Les auteurs de l’ouvrage

1 Thierry Revet, professeur de droit privé à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) depuis 2002. Il a dirigé l’Institut Juridique de la Sorbonne (IRJS) de 2002 à 2012. Avec Frédéric Zenati-Castaing, il est le coauteur d’un manuel de Droit des biens, Puf, 3^e éd., 2008 ; il est l’auteur de nombreux articles et commentaires intéressant la même matière. Toujours avec Frédéric Zenati-Castaing, il a coécrit plusieurs manuels de droit civil édités par les Puf : Les personnes, Le contrat, Les successions, Le régime général des obligations, Les sûretés personnelles, etc. Avec Denis Mazeaud, il a créé la Revue des contrats (RDC) en 2003, qu’il a codirigé jusqu’en 2013.

2 Éric de Mari, professeur d’histoire du droit à l’Université de Montpellier et directeur de l’UMR 5815 CNRS Dynamiques du droit. Spécialiste de l’histoire du droit révolutionnaire au début de sa carrière universitaire, il consacre désormais l’essentiel de ses travaux à l’histoire du droit des colonies. Il dirige le groupe d’Histoire du Droit des Colonies (HDC) et préside l’Association française d’histoire du droit des colonies. Ses publications concernent aussi bien le premier Empire colonial français que le Second Empire. Il est l’auteur avec Florence Renucci et Martine Fabre d’un cours d’histoire du droit des colonies (Université numérique Francophone). Il donne un cours d’histoire du droit public colonial comparé au sein du Master 2 d’histoire du droit à la Faculté de droit de Montpellier et du Master 2 d’histoire du droit de l’Université Toulouse Capitole.

3 Gérard Chouquer, historien, directeur de recherches au CNRS honoraire, a dirigé la revue Études rurales pendant dix ans et est l’auteur de plus de 500 publications, dont une vingtaine d’ouvrages. Il est actuellement expert foncier auprès de l’Ordre des Géomètres-Experts et du Conseil Supérieur du Notariat, et secrétaire de France International pour l’Expertise Foncière. Il poursuit actuellement des recherches dans divers domaines liés aux questions foncières, anciennes (travaux sur le droit agraire antique et altomédiéval) et contemporaines. Il a récemment publié deux ouvrages et divers articles sur les acquisitions massives de terres, notamment Terres porteuses (en cours de publication en Chine par les Presses de l’Université Sun Yat-sen de Canton) et développé des recherches sur les agricultures de firme.

4 Alain Rochegude, professeur associé de droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, a créé et dirigé le master 2 recherche en Droits africains, ainsi que le Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris (LAJP). Il continue d’assurer le cours de droit de la terre et des ressources naturelles dans le même Master. Il intervient comme consultant dans le domaine foncier, des ressources naturelles et de la décentralisation, notamment en Afrique. Il poursuit des recherches sur le concept de propriété foncière dans les dispositifs de droit domanial et foncier des pays africains, objet de nombreuses équivoques durant la période coloniale, notamment dans les pays de culture civiliste, et qui apparaît à la base de nombreux malentendus contemporains, dans des univers juridiques où la coutume et le droit écrit semblent souvent opposés.

5 Louis Assier-Andrieu, directeur de recherche au CNRS en sciences du droit et professeur à l’École de Droit de Sciences Po, Paris. Son domaine d’étude est l’anthropologie culturelle du droit qu’il décline en théorie, épistémologie, histoire et ethnologie du phénomène juridique comme produit de la culture occidentale. Il a publié récemment « Le crépuscule des cultures. L’affaire Pitcairn et l’idéologie des droits humains », Droit et Société, 2012, 82, p. 763-787 et « Brève théorie culturelle du droit », Helge Dedek & Shauna Van Praagh, dir., Stateless Law. Evolving Boundaries of a Discipline, Farnham, Ashgate, 2015, p. 83-103 (Juris Diversitas).

6 Maïté Ferret, chargée de recherches en histoire du droit (UMR 5815 CNRS Dynamiques du droit). Après une thèse sur Les sûretés réelles dans la pratique médiévale du Languedoc méditerranéen, elle a travaillé sur l’histoire du droit des obligations, l’histoire du droit de propriété et le droit coutumier médiéval, avec, notamment, des études sur les rapports entre le statut personnel et la condition des terres : « Réflexions sur le droit des personnes et la dépendance rurale, en Languedoc, aux XII^e-XIII^e siècles », La dépendance rurale dans l’Antiquité proche-orientale, Institut Français d’Archéologie Orientale, 140, Le Caire, 2004, p. 15-33, sur la propriété immobilière au Moyen Âge : « La terre et l’appropriation collective : approche historique », Les modèles propriétaires au XXI^e siècle, LGDJ, Poitiers, 2012, p. 129-146) et a participé au Dictionnaire des biens communs, à paraître, PUF.

7 Aliènor Bertrand, chargée de recherches en philosophie (UMR 5815 CNRS Dynamiques du droit). S’attachant à tirer les leçons philosophiques des avancées de l’anthropologie de la nature dans leurs relations avec les problèmes politiques, elle travaille à une nouvelle mise en perspective du rôle de la première colonisation dans l’histoire de la modernité occidentale. Elle a coordonné récemment un ouvrage collectif dont l’enjeu est d’expliquer pourquoi les inégalités écologiques apparaissent aujourd’hui artificiellement détachées des autres luttes sociales, alors qu’elles leur ont été le plus souvent inextricablement liées, particulièrement autour des problèmes de la santé au travail, des pollutions industrielles, des questions agraires et de la justice de l’eau, Justice écologique, justice sociale, Victoires Éditions, Paris, 2015.

8 Alexandre Deroche, professeur d’histoire du droit à l’Université François Rabelais de Tours et chercheur au Laboratoire d’Études et de Recherches sur l’Administration Publique (LERAP) depuis 2013. Ses travaux portent principalement sur l’histoire du domaine et de la propriété, ainsi que le droit rural contemporain. Parmi ses publications, on peut mentionner : France coloniale et droit de propriété. Les concessions en Indochine, L’Harmattan, 2004, L’apanage royal en France à l’époque moderne, éd. Panthéon-Assas, 2013, « La fonction sociale de la propriété chez Duguit », Mélanges Xavier Martin, 2015 ou encore « Le modèle des jardins familiaux ou partagés », Agriculture et ville. Vers de nouvelles relations juridiques, Colloque de Poitiers, 2015.

9 Carine Jallamion, professeur d’histoire du droit à l’Université de Montpellier, rattachée à l’UMR 5815 CNRS Dynamiques du droit. Après une thèse consacrée à L’histoire de l’arbitrage en matière civile du XVII^e au XIX^e siècle, l’exemple de Montpellier, 2004, elle a poursuivi ses recherches en histoire du droit privé, notamment en histoire du droit colonial abordée sous l’angle du droit privé. Elle a ainsi étudié le rôle du juge colonial, surtout en matière de procédure civile (« Le juge français face aux collectivités indigènes », 2004), droit successoral (« Le juge français et les successions chinoises en Indochine », 2007 ; « L’égalité hommes-femmes en Cochinchine : le juge français et la vocation héréditaire de la fille annamite », 2009), droit des obligations et des contrats (« Assurance, guerre et décolonisation : l’indemnisation des dommages matériels liés à la guerre d’Algérie », 2014 ; « Le dommage et l’animal dans les colonies françaises : à la recherche de la responsabilité du fait des animaux en droit colonial », 2015), droit des affaires (« Le juge et le règlement des faillites : la préservation des intérêts de la puissance coloniale et des colons », 2008), droit des biens et droit du travail (« Le justicier domestique : le droit du patron sur les esclaves », 2010 ; « Le droit de la République au service de la colonisation : la propriété en Algérie », 2011), droit de l’environnement (« La norme en milieu contraint : l’appropriation des ressources en eau par le colonisateur », 2012).

10 Marion Ubaud-Bergeron, professeur de droit public à l’Université de Montpellier et codirectrice du Master Droit public des affaires. Spécialiste du droit des contrats, du contentieux administratif et du droit administratif des biens, elle a publié récemment « Pouvoirs du propriétaire public versus Liberté du commerce et de l’industrie ? », RJEP 2013, comm. 14, « (In)consistance des libertés économiques sur le domaine public », RJEP 2012, comm. 49 et « Les sous-concessions domaniales », Contrats et propriétés publics, Lexis-Nexis, 2011, p. 11.

11 Sarah Vanuxem, maître de conférences à l’Université de Nice Sophia Antipolis (Credeco-Gredeg) et en délégation au CNRS. Après la rédaction de sa thèse sur Les choses saisies par la propriété (Préface Th. Revet, IRJS éd., 2012), elle poursuit ses recherches sur la propriété dans le cadre de l’ANR Propice (Propriétés intellectuelles, Communs et Exclusivité). Elle mène des recherches en droit de l’environnement, des biens et des minorités. Titulaire d’une bourse Jeunes chercheurs de l’INRA en 2014, elle a ainsi commencé à travailler sur la résurgence des communs amazighs en lien avec le développement des paiements pour services écologiques : « L’appropriation au/du territoire Aït M’hand. Incursion dans le Haut-Atlas marocain », S. Vanuxem et C. Guibet Lafaye, dir., Repenser la propriété, un essai de politique écologique, PUAM, 2015.

12 Jean-Louis Halpérin, professeur d’histoire du droit à l’École normale supérieure (Paris, PSL Université), membre senior de l’Institut Universitaire de France et directeur de l’UMR 7074 Centre de Théorie et Analyse du Droit (CNRS, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, ENS). A publié sur le droit coutumier, Profils des mondialisations du droit, Paris, Dalloz, 2009 ; Portraits du droit indien, Paris, Dalloz, 2012 ; « La détermination du champ juridique à la lumière de travaux récents en histoire du droit », Droit et Société, 2012/81, p. 405-423. A effectué une mission en Nouvelle-Calédonie en juillet 2015 dans le cadre d’un contrat GIP « La coutume comme loi pour les Kanak » dir. Christine Demmer, Centre Norbert Elias, Marseille.

13 Marie Cornu, directrice de recherches au CNRS (Institut des Sciences sociales du politique, UMR 7220, ENS Cachan, Université Paris X Nanterre). Ses thématiques portent en grande partie sur le droit des biens culturels et le droit de l’art. Elle coanime avec Jérôme Fromageau un groupe de recherches international et coordonne le module Droit du patrimoine à l’Institut National du patrimoine. Elle est membre de la Commission Nationale Française pour l’Unesco et de la Commission Scientifique Nationale des Collections. Elle a notamment publié Le droit culturel des biens, l’intérêt culturel juridiquement protégé, Bruylant, 1996 ; avec N. Mallet-Poujol, Droit, œuvres d’art et musées. Protection et valorisation des collections, CNRS Éditions, 2006 (3^e éd.) ; avec V. Négri, le Code du patrimoine commenté, Dalloz, à paraître 2016 ; avec J. Fromageau, et C. Wallaert, Dictionnaire de droit comparé du droit du patrimoine culturel, et a codirigé 1913, Genèse d’une loi sur les monuments historiques, La Documentation Française, 2013.

14 Olivier Barrière, chargé de recherches en droit de l’environnement et anthropologie juridique à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD, UMR Espace-Dev, Montpellier). En s’interrogeant très tôt sur l’effectivité du droit positif, il s’est spécialisé en anthropologie juridique de l’environnement et s’est attaché à travailler sur un droit négocié. Son analyse du droit fondée sur l’exploration des réalités locales et le terrain se caractérise par un empirisme juridique : sa lecture holistique du droit l’a ainsi conduit à décrypter le droit endogène et à rechercher des articulations entre le droit positif et le droit pratiqué localement. Il est par ailleurs entré dans l’expérimentation par l’élaboration de régulations locales au moyen de conventions locales d’environnement (Sénégal), de pacte de résilience socioécologique (Maroc) et d’un pacte pastoral intercommunal (France). Dans une démarche fédérative et interdisciplinaire, il s’intéresse aujourd’hui à la relation juridique de l’homme à la biosphère autour du concept-paradigme de « coviabilité des systèmes sociaux et écologiques ». Il est l’auteur de plusieurs articles sur ce thème parmi lesquels « Repenser le droit de l’environnement dans une conception renouvelée du développement durable : prospective d’un “droit de la coviabilité” des systèmes sociaux et écologiques », S. Blaise, C. David, V. David, dir., Le développement durable en Océanie : vers une éthique nouvelle ?, Aix-en-Provence, PUP, PUAM, p. 215-242, (Espace et Développement Durable), et vient de diriger Co-viability of Social and Ecological Systems : Reconnect Man to the Biosphere in an Era of Global Change, Springer Verlag, à paraître en 2017.

15 Jean-Michel Salles, directeur de recherche CNRS, (INSHS, économie et INEE, environnement), dirige, depuis 2010, l’UMR 5474 LAMETA à Montpellier. Ses travaux concernent l’économie de l’environnement et des ressources naturelles avec, depuis plus de quinze ans, un accent fort sur les questions de biodiversité et de services écosystémiques. Il s’intéresse en particulier à la question de l’évaluation des services écosystémiques, dans une perspective à la fois critique et opérationnelle, notamment sur les questions de spatialisation, et aux politiques de conservation. Il est très impliqué dans l’expertise publique dans ces domaines : IPBES (groupe sur la pollinisation), EFESE, Métaprogramme EcoServ de l’INRA, CSPNB… et a été l’un des principaux auteurs des rapports « Chevassus », en 2009, et « Sainteny », en 2011 avec le Centre d’Analyse Stratégique (aujourd’hui France Stratégie). Il a notamment publié « Valuing biodiversity and ecosystem services : Why put economic values on Nature ? Comptes Rendus Biologies, 334, 5-6, 2011, p. 469-482, et avec L. Tardieu et collab., « Combining direct and indirect ecosystem services loss into environmental impact assessment for infrastructure construction », Journal of Environmental Management 152, 2015, p. 145-157.

16 Philippe Billet, professeur agrégé de droit public à la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin-Lyon 3 où il y dirige l’Institut de droit de l’environnement (CNRS, UMR 5600, EVS-IDE). Président, et désormais président d’honneur de la Société française pour le droit de l’environnement, il est membre de plusieurs comités d’experts et de groupes de travail autour de la problématique de « l’économie verte » et des « services écosystémiques ». Il est également codirecteur scientifique de la Semaine juridique Administrations-collectivités territoriales (JCPA) et membre du Comité d’experts de la revue Energie-Environnement-Infrastructures (EEI), LexisNexis.

17 Dominique Taurisson-Mouret, ingénieur de recherche CNRS (UMR 5815 Dynamiques du droit). Coéditrice avec Éric de Mari des deux volumes sur L’Impact environnemental de la norme en milieu contraint, Victoires Éditions, 2012-2014, elle s’intéresse aux modalités de production du droit dans les territoires agricoles et miniers des colonies françaises, et aux conditions de l’application et de l’effectivité de ce droit. Elle coordonne le Groupe d’Histoire du Droit des Colonies (HDC) de l’UMR 5815 et le site www.histoiredroitcolonies.fr