Droit de la propriété intellectuelle, littéraire et artistique
- Par Yann Basire
- et Stéphanie Carre
Dans Annuaire de droit de l'Union européenne (2025)
Droit de la propriété intellectuelle
- Par Yann Basire
- et Stéphanie Carre
Dans Annuaire de droit de l'Union européenne (2023)
« Diego Maradona » : un héritage contesté sur le terrain du droit des marques
- Sous la direction de Yann Basire,
- Théo Giunta
- et Laura Petri
Dans Pin Code (2024/1 N° 17-18)
Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle (2021/2022)
Chronique du laboratoire de recherche du CEIPI (UR 4375), Université de Strasbourg
- Sous la direction de Stéphanie Carre,
- Yann Basire,
- Jean-Marc Deltorn,
- et al.
Dans Pin Code (2023/2 N° 14)
18 mois plus tard : les conséquences du Brexit sur la pratique du Tribunal de l’Union européenne en droit des marques
- Par Alexandra Katchourine,
- Gwendal Pené,
- Sous la direction de Yann Basire
Dans Pin Code (2023/1 N° 13)
Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle (2020-2021)
Chronique du laboratoire de recherche du CEIPI, Université de Strasbourg
- Sous la direction de Stéphanie Carre,
- Yann Basire,
- Julie Dagher,
- et al.
Dans Pin Code (2022/1 N° 10)
Droit de la propriété intellectuelle
- Par Yann Basire
Dans Annuaire de droit de l'Union européenne (2021)
Droit de la propriété intellectuelle
- Par Yann Basire
Dans Annuaire de droit de l'Union européenne (2020)
Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle (2019/2020)
Chronique du laboratoire de recherche du CEIPI (UR 4375), université de Strasbourg
- Sous la direction de Stéphanie Carre,
- Yann Basire,
- Jean-Marc Deltorn,
- et al.
Dans Pin Code (2020/4 N° 6)
« Usage dans la vie des affaires » : précisions sur la délimitation d’une notion à géometrie variable
À propos de CJUE, arrêt a c/ b, 10e ch., 30 avril 2020, c-772/18
- Par Marie-Sophie Bergazov,
- sous la direction de Yann Basire
Dans Pin Code (2020/3 N° 5)
CJUE, Arrêt Coty c/ Amazon, 2 avril 2020, C-567/18
Un intermédiaire ne fait pas usage du signe d’autrui au sens du droit des marques en stockant les produits de tiers
- Par Chloé Piédoie,
- Lucie Vauban,
- sous la direction de Yann Basire
Dans Pin Code (2020/2 N° 4)
Le consommateur dans tous ses états : les marques choquantes et offensantes
- Par Yann Basire
- et Stefan Martin
Dans Légipresse (2020/HS2 N° 64)
Droit de la propriété intellectuelle
- Par Yann Basire
Dans Annuaire de droit de l'Union européenne (2019)
Droit de la propriété intellectuelle
- Par Yann Basire
- et Célia Zolynski
Dans Annuaire de droit de l'Union européenne (2018)