Notes

• [1]
  Physicien danois, rendu célèbre par ses découvertes en matière de physique quantique et plus encore par la controverse qu’il a entretenu avec Albert Einstein dans les années 1930. Son intuition relative à la complétude de la théorie quantique triomphera plusieurs années après sa mort, validé par des expériences en laboratoire. La plus célèbre et déterminante ayant été celle menée par le physicien français Alain Aspect, prix Nobel de physique en 2022, et qui à la suite des travaux de John Stewart Bell – les inégalité des Bell – prouva dans les années 80 que l’hypothèse émise en 1935 dans un célèbre article EPR, par Albert Einstein et deux de ses condisciples, Boris Podolsky et Nathan Rosen, était inexact, donnant ainsi raison à l’approche développée par Niels Bohr.
• [2]
  V. par ex. : A. Roustan et C. Dubucq, « Physique quantique et droit des affaires », oct. 2020, pub. en ligne : <https://bruzzodubucq.com/2020/10/22/physique-quantique-et-droit-des-affaires-2/>.
• [3]
  V. par ex. : D. Guével, « Le cantique des quantiques », D. 2020. 529.
• [4]
  V. not. pour un approfondissement de la notion : J. Broboff, La quantique autrement : garanti sans équation, Flammarion, coll. Sciences, 2020.
• [5]
  V. not. sur le sujet : Rapport « Quantique : le virage technologie que la France ne ratera pas », Paula Forteza, Jean-Paul Herteman et Iordanis Kerenidis, Mission parlementaire confiée par le Premier Ministre Édouard Philippe du 15 avril 2019 au 3 octobre 2019 et présenté 9 janvier 2020 aux ministres des Armées, de l’Enseignement supérieur et de la recherche et au secrétaire d’État au Numérique. Ce plan a entraîné le lancement en 2021 par le Président de la République Emmanuel Macron d’un « plan quantique » national. Ce plan prévoit notamment un engagement public-privé de 1,8 milliards d’euros en 5 ans afin de placer la France à la pointe de l’évolution quantique.
• [6]
  Lettre ouverte réclamant un moratoire sur la question des IA, cosignés par Elon Musk (PDG de SpaceX, Tesla et Twitter), Steeve Wozniak (cofondateur d’Apple), Yuval Noah Harari (auteur de Sapiens notamment), etc. Si la démarche de certains des cosignataires peut sembler discutable, elle n’en demeure pas moins intéressante en ce qu’elle constitue une mise en garde rare de la part de celles et ceux qui semblent pourtant tirer un évident avantage économique du développement de ces IA. Lettre disponible ici : <https://futureoflife.org/open-letter/pause-giant-ai-experiments/> ; v. égal. pour un avis contradictoire : <https://www.theverge.com/23604075/ai-chatbots-bing-chatgpt-intelligent-sentient-mirror-test>.
• [7]
  V. not. : G. Haas et S. Astier, « Les biais de l’intelligence artificielle : quels enjeux juridiques ? », Répertoire IP/IT et Communication, juill. 2019.
• [8]
  V. not. : G. Avrin, « Une stratégie nationale pour soutenir la diffusion de l’intelligence artificielle dans l’économie », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, n° 1, mai 2023 ; v. aussi : « 20 Mds € pour les investissements d’avenir », Communication Commerce électronique n° 2, février 2021, alerte 5.
• [9]
  O. de Mattos, « Près de 2 Mds euro afin de faire progresser la transition numérique en Europe », Propriété industrielle n° 1, janvier 2022, alerte 7 ; v. not. : Comm. UE, communiqué IP/21/5863, 10 nov. 2021
• [10]
  Physique quantique et mécanique quantique. Nous prenons les deux expressions pour équivalentes, bien qu’une distinction soit tout à fait permise. Il est en effet couramment énoncé que la physique quantique constitue le corpus théorique d’ensemble et s’appuie sur la mécanique quantique pour décrire les manifestations quantiques dans un espace vectoriel - hilbertien.
• [11]
  Terminologie très utilisée à la physique de manière générale et plus spécifiquement à la physique quantique pour décrire une expérience scientifique abstraite visant à favoriser la compréhension d’un concept difficile voire impossible à observer dans la nature. Pour aller plus loin, v. not. : M. Arcangeli, « Expérience de pensée », in M. Kristanek (dir.), L’Encyclopédie philosophique, 2017.
• [12]
  V. en ce sens : C. Sintez, Le droit construit, p. 174, Dalloz, coll. Méthode du droit, spéc. p. 174.
• [13]
  V. par ex. : P. Le Maigat, « La vie privée des personnes morales : nouvelle limite de la fiction juridique ou paradoxe du droit quantique », Gaz. Pal., 8 nov. 2022, n° 36, p. 19.
• [14]
  M. Fabre-Magnan, Introduction au droit, PUF, coll. Que sais-je ?, 2014, p. 5 et s.
• [15]
  V. infra.
• [16]
  Expérience de pensée imaginée en 1935 par le physicien autrichien Erwin Schrödinger. V. pour une explication plus approfondie et accessible au profane : <https://www.institut-pandore.com/physique-quantique/chat-schrodinger-superposition-quantique/>.
• [17]
  N. Bohr, « Discussion with Einstein on epistemological problems in atomic physics », in P. A. Schilpp (ed.), Albert Einstein : Philosopher-Scientist, The Library of Living Philosophers, Vol. VII, Evanston, Illinois 1949, p. 201-241. En réalité, la citation ne figure pas à l’identique dans cet article. Il s’agit d’une forme « aphorisée » par le physicien Werner Heisenberg dans la version anglaise d’un article publié en 1971 : « Physics and Beyond : Encounters and Conversations » et qui prête à Niels Bohr ladite citation (traduite en français par nos soins).
• [18]
  Y. Demanet, « Droit et physique quantique », article publié sur le site Codeca.be, 1^er juillet 2009.
• [19]
  Il est amusant de noter que l’expression est à l’origine sarcastique puisqu’elle est attribuée à l’écrivain de science-fiction polonais Stanislaw Lem dans un écrit de 1966. Toutefois, à la manière du Big bang, l’expression a été adoptée par les physiciens qui l’ont fait leur pour évoquer cette grande ambition. V. not. : J. Ellis, « The superstring : theory of everything, or of nothing ? », in Nature volume 323, p. 595-598, 1986.
• [20]
  D. Guével, « Le cantique des quantiques », préc.
• [21]
  Cass. Ass. Plén., 6 octobre 2006, n° 05-13.255, Boot shop : « Le tiers à un contrat peut invoquer, sur le fondement de la responsabilité délictuelle, un manquement contractuel dès lors que ce manquement lui a causé un dommage » ; v. égal. : Cass. ass. plén., 13 janv. 2020, n° 17-19.963 : « « le manquement par un contractant à une obligation contractuelle est de nature à constituer un fait illicite à l’égard d’un tiers au contrat lorsqu’il lui cause un dommage ».
• [22]
  La démonstration ne vise pas ici à valider la qualité du raisonnement de la jurisprudence Boot shop, critiquable et critiquée, mais simplement à illustrer la logique quantique qui se dégage – inconsciemment – de certains raisonnements juridiques.
• [23]
  V. not. la jurisprudence Dow Chemical : aff. n° 4131/1982, publiée dans le Recueil des sentences arbitrales de la CCI, 1974-1985, p. 464 et ss. ; v. aussi : CA Paris, 21 octobre 1983, Rev. arb., 1984, p. 98 ; v. encore pour une illustration plus récente : CA Paris, 1^er mars 2022, RG 20/13575.
• [24]
  Y. Demanet, « Droit et physique quantique », préc.
• [25]
  V. Forray et S. Pimont, Décrire le droit… et le transformer – Essai sur la décriture du droit, coll. Méthodes du droit, Paris, Dalloz, 2017 ; v. égal. l’analyse de MM. E. Nicolas et C. Sintez, « La décriture du droit, une méthode constructiviste d’observation d’un objet quantique », Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 2018, Vol. 80, p. 241 à 253.
• [26]
  Id.
• [27]
  Ibid. : « On pourrait traduire cet effet quantique de la décriture par l’équation suivante : observer le droit suppose de le décrire, décrire le droit s’effectue par le travail de l’écriture et l’écriture est précisément le dispositif d’observation du droit qui inévitablement le modifie de façon définitive ».
• [28]
  Y. Demanet, id.
• [29]
  Y. Demanet, id.
• [30]
  Ibid.
• [31]
  V. not. les enseignements tirés des diagrammes du physicien américain Richard Feynman qui a démontré qu’à l’échelle atomique le temps n’est pas linéaire et dès lors réversible.
• [32]
  Y. Demanet, id.
• [33]
  Ibid.
• [34]
  V. par exemple la proposition récente du Centre National d’expertise des Professionnels de l’énergie Gaz sur la création d’un droit quantique : <https://www.cnpg.fr/247-le-droit-quantique-du-cnpg/>.
• [35]
  Id.
• [36]
  V. not. : <https://www.caminteresse.fr/sciences/comment-la-physique-change-notre-quotidien-10-applications-concretes-11188086/>.
• [37]
  V. not. : <https://www.inria.fr/fr/domaines-informatique-quantique>.
• [38]
  Id.
• [39]
  V. not. : art. R. 151-3 du Code monétaire et financier ; v. égal. art. 6 (6°) de l’arrêté du 31 décembre 2019, Relatif aux investissements étrangers en France.
• [40]
  V. : Plan quantique national lancé en 2021 par le Président Macron, préc.
• [41]
  D. Guével, préc.
• [42]
  Il s’agit notamment de l’Université Paris-Saclay, particulièrement à la pointe dans ces champs de recherche.
• [43]
  V. A. Roustan et C. Dubucq, « Physique quantique et droit des affaires », préc.
• [44]
  V. par exemple la mise à disposition par l’entreprise IBM d’un framework de calcul quantique (Qiskit), permettant à chacun d’accéder à de vraies capacités de calcul quantique informatique. Il existe beaucoup d’autres exemples de ce type de pratique (Logiciel Perceval de Quandela, ).
• [45]
  V. not. le projet « Quantum Law project » de l’Université suédoise de Lund : « The Quantum Law Project at Lund University’s Faculty of Law is the first research project dedicated specifically to the study of the legal implications of quantum computing ». Disp. ici : <http://quantum-law.org/>.
• [46]
  V. not. : Google Quantum AI, « Suppressing quantum errors by scaling a surface code logical qubit », Rev. Nature, vol. 614, p. 676-681, 2023. Dans cet article, des chercheurs de Google Quantum AI affirment avoir franchi une nouvelle étape clé dans le développement des ordinateurs quantiques. Ils sont en effet parvenus à réduire le taux d’erreur auquel est sujette cette technologie ; v. égal. : Ph. Le Tourneau, Contrats du numérique, Dalloz référence, 2022-23, chap. 335.62, p. 526 : « Fondé sur la mécanique quantique, un ordinateur quantique est doté d’une importante puissance de calcul afin de résoudre des problèmes complexes. Sur un ordinateur classique, chaque bit représente soit un 0, soit un 1. Mais sur un ordinateur quantique, les bits sont des « qubit » et peuvent représenter de façon simultanée un 0 et un 1 ».
• [47]
  V. not. la contestation de l’entreprise IBM : <https://www.sciencesetavenir.fr/fondamental/quantique/course-a-l-ordinateur-quantique-google-confirme-enfin-avoir-atteint-la-suprematie-ibm-refute_138466>.
• [48]
  Mise en perspective intéressante ici avec la création par Facebook d’un conseil de surveillance. « Le conseil utilise son jugement indépendant pour faire valoir la liberté d’expression de chacun et garantir le respect de ce droit. Les décisions du conseil de confirmer ou d’infirmer les décisions relatives au contenu de Facebook auront force exécutoire, ce qui signifie que Facebook devra les mettre en œuvre, à moins que cela ne contrevienne à la loi ». Disp. ici : <https://oversightboard.com/>.
• [49]
  V. A. Roustan et C. Dubucq, « Physique quantique et droit des affaires », préc.
• [50]
  V. A. Roustan et C. Dubucq, « Physique quantique et droit des affaires », préc.
• [51]
  Dans le cadre de la Blockchain, ces combinaisons sont asymétriques : clé publique/clé privée.
• [52]
  A. Roustan et C. Dubucq, « Physique quantique et droit des affaires », préc.
• [53]
  Id.
• [54]
  V. not. : S. Lebreton-Derrien, « La justice prédictive. Introduction à une justice « simplement » virtuelle », Archives de philosophie du droit, 2018, Tome 60, p. 3 à 21.
• [55]
  En témoigne les nombreuses LegalTech (Doctrine, Captain contrat, etc.) déjà lancées dans l’ambitieux projet de développer des algorithmes capables de lire, comprendre, et analyser le droit et les décisions jurisprudentielles pour prédire, avec un certain degré de probabilité, la décision qui serait rendue par tel ou tel tribunal pour un cas donné.
• [56]
  V. A. Roustan et C. Dubucq, « Physique quantique et droit des affaires », préc.
• [57]
  Id.
• [58]
  Ibid.
• [59]
  Ibid.
• [60]
  A. Latil, « Recherche de paternitté. Quels modes de réservation des créations générées par intelligence artificielle ? », in B. Gleize et A. Maffre Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, p. 33 et s.
• [61]
  V. par ex. : V.-L. Bénabou, « Les enjeux de propriété intellectuelle des représentations numériques de la personne dans un monde virtuel : quels droits sur un double numérique ? », Dalloz IP/IT, 2023, p. 220
• [62]
  I. Bello, « Campus Cyber : la création d’un outil de prévention et de formation à la hauteur des enjeux et risques induits par la cybercriminalité », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, n° 1, mai 2022.
• [63]
  Ph. Le Tourneau, préc. Une jeune pousse (start-up) française, CryptoNext Security, créée en 2019, a développé une cryptographie dite « post-quantique » (en anglais quantum safe), résistante au quantique, permettant de sécuriser dès maintenant les communications de l’Armée ; v. aussi : F. Bonelli, « Pourquoi l’ordinateur quantique ne va pas tuer les Cryptomonnaies », Forbes, 6 nov. 2019, <https://www.forbes.fr/finance/pourquoi-lordinateur-quantique-ne-va-pas-tuer-les-crypto-monnaies/>.
• [64]
  « La Banque de France expérimente la cryptographie post-quantique », Rev. de Droit bancaire et financier, n° 6, nov.-déc. 2022, alerte 159.
• [65]
  Ph. Le Tourneau, Contrats du numérique, préc.
• [66]
  V. A. Roustan et C. Dubucq, « Physique quantique et droit des affaires », préc.