Notes

• [1]
  F.-R. Ouellette, « L’adoption, les acteurs et les enjeux autour de l’enfant », art. cité.
• [2]
  Ibid., p. 38.
• [3]
  E. Rude-Antoine (sous la dir.), Familles et jeunes étrangers adoptés…, rapport cité, p. 245.
• [4]
  Section 26 du Children Act de 1975. Cité par J.H.A. Van Loon, « L’adoption d’enfants originaires de l’étranger », Rapport, op. cit., p. 113.
• [5]
  En 1986 avec l’Adult Adoption Information Act, cité par J.H.A. Van Loon, ibid.
• [6]
  D. Opertti Badan, Vomentarios a la Convencion Interamericana sobre conflictos de leyes en materia de adopcion de menores, Montevideo, 1986, p. 47-48, cité par J.H.A. Van Loon, ibid.
• [7]
  Code des mineurs 1989, art. 114. L’article 115 prévoit expressément que tout adopté a le droit de connaître son origine et le fait qu’il a été adopté. Si la responsabilité du moment et des conditions de cette révélation est laissée aux parents adoptifs, l’adopté peut néanmoins s’adresser au tribunal et demander à ce que le caractère confidentiel du dossier soit levé et à avoir accès aux renseignements. Cité par J.H.A. Van Loon, ibid., p. 115.
• [8]
  Jean-François Mattei, « Enfant d’ici, enfant d’ailleurs… », rapport cité, p. 100.
• [9]
  Ibid.
• [10]
  Pierre Verdier, « Affirmer et promouvoir les droits de l’enfant », Rapport, Paris, La Documentation française, 1993.
• [11]
  Jean-François Mattei, op. cit., p. 101.
• [12]
  Cf. Jean-François Mattei, « Enfant d’ici, enfant d’ailleurs… », rapport cité, p. 101.
• [13]
  Ibid.
• [14]
  Ibid.
• [15]
  Cité par F. Boulanger, « Le bilan mitigé d’une réforme : la loi modificatrice du droit de l’adoption », D., 1996, Recueil Dalloz, Sirey, p. 310 note 25. CEDH, plén. 7 juillet 1989, in V. Berger, Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, n^o 786.
• [16]
  Loi n^o 96-604 du 5 juillet 1996, JO, 6 juillet 1996, 10220, art. 31.
• [17]
  Art. 62-1.
• [18]
  Loi n^o 96-604 du 5 juillet 1996, JO, 6 juillet 1996, 10220, art. 32.
• [19]
  Organisé à l’initiative de la Coordination des actions pour le droit à la connaissance des origines (CADCO, 23, rue Camille-Desmoulins, Paris, 75011), en collaboration avec le Journal du droit des jeunes (16, passage Gatbois, Paris, 75012).
• [20]
  « Statut et protection de l’enfant », Rapport au Conseil d’État, Paris, La Documentation française, 1990, p. 78-79.
• [21]
  Entretien réalisé en septembre 1998 avec Anne Cadié, psychanalyste et psychologue au Bureau des affaires juridiques du service de l’ASE de Paris.
• [22]
  Anne Cadié, conférence remise en mains propres.
• [23]
  E. Rude-Antoine (sous la dir.), Familles et jeunes étrangers adoptés…, rapport cité, p. 246.
• [24]
  Ibid., p. 245.
• [25]
  Anne Cadié, conférence citée.
• [26]
  Loi n^o 78-753 du 17 juillet 1978 relative aux relations entre l’administration et le public, Code administratif Dalloz, 1996, p. 1632.
• [27]
  Anne Cadié, conférence citée, p. 5.
• [28]
  Anne Cadié, conférence citée, p. 3.
• [29]
  E. Rude-Antoine (sous la dir.), Familles et jeunes étrangers adoptés…, rapport cité, p. 245-246.
• [30]
  Ibid.
• [31]
  Anne Cadié, conférence citée, p. 5.
• [32]
  E. Rude-Antoine (sous la dir.), Familles et jeunes étrangers adoptés…, rapport cité, p. 247-248.
• [33]
  Ibid.
• [34]
  Ibid., p. 277.
• [35]
  Ibid.
• [36]
  Ibid.
• [37]
  Ibid., p. 286.
• [38]
  Ibid.
• [39]
  Ibid.
• [40]
  Ibid.
• [41]
  Ibid.
• [42]
  Lorsqu’un enfant a plus de trois ans, l’adoption est considérée comme tardive mais, là encore, cette définition de l’âge repose sur des critères arbitraires, propres à chaque discipline : scientifique, psychologique… La distinction enfant petit/grand reste relative.
• [43]
  On entend par intégration les formes de participation à la société globale, l’apprentissage des normes de consommation matérielle et l’expérience vécue des rapports familiaux et culturels. L’intégration est davantage un discours. Comme l’exprime A. Sayad : « Le discours sur l’intégration est nécessairement sur l’identité, l’identité de soi et l’identité des autres. » C’est un discours fondé dans la croyance. Cf. A. Sayad, « Qu’est-ce que l’intégration ? », in Hommes et Migrations, 1994, décembre, n^o 1182, p. 9.
• [44]
  D. Schnapper, La France de l’intégration. Sociologie de la nation en 1990, Paris, Gallimard, 1991, p. 108.
• [45]
  E. Rude-Antoine (sous la dir.), Familles et jeunes étrangers adoptés…, rapport cité, p. 257.
• [46]
  Ibid., p. 258.
• [47]
  M.F. Lücker-Babel, Adoption internationale et droits de l’enfant. Qu’advient-il des laissés-pour-compte ?, Fribourg, Éditions universitaires Fribourg, Suisse, 1991, p. 44.
• [48]
  D. Grange, Victor, l’enfant qui refusait d’être adopté, op. cit., p. 249.
• [49]
  E. Rude-Antoine (sous la dir.), Familles et jeunes étrangers adoptés…, rapport cité, p. 261.
• [50]
  Ibid.
• [51]
  Ibid., p. 262.
• [52]
  B. Camdessus (sous la direction), L’adoption. Une aventure familiale, Paris, ESF, coll. « Le monde de la famille », 1995, p. 108.
• [53]
  D. Grange, Victor, l’enfant qui refusait d’être adopté, op. cit., p. 123.