Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre III. La structure du droit

Pages 66 à 97

Citer ce chapitre


  • Troper, M.
(2022). Chapitre III. La structure du droit. La Philosophie du droit (6e éd., p. 66-97). Presses Universitaires de France. https://droit.cairn.info/la-philosophie-du-droit--9782715411005-page-66?lang=fr.

  • Troper, Michel.
« Chapitre III. La structure du droit ». La Philosophie du droit, Presses Universitaires de France, 2022. p.66-97. CAIRN.INFO, droit.cairn.info/la-philosophie-du-droit--9782715411005-page-66?lang=fr.

  • TROPER, Michel,
2022. Chapitre III. La structure du droit. In : La Philosophie du droit. Paris cedex 14 : Presses Universitaires de France. Que sais-je ? p.66-97. URL : https://droit.cairn.info/la-philosophie-du-droit--9782715411005-page-66?lang=fr.

Notes

  • [1]
    G.H. von Wright, Norm and Action : A Logical Enquiry, Londres, Routledge, 1963.
  • [2]
    De l’esprit des lois, XI, 6.

Il est fréquent de définir le droit comme un ensemble de normes juridiques. Une telle définition paraît alors commander qu’on expose la nature des éléments, les normes, avant d’examiner les propriétés de l’ensemble qu’elles forment. En réalité, on constate rapidement qu’il est impossible de définir l’ensemble par ses éléments, parce que ces éléments eux-mêmes ne tirent leur caractère que de leur appartenance à cet ensemble.1. Définition des normes juridiques. – Les tentatives les plus abouties pour définir un concept opératoire de « normes juridiques » consistent à en faire une espèce du genre « normes ». Les normes elles-mêmes appartiennent à la classe des directives, c’est-à-dire des actes de langage au moyen desquels on cherche à influencer la conduite d’autrui. Mais les prescriptions ne se confondent pas avec les énoncés. Elles correspondent seulement à une fonction du langage et constituent la signification des énoncés, sans que cette signification soit nécessairement liée à une forme grammaticale quelconque (voir chap. ii).
Les directives peuvent être plus ou moins fortes. Il peut s’agir de commandements, mais aussi de conseils, d’invitations, de suggestions, de prières, etc. Les directives les plus fortes, par exemple les commandements ou les ordres de faire ou de ne pas faire quelque chose, sont appelées prescriptions. Quant aux normes, ce sont des directives qui sont valables ou obligatoires dans un certain système.
Au nombre des prescriptions figurent aussi des directives qui ne sont pas à proprement parler des commandements…


Date de mise en ligne : 26/08/2022

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