Finance | Cairn.info https://shs.cairn.info/build/assets/cairn-B7RWiji2.png tag:cairn.info,2005:rss/thematique/2379 Cairn.info 2026 2022-10-28T00:00:00+02:00 tag:cairn.info,2005:numero:DUNOD_THAUV_2022_01 <![CDATA[ Gestion de patrimoine (2022) ]]> 2022-05-04T00:00:00+02:00 2022-10-28T00:00:00+02:00 Comment optimiser ou faire fructifier un patrimoine  ? Comment réduire son imposition  ? Quelles sont les règles juridiques pour protéger son patrimoine des aléas de la vie et le transmettre dans les meilleures conditions  ? Quelles stratégies adopter pour le dirigeant d’une entreprise  ?

À jour des dernières dispositions légales, sociales et fiscales, cette édition 2022-2023 rassemble toutes les connaissances nécessaires pour réaliser un diagnostic et définir une stratégie patrimoniale, avec un nouveau chapitre consacré à l'immobilier.

• Sur le plan juridique : les lois qui encadrent le patrimoine, le mariage, le Pacs, le divorce, le décès, les donations…
• Sur le plan fiscal : l’impôt sur les revenus de capitaux mobiliers, l’impôt sur les plus-values mobilières, l’impôt sur la fortune immobilière…
• Sur le plan financier : les produits d’épargne et de placement, l’optimisation d’un patrimoine immobilier, l’investissement locatif, l’assurance-vie, la gestion d’un portefeuille titre, l’épargne retraite…

Cet ouvrage écrit par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes (avocats, banquiers, conseillers en gestion de patrimoine, experts-comptables, fiscalistes, inspecteurs des impôts, notaires…) allie principes fondamentaux et outils opérationnels pour le conseiller en gestion de patrimoine.

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  • Pages III à XX | Pages de début
  • Pages V à IX | Les auteurs
  • Pages XI à XI | Remerciements | Arnaud Thauvron
  • Pages 1 à 3 | Introduction | Arnaud Thauvron
  • Pages 4 à 5 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 7 à 17 | Chapitre 1. Les professionnels de la gestion de patrimoine | Renaud Salomon
  • Pages 18 à 37 | Chapitre 2. Le diagnostic patrimonial | Bruno Dalmas, Pascal Pineau, Vincent Cornilleau
  • Pages 38 à 44 | Chapitre 3. La dimension émotionnelle de la gestion de patrimoine | Pascal Pineau
  • Pages 46 à 48 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 49 à 78 | Chapitre 4. Les régimes matrimoniaux | Catherine Bienvenu
  • Pages 79 à 89 | Chapitre 5. Le divorce | Catherine Bienvenu
  • Pages 90 à 112 | Chapitre 6. Les successions | Catherine Bienvenu
  • Pages 113 à 123 | Chapitre 7. Les libéralités | Catherine Bienvenu
  • Pages 124 à 147 | Chapitre 8. La protection du conjoint survivant | Frédéric Petit
  • Pages 148 à 159 | Chapitre 9. La protection d’un incapable | Catherine Bienvenu
  • Pages 160 à 190 | Chapitre 10. Le démembrement de propriété | Bruno Dalmas
  • Pages 191 à 233 | Chapitre 11. La société civile | Serge Anquchian
  • Pages 234 à 235 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 236 à 259 | Chapitre 12. L’impôt sur le revenu | Jean-François Carrier
  • Pages 260 à 269 | Chapitre 13. L’imposition des revenus du patrimoine financier | Mathieu Becker
  • Pages 270 à 284 | Chapitre 14. L’imposition des revenus du patrimoine immobilier et les produits de défiscalisation immobilière | Olivier Lejeune
  • Pages 285 à 300 | Chapitre 15. L’impôt sur la fortune immobilière | Jean-Pierre Cossin
  • Pages 302 à 303 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 304 à 329 | Chapitre 16. Les produits d’épargne et de placement | Arnaud Thauvron
  • Pages 330 à 362 | Chapitre 17. L’assurance-vie et la gestion de patrimoine | Roseline Charasse
  • Pages 363 à 387 | Chapitre 18. La gestion d’un portefeuille titres | Pierre Chollet
  • Pages 388 à 415 | Chapitre 19. L’épargne retraite | Arnaud Sultan
  • Pages 416 à 455 | Chapitre 20. L’investissement immobilier locatif | Camil Mikolajczack
  • Pages 456 à 457 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 458 à 474 | Chapitre 21. Le régime fiscal des rémunérations des dirigeants | Jérôme Dubreuil
  • Pages 475 à 492 | Chapitre 22. Les stock-options | Gwénaëlle Laizé, Mario da Silva
  • Pages 493 à 502 | Chapitre 23. La protection du patrimoine du dirigeant | Sabine Vacrate
  • Pages 503 à 526 | Chapitre 24. La fiscalité de la transmission d’entreprise | Jean-Pierre Cossin
  • Pages 528 à 544 | Chapitre 25. Stratégie patrimoniale | Vincent Cornilleau
  • Pages 545 à 565 | Chapitre 26. Approche dynamique du règlement patrimonial d’une succession | Frédéric Petit
  • Pages 566 à 580 | Chapitre 27. Étude de cas SCI | Serge Anouchian
  • Pages 581 à 584 | Index
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:VUIB_LETH_2017_01 <![CDATA[ DSCG 4 Comptabilité et audit 2017-2018 (2017) ]]> 2017-08-04T00:00:00+02:00 2022-07-22T00:00:00+02:00 Cet ouvrage propose une préparation complète à l’épreuve N°4 du DSCG et rassemble, en un seul volume, le cours et tous les entraînements nécessaires corrigés !

    • Un cours complet, très structuré, illustré par de nombreux exemples ;

    • Des points de méthode ciblés ;

    • Une approche visuelle : schémas de synthèse, tableaux ;

    • 190 QCM corrigés ;

    • De très nombreuses applications (exercices, études de cas…) ;

    • Les corrigés des applications et des cas supplémentaires disponibles gratuitement sur le site www.vuibert.fr..

    ]]>
  • Pages 1 à 4 | Pages de début
  • Pages 6 à 25 | Chapitre 1. Le dispositif normatif | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 27 à 63 | Chapitre 2. Évaluation et présentation dans les états financiers | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 65 à 88 | Chapitre 3. Le diagnostic financier des sociétés et des groupes | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 90 à 119 | Chapitre 4. La communication financière | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 120 à 124 | Cas de synthèse 1 | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 126 à 144 | Chapitre 5. Introduction à la consolidation | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 146 à 180 | Chapitre 6. Le périmètre de consolidation | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 182 à 216 | Chapitre 7. Les retraitements de préconsolidation (1) | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 218 à 256 | Chapitre 8. Les retraitements de préconsolidation (2) | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 258 à 284 | Chapitre 9. Les instruments financiers en normes internationales | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 286 à 310 | Chapitre 10. Le traitement des filiales étrangères | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 312 à 347 | Chapitre 11. Les retraitements de consolidation | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 349 à 391 | Chapitre 12. Écart d’évaluation, écart d’acquisition et goodwill | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 393 à 427 | Chapitre 13. Le partage des capitaux propres | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 429 à 463 | Chapitre 14. Les variations de périmètre | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 464 à 468 | Cas de synthèse 2 | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 470 à 486 | Chapitre 15. Les caractéristiques juridiques et fiscales des fusions | Marie-Astrid Le Theule, Bernadette Collain, Stéphane Lefrancq
  • Pages 488 à 507 | Chapitre 16. L’évaluation préalable à la fusion | Marie-Astrid Le Theule, Bernadette Collain, Stéphane Lefrancq
  • Pages 509 à 530 | Chapitre 17. Le traitement comptable des fusions | Marie-Astrid Le Theule, Bernadette Collain, Stéphane Lefrancq
  • Pages 532 à 555 | Chapitre 18. Le traitement des participations préalables | Marie-Astrid Le Theule, Bernadette Collain, Stéphane Lefrancq
  • Pages 557 à 571 | Chapitre 19. Apports partiels d’actifs et scissions | Marie-Astrid Le Theule, Bernadette Collain, Stéphane Lefrancq
  • Pages 572 à 573 | Cas de synthèse 3 | Marie-Astrid Le Theule, Bernadette Collain, Stéphane Lefrancq
  • Pages 575 à 607 | Chapitre 20. Introduction à l’audit légal | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 609 à 635 | Chapitre 21. Le contrôle interne | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 637 à 672 | Chapitre 22. L’audit légal : conduite de la mission | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 674 à 702 | Chapitre 23. Certification et responsabilité | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 704 à 726 | Chapitre 24. Prévention des difficultés et autres missions | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 727 à 734 | Cas de synthèse 4 | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 736 à 749 | Corrigés des QCM | Marie-Astrid Le Theule, Stéphane Lefrancq, Bernadette Collain
  • Pages 750 à 752 | Index
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:DUNOD_RNIER_2017_01 <![CDATA[ Techniques de blanchiment et moyens de lutte (2017) ]]> 2017-09-20T00:00:00+02:00 2022-03-11T00:00:00+01:00 D’Al Capone aux Panama Papers, les méthodes de blanchiment n’ont cessé de se sophistiquer. Quelles sont aujourd’hui les techniques pour rendre l’argent sale « respectable » ? Comment lutter contre ces pratiques ?

    Cet ouvrage décrit de façon détaillée :
    • les origines et les composantes de l’argent sale ;
    • les différentes techniques de blanchiment ;
    • les moyens de lutte nationaux et internationaux ;
    • les impacts économiques, politiques et sociaux.
    Cette 4e édition, actualisée, présente les dernières réglementations françaises et européennes. S’y ajoutent de nombreux avis d’experts reconnus, des exemples et des illustrations.
    Complet et accessible, cet ouvrage s’adresse aux acteurs exposés au blanchiment, à ceux qui luttent contre, et à tous ceux qui s’intéressent à notre environnement économique et politique.

    Ouvrage labellisé par la FNEGE (Fondation Nationale pour l'Enseignement de la Gestion des Entreprises) en 2015

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  • Pages I à IV | Pages de début
  • Pages 1 à 3 | Liste des sigles et abréviations | Éric Vernier
  • Pages 5 à 6 | Avant-propos | Éric Vernier
  • Pages 7 à 10 | Introduction | Éric Vernier
  • Pages 11 à 12 | Présentation | Éric Vernier
  • Pages 13 à 50 | Chapitre 1. Les origines de l’argent sale | Éric Vernier
  • Pages 51 à 53 | Chapitre 2. L’origine géographique de l’argent sale | Éric Vernier
  • Pages 55 à 56 | Présentation | Éric Vernier
  • Pages 57 à 74 | Chapitre 3. Les définitions et typologies du blanchiment | Éric Vernier
  • Pages 75 à 107 | Chapitre 4. Les techniques artisanales | Éric Vernier
  • Pages 109 à 140 | Chapitre 5. Les techniques financières | Éric Vernier
  • Pages 141 à 142 | Présentation | Éric Vernier
  • Pages 143 à 168 | Chapitre 6. Les textes français et européens | Éric Vernier
  • Pages 169 à 201 | Chapitre 7. Les organismes officiels | Éric Vernier
  • Pages 203 à 217 | Chapitre 8. Les obligations des professionnels assujettis | Éric Vernier
  • Pages 219 à 236 | Chapitre 9. Un combat déloyal | Éric Vernier
  • Pages 237 à 238 | Présentation | Éric Vernier
  • Pages 239 à 247 | Chapitre 10. La France, un pays d’investissement et de blanchiment | Éric Vernier
  • Pages 249 à 262 | Chapitre 11. Les enjeux politiques, économiques et sociaux | Éric Vernier
  • Pages 263 à 274 | Conclusion | Éric Vernier
  • Pages 277 à 280 | Glossaire
  • Pages 281 à 283 | Chronologie de la lutte réglementaire contre le blanchiment | Éric Vernier
  • Pages 285 à 287 | Liste indicative de CRF dans le monde | Éric Vernier
  • Pages 289 à 290 | Bibliographie
  • Pages 291 à 292 | Liste des tableaux et figures
  • Pages 293 à 295 | Index
  • Pages 297 à 297 | Remerciements | Éric Vernier
  • Pages 298 à 299 | Pages de fin
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:DUNOD_THAUV_2021_01 <![CDATA[ Gestion de patrimoine (2021) ]]> 2021-04-28T00:00:00+02:00 2021-08-10T00:00:00+02:00 Comment optimiser ou faire fructifier un patrimoine ? Comment réduire son imposition ? Quelles sont les règles juridiques pour protéger son patrimoine des aléas de la vie et le transmettre dans les meilleures conditions ? Quelles stratégies adopter pour le dirigeant d’une entreprise ?

    À jour des dernières dispositions légales, sociales et fiscales, cette édition 2021-2022 rassemble toutes les connaissances nécessaires pour réaliser un diagnostic et définir une stratégie patrimoniale.

    • Sur le plan juridique : les lois qui encadrent le patrimoine, le mariage, le Pacs, le divorce, le décès, les donations…
    • Sur le plan fiscal : l’impôt sur les revenus de capitaux mobiliers, l’impôt sur les plus-values mobilières, l’impôt sur la fortune immobilière…
    • Sur le plan financier : les produits d’épargne et de placement, l’optimisation d’un patrimoine immobilier, l’assurance-vie, la gestion d’un portefeuille titres, l’épargne retraite…

    Cet ouvrage, écrit par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes(avocats, banquiers, conseillers en gestion de patrimoine, experts-comptables, fiscalistes, inspecteurs des impôts, notaires...), allie principes fondamentaux et outils opérationnels pour le conseiller en gestion de patrimoine.

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  • Pages I à XV | Pages de début
  • Pages III à VI | Les auteurs
  • Pages VII à VII | Remerciements | Arnaud Thauvron
  • Pages 1 à 3 | Introduction | Arnaud Thauvron
  • Pages 5 à 5 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 7 à 17 | Chapitre 1. Les professionnels de la gestion de patrimoine | Renaud Salomon
  • Pages 18 à 38 | Chapitre 2. Le diagnostic patrimonial | Bruno Dalmas, Pascal Pineau, Vincent Cornilleau
  • Pages 39 à 45 | Chapitre 3. La dimension émotionnelle de la gestion de patrimoine | Pascal Pineau
  • Pages 47 à 48 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 49 à 78 | Chapitre 4. Les régimes matrimoniaux | Catherine Bienvenu
  • Pages 79 à 89 | Chapitre 5. Le divorce | Catherine Bienvenu
  • Pages 90 à 113 | Chapitre 6. Les successions | Catherine Bienvenu
  • Pages 114 à 124 | Chapitre 7. Les libéralités | Catherine Bienvenu
  • Pages 125 à 148 | Chapitre 8. La protection du conjoint survivant | Frédéric Petit
  • Pages 149 à 160 | Chapitre 9. La protection d’un incapable | Catherine Bienvenu
  • Pages 161 à 192 | Chapitre 10. Le démembrement de propriété | Bruno Dalmas
  • Pages 193 à 235 | Chapitre 11. La société civile | Serge Anouchian
  • Pages 237 à 237 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 238 à 262 | Chapitre 12. L’impôt sur le revenu | Jean-François Carrier
  • Pages 263 à 272 | Chapitre 13. L’imposition des revenus du patrimoine financier | Mathieu Becker
  • Pages 273 à 287 | Chapitre 14. L’imposition des revenus du patrimoine immobilier et les produits de défiscalisation immobilière | Olivier Lejeune
  • Pages 288 à 303 | Chapitre 15. L’impôt sur la fortune immobilière | Jean-Pierre Cossin
  • Pages 305 à 305 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 306 à 331 | Chapitre 16. Les produits d’épargne et de placement | Arnaud Thauyrqn
  • Pages 332 à 365 | Chapitre 17. L’assurance-vie et la gestion de patrimoine | Roseline Charasse
  • Pages 366 à 390 | Chapitre 18. Gestion d’un portefeuille titres | Pierre Chollet
  • Pages 391 à 418 | Chapitre 19. L’épargne retraite | Arnaud Sultan
  • Pages 420 à 421 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 422 à 438 | Chapitre 20. Le régime fiscal des rémunérations des dirigeants | Jérôme Dubreuil
  • Pages 439 à 457 | Chapitre 21. Les stock-options | Gwénaëlle Laizé, Mario Da Silya
  • Pages 458 à 488 | Chapitre 22. La protection du patrimoine du dirigeant | Sabine Vacrate
  • Pages 489 à 512 | Chapitre 23. La fiscalité de la transmission d’entreprise | Jean-Pierre Cossin
  • Pages 514 à 530 | Chapitre 24. Stratégie patrimoniale | Vincent Cornilleau
  • Pages 531 à 551 | Chapitre 25. Approche dynamique du règlement patrimonial d’une succession | Frédéric Petit
  • Pages 552 à 566 | Chapitre 26. Étude de cas SCI | Serge Anouchian
  • Pages 567 à 570 | Index
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:DUNOD_THAUV_2020_01 <![CDATA[ Gestion de patrimoine (2020) ]]> 2020-06-10T00:00:00+02:00 2021-07-13T00:00:00+02:00
  • Pages I à XV | Pages de début
  • Pages VII à VII | Remerciements | Arnaud Thauvron
  • Pages 1 à 3 | Introduction | Arnaud Thauvron
  • Pages 4 à 5 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 7 à 17 | Chapitre 1. Les professionnels de la gestion de patrimoine | Renaud Salomon
  • Pages 18 à 38 | Chapitre 2. Le diagnostic patrimonial | Bruno Dalmas, Pascal Pineau, Vincent Cornilleau
  • Pages 39 à 45 | Chapitre 3. La dimension émotionnelle de la gestion de patrimoine | Pascal Pineau
  • Pages 46 à 48 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 49 à 78 | Chapitre 4. Les régimes matrimoniaux | Catherine Bienvenu
  • Pages 79 à 89 | Chapitre 5. Le divorce | Catherine Bienvenu
  • Pages 90 à 113 | Chapitre 6. Les successions | Catherine Bienvenu
  • Pages 114 à 124 | Chapitre 7. Les libéralités | Catherine Bienvenu
  • Pages 125 à 148 | Chapitre 8. La protection du conjoint survivant | Frédéric Petit
  • Pages 149 à 160 | Chapitre 9. La protection d’un incapable | Catherine Bienvenu
  • Pages 161 à 192 | Chapitre 10. Le démembrement de propriété | Bruno Dalmas
  • Pages 193 à 235 | Chapitre 11. La société civile | Serge Anouchian
  • Pages 236 à 237 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 238 à 262 | Chapitre 12. L’impôt sur le revenu | Jean-François Carrier
  • Pages 263 à 272 | Chapitre 13. L’imposition des revenus du patrimoine financier | Mathieu Becker
  • Pages 273 à 287 | Chapitre 14. L’imposition des revenus du patrimoine immobilier et les produits de défiscalisation immobilière | Olivier Lejeune
  • Pages 288 à 303 | Chapitre 15. L’impôt sur la fortune immobilière | Jean-Pierre Cossin
  • Pages 304 à 305 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 306 à 333 | Chapitre 16. Les produits d’épargne et de placement | Arnaud Thauvron
  • Pages 334 à 367 | Chapitre 17. L’assurance-vie et la gestion de patrimoine | Roseline Charasse
  • Pages 368 à 392 | Chapitre 18. Gestion d’un portefeuille titres | Pierre Chollet
  • Pages 393 à 420 | Chapitre 19. L’épargne retraite | Arnaud Sultan
  • Pages 422 à 423 | Présentation | Arnaud Thauvron
  • Pages 424 à 439 | Chapitre 20. Le régime fiscal des rémunérations des dirigeants | Jérôme Dubreuil
  • Pages 440 à 458 | Chapitre 21. Les stock-options | Gwénaëlle Laizé, Mario da Silva
  • Pages 459 à 489 | Chapitre 22. La protection du patrimoine du dirigeant | Sabine Vacrate
  • Pages 490 à 513 | Chapitre 23. La fiscalité de la transmission d’entreprise | Jean-Pierre Cossin
  • Pages 514 à 530 | Chapitre 24. Stratégie patrimoniale | Vincent Cornilleau
  • Pages 531 à 551 | Chapitre 25. Approche dynamique du règlement patrimonial d’une succession | Frédéric Petit
  • Pages 552 à 566 | Chapitre 26. Étude de cas SCI | Serge Anouchian
  • Pages 567 à 576 | Pages de fin
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:RSC_1401 <![CDATA[ Varia | Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2014/1 N° 1) ]]> 2014-03-29T00:00:00+01:00 2019-04-01T00:00:00+02:00
  • Pages 1 à 23 | Nature de l'élément moral et stratégie judiciaire de la Cour pénale internationale | Pejman Pourzand
  • Pages 25 à 47 | La Cour de cassation et les conventions internationales relatives à la lutte contre la corruption | Anne-Catherine Fortas
  • Pages 49 à 57 | « Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement » | Évelyne Monteiro
  • Pages 59 à 70 | Infractions contre les personnes | Yves Mayaud
  • Pages 71 à 75 | Infractions contre l’État, la Nation et la paix publique | Corinne Mascala
  • Pages 77 à 84 | Droit de l’Union européenne | Laurence Idot
  • Pages 85 à 115 | Infractions boursières | Jean-Marie Brigant
  • Pages 117 à 126 | Infractions relevant du droit de l’information et de la communication | Jacques Francillon
  • Pages 127 à 141 | Procédure pénale | André Giudicelli, Jean Danet
  • Pages 143 à 151 | Procédure pénale | Etienne Vergès
  • Pages 153 à 162 | Demandés ou imposés, les transfèrements sur la sellette | Pierrette Poncela
  • Pages 163 à 183 | Droit de l’Homme. Jurisprudence de la CEDH | Damien Roets, Jean-Pierre Marguénaud
  • Pages 185 à 192 | Droit pénal international | Michel Massé
  • Pages 207 à 226 | Les comparutions immédiates au TGI de Nice, ou la prison comme unique réponse à une délinquance de misère | Laurent Mucchielli, Émilie Raquet
  • Pages 227 à 248 | Actualités du droit pénal argentin | Silvia Guemureman, Maryse Esterle
  • Pages 249 à 252 | Actualités du droit pénal héllénique | Antoine Maniatis
  • Pages 253 à 270 | Notes bibliographiques
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:SCPO_FRISO_2005_01 <![CDATA[ Droit et économie de la régulation. 3 (2005) ]]> 2005-01-01T00:00:00+01:00 2012-04-01T00:00:00+02:00
  • Pages 1 à 10 | Crise de régulation | Thomas Cazenave, David Martimort, Jérôme Pouyet
  • Pages 11 à 15 | La crise comme phénomène politique | François Ewald
  • Pages 17 à 27 | L'articulation entre régulation et crise dans le secteur bancaire et financier | Christian de Boissieu
  • Pages 29 à 42 | La crise californienne | Jean-Michel Glachant
  • Pages 43 à 50 | Le risque sanitaire, objet de la régulation | Martin Hirsch
  • Pages 51 à 58 | La régulation comme prévention des crises | Jacques Ziller
  • Pages 59 à 66 | Le retour à la régulation ordinaire au sortir de la crise | Jacques Crémer
  • Pages 67 à 80 | L'hypothèse de l'interrégulation | Marie-Anne Frison-Roche
  • Pages 81 à 91 | La régulation d'Internet par la technique et la Lex informatica | Joël R. Reidenberg
  • Pages 93 à 114 | L'interrégulation et les relations internationales entre États | Hervé Ascensio
  • Pages 115 à 131 | Articulation ou désarticulation des régulations nationales et internationales ? | Jean-Pierre Jouyet
  • Pages 133 à 143 | L'interrégulation par l'élaboration d'éléments communs | Maurice Nussenbaum
  • Pages 145 à 150 | Vers une culture de régulation financière commune | Gérard Rameix
  • Pages 151 à 159 | Le droit de la concurrence peut-il jouer un rôle d'interrégulateur? | Antoine Gosset-Grainville
  • Pages 161 à 190 | La place du règlement des différends au sein de l'Organisation mondiale du commerce | Kerry Allbeury
  • Pages 191 à 196 | L'expérience du règlement des différends devant la Commission de régulation de l'énergie | Michel Guénaire
  • Pages 197 à 210 | L'expérience du règlement des différends par l'Autorité de régulation des télécommunications | Robert Mettoudi
  • Pages 211 à 221 | Le médiateur du service universel postal | Yann Pétel
  • Pages 223 à 240 | Arbitrage et droit de la régulation | Marie-Anne Frison-Roche
  • Pages 241 à 251 | L'adéquation des mesures d'urgence | Jean-Louis Fourgoux
  • Pages 253 à 256 | Articulation du règlement des différends par le régulateur et par le juge du contrôle | Alain Lacabarats
  • Pages 257 à 267 | Régulation et théorie générale du procès | Emmanuel Jeuland
  • Pages 269 à 287 | Le pouvoir du régulateur de régler les différends | Marie-Anne Frison-Roche
  • Pages 289 à 327 | Analyses bibliographiques | Marie-Anne Frison-Roche
  • Pages 329 à 334 | Pages de fin
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:RIDE_162 <![CDATA[ Revue internationale de droit économique 2002/2 | Revue intern. de droit économique (2002/2 t. XVI) ]]> 2002-06-01T00:00:00+02:00
  • Pages 171 à 174 | Introduction | Claude Champaud
  • Pages 175 à 205 | Le contrôle des concentrations | Laurence Idot
  • Pages 206 à 213 | Des échanges internationaux à la globalisation de la production et la concurrence des systèmes | Hanns Ullrich
  • Pages 214 à 217 | Cloisonnement vertical – un problème de concurrence pour les petits pays | Roger Zäch
  • Pages 219 à 252 | Le principe de précaution et le droit alimentaire de l'union européenne | Ellen Vos
  • Pages 253 à 258 | Commentaire | Laurence Boy
  • Pages 259 à 291 | L'accès au marché des services réglementés : la libéralisation du commerce des services dans le cadre du traité ce | Paul Demaret
  • Pages 293 à 312 | L'accès au marché dans les industries de réseau : enjeux concurrentiels et réglementaires | Thierry Pénard
  • Pages 313 à 328 | Du contrôle juridictionnel de l'intervention publique à l'encadrement juridique par l'intégration économique régionale ou globale : aides publiques et fiscalité – quelques pistes pour un programme de recherche | Jacques Ziller
  • Pages 329 à 332 | Commentaire | Lysiane Cartelier
  • Pages 333 à 338 | Commentaire | Bertold Bär-Bouyssière
  • Pages 339 à 367 | La structure juridique des entreprises (corporate governance) | Alain Couret
  • Pages 368 à 375 | Commentaire | Jean Paillusseau
  • Pages 376 à 381 | Commentaire | Peter Behrens
  • Pages 383 à 400 | Quelques observations sur les évolutions juridiques | Marie-Ange Moreau
  • Pages 401 à 403 | Commentaire | Sylvie Hennion-Moreau
  • Pages 405 à 444 | Le commerce éléctronique et la protection des consommateurs | Josef Drexl
  • Pages 445 à 449 | Commentaire | Danièle Mélédo-Briand
  • Pages 450 à 453 | Commentaire | Éric Balate
  • Pages 455 à 504 | Database protection in a global economy | Jerome H. Reichman
  • Pages 505 à 511 | Commentaire | Thomas Dreier
  • Pages 513 à 522 | Définition des délits économiques internationaux ; règles de fond et poursuites | Éric Ruelle
  • Pages 523 à 528 | Commentaire | Nicolas Rontchevsky
  • Pages 529 à 557 | Mondialisation et contrôle prudentiel : centralisation ou décentralisation ? | Jean-Victor Louis
  • Pages 558 à 565 | Commentaire | Léon Dabin
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