Notes

• [1]
  La qualité de la justice, Cavrois M.-L., Dalle H., Jean J.-P. (dir.), La Documentation française, 2002 ; J.- P. Jean, Evaluation et qualité, in Dictionnaire de la justice (L. Cadiet dir.) PUF, 2004.
• [2]
  Pour le développement de différents points, nous renverrons à des travaux publiés par ailleurs.
• [3]
  L’administration de la justice et l’évaluation de sa qualité : Europe et Québec M. Fabri, J.-P. Jean, Ph. Langbroeck et H. Pauliat (dir.), LGDJ, 2005 ; J.-P. Jean et H. Pauliat, An evaluation of the quality in Europe and its developments in France, Utrecht law review, vol. 2, Issue 2, december 2006.
• [4]
  Systèmes judiciaires européens, édition 2010 (données 2008), Efficacité et qualité, Conseil de l’Europe, Les études de la CEPEJ n° 12, 422 p, octobre 2010, accessible sur le site de la CEPEJ, www.coe.int/CEPEJ où l’on trouve aussi de nombreux dossiers consacrés aux problématiques abordées dans cet article.
• [5]
  La réalisation d’enquêtes de satisfaction auprès des usagers des tribunaux des États membres du Conseil de l’Europe, (J.-P. Jean et H. Jorry), Conseil de l’Europe, Les études de la CEPEJ, février 2011.
• [6]
  H. Pauliat, "Justice, performance et qualité", in Mélanges en l’honneur du Professeur Lachaume, Permanences et convergences du droit administratif, Dalloz, 2007, pp. 823-845 ; A. Vauchez, "Le chiffre dans le gouvernement de la justice", in RFAP, Une administration pour la justice (J-P. Jean et D. Salas dir.), La Documentation française, 2008, p 111-120.
• [7]
  A. Garapon, La raison du moindre Etat, le néolibéralisme et la justice, O. Jacob, 2010 ; L. Cadiet, La justice face aux défis du nombre et de la complexité, Les Cahiers de la Justice, 2010/1, ENM et Dalloz, p. 13-35.
• [8]
  Histoire de la justice en France. Du XVIIIème siècle à nos jours, J.-P. Royer, J.-P. Jean, N. Derasse, B. Dubois, 4^ème édition refondue, PUF, 2010.
• [9]
  Pour une vision globale actualisée de ces évolutions et de l’impact de la LOLF, on pourra lire le numéro 125 de la Revue française d’administration publique, Une administration pour la justice (J.-P. Jean et D. Salas dir.) op. cit. La revue Dalloz Actualité juridique Pénal de décembre 2006 dresse un état des lieux de l’application de la LOLF sur la justice pénale et son fonctionnement.
• [10]
  H. Pauliat, "Justice, performance et qualité", in Mélanges en l’honneur du Professeur Lachaume, Permanences et convergences du droit administratif, Dalloz, 2007, pp. 823-845 ; A. Vauchez, "Le chiffre dans le gouvernement de la justice", in RFAP, Une administration pour la justice (J-P. Jean et D. Salas dir.), La Documentation française, 2008, p 111-120.
• [11]
  J.-P Jean et H. Pauliat L’administration de la justice en Europe et l’évaluation de sa qualité, D.2005, Chr. p 38.
• [12]
  J.-P. Jean et H. Pauliat, Primes modulables, qualité et indépendance de la justice judiciaire. Note sous Conseil d’État 4 février 2005, D. 2005 pp 2717-2722.
• [13]
  Avis du Conseil consultatif des juges européens, n° 11 (2008) du CCJE, La qualité des décisions de justice http://www.coe.int/t/DGHL/cooperation/ccje/default_fr.asp.
• [14]
  La logique de l’honneur, Le Seuil, 1989.
• [15]
  Effets de la crise économique sur les systèmes judiciaires, La lettre d’information de la CEPEJ, décembre 2010, http://www.coe.int/t/dghl/cooperation/cepej/Newsletter/2010/7_newsletter_Dec10_fr.asp.
• [16]
  La qualité des décisions de justice, Les études de la CEPEJ n° 4, Actes du colloque de Poitiers, 8-9 mars 2007 (P. Mbongo dir.) http://www.coe.int/t/dghl/cooperation/cepej/series/Etudes4Qualite_fr.pdf.