Preuve numérique : de la défiance à la confiance
Pages 203 à 221
Citer ce chapitre
- BARREAU, Catherine,
- TURGIS, Sandrine,
- Barreau, Catherine.
- Barreau, C.
- S. Turgis
https://doi.org/10.3917/pur.turgi.2020.01.0203
Droit d'asile en France : état des lieux (partie 4)
Dans Cultures & Conflits (1996/3 n° 23)
6. La protection au titre de l’asile
- Par GISTI
Dans Le guide de l’entrée et du séjour des étrangers en France (2019)
4. La preuve de la nationalité française
- Par GISTI
Dans Le guide de la nationalité française (2024)
Fiche 17. Le droit d’asile
Dans Fiches de Libertés publiques et droits fondamentaux (2017)
Chapitre 3. L’entrée sur le territoire
- Par Maxime Tandonnet
Dans Droit des étrangers et de l'accès à la nationalité (2019)
Chapitre 7. Le droit d’asile
- Par Maxime Tandonnet
Dans Droit des étrangers et de l'accès à la nationalité (2019)
Espace de liberté, de sécurité et de justice
- Sous la responsabilité de Henri Labayle,
- sous la coordination de Maitena Poelemans,
- et avec la participation de Jacques Batcho,
- et al.
Dans Annuaire de droit de l'Union européenne (2021)
Chapitre 5. Le contentieux devant la Cour européenne des droits de l’Homme
Dans La rétention administrative des personnes étrangères (2025)
Mineurs isolés étrangers : une protection juridictionnelle aléatoire
- Par Serge Slama
Dans Plein droit (2014/3 n° 102)
Propos introductifs
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Dans Les données numériques des migrants et des réfugiés sous l'angle du droit européen (2020)
La « preuve numérique » dans le contentieux de l’asile
Dans Les données numériques des migrants et des réfugiés sous l'angle du droit européen (2020)
Une vision européenne de la preuve numérique au service des réfugiés et des migrants
Dans Les données numériques des migrants et des réfugiés sous l'angle du droit européen (2020)
I. — Nationalité. II. — Condition des étrangers
Dans Revue critique de droit international privé (2010/4 N° 4)
Frontière de l’âge, frontières de l’État : retours choisis sur la jurisprudence 2022 en matière de migrations
Dans Revue critique de droit international privé (2023/2 N° 2)
Mineurs non accompagnés : l’affirmation d’une présomption de minorité
(CEDH 21 juill. 2022, n° 5797/17)
Dans Revue critique de droit international privé (2023/2 N° 2)
La preuve numérique des faits en droit civil : quelles clés de vigilance pour le juge ?
- Par Julien Richaud
Dans Revue justice actualités (2019/1 N° 21)
Les pratiques numériques autoritaires devant la Cour européenne des droits de l’homme
(obs. sous Cour eur. dr. h., arrêts Glukhin c. Russie, 4 juillet 2023, et Yüksel Yalçinkaya c. Turquie, 26 septembre 2023)
- Par Rym Fassi-Fihri
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