Tourisme | Cairn.info https://shs.cairn.info/build/assets/cairn-B7RWiji2.png tag:cairn.info,2005:rss/thematique/2041 Cairn.info 2026 2024-10-18T00:00:00+02:00 tag:cairn.info,2005:numero:HACHE_FREIS_2023_01 <![CDATA[ Top actuel Fiscalité 2023 - 2024 (2023) ]]> 2023-02-08T00:00:00+01:00 2024-10-18T00:00:00+02:00 La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.  ]]>
  • Pages 1 à 3 | Pages de début
  • Pages 4 à 5 | 1. L’imposition des bénéfices des entreprises | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 6 à 7 | 2. Principe de calcul du résultat fiscal | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 8 à 9 | 3. Les produits imposables aux bic | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 10 à 11 | 4. Les charges décaissées aux bic | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 12 à 13 | 5. Le traitement fiscal des actifs immobilisés | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 14 à 15 | 6. Dépréciations sur actif circulant et provisions pour risques et charges | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 16 à 17 | 7. Provisions pour grandes réparations | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 18 à 19 | 8. La participation | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 20 à 21 | 9. Les spécificités du résultat fiscal à l’IS (1) | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 22 à 23 | 10. Les spécificités du résultat fiscal à l’IS (2) | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 24 à 25 | 11. Le calcul des plus- ou moins-values professionnelles | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 26 à 27 | 12. La qualification fiscale des plus-et moins-values professionnelles | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 28 à 29 | 13. Le traitement fiscal des plus- ou moins-values | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 30 à 31 | 14. Présentation générale de l’impôt sur le revenu | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 32 à 33 | 15. Territorialité et foyer fiscal | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 34 à 35 | 16. Le revenu brut global | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 36 à 37 | 17. Du revenu net global à l’IR brut | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 38 à 39 | 18. Le calcul de l’IR net et le recouvrement | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 40 à 41 | 19. Liquidation de l’impôt sur les sociétés (1) | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 42 à 43 | 20. Liquidation de l’impôt sur les sociétés (2) | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 44 à 45 | 21. Le report des déficits des sociétés soumises à l’IS | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 46 à 47 | 22. L’impôt sur les sociétés pour les PME | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 48 à 49 | 23. Principe de la TVA | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 50 à 51 | 24. Personnes et opérations soumises à la TVA (1) | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 52 à 53 | 25. Personnes et opérations soumises à la TVA (2) | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 54 à 55 | 26. Territorialité de la TVA | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 56 à 57 | 27. TVA exigible (1) | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 58 à 59 | 28. TVA Exigible (2) | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 60 à 61 | 29. TVA déductible | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
  • Pages 62 à 64 | 30. Problèmes spécifiques | Daniel Freiss, Brigitte Monnet, Daniel Sopel
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:DROU_868 <![CDATA[ Varia | Le Droit Ouvrier (2020/12 N° 868) ]]> 2020-12-10T00:00:00+01:00 2024-09-12T00:00:00+02:00
  • Pages 793 à 800 | Le droit à la preuve à l’assaut de la vie privée des salariés ? | Olivier Leclerc
  • Pages 800 à 801 | DROIT À LA PREUVE. Articles 6 et 8 de la CEDH et 9 du Code civil – Principe de loyauté dans l’administration de la preuve – Absence de recours à un stratagème pour recueillir une preuve – Conditions de recevabilité d’un élément de preuve portant atteinte à la vie privée – Caractère indispensable de l’atteinte à l’exercice du droit à la preuve – Proportionnalité de l’atteinte à la vie privée au regard du but poursuivi.
  • Pages 802 à 807 | « Être actif, c’est positif » ? À propos de la mise sous condition du versement du RSA à l’accomplissement d’heures de bénévolat | Aurore Bourdenx
  • Pages 808 à 811 | DROIT DE L’AIDE ET DE L’ACTION SOCIALE. Conditions de versement du RSA - Délibération du conseil départemental instaurant un dispositif de service individuel bénévole – Déféré préfectoral – Légalité du dispositif subordonnée à la condition d’être prévu dans le contrat d’engagements réciproques, de contribuer à l’insertion professionnelle et de ne pas faire obstacle à la recherche d’un emploi – Exclusion des bénéficiaires du RSA relevant de l’article L. 262-35 du CASF du champ du droit du travail.
  • Pages 812 à 821 | Réflexions sur l’avenir du droit du travail français à l’aune du droit américain | Loïc Malfettes
  • Pages 822 à 827 | COMITÉ D’ENTREPRISE. Délai de consultation – Délai préfix – Détermination du point de départ du délai – Communication des informations ou information de leur mise à disposition dans la BDES – Informations permettant d’apprécier l’importance de l’opération – Modalités de prolongation du délai – Accord tacite conclu entre le comité d’entreprise et l’employeur pour prolonger le délai de remise du rapport d’expert et d’avis – Prolongation valable (oui). | Bénédicte Rollin
  • Pages 827 à 828 | DROIT DISCIPLINAIRE (2 arrêts). Garanties procédurales extra-légales – Méconnaissance par l’employeur – Portée – Sanction. 1) Formulation d’un avis par une commission de conciliation à propos d’une sanction – Défaut de signature du procès-verbal consignant l’avis par l’ensemble des membres de la commission et défaut de transmission au salarié – Sanction – Garantie de fond privant le licenciement de cause réelle et sérieuse (non) – Atteinte aux droits de la défense du salarié (non). 2) Interprétation de l’article 4.2 de l’annexe II du règlement intérieur d’Air France – Obligation d’information écrite des représentants du personnel précédant l’entretien préalable à une éventuelle sanction leur permettant de formuler des observations écrites – Étendue de cette obligation d’information – Absence d’information par l’employeur des représentants du personnel sur les faits reprochés au salarié – Portée. | Rachel Lokiec
  • Pages 828 à 831 | DROIT DISCIPLINAIRE (2 arrêts). Garanties procédurales extra-légales – Méconnaissance par l’employeur – Portée – Sanction. 1) Formulation d’un avis par une commission de conciliation à propos d’une sanction – Défaut de signature du procès-verbal consignant l’avis par l’ensemble des membres de la commission et défaut de transmission au salarié – Sanction – Garantie de fond privant le licenciement de cause réelle et sérieuse (non) – Atteinte aux droits de la défense du salarié (non). 2) Interprétation de l’article 4.2 de l’annexe II du règlement intérieur d’Air France – Obligation d’information écrite des représentants du personnel précédant l’entretien préalable à une éventuelle sanction leur permettant de formuler des observations écrites – Étendue de cette obligation d’information – Absence d’information par l’employeur des représentants du personnel sur les faits reprochés au salarié – Portée. | Rachel Lokiec
  • Pages 831 à 834 | EMPLOI. Commande publique des collectivités territoriales – Formalités de publicité et de mise en concurrence – Critères de sélection des offres des candidats – Aspects sociaux – Nombre d’emplois créés localement – Critère en lien direct avec les conditions d’exécution du contrat – Appréciation d’un avantage économique global pour l’autorité concédante – Régularité (oui). | Arnaud Mazières
  • Pages 834 à 838 | RUPTURE CONVENTIONNELLE. Condition de forme – Absence de remise au salarié d’un exemplaire de la convention de rupture – Finalités – Demande d’homologation et exercice du droit de rétractation – Garantie du libre consentement du salarié – Nullité de la convention de rupture. | Claire Gallon
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:PUR_PRIET_2020_01 <![CDATA[ Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel (2020) ]]> 2020-10-22T00:00:00+02:00 2022-11-15T00:00:00+01:00 Discrètement apparu dans les années soixante, le recours à la technique du label en matière de patrimoine connaît depuis quelques années une croissance spectaculaire. Cet ouvrage analyse la dimension juridique et institutionnelle du label et montre l'originalité française par rapport aux pratiques étrangères. Il identifie le label appliqué au patrimoine pour le distinguer d'autres procédés tels que le classement ou la marque. Il apprécie son usage comme technique alternative de protection du patrimoine et relativise la portée des labels auprès des acteurs du patrimoine et des publics.

    ]]>
  • Pages 3 à 10 | Pages de début
  • Pages 11 à 13 | Introduction | Philippe Tanchoux, François Priet
  • Pages 19 à 30 | Labelliser le mémorable | Yvon Lamy
  • Pages 31 à 44 | De l’offre à la demande de patrimoine | Philippe Tanchoux
  • Pages 45 à 70 | Un label qui ne dit pas son nom | Mélanie Duval, Ana Brancelj, Christophe Gauchon, Charlotte Malgat, Aurélie Potin-Finette
  • Pages 71 à 87 | Les labels du tourisme, instruments de valorisation patrimoniale ? | Jean-Marie Breton
  • Pages 89 à 104 | Les labels ministériels en région Centre-Val de Loire | Sylvie Marchant, Élodie Roland
  • Pages 107 à 113 | Labels du patrimoine : une nouvelle dialectique entre art et économie ? | Oliver Aïm, Emmanuelle Lallement
  • Pages 115 à 135 | Labels au bois dormant | Paul Arnould, Christèle Gernigon
  • Pages 137 à 144 | Le label Tourisme et handicap : symbole d’une accessibilité du patrimoine protégé aux personnes en situation de handicap | Mai-Anh Ngo
  • Pages 145 à 152 | Les paradoxes liés à la mise en oeuvre des dispositions relatives à l’appellation Musée de France | Claire Hautefaye-Bosseboeuf
  • Pages 153 à 164 | Le label Patrimoine européen, un label faussement consensuel ? | Line Touzeau-Mouflard
  • Pages 165 à 179 | Stratégie des demandeurs de labels | Sophie Ferkatadji Hume, Cécilie de Saint Venant, Stéphane Chassine, Julien Guinhut, Bernard Vella
  • Pages 185 à 204 | Les labels en matière patrimoniale : essai d’identification juridique | François Priet
  • Pages 205 à 211 | La juridicité des labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel | Géraldine Goffaux-Callebaut
  • Pages 213 à 239 | Labels du patrimoine culturel, ordres juridiques et effectivité de la norme | François Desseilles
  • Pages 241 à 249 | Protection et labellisation des patrimoines : des outils complémentaires ou redondants ? | Mathieu Gigot
  • Pages 251 à 265 | Le droit fiscal, paramètre de la labellisation ? | Armelle Verjat
  • Pages 267 à 275 | Le label Patrimoine du XXe siècle : création, évolutions et limites | Aurore Reynaud
  • Pages 279 à 285 | Labellisation et mise en réseau : l’exemple des Grands Sites de France | Soline Archambault
  • Pages 287 à 309 | Patrimoine, éducation et développement territorial : le liant Géoparc mondial Unesco | Jean-Luc Desbois, Christophe Lansigu
  • Pages 311 à 318 | Les Maisons des Illustres en Île-de-France, mise en place d’un nouveau réseau patrimonial sur le territoire francilien | Laurence Isnard
  • Pages 319 à 332 | « Glocal village » et transruralité : de l’Association des Plus Beaux Villages de France à la Fédération des Plus Beaux Villages de la Terre | Hélène B. Ducros
  • Pages 333 à 354 | Promoteurs et réseaux de labels | Anne Gouvernel, Xavier Louy, Laurent Mazurier, Mathieu Marsan
  • Pages 359 à 368 | Labellisation, distinction et singularité territoriales | Véronique Peyrache-Gadeau, Karine-Larissa Basset, Nathalie Cayla, Fabien Hobléa, Chiara Piai
  • Pages 369 à 380 | Espaces protégés et territoires labellisés : jusqu’où étendre les périmètres classés ? | Christophe Gauchon
  • Pages 381 à 387 | Le label Géoparc Unesco : vers de nouveaux objets territoriaux ? | Charlotte Besombes
  • Pages 389 à 400 | La labellisation Trésor national vivant dans le contexte du mouvement Mingei au Japon | Harumi Kinoshita
  • Pages 401 à 410 | La multiplicité des démarches de labellisation dans un même territoire : opportunité ou confusion patrimoniale ? | Dominique Fayard, Anne-Line Brosse
  • Pages 413 à 447 | Les labels font-ils sens ? | Florence Abrioux, Céline Brie, Jean-Baptiste Welté
  • Pages 449 à 455 | L’inscription sur la Liste du Patrimoine mondial de l’Unesco : un label pour accroître l’attractivité ? | Elsa Martin
  • Pages 457 à 463 | Labels et renouveau touristique : l’exemple de villes de la Côte d’Azur | Chloé Rosati-Marzetti
  • Pages 465 à 475 | L’influence de l’image de marque des sites touristiques sur la satisfaction, la fidélité et le consentement à payer des visiteurs | Joseph Kaswengi, Chahira Mekideche
  • Pages 477 à 487 | Labelliser pour transformer : le cas de Matera en Italie, Patrimoine mondial de l’Unesco et Capitale européenne de la culture | Marina Rotolo
  • Pages 489 à 502 | Impacts des labels dans les processus de patrimonialisation des noyaux médinaux des villes côtières en Tunisie | Zeineb Youssef, Fakher Kharrat
  • Pages 503 à 511 | Visibilité des labels et garantie de qualité des sites | Sylvie Giroux, Dominique Masson, Philippe Orain
  • Pages 513 à 517 | Conclusion | Philippe Tanchoux, François Priet
  • Pages 519 à 522 | Les auteurs
  • Pages 523 à 538 | Pages de fin
    • ]]>         tag:cairn.info,2005:numero:RJE_HS12 <![CDATA[ Les 25 ans de la loi Littoral | Revue juridique de l’environnement (2012/5 n° spécial) ]]> 2012-12-15T00:00:00+01:00 2015-08-13T00:00:00+02:00
  • Pages 7 à 8 | Préface | Jean-Marie Becet
  • Pages 9 à 12 | Discours d’ouverture | Françoise Noars
  • Pages 13 à 15 | Allocution d’ouverture | François Cuillandre
  • Pages 17 à 21 | Histoire et généalogie de la loi | René Hostiou
  • Pages 23 à 31 | Dynamiques territoriales et risques : un quart de siècle après la loi littoral | Maurice Goze
  • Pages 33 à 55 | La gouvernance du littoral | Nicolas Boillet
  • Pages 57 à 74 | L’encadrement de la mise en valeur de la mer par la loi littoral | Olivier Lozachmeur
  • Pages 75 à 81 | L’encadrement de l’occupation des sols en zone littorale | Marcel Sousse
  • Pages 83 à 92 | Le schéma de cohérence territoriale et la loi littoral | Claire Guiheneuf
  • Pages 93 à 103 | L’accès au rivage | Loïc Prieur
  • Pages 105 à 116 | La loi littoral et la protection des espaces naturels | Agathe Van Lang
  • Pages 117 à 122 | Espaces naturels et loi littoral | Patrice Valadou
  • Pages 123 à 135 | L’évolution de l’administration française des aires marines protégées | François Féral
  • Pages 137 à 148 | La loi littoral et les activités agricoles | Richard Leroy
  • Pages 149 à 154 | La protection du littoral contre les phénomènes naturels | Jean-Marc Février
  • Pages 155 à 165 | La gestion du risque d’inondation des zones côtières | Patrick Le Louarn
  • Pages 167 à 171 | Le juge administratif et l’application de la loi littoral | Hervé Saluden
  • Pages 173 à 184 | L’évolution de l’application de la loi littoral par le juge administratif | Jean-François Moutte
  • Pages 185 à 205 | La protection du littoral au regard des spécificités du droit du littoral et de sa mise en œuvre outre-mer | Jean-Marie Breton
  • Pages 207 à 213 | La dimension européenne de la problématique littorale | Didier Le Morvan
  • Pages 215 à 224 | Le protocole de Madrid a la convention de Barcelone relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la méditerranée | Michel Prieur
  • Pages 225 à 246 | De la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) a la politique maritime intégrée (PMI) : un nouveau droit pour le littoral ? | Bernard Drobenko
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