement radical du droit pénal spécial, déterminant l’érosion du centre et la naissance de nouveaux agglomérats périphériques. Les conséquences ne sont pas anodines : de la création de véritables sous-systèmes juridiques ad hoc à l’affaissement des frontières entre la matière pénale et les autres branches du droit. Dès lors, les principes du droit pénal (légalité, nécessité, culpabilité) sont évidemment affaiblis par la montée en puissance des nouvelles exigences d’efficacité et de sécurité. Ce cadre est aggravé par la multiplication des sources, qui pose le problème subséquent de la concurrence simultanée des qualifications. Or, l’auteur observe que l’application des règles complexes en matière de concours d’infractions risque d’accroître - au lieu d’apaiser - la solution théorique et pratique du conflit de qualifications. L’analyse de ces phénomènes, enrichie de nombreux exemples issus du droit italien et de l’expérience comparative, ne peut qu’intéresser le juriste français, confronté à l’heure actuelle aux mêmes problématiques.
6 Il faut alors admettre que la « spécialité » du droit pénal, au sens retenu dans cet ouvrage, est aujourd’hui remise en question par ces phénomènes. Dans le dernier chapitre, l’auteur envisage des nouvelles perspectives pour l’avenir. Entre deux solutions opposées (l’abandon du code ou sa réforme), Michele Papa suggère une voie intermédiaire susceptible de concilier la forme et le contenu, l’aspect visible des infractions (l’incrimination ou « species ») et son aspect invisible (l’élément injuste ou « genus »). Pour valoriser l’aspect iconographique des incriminations, la « fattispecie penale » cesse d’être la copie conforme de la réalité pour en devenir sa métaphore : « la représentation symptomatique de l’injuste » [8]. Pour permettre de mieux saisir le rapport entre visible et invisible, le législateur pourrait avoir recours aux nouveaux dispositifs offerts par le progrès technologique. L’auteur constate qu’aux États-Unis, depuis plusieurs années, les dispositifs audiovisuels sont entrés dans l’enceinte judiciaire pour reconstituer la scène d’un crime ou pour faciliter l’exposé des faits devant le jury. Ces dispositifs ont permis le retour en puissance de l’image à travers des schémas narratifs illustrés ou animés. De même, dans l’ère de la réalité augmentée, les nouvelles technologies permettent désormais d’enrichir la vision du réel par de nombreuses informations dans un cadre simplifié et personnalisé (par exemple, les applications des smartphones). Le défi lancé par le progrès technologique ouvre alors de nouvelles perspectives pour repenser la forme du droit pénal, sans renoncer à sa « spécialité ». Cette proposition est sans doute intéressante, mais elle suscite de nombreuses interrogations sur les évolutions possibles de ce domaine dans un avenir proche. Quels seront les nouveaux supports des incriminations ? L’abandon du langage verbal sera-t-il envisageable et, le cas échéant, cette perspective sera-t-elle souhaitable ? Les pages conclusives de cet ouvrage suggèrent au pénaliste contemporain des nouveaux itinéraires à explorer. Dit autrement, la destination de ce voyage fantastique n’est pas atteinte et le chemin entrepris par Michele Papa doit se poursuivre : « Caminante, n° hay camino, se hace camino el andar » [9].