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    <title>Droit de la santé (all) | Cairn.info</title>
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    <id>tag:cairn.info,2005:rss/discipline/316/all</id>
    <rights>Cairn.info 2026</rights>

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    <updated>2026-04-14T00:00:00+02:00</updated>

                            <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:LEGI_MAROT_2025_01</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Une analyse prospective du droit applicable aux techniques
d'édition du génome germinal humain
                    (2025)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/une-analyse-prospective-du-droit-applicable-aux-techniques-d-edition-du-genome-germinal-humain--9782919826667?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-09-30T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2026-04-14T00:00:00+02:00</updated>
                <summary type="html"><![CDATA[<p>Les dernières avancées de la biologie moléculaire ont mis en
lumière de nouvelles techniques d’édition du génome, qui
permettraient d’intervenir sur l’ADN humain de manière à rendre les
modifications apportées héréditaires. La plateforme CRISPR-Cas,
notamment, a déjà été utilisée afin de modifier une séquence d’ADN
embryonnaire et offrirait de …</p>
<p>Les dernières avancées de la biologie moléculaire ont mis en
lumière de nouvelles techniques d’édition du génome, qui
permettraient d’intervenir sur l’ADN humain de manière à rendre les
modifications apportées héréditaires. La plateforme CRISPR-Cas,
notamment, a déjà été utilisée afin de modifier une séquence d’ADN
embryonnaire et offrirait de nouvelles pistes pour lutter contre
des affections graves telles que la mucoviscidose ou la maladie de
Huntington.</p>
<p>Toutefois, si l’édition du génome germinal humain ouvre des
perspectives salutaires pour la médecine préventive et l’autonomie
reproductive, elle suscite également la crainte d’une utilisation
abusive à des fins néfastes. En effet, les promesses et les dangers
de cette "nouvelle génétique" peuvent aisément franchir les
frontières éthiques et évoquer le souvenir des pratiques eugénistes
du siècle dernier.</p>
<p>L’objet de cette thèse consiste précisément à décrire puis
analyser les facteurs à la fois philosophiques, juridiques,
politiques et scientifiques qui doivent circonscrire les débats
publics et académiques sur les techniques d’édition du génome
germinal humain. Ces débats, à leur tour, auront vocation à être
continuellement renouvelés, afin de garantir la concordance entre
les valeurs prévalentes au sein de la société, la direction de la
science et le régime juridique applicable aux innovations
technologiques dans le domaine de la procréation assistée.</p>
]]></summary>
        <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 6 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 7 à 7 | Remerciements
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 9 à 11 | Préface
                                            |  Jörg Gerkrath
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 13 à 14 | Notes sur la méthodologie et&#160;conventions&#160;typographiques
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 15 à 16 | Glossaire
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 17 à 18 | Abréviations
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 19 à 36 | Introduction
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 37 à 39 | Présentation
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 41 à 72 | Chapitre&#160;1. Les valeurs morales
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 73 à 94 | Chapitre&#160;2. La dignité humaine
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 95 à 96 | Conclusion de la partie&#160;1
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 97 à 101 | Présentation
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 103 à 146 | Chapitre&#160;1. Le droit à l’autonomie
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 147 à 198 | Chapitre&#160;2. Le droit à la santé
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 199 à 238 | Chapitre&#160;3. Le droit à la science
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 239 à 240 | Conclusion de la partie&#160;2
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 241 à 246 | Présentation
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 247 à 283 | Chapitre&#160;1. La procédure comme outil de légitimation
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 285 à 308 | Chapitre&#160;2. Les interactions entre parties prenantes
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 309 à 310 | Conclusion de la partie&#160;3
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 311 à 313 | Conclusion générale
                                            |  Jean-Aymeric Marot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 315 à 402 | Bibliographie
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 403 à 406 | Pages de fin
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:PUJ_HC_COLL_2004_01</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        La protection sociale face au vieillissement
                    (2004)
            ]]></title>
            <subtitle type="html">
            <![CDATA[Journée d'Etude du 23 octobre 2003 à Poitiers.]]>
        </subtitle>
        <link href="https://droit.cairn.info/la-protection-sociale-face-au-vieillissement--9782275024677?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2004-04-20T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2026-04-13T00:00:00+02:00</updated>
                <summary type="html"><![CDATA[Le vieillissement de la population française a longtemps été lié à
la baisse de la fécondité. Depuis les années 60, il résulte de la
diminution de la mortalité aux âges élevés, elle-même corrélée aux
progrès de la médecine, à l'existence d'un système d'assurance
maladie performant, aux politiques de santé publique mais aussi à
l'amélioration du niveau de vie et d'instruction. Phénomène aux
multiples facettes, à la fois démographiques et individuelles,
économiques et culturelles, il retentit particulièrement dans les
différents secteurs de la protection sociale : les politiques
sanitaires et sociales, le droit de la sécurité sociale, le droit
du travail, les finances sociales Les enseignants-chercheurs de
l'Institut de droit social et sanitaire ont précisé quelques uns de
ces nombreux impacts dans le cadre d'une recherche collective basée
sur une approche pluridisciplinaire, mobilisant les apports du
droit privé, du droit public et de la science politique. Les
résultats de leurs travaux ont donné lieu à une journée d'étude
organisée le 23 octobre 2003 à la Faculté de droit et des sciences
sociales de Poitiers. Les rôles respectifs de la solidarité
nationale et de la solidarité familiale dans la prise en charge des
personnes âgées dépendantes, le financement de l'allocation
personnalisée d'autonomie ainsi que les représentations politiques
de la vieillesse dans le discours parlementaire ont été étudiés
afin de souligner les dimensions inséparablement publiques et
privées de la vieillesse. Le quotidien des personnes âgées a
ensuite été investi pour préciser les problèmes liés au choix du
lieu de résidence, les caractéristiques de l'offre de produits de
santé spécifiques et la consommation médicale. Enfin, l'étude des
incidences du vieillissement des salariés dans l'entreprise, des
effets du vieillissement sur les risques sociaux couverts par la
sécurité sociale, du mouvement de professionnalisation des
associations dans la prise en charge des personnes âgées a permis
d'illustrer certaines dimensions socioprofessionnelles du
phénomène.]]></summary>
        <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 5 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 3 à 18 | Solidarité nationale et solidarité familiale dans la prise en
charge des personnes âgées
                                            |  Marianne Faure-Abbad
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 19 à 39 | Représentations et usages politiques du vieillissement&#160;:
l’exemple des débats parlementaires relatifs à l’Allocation
Personnalisée d’Autonomie
                                            |  Nathalie Martin-Papineau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 41 à 63 | Financer le vieillissement&#160;: l’exemple de l’APA
                                            |  Loïc Levoyer
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 67 à 87 | Les lieux du vieillissement
                                            |  Karine Michelet
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 89 à 120 | Produits de santé et vieillissement
                                            |  Danièle Cristol
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 121 à 148 | La consommation médicamenteuse chez les personnes âgées
                                            |  Michel Cotnoir
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 151 à 186 | Vieillir en entreprise
                                            |  Annie Bousiges
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 187 à 221 | Vieillissement et securité sociale
                                            |  Vincent Bonnin
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 223 à 236 | La professionnalisation des associations dans la prise en charge
des personnes âgées
                                            |  Laurence Leturmy
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 237 à 250 | Rapport de synthèse
                                            |  Guy Raymond
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 251 à 252 | Pages de fin
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:DUNOD_POPPE_2025_01</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Concours Assistant médico-administratif 2025-2026
                    (2025)
            ]]></title>
            <subtitle type="html">
            <![CDATA[Tout-en-un]]>
        </subtitle>
        <link href="https://droit.cairn.info/concours-assistant-medico-administratif-2025-2026--9782100879793?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-05-21T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2026-03-27T00:00:00+01:00</updated>
                <summary type="html"><![CDATA[Cet ouvrage propose une préparation complète aux épreuves du
concours d’assistant médico-administratif - branche secrétariat
médical (concours externe et interne - Catégorie B).<br />
<br />
<strong>Toutes les épreuves&#160;:</strong>
<ul>
<li>Cas pratique avec mise en situation à partir d’un dossier
traitant&#160; d’une problématique&#160; sur le traitement et la
coordination des&#160; opérations et&#160; des informations
médico-administratives.</li>
<li>Questions à réponse courte (QRC) portant sur l’organisation du
système de santé et&#160; les droits des malades.</li>
<li>Entretien avec le jury.</li>
</ul>
<strong>La préparation pas à pas pour réussir&#160;:</strong>
<ul>
<li><strong>Les infos utiles</strong>&#160;: tout ce qu’il faut
savoir de l’inscription au jour J.</li>
<li><strong>Le programme de révision</strong>&#160;: un planning
pour s’organiser selon les différentes épreuves.</li>
<li><strong>Les connaissances</strong>&#160;: tout le cours à
maîtriser sous forme de fiches synthétiques.</li>
<li><strong>Les bonnes méthodes</strong>&#160;: toute la
méthodologie et les conseils pour progresser.</li>
<li><strong>Les entraînements</strong>&#160;: des QCM, exercices et
7 sujets d’annales corrigés pour s’évaluer.</li>
<li><strong>Les PLUS offerts</strong>&#160;: des schémas, mots
croisés et documents professionnels à télécharger sur
dunod.com.</li>
</ul>
]]></summary>
        <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages I à VI | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 1 à 1 | Préface
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 2 à 9 | Le concours, le métier d’AMA
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 10 à 11 | Principaux sigles
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 12 à 12 | Conseils de révision
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 14 à 14 | L’épreuve écrite de cas pratique
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 15 à 16 | Réussir l’épreuve de cas pratique
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 18 à 19 | 1. L’épreuve de QRC
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 20 à 21 | 2. Réussir l’épreuve de QRC
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 24 à 31 | 1. La reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle
(RAEP)
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 32 à 34 | 2. L’épreuve orale pour le concours interne
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 35 à 36 | L’entretien avec mise en situation pour le concours externe
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 38 à 44 | 1. Les missions de services publics, l’organisation régionale de
l’offre de soins et la certification
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 45 à 62 | 2. Statut, organisation et fonctionnement interne des
établissements publics de santé
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 63 à 66 | 3. L’organisation médicale
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 67 à 69 | Entraînement
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 69 à 70 | Corrigé
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 72 à 75 | 1. Les droits des patients et le malade hospitalisé en hôpital
général
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 76 à 78 | 2. Le malade hospitalisé en psychiatrie
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 79 à 81 | 3. L’éthique en milieu hospitalier, le malade non hospitalisé et
les consultations externes
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 82 à 84 | 4. La Commission des usagers
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 85 à 86 | Entraînement
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 87 à 88 | Entraînement
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 90 à 92 | 1. Les règles de la correspondance médicale
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 93 à 93 | 2. Les certificats médicaux
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 94 à 94 | 3. Les imprimés CERFA
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 95 à 96 | 4. Les ordonnances
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 97 à 98 | 5. Le fonctionnement du secrétariat médical
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 99 à 101 | 6. Le secret professionnel et le secret médical
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 102 à 105 | 7. Dossier patient et dossier informatisé du patient, classement,
archive et communication
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 106 à 108 | Entraînement
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 108 à 109 | Corrigé
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 112 à 112 | 1. Que doit-on connaître en terminologie médicale&#160;?
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 113 à 126 | 2. Comment apprendre la terminologie médicale&#160;?
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 127 à 133 | 3. L’appareil locomoteur
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 134 à 137 | 4. L’appareil respiratoire
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 138 à 143 | 5. L’appareil digestif et les glandes annexes
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 144 à 148 | 6. L’appareil urinaire
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 149 à 154 | 7. L’appareil cardio-vasculaire
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 155 à 164 | 8. Les appareils reproducteurs
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 165 à 174 | 9. Le système nerveux et les organes des sens
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 175 à 184 | Entraînement
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 185 à 188 | Corrigé
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 190 à 197 | 1. Admissibilité Cas pratique
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 198 à 209 | 2. Admissibilité Cas pratiques
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 210 à 230 | 3. Admissibilité Cas pratique
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 231 à 235 | 4. Admissibilité Questions à réponse courte
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 236 à 241 | 5. Admissibilité Questions à réponse courte
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 242 à 245 | 6. Admissibilité Questions à réponse courte
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 246 à 251 | 7. Admission Oral de mise en situation
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 254 à 255 | 1. Fiche métier de secrétaire médical(e)
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 256 à 256 | 2. Certificat médical
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 257 à 258 | 3. Feuille de soins
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 259 à 262 | 4. Prescription médicale de transport
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 263 à 263 | 5. Ordonnance bizone
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 264 à 265 | 6. Liste des ALD fixée par décret
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 267 à 273 | Annexes
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 274 à 287 | Corrigé
                                            |  Clothilde Poppe,  Martine Daigneau
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:DSSO_124</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        De la santé globale à la santé «glocale»
                    | Droit, Santé et Société
            (2025/4 Vol. 12)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/revue-droit-sante-et-societe-2025-4?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2026-03-04T00:00:00+01:00</published>
                <updated>2026-03-26T00:00:00+01:00</updated>
            <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 2 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 3 à 3 | Juste un mot
                                            |  Christian Byk
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 4 à 5 | Avant-propos
                                            |  Bernard Andrieu,  Damien Aftassi
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 6 à 15 | La santé «&#160;glocale&#160;»&#160;: le droit autochtone des
thérapies cosmiques
                                            |  Bernard Andrieu
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 16 à 26 | Repenser le droit à la santé à l’ère du pluralisme
épistémique&#160;: les enjeux d’une approche décoloniale
                                            |  Pénélope Dufourt
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 27 à 33 | Une philosophie cosmique du Sport&#160;: La perception de la
présence
                                            |  Ana Cristina Zimmermann
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 34 à 00 | Devenir Océan, se soigner en s’accordant au cosmos
                                            |  Anne-Sophie Sayeux
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 42 à 49 | La santé <i>glocale</i> de l’ostéopathie face aux risques de la
désintégrité corporelle
                                            |  Erwann Jacquot,  Bernard Andrieu,  Aline Paintendre
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 50 à 56 | Prendre conscience de sa respiration en STAPS pour apprendre à
ralentir et mieux se connaitre
                                            |  Ludovic Tenèze
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 57 à 58 | Pages de fin
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:PUJ_CFC_GATTI_2025_01</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Études et Recherches Sanitaires et Médico-Sociales
                    (2025)
            ]]></title>
            <subtitle type="html">
            <![CDATA[Volume 1 - Droit médical et littérature]]>
        </subtitle>
        <link href="https://droit.cairn.info/etudes-et-recherches-sanitaires-et-medico-sociales-cahiers-francois-citoys--9782381940496?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-06-03T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2026-03-02T00:00:00+01:00</updated>
                <summary type="html"><![CDATA[Les Études et Recherches Sanitaires et Médico-Sociales – Cahiers
François Citoys constituent une initiative destinée à enrichir le
dialogue entre droit et médecine à l’Université de Poitiers. Cette
revue interdisciplinaire souhaite honorer l’héritage intellectuel
de figures marquantes telles que les Doyens Savatier et Carbonnier,
tout en poursuivant la réflexion amorcée par le Centre d’études et
de recherches sanitaires et médico-sociales (C.E.R.S.A.M.S.). Créée
en 1981, cette association offrait un espace pluridisciplinaire de
réflexion mobilisant des partenaires institutionnels locaux, dont
les Facultés de droit et de médecine, ainsi que le CHU. La présente
publication, destinée à paraître annuellement, vise à explorer des
problématiques juridiques contemporaines aux implications
sanitaires et sociétales fortes, telles que la gestion des
établissements de santé, la fin de vie, les questions éthiques ou
encore les responsabilités hospitalières. La revue s’engage ainsi à
enrichir la recherche tout en proposant aux professionnels de
santé, juristes et chercheurs, un espace de réflexion autour des
enjeux auxquels ils sont confrontés. L’Association Poitevine de
Droit Médical (APDM), partenaire de premier plan, renforce la
légitimité académique de cette revue grâce au soutien d’éminentes
personnalités, dont le Professeur Gérard Mémeteau et le Doyen Roger
Gil. Les contributions rassemblées dans ce numéro sont le fruit
d’une journée d’étude, qui a réuni à Poitiers des juristes, des
médecins et experts en littérature, pour aborder des thématiques
transversales et intemporelles : le secret, la fin de vie, la
dysphorie de genre, les représentations sociales de la maladie. Ce
dialogue entre disciplines, enrichi par des perspectives variées,
contribue à un champ de recherche émergent où se rejoignent
humanisme littéraire et réflexion juridique. Les Études et
Recherches Sanitaires et Médico-Sociales – Cahiers François Citoys
inaugurent donc une aventure éditoriale qui entend questionner les
normes juridiques en les confrontant au vécu : une manière
d’envisager le droit non seulement comme une science, mais aussi
comme une composante de la culture et de la société.]]></summary>
        <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 4 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 5 à 5 | Littérature et droit médical&#160;-&#160;Avant-propos
                                            |  Gérard Mémeteau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 11 à 20 | Littérature et médecine&#160;-&#160;Anthologie d’une dilettante
                                            |  Anne-Catherine Nadaud
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 21 à 38 | «&#160;Mangeurs de médicaments&#160;» et écrivains perdus dans les
paradis artificiels. De quelques <i>Dippers</i> de la Littérature
française en marge des bonnes mœurs… (XIX-XX<sup>e</sup> siècles)
                                            |  Adrien Lauba
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 41 à 49 | Balzac et Jules Romains&#160;: cession de cabinet médical
                                            |  Gérard Mémeteau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 51 à 62 | Petites histoires de légiste au regard du droit médical
                                            |  Michel Sapanet
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 63 à 73 | Tempête dans un clystère&#160;: déontologie médicale et figure du
médecin chez Molière
                                            |  Quentin Le Pluard
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 75 à 81 | <i>À propos de l’ouvrage de Florence Nightingale&#160;:</i> des
soins à donner aux malades&#160;: ce qu’il faut faire, ce qu’il
faut éviter
                                            |  Lucie Portron
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 85 à 101 | Ce que la littérature dit du droit médical.
                                            |  Laurie Friant
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 103 à 139 | Le pied-bot d’Hippolyte&#160;: une leçon à tirer pour comprendre ce
que dit le droit médical des mœurs contemporaines
                                            |  Christian Byk
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 141 à 152 | Vieillir et mourir, un exercice de style&#160;? Variations autour
du droit de la fin de vie
                                            |  Camille Bourdaire-Mignot,  Tatiana Gründler
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 153 à 166 | <i>Horresco Referens</i>&#160;! Droit médical et recherche dans une
nouvelle D’H. P. Lovecraft
                                            |  Quentin Le Pluard
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 167 à 177 | Les fins du droit médical dans la littérature de science-fiction
                                            |  Quentin Le Pluard
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 181 à 187 | La réunion de concertation pluridisciplinaire&#160;: Définition
juridique et application à la prise en charge de la dysphorie du
genre
                                            |  Nematollah Jaafari,  Franck Leclère
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 189 à 189 | Pages de fin
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:JDSAM_253</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Quel nouveau barème d’évaluation des incapacités ?
                    | Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie
            (2025/3 n° 45)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/revue-journal-du-droit-de-la-sante-et-de-lassurance-maladie-jdsam-2025-3?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-09-13T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2026-02-04T00:00:00+01:00</updated>
            <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 2 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 3 à 4 | Présentation
                                            |  Lydia Morlet-Haïdara,  Frédéric Bibal
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 8 à 11 | Ouverture du colloque
                                            |  Frédéric Bibal,  Alice Barrellier,  Éric Pean,  Claudine Bernfeld,  Michel Naudascher
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 12 à 14 | Réflexions sur l’évaluation des traumatismes psychiques et la
nécessité d’un nouveau barème en psychiatrie
                                            |  Catherine Wong
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 15 à 24 | Quel nouveau barème des incapacités en neurologie&#160;?
                                            |  Bruno Mastain
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 25 à 27 | Quel nouveau barème des incapacités en orthopédie&#160;?
                                            |  Christian Dumontier
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 28 à 29 | Quel nouveau barème des incapacités en psychiatrie&#160;?
                                            |  Anne Henry
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 30 à 35 | Vers un nouveau barème médical&#160;?
                                            |  Cécile Manaouil
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 36 à 37 | Vers un nouveau barème médical&#160;?
                                            |  Samy Bendaya
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 38 à 39 | Vers un nouveau barème médical&#160;?
                                            |  Norbert Telmon
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 40 à 41 | Vers un nouveau barème médical&#160;?
                                            |  Antonio Musella
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:RLDS_025</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        IA et santé
                    | Revue luxembourgeoise de droit &amp; santé
            (2025/4 Nº 25)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/revue-revue-luxembourgeoise-droit-sante-2025-4?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-12-23T00:00:00+01:00</published>
                <updated>2026-01-09T00:00:00+01:00</updated>
            <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 1 | Éditorial
                                            |  Aurore Merz-Spet
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 2 à 7 | L’intelligence artificielle en médecine&#160;: Révolution en
marche, enjeux à venir
                                            |  Felix Muller,  Louise Varconi
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 8 à 13 | La santé est-elle soluble dans l’IA&#160;?
                                            |  Samuel Nowakowski
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 14 à 19 | L’intelligence artificielle face au dommage corporel au
luxembourg&#160;: Quels fondements juridiques pour encadrer les
nouveaux risques&#160;?
                                            |  Marie Ehrmann
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 20 à 23 | Interview
                                            |  Maxime Derian
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:DSSO_123</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        La dimension environnementale de l' IA
                    | Droit, Santé et Société
            (2025/3 Vol. 12)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/revue-droit-sante-et-societe-2025-3?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-12-17T00:00:00+01:00</published>
                <updated>2026-01-08T00:00:00+01:00</updated>
            <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 2 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 3 à 3 | Juste un mot
                                            |  Émilie Gaillard,  Amandine Cayol,  Bénédicte Bévière-Boyer
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 4 à 9 | Pour une approche techno-progressiste des droits fondamentaux
durables. Environnementalisme «&#160;viridien&#160;» et perspective
longévitiste
                                            |  Didier Coeurnelle
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 10 à 14 | Pour une approche techno-progressiste des droits fondamentaux
environnementaux&#160;?
                                            |  Marc Roux
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 15 à 25 | Relier IA et écologie&#160;: Environnement, milieux, individuation
et réflexivité
                                            |  Jean-Pierre Llored,  Anass Bouchnita
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 26 à 28 | Thinking on Transhumanism and Post-human Rights
                                            |  Woody Evans
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 29 à 34 | Le «&#160;communisme de luxe&#160;» est-il compatible avec
l’écologie&#160;? Ou comment les IA vont tout changer
                                            |  Michelle Dobré,  Aldo J. Haesler
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 35 à 38 | Point de vigilance&#160;: est-ce que les modèles chinois et
taiwanais prennent en compte les conséquences environnementales
dans le crédit social&#160;?
                                            |  Yaoming Hsu
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 39 à 48 | La coconstruction d’un cadre d’apprentissage en éthique par une
équipe apprenante&#160;: Une démarche pédagogique en éthique
                                            |  Anne-Marie Boire-Lavigne,  Marilène Gosselin,  Chantal Doré,  Marie-Josée April,  Perrine Granger,  Marc Dumas,  Jacques Quintin
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 49 à 56 | L’information médicale au cours de la consultation médicale à
Abidjan&#160;: qualité, compréhension et satisfaction du patient
                                            |  K.M.E.V. Ebouat,  P. Dogossou,  Z.M. Coulibaly,  Z. Konaté,  L.M.S.M. Tanoh,  K.S. N’Guettia-Attoungbré,  M. Djodjo,  K. Botti,  H. Yapo Etté
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 57 à 64 | Le harcèlement sexuel vécu par les étudiantes de l’Université
Alassane Ouattara&#160;: caractéristiques et conséquences
                                            |  K.M.E.V. Ebouat,  D.R.M. Edi,  Z.M. Coulibaly,  Z. Konaté,  L.M.S.M. Tanoh,  K.S. N’Guettia-Attoungbré,  M. Djodjo,  K. Botti,  H. Yapo Etté
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 65 à 66 | Pages de fin
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:JDSAM_251</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Les discriminations en santé à l’égard des femmes
                    | Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie
            (2025/1 n° 43)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/revue-journal-du-droit-de-la-sante-et-de-lassurance-maladie-jdsam-2025-1?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-03-13T00:00:00+01:00</published>
                <updated>2026-01-02T00:00:00+01:00</updated>
            <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 2 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 3 à 4 | Éditorial
                                            |  Lydia Morlet-Haïdara
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 7 à 7 | Présentation
                                            |  Léa Rouyer
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 7a à 14 | Sexisme en santé&#160;? Penser la complexité pour faire bouger les
lignes
                                            |  Muriel Salle
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 15 à 22 | Les Violences Obstétricales et Gynécologiques (VOG) au coeur des
Violences Sexistes et Sexuelles (VSS)
                                            |  Sonia Bisch
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 23 à 26 | L’intention de l’auteur et le consentement des patientes au cœur
des violences gynécologiques et obstétricales
                                            |  My-Kim Yang-Paya
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 27 à 29 | De la nécessité d’un cadre juridique dans la prise en charge de
l’endométriose
                                            |  Marie-Rose Galès
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 30 à 32 | L’intégration des femmes dans les politiques publiques de
santé&#160;: un enjeu collectif
                                            |  Sandrine Josso
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 33 à 36 | Comment lutter contre les inégalités de santé entre les femmes et
les hommes&#160;?
                                            |  Catherine Vidal
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 37 à 39 | Intersectionnalité dans l’accès aux soins
                                            |  Fabien Coisy
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:JDSAM_252</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Regards sur le système de santé chinois
                    | Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie
            (2025/2 n° 44)
            ]]></title>
            <subtitle type="html">
            <![CDATA[Actes de la Conférence Sino-Française sur la Santé]]>
        </subtitle>
        <link href="https://droit.cairn.info/revue-journal-du-droit-de-la-sante-et-de-lassurance-maladie-jdsam-2025-2?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-06-13T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2026-01-02T00:00:00+01:00</updated>
            <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 2 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 3 à 3 | Éditorial
                                            |  Lydia Morlet-Haïdara
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 8 à 17 | L’information des parturientes. Entre droit fondamental et
pratiques médicales
                                            |  Aurélie Tardy
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 18 à 23 | Les doulas dans l’accompagnement des accouchements à domicile
                                            |  Virginie Franqueza
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 24 à 29 | L’engagement de la responsabilité pénale
                                            |  Pauline Vanuxem
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 30 à 38 | La réparation des dommages liés aux accouchements&#160;: enjeux de
responsabilité et problématiques assurantielles
                                            |  Lydia Morlet-Haïdara
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 39 à 47 | La hiérarchisation des soins dans le contexte d’une épidémie en
Chine
                                            |  Xin Chen,  Pengyuan Huang
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 48 à 54 | Modèle de développement de haute qualité des services de santé
numériques intelligents basés sur la coordination régionale à
Shanghai
                                            |  Pengyuan Huang,  Xin Chen
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 55 à 60 | Pratique et défis du modèle ‘Internet+’ de soins continus dans le
cadre de la politique de la hiérarchisation des soins en
Chine&#160;–&#160;Exemple du district de Putuo à Shanghai
                                            |  Lei Zhan,  Qin Yin,  Lei Wu,  Ying Huang,  Lan Chang,  Shiyue Zhang,  Pengyuan Huang,  Xin Chen,  Wei Lu
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 61 à 70 | Protection de la population âgée à Shanghai&#160;: assurance
maladie et assurance retraite
                                            |  Xin Chen,  Pengyuan Huang
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 71 à 75 | Renforcement de la construction des spécialités dans les centres de
soins communautaires basé sur la coordination entre deux niveaux
                                            |  Ying Huang,  Qin Yin,  Chengxiu Cao,  Lei Zhan,  Pengyuan Huang,  Xin Chen
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 76 à 82 | Services de soins infirmiers de la hiérarchisation des soins basés
sur l’application numérique
                                            |  Pengyuan Huang,  Qin Yin,  Xin Chen
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:COE_523</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Varia
                    | Consilio manuque
            (2025/4 52<sup>e</sup> année)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/revue-consilio-manuque-2025-4?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-12-10T00:00:00+01:00</published>
                <updated>2025-12-29T00:00:00+01:00</updated>
            <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 184 à 186 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 187 à 190 | La chirurgie plastique et esthétique à la croisée des
chemins&#160;: entre science, droit et société
                                            |  Jean-Luc Nizet
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 191 à 203 | Bruxelles (4<sup>e</sup> ch. civ), 8 janvier 2024 et Bruxelles
(12<sup>e</sup> ch. civ.), 22 mars 2024
                                            |  Victoria de Radiguès
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 203 à 208 | Note d’observations. Gare aux chemins de traverse&#160;: le
préjudice moral n’est pas le miroir du préjudice corporel&#160;!
                                            |  Victoria de Radiguès
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:liste-lecture:596923</id>
    <title>Posture professionnelle face à l&#039;aide active à mourir</title>
            <author>Association SIDOC</author>
        <link href="https://droit.cairn.info/liste-lecture/i1LXshs?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
    <updated>2025-11-18T17:26:19+01:00</updated>
    <summary>
        La possibilité d&#039;une loi relative à l&#039;aide active à mourir amène les étudiants et les professionnels de soins infirmiers à se confronter à leurs valeurs et les interroge sur leur posture professionnelle. Cette liste est un premier accompagnement dans leur réflexion.
    </summary>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:EHESP_APOLL_2024_01</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Traité de droit hospitalier
                    (2024)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/traite-de-droit-hospitalier--9782810911684?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2024-11-12T00:00:00+01:00</published>
                <updated>2025-11-14T00:00:00+01:00</updated>
                <summary type="html"><![CDATA[<p>Le droit hospitalier est un domaine en perpétuelle mutation,
influencé par des réformes permanentes, des évolutions
jurisprudentielles et les transformations du système de santé. Ce
<i>Traité de droit hospitalier</i> s’inscrit dans ce contexte
dynamique, offrant une analyse rigoureuse et actualisée des normes
qui régissent les établissements publics de santé. Il aborde aussi
les enjeux contemporains liés notamment à la qualité des soins, la
sécurité des patients, la gestion des ressources humaines ou la
coopération dans le secteur hospitalier.</p>
<p>Ce traité se singularise par la richesse et la diversité de son
collectif d’auteurs. Experts reconnus dans des domaines variés, les
auteurs apportent des éclairages précieux sur les défis actuels et
futurs du secteur hospitalier. Structuré en huit parties, cet
ouvrage couvre l’ensemble des aspects du droit hospitalier, des
fondements juridiques et institutionnels, aux thématiques plus
spécifiques telles que la responsabilité hospitalière, le droit des
patients ou la gestion immobilière hospitalière. Chaque chapitre
est enrichi par des références à la jurisprudence récente et aux
dernières réformes législatives, proposant ainsi une vision
complète et actuelle du droit hospitalier.</p>
<p>Destiné principalement aux étudiants et aux candidats aux
concours administratifs, cet ouvrage est conçu comme un outil
pratique et exhaustif, une ressource incontournable pour comprendre
de façon claire et détaillée les concepts clés du droit
hospitalier. Support pratique pour la gestion quotidienne et la
prise de décision, il accompagnera aussi l’ensemble des
professionnels du secteur en leur fournissant des outils et des
recommandations pour améliorer l’efficience et la qualité des
soins.</p>
]]></summary>
        <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 2 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 3 à 5 | Présentation des auteurs
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 7 à 8 | Avant-propos
                                            |  Benoît Apollis
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 9 à 24 | Introduction générale
                                            |  Benoît Apollis
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 27 à 28 | Introduction
                                            |  Benoît Apollis
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 29 à 68 | Chapitre 1. Les administrations à compétence nationale
                                            |  Thibaut Leleu
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 69 à 107 | Chapitre 2. Les administrations territoriales
                                            |  Caroline Prentout
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 111 à 112 | Introduction
                                            |  Benoît Apollis
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 113 à 141 | Chapitre 3. La coopération hospitalière
                                            |  Catherine Keller
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 143 à 171 | Chapitre 4. La gouvernance hospitalière
                                            |  Marc Dupont,  Audrey Lallement
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 175 à 176 | Introduction
                                            |  Vincent Vioujas
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 177 à 201 | Chapitre 5. Les modes de financement des établissements de santé
                                            |  Vincent Vioujas
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 203 à 226 | Chapitre 6. Le régime budgétaire et comptable des établissements
publics de santé
                                            |  Vincent Vioujas
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 229 à 230 | Introduction
                                            |  Benoît Apollis
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 231 à 256 | Chapitre 7. L’exercice médical à l’hôpital
                                            |  Quentin Henaff
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 257 à 285 | Chapitre 8. La fonction publique hospitalière
                                            |  Carl Allemand
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 289 à 290 | Introduction
                                            |  Hélène Lehéricey,  Anabelle Billy
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 291 à 324 | Chapitre 9. Les biens immobiliers des établissements publics de
santé
                                            |   Agence nationale d’appui à la performance sanitaire
et médico-sociale (ANAP),  Anabelle Billy,  Hélène Lehéricey
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 325 à 355 | Chapitre 10. Les marchés des établissements publics de santé
                                            |  Virginie Schirmer,  Angélique Dizier
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 359 à 360 | Introduction
                                            |  Marc Dupont,  Audrey Lallement
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 361 à 387 | Chapitre 11. Les droits des patients hospitalisés
                                            |  Marc Dupont,  Audrey Lallement
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 389 à 415 | Chapitre 12. Le régime de l’hospitalisation
                                            |  Marc Dupont,  Audrey Lallement
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 419 à 420 | Introduction
                                            |  Danièle Cristol
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 421 à 456 | Chapitre 13. La responsabilité hospitalière à visée réparatrice
                                            |  Danièle Cristol
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 457 à 466 | Chapitre 14. La responsabilité hospitalière à visée sanctionnatrice
                                            |  Danièle Cristol
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 469 à 477 | Introduction
                                            |  Rudy Chouvel
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 479 à 500 | Chapitre 15. Méthodologie et exemples
                                            |  Rudy Chouvel
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 501 à 511 | Chapitre 16. Sujets d’actualité de droit hospitalier
                                            |  Rudy Chouvel
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 513 à 515 | Liste des sigles
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 517 à 526 | Index
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 533 à 533 | Pages de fin
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:RLDS_023</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Les violences sexuelles après la loi du 7 août 2023
                    | Revue luxembourgeoise de droit &amp; santé
            (2025/2-3 Nº 23-24)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/revue-revue-luxembourgeoise-droit-sante-2025-2?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-10-07T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2025-10-17T00:00:00+02:00</updated>
            <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 6 | Les dernières évolutions législatives en matière d’infractions
sexuelles
                                            |  Salomé Lannier
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 7 à 10 | Projet de loi n°&#160;7949&#160;-&#160;une lecture par son
rapporteur sur le consensus politique ayant mené à l’abolition de
la prescription en cas d’inceste et de viol sur mineurs et les avis
divergents de la cour supérieure de justice et de l’église
catholique
                                            |  Charles Margue
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 11 à 18 | La répression des violences sexuelles au regard de la réforme
de&#160;2023&#160;: rôle du consentement et symbolique du droit
pénal
                                            |  Salomé Lannier
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 19 à 24 | L’assistance aux victimes majeures de violences sexuelles&#160;:
rôle de la police et des associations au Luxembourg
                                            |  Xènia Sust Penas
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 25 à 29 | Le rôle de l’avocat dans l’accompagnement des victimes mineures de
violences sexuelles
                                            |  Valérie Dupong,  Britanie Bertrand
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 30 à 34 | Les autorités judiciaires et l’assistance aux victimes mineures
d’infractions à caractère sexuel
                                            |  Simone Flammang
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 35 à 37 | La clause «&#160;Roméo et Juliette&#160;»&#160;: un risque
d’impunité sous couvert de tolérance
                                            |  Stéphanie Makoumbou
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 38 à 45 | Prévenir les violences sexuelles&#160;: la loi de&#160;2023 au
regard de l’éducation affective et sexuelle
                                            |  Sofia de Moliner
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 46 à 50 | Zoom sur le texte adopté par la chambre des députés (projet de loi
n°&#160;8490)&#160;: interdiction de l’hyménoplastie, des
certificats de virginité et suppression du délai de réflexion pour
l’IVG
                                            |  Aurore Merz-Spet
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 51 à 53 | L’accord pandémie de l’OMS&#160;: un nouveau chapitre du droit
international de la santé
                                            |  Lucie Godfroid
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 54 à 56 | Pages de fin
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:CRNDOSS_205</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        L’épreuve sociale du handicap : le corps et la case
                    | Dossiers Cairn
            (2025/69)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/dossier-dossiers-cairn-lepreuve-sociale-du-handicap-le-corps-et-la-case?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-09-17T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2025-10-17T00:00:00+02:00</updated>
                <summary type="html"><![CDATA[Les questions de l’invalidité et de la dépendance induite par le
handicap renvoient à des réalités multiples. Ainsi, ni le handicap,
ni l’invalidité ne se réduisent à une donnée biologique ou
médicale. Loin d’être de simples états, ce sont des positions
sociales et, par voie de conséquence, façonnées par l’écart à une
norme supposée du corps valide.]]></summary>
        <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 1 | L’épreuve sociale du handicap : le corps et la case
                                            |  Alexandra Licu,  Steve Vilhem
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:COE_522</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Varia
                    | Consilio manuque
            (2025/3 52<sup>e</sup> année)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/revue-consilio-manuque-2025-3?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-09-29T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2025-10-13T00:00:00+02:00</updated>
            <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 145 à 145 | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 147 à 148 | Consentement ou capacité&#160;? L’aptitude à faire une libéralité
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 148 à 158 | Partie 1&#160;: L’aptitude à faire une libéralité en droit
                                            |  Thomas Van Halteren
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 158 à 159 | Partie 2&#160;: Expertise et état mental de la personne
                                            |  Jean-Pol Beauthier
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 160 à 169 | Partie 3&#160;: L’apport de l’expertise neuropsychologique à propos
de la capacité à faire une donation
                                            |  Xavier Seron,  Jean-Michel Guérit
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 169 à 176 | Partie 4&#160;: Libéralités, aspects neurologiques
                                            |  Jean-Michel Guérit,  Xavier Seron
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 177 à 179 | Tribunal de première instance francophone de Bruxelles
(11<sup>e</sup> ch.), 29 avril 2025
                                            |  Jean-Luc Fagnart
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 180 à 184 | Note d’observations
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:PUJ_MARTI_2007_01</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        La loi du 9 avril 2004 relative à la politique de la santé publique
                    (2007)
            ]]></title>
            <subtitle type="html">
            <![CDATA[Enjeux, réalisations, perspectives]]>
        </subtitle>
        <link href="https://droit.cairn.info/la-loi-du-9-avril-2004-relative-a-la-politique-de-la-sante-publique--9782275027845?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2007-12-04T00:00:00+01:00</published>
                <updated>2025-08-29T00:00:00+02:00</updated>
                <summary type="html"><![CDATA[<p>1902-2004&#160;: plus d'un siècle entre deux lois relatives à la
politique de santé publique...</p>
<p>C'est dire combien la loi du 9 août 2004 relative à la politique
de santé publique a été présentée comme un texte majeur, dont
l'ambition principale consiste à fixer le cadre d'une intervention
publique renouvelée, alliant les exigences d'efficacité à la prise
en compte des attentes citoyennes. Le champ de la santé publique,
délimité par le texte, couvre un espace très vaste&#160;:
épidémiologie, prévention, sécurité sanitaire, éducation à la
santé, risques liés à l'environnement, organisation du système....
et la loi pose de nombreux principes destinés à structurer l'action
publique en ce domaine, sur la base de la prééminence de l'Etat
qui, de plans stratégiques en programmes de santé et dans la
perspective d'objectifs précis, doit entraîner dans son sillage
l'ensemble des acteurs concernés, réunis dans un groupement
régional de santé publique. Deux ans après l'adoption du texte,
l'examen des conditions de sa mise en œuvre et l'analyse des
changements qu'il provoque sont l'objet d'un colloque organisé par
l'institut de droit sanitaire et social. Dans une perspective
interdisciplinaire, cette journée de réflexion a été l'occasion de
mesurer l'impact des dispositions de la loi du 9 août dans des
domaines aussi importants que différents&#160;: la santé au
travail, la protection des personnes participant à des recherches
biomédicales, la conciliation entre les impératifs de la santé
publique et l'approche libérale de la relation médecin / patient...
Et, parce qu'un texte qui embrasse autant de sujets laisse
inévitablement place aux apports de la pratique dans la
structuration de l'action publique, le colloque a également permis
de mettre en lumière les enseignements tirés des premiers mois de
fonctionnement du système, en observant de manière privilégiée le
jeu des acteurs au niveau régional, dans ses dimensions
institutionnelles, politiques et financières.</p>
]]></summary>
        <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages II à V | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages VII à VIII | Avant propos
                                            |  Nathalie Martin-Papineau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 1 à 21 | La conciliation des objectifs de sante publique et de la médecine
libérale&#160;: que reste-t-il de l’article L. 162-2 du Code de la
securite sociale&#160;?
                                            |  Vincent Bonnin
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 23 à 47 | Les recherches biomédicales APRES la loi du 9 août 2004 relative à
la politique de santé publique
                                            |  Danièle Cristol
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 49 à 74 | La santé au travail, composante de la santé publique
                                            |  Annie Bousiges
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 75 à 95 | Des juridictions disciplinaires relatives aux professions des
masseurs-kinésithérapeutes et des pédicures-podologues
                                            |  Dominique Jugieau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 99 à 116 | La déclinaison régionale des politiques de santé publique&#160;:
une démarche corrigée par la loi du 9 août 2004
                                            |  Karine Michelet
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 117 à 132 | La déclinaison régionale des politiques de santé&#160;:
ambivalences et incertitudes du dispositif issu de la loi du 9 août
2004
                                            |  Nathalie Martin-Papineau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 133 à 157 | Le groupement régional de santé publique&#160;: un instrument
financier en quête de performance
                                            |  Loïc Levoyer
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 159 à 171 | La Loi du 9 août 2004 et l’hôpital
                                            |  Richard Bousiges
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 183 à 183 | Pages de fin
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:PUJ_MARTI_2010_01</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Les territoires de la santé
                    (2010)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/les-territoires-de-la-sante--9782275028248?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2010-02-02T00:00:00+01:00</published>
                <updated>2025-08-29T00:00:00+02:00</updated>
                <summary type="html"><![CDATA[<p>Issu d'un colloque organisé en décembre 2007 par l'Institut de
droit social et sanitaire de la Faculté de droit de Poitiers, cet
ouvrage interroge les significations et les usages de l'idée de
territoire appliquée à la santé. Conjuguant approche juridique,
politique et économique, il en met au jour les dimensions
multiples&#160;: catégorie et outil d'action publique, moyen du
financement renouvelé des politiques publiques, élément du
processus de légitimation du " local ", cadre d'un espace de
protection du salarié ou de connaissance des inégalités
socio-spatiales en matière de santé.</p>
]]></summary>
        <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages I à I | Pages de début
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 1 à 6 | Introduction. Regards croisés sur les territoires de la santé
                                            |  Nathalie Martin-Papineau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 7 à 41 | Les inégalités socio-spatiales de santé en France&#160;:
effet-revenu ou effet psycho-social de voisinage&#160;?
                                            |  Gilles Caire
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 43 à 71 | Quelle approche territoriale de la santé au travail&#160;?
(considérations d’ordre juridique)
                                            |  Vincent Bonnin
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 73 à 86 | Le territoire du cabinet médical
                                            |  Gérard Mémeteau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 87 à 96 | «&#160;Au-delà de l’efficacité&#160;» Les attentes démocratiques du
territoire
                                            |  Alexandre Jaunait
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 97 à 107 | La région, un territoire pour les politiques locales de
santé&#160;?
                                            |  Nathalie Martin-Papineau
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 109 à 118 | Le territoire régional&#160;: cadre financier privilégié des
actions de santé
                                            |  Loïc Levoyer
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 119 à 136 | Les territoires&#160;: instruments de la réforme du système de
santé en Angleterre
                                            |  Céline Lageot
                                    </li>
                            <li>
                    Pages 138 à 139 | Pages de fin
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:liste-lecture:558113</id>
    <title>Handicap et invalidité : le corps et la case </title>
            <author>Le Carnet PSY</author>
        <link href="https://droit.cairn.info/liste-lecture/uxI3buv?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
    <updated>2025-08-01T10:23:48+02:00</updated>
    <summary>
        La question de l&#039;invalidité et de la dépendance induite par le handicap renvoie à des réalités multiples. Ainsi, ni le handicap, ni l’invalidité ne se réduisent à une donnée biologique ou médicale. C&#039;est ce dont cette liste veut rendre compte.
    </summary>
</entry>
                                <entry>
    <id>tag:cairn.info,2005:numero:CRNDOSS_187</id>
    <title type="html"><![CDATA[
        Les limites du consentement aux soins
                    | Dossiers Cairn
            (2025/54)
            ]]></title>
        <link href="https://droit.cairn.info/dossiers-2025-47?lang=fr" type="text/html" rel="alternate" />
            <published>2025-07-19T00:00:00+02:00</published>
                <updated>2025-08-01T00:00:00+02:00</updated>
                <summary type="html"><![CDATA[Le consentement aux soins repose sur la liberté décisionnelle et la
compréhension éclairée des actes médicaux. Cependant, la pratique
révèle sa complexité, en particulier face à l’urgence, la
vulnérabilité liée à l’âge, l’altération des facultés ou encore la
complexité grandissante des actes et traitements médicaux. Dans ces
situations, garantir un consentement authentique exige une
information claire et une relation de confiance avec le soignant.]]></summary>
        <content type="html"><![CDATA[
        <ul>
                            <li>
                    Pages 1 à 1 | Les limites du consentement aux soins
                                            |  Mélissa Boï
                                    </li>
                    </ul>
    ]]></content>
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            </feed>
