Dédoublement fonctionnel et responsabilité politique de l’exécutif dans les États membres de l’Union européenne
- Par Jacques Ziller
Pages 45 à 67
Citer ce chapitre
- ZILLER, Jacques,
- BLUMANN, Claude
- et PICOD, Fabrice,
- Ziller, Jacques.
- Ziller, J.
- C. Blumann
- et F. Picod
https://doi.org/10.3917/epas.bluma.2022.01.0045
Chapitre 1. Le régime politique de l’Union européenne
- Par Renaud Dehousse
Dans Études européennes (2017)
La nature politico-juridique de l’Union européenne. Comparaison de l’Union avec la Fédération
- Par David Cumin
Dans Civitas Europa (2022/1 N° 48)
Du « gouvernement économique » au gouvernement tout court
Vers un fédéralisme à l'européenne
- Par Robert Boyer
- et Mario Dehove
Dans Critique internationale (2001/2 no 11)
Les enjeux de la Conférence intergouvernementale de 1996
Dans Courrier hebdomadaire du CRISP (1995/34 n° 1499)
La CIG 2000 : vers une réforme incomplète des institutions européennes ?
Dans Courrier hebdomadaire du CRISP (2000/9 n° 1674)
Le Traité constitutionnel de la Convention pour l'Europe
- Par Franklin Dehousse
- et Wouter Coussens
Dans Courrier hebdomadaire du CRISP (2003/23 n° 1808-1809)
II. Normes. Une expansion infinie
- Par Antonin Cohen
Dans Le régime politique de l’Union européenne (2014)
II. La dynamique des institutions
- Par Guillaume Courty
- et Guillaume Devin
Dans La construction européenne (2018)
I / Une Constitution européenne pour quoi faire ?
- Par Jacques Ziller
Dans La nouvelle constitution européenne (2005)
Structures instables : l’équilibre institutionnel et la Cour de justice de l’Union européenne
Dans Annuaire de droit de l'Union européenne (2025)
3. Institutions et prise de décision
Dans Introduction au droit de l'Union européenne (2010)
Chapitre V. Les institutions communautaires
- Par Agnès Fontana
Dans Encyclopédie de la culture politique contemporaine (2008)
Chapitre 2. La diversité des décisions européennes
Dans Le système décisionnel de l'Union européenne (2019)
Chapitre IV. Évolution des organisations
Dans La construction de l'Europe (2016)
L’unité du droit matériel et du droit institutionnel
- Par Claude Blumann
Dans Les nouveaux modes de production du droit de l'Union européenne (2018)
Parlement européen et processus d’intégration
Dans La parlementarisation des processus d'intégration régionale (2020)
La parlementarisation de la fonction législative dans l’Union européenne
- Par Didier Blanc
Dans La parlementarisation des processus d'intégration régionale (2020)
Chapitre 2. L'évolution du système institutionnel
- Par Renaud Dehousse
- et Paul Magnette
Dans Politiques européennes (2009)
C
- Par Emiliano Grossman,
- Bastien Irondelle,
- Sabine Saurugger
- et al.
Dans Les mots de l'Europe (2001)
Chapitre 3 / L’équilibre entre les niveaux de pouvoir
- Par Paul Magnette
Dans Le régime politique de l’Union européenne (2017)