Collection : Actes & Colloques
Ouvrage

L'effet relatif du contrat

Actes & Colloques
2015


194 pages

Citer cet ouvrage

  • Sous la direction de BOUDOT, Michel,
  • FAURE-ABBAD, Marianne,
  • VEILLON, Didier,
2015. L'effet relatif du contrat. Presses universitaires juridiques de Poitiers. « Actes & Colloques », p.194. DOI : 10.3917/puj.boudo.2015.01. URL : https://droit.cairn.info/leffet-relatif-du-contrat--9791090426443?lang=fr.
  • Sous la direction de Boudot, Michel.,
  • et al.
L'effet relatif du contrat. Presses universitaires juridiques de Poitiers. « Actes & Colloques », (2015)
  • Sous la direction de Boudot, M.,
  • Faure-Abbad, M.,
  • Veillon, D.
(dir.) (2015). L'effet relatif du contrat. Presses universitaires juridiques de Poitiers. https://doi.org/10.3917/puj.boudo.2015.01.
Sommaire
Auteur(e)s
Illustrations

Présentation

De la généalogie de la relativité des conventions aux réflexions contemporaines concernant l’action directe ou le périmètre de la faute contractuelle, en passant par les contrats en faveur des tiers, du droit romain aux projets de codification français et européens, les XIes journées d’étude Poitiers-Roma TRE, consacrées à l’effet relatif du contrat (Poitiers, 2013) ont mis en lumière les éléments de l’architecture dogmatique du droit des obligations qui font regarder les systèmes juridiques de nos tout proches voisins, comme à la fois très éloignés et intimement liés à nous. Et si la perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis près de 15 ans, offre de nombreuses clés pour saisir comment se sont constituées, dans leur diversité, les cultures et traditions juridiques européennes, c’est parce que l’alliance de l’histoire du droit et du droit comparé fournit les instruments les plus puissants pour décrire le droit national, pour éclairer nos tropismes et pour comprendre nos ordres juridiques positifs au moyen de concepts que les dogmatiques nationales n’ont pas elles-mêmes forgés.

Sommaire

Chapitre d’ouvrage

Pages de début

Chapitre d’ouvrage

Hommage à Paolo

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 1. Contrat de vente et suggestions au sujet du dépassement du principe de la relativité des effets du contrat en droit romain

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 2. Le fonti del moderno principio di validita’ del contratto a favore di terzi

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 3. L’effet relatif du contrat appliqué à la caution de la rente constituée dans l’ancienne France

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 4. La relativité du contrat archéologie d’un concept récent

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 5. Les effets de l’inexécution contractuelle envers les tiers

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 6. Réflexions comparatistes sur la relativité de la faute contractuelle retour sur l’arrêt perruche

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 7. L’action directe en paiement en droit français

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 8. Retroattività degli effetti del contratto e tutela dei terzi

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 9. Assurance responsabilité civile : être ou ne pas être tiers…

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 10. La place de l’effet relatif du contrat en droit du travail

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 11. Éclairage de droit anglais sur l'effet relatif

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 12. L’effet relatif dans les projets de réformes français et européens

Chapitre d’ouvrage

Pages de fin

Date de parution : 03/11/2015

Date de mise en ligne : 01/07/2025

ISBN 9791090426443

https://doi.org/10.3917/puj.boudo.2015.01

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