Cohérence et ordres juridiques
- Sous la direction de François Hervouët
- et Federica Rassu
Actes & Colloques
2025
356 pages
Citer cet ouvrage
- HERVOUËT, François
- et RASSU, Federica,
- Hervouët, François.
- et al.
- Hervouët, F.
- et Rassu, F.
Présentation
Sommaire
Première partie - Cohérence entre les ordres juridiques nationaux et l’UE
Titre 1 - Cohérence entre l’ordre juridique de l’UE et celui des États membres
De la primauté moniste à la relevance pluraliste. Réflexion sur la cohérence des rapports entre ordre juridique de l’Union européenne et ordres juridiques nationaux
- Par Lilia Aït Ahmed
Titre 1 - Cohérence entre l’ordre juridique de l’UE et celui des États membres : 1. Cohérence par la primauté
La primauté du droit de l’Union européenne à l’aune des résistances renouvelées des juridictions nationales
- Par Athanase Popov
Titre 1 - Cohérence entre l’ordre juridique de l’UE et celui des États membres : 1. Cohérence par la primauté
L’application du droit de l’Union européenne dans les ordres juridiques nationaux : une cohérence impossible ?
- Par J. David
Première partie - Cohérence entre les ordres juridiques nationaux et l’UE
Titre 1 - Cohérence entre l’ordre juridique de l’UE et celui des États membres : 2. Cohérence par des procédés ad hoc
Cohérence et effet direct : oxymore ou redondance ?
- Par Federica Rassu
- et François Hervouët
The administrative judge’s access to the Court of Justice: the obligation of the preliminary ruling and the impact on the Italian reform of justice
Titre 2 - Cohérence entre l’ordre juridique de l’UE et les entités extérieures
La sécurité nationale, un vecteur prolifique des résistances à la primauté du droit de l’Union européenne
- Par Noémie Veron
L’Union européenne et l’Espace économique européen : la cohérence par l’homogénéité entre ordres juridiques
- Par Émilie Delcher
La cohérence de l’ordre juridique interne à l’épreuve de l’intégration du droit international privé de l’Union européenne
- Par Ludovic Pailler
La cohérence entre l’ordre juridique de l’Union européenne et le droit international public
- Par Loïc Grard
Deuxième partie - Cohérence au sein des ordres juridiques
Titre 1 - Cohérence par des approches complémentaires : 1. Cohérence dans l’identité partagée
Soi-même comme un autre : peut-on conserver des identités distinctes tout en construisant une identité commune ?
- Par Martin Quesnel
L’encadrement de l’exercice des compétences nationales au profit de l’unité du marché intérieur et de la cohérence juridique de l’Union européenne : le cas du droit d’établissement des sociétés
- Par Mathieu Combet
Titre 1 - Cohérence par des approches complémentaires : 2. Cohérence sectorielle
La cohérence de l’action environnementale de l’Union européenne : verre à moitié plein ou verre à moitié vide ?
- Par Loïc Peyen
Le pragmatisme européen dans la mise en cohérence des catégories juridiques nationales. L’exemple de la matière fiscale
- Par Antoine Ploux
De la cohérence entre les ordres internes et européen dans le cadre des finances publiques
- Par Loïc Levoyer
Titre 2 - Cohérence par l’action des institutions : 1. Cohérence dans la protection juridictionnelle
À la recherche de la cohérence par l’action des juges : une question de compétences ?
- Par Aurélie Laurent
Discriminations à rebours en matière fiscale et droit de l’Union européenne : vers une « incohérence » de la jurisprudence du Conseil constitutionnel ?
Titre 2 - Cohérence par l’action des institutions : 2. Cohérence dans l’interaction institutionnelle
Éloge (raisonné) des discriminations à rebours et des barrières aux échanges : de la nécessaire cohérence entre le juge de l’Union et les politiques étatiques étude sur les articles 34 et 35 TFUE
- Par James Corne
Date de parution : 12/08/2025
Date de mise en ligne : 02/03/2026
ISBN 9782381942155
https://doi.org/10.3917/puj.hervo.2025.01Cet ouvrage est en accès conditionnel
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