Article de revue

Notice sur Jean Yver l’un des principaux spécialistes du droit coutumier français au XXème siècle (suite)

Pages 401 à 409

Citer cet article


  • Brunet, M.
(2021). Notice sur Jean Yver l’un des principaux spécialistes du droit coutumier français au XXème siècle (suite) Cahiers poitevins d'histoire du droit, Douzième et treizième Cahiers(1), 401-409. https://doi.org/10.3917/cphd.010.0401.

  • Brunet, Michel.
« Notice sur Jean Yver l’un des principaux spécialistes du droit coutumier français au XXème siècle (suite) ». Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2021/1 Douzième et treizième Cahiers, 2021. p.401-409. CAIRN.INFO, droit.cairn.info/revue-cahiers-poitevins-dhistoire-du-droit-2021-1-page-401?lang=fr.

  • BRUNET, Michel,
2021. Notice sur Jean Yver l’un des principaux spécialistes du droit coutumier français au XXème siècle (suite) Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2021/1 Douzième et treizième Cahiers, p.401-409. DOI : 10.3917/cphd.010.0401. URL : https://droit.cairn.info/revue-cahiers-poitevins-dhistoire-du-droit-2021-1-page-401?lang=fr.

https://doi.org/10.3917/cphd.010.0401


Notes

  • [1]
    Dans sa conclusion générale, intitulée « Le problème des origines », Jean Yver définit cette zone nord de l’Artois, flamingante, alors que le reste de la province est wallon, en distinguant 2 régions : « A. Au sud de la Lys : la ville de La Gorgue (aux portes d’Estaires)… ; Richebourg-Saint-Vaast… et sans doute Richebourg-l’Avoué… ; Saint-Venant et son bailliage ; Aire et son bailliage, avec quelques influences, peut-être, dans la région de Thérouanne… ; la seigneurie de Ham… ; la ville et (au moins par certains traits) la châtellenie de Pernes… ». « B. Á l’ouest de l’Aa : le pays de l’Angle, au nord, qui ne réunit que quatre paroisses anciennement comprises dans la châtellenie flamande de Bourbourg, à savoir, Saint-Nicolas, Sainte-Marie-Kercke, Saint-Omaers-Kercke, (= Saint-Omer-Kapelle) et Saint-Folquin ; les échevinages d’Audruick et de Brédenarde et le pays de Tournehem ; sans doute le comté de Guines, enfin certainement la ville de Saint-Omer…, mais non pas son bailliage. Au total, en dehors du comté de Guines, une très étroite région sur la rive gauche de la rivière… ». – La Lys est une rivière franco-belge qui se jette dans l’Escaut à Gand ; l’Aa est un fleuve côtier français qui finit son cours dans la Mer du Nord, et qui devait marquer la frontière de l’Artois et de la Flandre.
  • [2]
    Apparemment, Jean Yver parle ici de la Flandre occidentale.
  • [3]
    On a vu plus haut, dans le paragraphe consacré au groupe picard-wallon, que, par opposition aux bailliages contigus à la prévôté de Beauquesne qui, comme tout le reste de l’Artois, ignorent le rapport, ceux qui sont contigus à la prévôté de Montreuil le pratiquent, et se rattachent, dans ce domaine, au groupe flamingant : à savoir les bailliages de Bapaume, de Lens, de Béthune et de Lillers.
  • [4]
    Moins fréquemment que le groupe orléano-parisien, dont il n’a pas réuni, comme on sait, complétement les traits, Jean Yver a évoqué un autre groupe de coutumes : celui du Centre. Ce dernier est situé entre le groupe orléano-parisien et les pays de droit écrit. Le Maître comprend, du nord au sud, les ressorts de Berry, de Nivernais, de Bourbonnais, de la Haute-Marche et de l’Auvergne. Il n’en a pas détaillé non plus lui-même les différents caractères, mais il renvoie, pour un certain nombre d’entre eux, à une communication présentée, sur ce sujet, par J. Maillet aux Journées d’Histoire du droit de 1959, résumée dans la R.H.D. de 1959, p. 457-458, (« Égalité entre héritiers… », Sirey, 1966, p. 159, note 314).

Ont été déjà publiés dans le onzième cahier :
§1 – Les caractères originaux du groupe coutumier de l’Ouest de la France
§2 – Les deux groupes de coutumes du Nord
Le groupe picard-wallon
Terminant cette troisième partie, voici maintenant
Le groupe flamingant (p. 25-45 [5-29])
Ce groupe recouvre, d’un côté, une petite zone du nord de l’Artois, et, de l’autre, suivant les travaux de E. M. Meijers, la Flandre occidentale, la Flandre orientale et le Brabant occidental.
Si les caractères originaux du groupe de coutumes picard-wallon nous ont fait entrer dans un monde juridique assez éloigné des institutions les plus habituellement rencontrées dans les pays coutumiers, il en va tout autrement de ceux du groupe flamingant, pourtant immédiatement voisin. Largement opposés aux précédents, ils sont, du moins pour la plupart, singulièrement proches de ceux des coutumes de l’Ouest. Selon son habitude, Jean Yver enquête ici dans les deux branches du droit privé qui révèlent davantage l’esprit d’une région. Mais, peut-être parce que ce secteur présente, ici, une originalité plus frappante, – au surplus, il vient d’en parler pour le groupe picard-wallon, ce qui peut rendre l’opposition plus saisissante, il commence cette fois par :
Comme exprimant une unité plus nette dans le groupe, notre auteur parle d’abord de la représentation à l’infini et de l’égalité entre héritiers.
- La représentation à l’infiniJean Yver en signale en premier lieu l’existence en plusieurs endroits de la zone nord de l’Artoi…


Date de mise en ligne : 24/07/2025

https://doi.org/10.3917/cphd.010.0401

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