Thème 14. Révisions générales

Depuis sa rupture avec Ella, Jean a subi plusieurs mésaventures. En effet, il a récemment causé un accident de voiture entraînant le décès d’un piéton et de graves blessures pour un autre. De plus, pris de panique, il ne s’est pas arrêté. Quelques jours plus tard, il s’en est pris à Thibault, en raison de la relation que ce dernier entretient avec Ella et pour parvenir à ses fins, a sollicité l’aide de son ami Ignace.
De son côté, Ella a été traumatisée par l’agression dont elle a été témoin. C’est pourquoi, approchée par un inconnu qui ne lui voulait aucun mal, elle a paniqué et a frappé l’homme avec son sac à main.
Il convient de déterminer la responsabilité pénale de chaque protagoniste. Les situations seront envisagées successivement.
Jean est impliqué dans deux évènements distincts. D’une part, l’accident de voiture et d’autre part, l’agression de Thibault.
Au volant de son véhicule terrestre à moteur et perdu dans ses pensées, Jean provoque un accident : il percute deux piétons. L’un des deux décèdera. L’autre sera amputé de la jambe droite. Pris de panique, Jean prend la fuite.
Il convient d’envisager dans un premier temps, les qualifications applicables (A), avant de déterminer les sanctions encourues (B).
L’accident de voiture a entraîné la mort d’un piéton (a) et l’amputation d’un autre (b). Un comportement unique a généré deux infractions (c). En outre, Jean a préféré s’enfuir pour échapper à sa responsabilité (d). Une situation de cumul juridique sera donc identifiée (e)…