Chapitre 12. L’exécution financière
Pages 615 à 649
Citer ce chapitre
- BRACONNIER, Stéphane,
- Braconnier, Stéphane.
- Braconnier, S.
Fiche 14. L’exécution financière et comptable des marchés publics
Dans L'essentiel du droit des marchés publics (2017)
Chapitre 1. Relations des entrepreneurs groupés avec le maître de l’ouvrage
Dans Groupement d'entreprises et cotraitance (2017)
Chapitre 6. L’autorité publique
Dans Précis du droit de la commande publique (2021)
Chapitre 7. L’opérateur économique
Dans Précis du droit de la commande publique (2021)
Chapitre 8. La passation des marchés publics
Dans Précis du droit de la commande publique (2021)
Chapitre 10. Le contrôle et le contentieux de la passation
Dans Précis du droit de la commande publique (2021)
Chapitre 11. L’exécution technique
Dans Précis du droit de la commande publique (2021)
Chapitre 13. Les litiges liés à l’exécution des marchés publics
Dans Précis du droit de la commande publique (2021)
Chapitre 5. Procédures de passation du marché
- Par Albert Caston,
- François-Xavier Ajaccio,
- Marc Cabouche,
- et al.
Dans Traité des marchés privés de travaux (2016)
X. Contrats et Marchés publics
Dans Droit et gestion des collectivités territoriales 2016 (2016)
X. Contrats et marchés publics
- Sous la direction de Maylis Douence,
- Jean-Claude Douence,
- Antoine Bourrel
- et al.
Dans Droit et gestion des collectivités territoriales 2019 (2019)
X. Contrats et marchés publics
- Sous la direction de Maylis Douence,
- Jean-Claude Douence,
- Antoine Bourrel
- et al.
Dans Droit et gestion des collectivités territoriales 2020 (2020)
Chapitre 2. La notion de maîtrise d’ouvrage
- Par Claude Grange
Dans Maîtrise d'ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée, 5e édition (2020)
Chapitre 7. L’intervention de tiers dans l’organisation de la maîtrise d’ouvrage
- Par Claude Grange
Dans Maîtrise d'ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée, 5e édition (2020)
Chapitre 10. La remise en cause des contrats
- Par Claude Grange
Dans Maîtrise d'ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée, 5e édition (2020)
Chapitre 5. La responsabilité contractuelle
- Par Olivier Guézou
Dans Traité de contentieux de la commande publique (2023)
Le décompte définitif dans le règlement des marchés publics
Dans Revue du droit public (2016/2 Mars)