A priori, on pourrait croire que droit moral et droits pécuniaires sont radicalement différents l’un de l’autre : l’auteur serait, alternativement, un créateur désintéressé et un négociant averti... Il n’en est rien, évidemment.
D’un côté, l’auteur, titulaire de son droit moral, s’il peut s’opposer à toute utilisation non permise de son œuvre – adaptation d’un roman à l’écran, par exemple – peut, en revanche, monnayer son autorisation, de l’autre côté, la loi a mis en place des règles spécifiques d’exploitation de l’œuvre qui tiennent compte du caractère exceptionnel de ce « bien ».
En d’autres termes, le droit moral peut avoir des conséquences économiques et, inversement, le monopole d’exploitation s’explique, dans sa spécificité, par l’existence d’un droit moral.
Il serait donc bien plus pertinent d’étudier la dialectique qui s’instaure entre le droit moral et les droits pécuniaires, si l’on voulait être proche de la réalité.
Néanmoins, pour la commodité de l’exposé, on conservera cette distinction traditionnelle.
On sait, à présent, que le droit moral exprime tout à la fois la personnalité de l’auteur et le rapport entre l’aspect intellectuel et l’aspect pécuniaire de l’œuvre.
Cela dit, pour bien en comprendre la nature, il convient d’ajouter qu’il se présente aussi comme un droit protecteur de l’œuvre elle-même ; il survit, de ce chef, à l’auteur ; il continue à exercer ses effets – certes amoindris, mais, éventuellement, efficaces.
Par exemple, l’article L…