Notes

• [1]
  Voir notamment H. V. Harissis et A. V. Harissis, Apiculture in the Prehistoric Aegean. Minoan and Mycenaean Symbols Revisited, Oxford, British Archaeological Reports, 2009 ; G. Pundyk, The Honey Trail. In Pursuit of Liquid Gold and Vanishing Bees, Macmillan, 2010.
• [2]
  Paris et Rouen, 1782, 2^e éd., p. XLVII.
• [3]
  Comme Varron, Économie rurale (37 av. JC), trad. Rousselot, éd. Panckoucke, Paris, 1843, p. 341 et s.
• [4]
  Le théatre d’agriculture et mesnage des champs (1600), Actes Sud, 1996, p. 628 et s.
• [5]
  Synthétisant la plupart des traités antiques sur l’agriculture et l’élevage, Pline l’Ancien notait : « Voici l’ordre annuel que suit la nature : le premier acte est la fécondation, quand le Favonius commence à souffler, vers le 6 des ides de février. Ce vent féconde tout ce qui vit sur la terre, puisqu’il féconde même les cavales en Espagne, comme nous avons dit : c’est le souffle générateur du monde, et, dans l’opinion de quelques-uns, le nom qu’il porte lui vient de fovere (réchauffer). Il souffle du couchant équinoxial, et ouvre le printemps. Les paysans disent que la nature est alors en chaleur, parce qu’elle brûle de recevoir les semences, et parce que le Favonius apporte la vie à tous les végétaux » (Histoire naturelle, L. XVI, Chap. XXXIX-XL).
• [6]
  D.-P. Abrol, Pollination Biology : Biodiversity Conservation and Agricultural Production, Springer 2011, p. 25-26.
• [7]
  Ch. Darwin (1862), On the various contrivances by which British and foreign orchids are fertilised by insects, and on the good effects of intercrossing, Londres, William Clowes and sons Limited ed., 2^e éd., p. 267.
• [8]
  V. G. Lemeunier, « Aux origines de l’apiculture rationnelle : la transhumance des ruches (France et Espagne, V. 1750-V. 1850) » et P.-O. Fanica, « Un exemple d’apiculture transhumante : le gâtinais », P.-Y. ­Laffont, Transhumance et estivage en Occident. Des origines aux enjeux actuels, PU du Mirail 2006, p. 263 et s. (Flaran).
• [9]
  N. Gallai et al., Economic valuation of the vulnerability of world agriculture confronted with pollinator decline : Ecological Economics 2009, vol. 68, n° 3, p. 810 et s.
• [10]
  J.-B. Ruhl et al., The Law and Policy of Ecosystem Services, Washington DC, IslandPress, 2007 ; Government of Ireland, The Economic and Social Aspects of Biodiversity. Benefits and Costs of Biodiversity in Ireland, Dublin, 2008, p. 39 et s.
• [11]
  L. Braat et P. ten Brink (dir.), The Cost of Policy Inaction, The case of not meeting the 2010 biodiversity target, Bruxelles, 2008.
• [12]
  The Economics of Ecosystems and Biodiversity (TEEB) for Agriculture and Food. Concept note, février 2014, p. 10.
• [13]
  Selon les régions du monde, les apiculteurs enregistrent des pertes de 30 à 70 % de leur cheptel, sans compter les atteintes qui affectent les pollinisateurs non domestiques, peu documentées mais bien réelles avec des effets délétères certains : substitution d’espèces, régression de la flore associée, etc. (European Food Safety Authority, EFSA Draft Guidance Document on the risk assessment of plant protection products on bees (Apis mellifera, Bombus spp. and solitary bees), EFSA Journal, 2013, 11(7) : 3295.
• [14]
  B. Chevassus-au-Louis (dir.), Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes, La documentation française, 2009, p. 237 et s. ; voir aussi M. Deffairi, La patrimonialisation en droit de l’environnement, thèse, Paris 1, 2013, IRJS Éditions, 2015, t. 61.
• [15]
  Sur une approche plus globale de cette question, Ph. Billet, The price of co-viability : pollination at all costs. Legal approach of the new relationship between man and pollinators, O. Barrière (éd), Co-viability of Social and Ecological Systems: Reconnect Man to the Biosphere in an Era of Global Change, à paraître aux éditions Springer fin 2016.
• [16]
  Nous retiendrons le terme « travail » concernant l’activité de production des abeilles, par référence et équivalence à l’article L. 211-10 du Code rural et de la pêche maritime qui emploie ce terme à propos de l’activité des vers à soie qui, « animaux de rente » comme les abeilles, « ne peuvent être saisis pendant leur travail ».
• [17]
  É. Fournial, « Les investissements urbains dans l’élevage : les baux à cheptel dans le Forez médiéval », Études foréziennes VIII, 1976, p. 39.
• [18]
  Cass. 3^e civ., 6 mars 1985, pourv. n° 83-16643, Bull. civ. III, n° 46, p. 35.
• [19]
  St.-Beaunier, Traité pratique sur l’éducation des abeilles, Vendôme 1806, p. 18. L’hypothèse décrite ici est celle du régime du bail à cheptel simple des articles 1804 et suivants du Code civil, « contrat par lequel on donne à un autre des bestiaux à garder, nourrir et soigner, à condition que le preneur profitera de la moitié du croît, et qu’il supportera aussi la moitié de la perte ».
• [20]
  Voir sur ce point l’analyse d’Isabelle Michallet, « L’existence des insectes pollinisateurs dans le droit », V. Gratpain et I. Michallet, Protection des organismes pollinisateurs et des populations face aux incidences sanitaires et écologiques, Rapport EnvitéRA, mai 2013, p. 84 et s.
• [21]
  A. Duranton, Cours de droit français selon le droit civil, t. IV, Thorel et Guilbert, 1844, 4^e éd., p. 49.
• [22]
  C. H. Gadar, Le nouveau Ferrière, ou Dictionnaire de droit et de pratique, Paris, an VIII, t. 1, rubr. « Abeilles », p. 6. Il faut y voir un prolongement du décret du 28 sept. 1791 concernant les biens et usages ruraux et la police rurale, aux termes duquel : « pour aucune raison, il ne sera permis de troubler les abeilles dans leurs courses et leurs travaux ; en conséquence, même en cas de saisie légitime, une ruche ne pourra être déplacée que dans les mois de décembre, janvier et février » (t. 1, sect. 3, art. 3).
• [23]
  X. Prétot, « L’essaim infidèle, le maître des ruches et le seigneur justicier. La propriété des abeilles dans l’ancien droit », Revue semestrielle de droit animalier n° 2, 2011, p. 247 et s.
• [24]
  W. Dross, Droit civil. Les choses, LGDJ, 2012, p. 489, n° 265-1.
• [25]
  Voir notamment Prouhon, Traité des droits d’usufruit, d’usage, d’habitation et de superficie, Librairie de jurisprudence de H. Tarlier, 1833, p. 245.
• [26]
  É. Bruneau et M. Burget, « Le dépérissement en Europe et aux États-Unis, des approches différentes », Abeilles et Cie 127, 6-2008, p. 25 [« hivernage en Floride pour partir en Californie sur amandiers puis dans l’Oregon sur fruitiers (pommiers, poiriers, cerisiers…) ; viennent ensuite les transhumances sur les petits fruits comme les mûres, myrtilles, fraises, puis la production de semences de légumes (carottes, oignons, choux), les légumineuses (trèfles…) ; enfin, elles redescendent dans le sud pour l’hivernage »].
• [27]
  Selon la formule de J. Downing, « On achève bien les abeilles », Le Courrier international, 22 février 2007.
• [28]
  « Sur le plan fiscal, cette activité de pollinisation peut être regardée comme exercée dans le cadre d’une exploitation apicole. Il est donc admis que les revenus tirés de cette activité soient imposés dans la catégorie des bénéfices agricoles [CGI, art. 63, al. 3], au même titre que les autres produits issus de l’élevage des abeilles », Bull. officiel des impôts - BA-Champ 10-10-10-20140306 du 3 mars 2014.
• [29]
  C. L. Farrar, « More Honey From Bees », The Yearbook of agriculture, 1947, p. 680.
• [30]
  Selon la formule retenue : « Osez la pollinisation professionnelle », La viticulture en Val-de-Loire, déc. 2011- janv. 2012.
• [31]
  Selon l’expression de Fr. Gerster, Plan de développement durable de l’apiculture, Rapport CGAAER n° 11 174-01, oct. 2012, p. 22.
• [32]
  Selon le modèle de contrat de pollinisation mis à disposition par Apiservices, société qui promeut notamment l’abeille « en tant qu’agent de pollinisation ».
• [33]
  Agricorp, organisme rattaché au Gouvernement de l’Ontario (Canada), a développé un contrat d’assurance au profit des arboriculteurs dont certaines récoltes fruitières seraient affectées en raison de « unavoidable pollination failure due to adverse weather conditions » (Agricorp, Fruit Crops Insuring Agreement, 2016, Part. III).
• [34]
  J. A. Skinner, Making a pollination contract, The University of Tennessee, Agricultural Extension Service, BP1516 (non daté).
• [35]
  J.-M. Moriceau, « Il n’est de richesse que de bêtes », Histoire et Géographie de l’élevage français du Moyen Âge à la Révolution [History and Geography of Livestock Farming in France: 15th-18th Centuries], Paris, Fayard, 2005, p. 15.
• [36]
  MEDDTL, Évaluation des services rendus par les écosystèmes en France, 2009. De façon plus critique, M. Angel, La nature a-t-elle un prix ? Critique de l’évaluation monétaire des biens environnementaux, Les Presses de l’École des Mines de Paris, 1998. Également V. Maris, Nature à vendre, Les limites des services écosystémiques, éd. Quae, 2014.
• [37]
  Selon l’expression de François Ost, La nature hors la loi. L’écologie à l’épreuve du droit, La découverte, 2003, p. 325.
• [38]
  Ibid.
• [39]
  C. civ., art. 546.
• [40]
  Résolution du Parlement européen du 15 nov. 2011 sur la santé des abeilles et les défis lancés au secteur apicole (2011/2108(INI)).
• [41]
  A. Guingand et al., « Les paiements pour préservation des services écosystémiques comme outil de conservation de la biodiversité. Cadres conceptuels et défis opérationnels pour l’action », Les cahiers de Biodiv’ 2050, févr. 2014, p. 2.
• [42]
  Instruction DGPE/SDPAC/2015-1070 du 10 déc. 2015 portant Instruction Technique 2015 Mesures Agroenvironnementales et Climatiques (MAEC) et aides à l’agriculture biologique, p. 52 et s.